I XXXVI

Ezmptio. — Cionoliuloii*

Lesmêmes causes, qui pouvaientservirdefondement à une exceptiOj pouvaient, suivant les cas, donner lieu au refus même de l'action à la denegatio actionis^^^. Ce

889) L. 2. G. sent resc, (7. 50.) L. 8. G. de except. (8. 86.) Pa. § 170. X, Une exceptio doli post {litis contestationem) secuti : L. 23. § 8.

D. de condict indeb, (12. 6.)

890) L. 12. D. de min, (4. 4.) L. 21. §9. D. de recepU qui arbitr»

(4. 8.) L. 28. D. de noxal. (9. 4.) Gomp. L. 17. § 2. D. de usufr. et qwsmod. (7. 1.) ; L. 7.* 9. pr. D.

de jurejurand. (12. 2.) L. 1. pr. L. 7. § 6. D. de se, Maced. (14. 6.) L.

2. % i. D. ad se. VelL (16. 1.) L. 34. 40. D. sol. matr. (24. 3.) L.

1. § 3. D. de his quœ in test. doL (28. 4.) L. 1. § 2. 4. D. ad Se.

TrtbtiL (86. 1.)] comp. en géné-

ral L. 102. § 1. D. de R. /. (50.

17.) a ejus est actionem denegare, «qui posait et dare. D-^On retrouve encore dans des écrits récents cette idée fausse, que Vactio était denegata, si elle manquait de fondement en eUe-méme, si elle tombait ipso jure, tandis qu'elle était délivrée avec exceptio, lorsque, fondée en soi, elle se trouvait seulement détruite per exceptionem ; v. par ex. Stiutzing iïb.

das Verhœlt. d. Leg. Act. Sacr.

p. 29. Bekker dîe process» Cons, p. 280. mais v. au contraire Albrecht die except, p. 17.

§ XXXVI. EXGBPTIO. J58

résultatn'arien qui doive surprendre. L'exceptio'plB.cée dans Idi formula avait, en effet, pour objet de soumettre à Texamen du juge une objection, élevée par le défendeur, qui devait, si les faits sur lesquels elle s'appuyait étaient prouvés, amener le rejet de la demande. VexceptiOj quand elle prenait place dans la formule, supposait, par conséquent, comme Yactio ellemême, un débat, une contestation portée devant le préteur, mais restant encore à vider, et renvoyée pour cela devant le judex. Mais qu'on suppose, au contraire, l'objection du défendeur déjà pleinement justifiée devant le magistrat, tant par rapport à la vérité des faits qu'à leur valeur juridique, de manière à ce que, sur l'un et l'autre point, il n'y ait plus de débat ou de doute possible, — il est évident qu'il ne peut plus être question alors de soumettre cette objection, au moyen d'une exceptio, à une recherche devenue superflue, mais qu'on doit lui faire produire immédiatement tout l'effet qu'elle produirait après un examen favorable in judicio^ c'est-à-dire le rejet de la demande, en un mot le refus même de l'action par le préteur, — la denegatio actionis.

Il n'^ avait point d'exceptiones dans les actions de la loi. Mais de ce fait, affirmé par Gains *•*, il ne faut pas conclure , comme plusieurs l' ont fait par méprise *•* , que, sous l'empire des legis attiones^ aucune voie ne fût ouverte au défendeur, pour faire valoir en justice des moyens exceptionnels de défense, du genre de ceux (p. h. § 34) que plus tard U pouvait utilement invo-

891) Gai. IV. 108. «... nec omni- einsetzung p. 291. et autres; y.

u no ita, ut nunc, usus erat illU au contraire Sav. V. p. 181. Des

a temporibus exceptionuuL » idées insoutenables se trouvent

892; Albrecht except, p. 7. Bur- tle nouveau dans Hellmolt ExcepU

chard die Lehre von der Wider^ p. 16.

quer à l'aide d'une excepUo. De ce que dit Gaius, il résulte simplement, que sous les actions de la loi les choses n'étaient point ordonnées comme elles le furent, dans la suite, sous le système formulaire, c'est-à-dire que la legis actio n'était point organisée, comme le fût plus tard la formula^ de manière à permettre, par la simple addition à Taciio d'une clause, par radditioii d'une exceptio, de saisir le judex de la connaissance de ces moyens exceptionnels, en même temps que de Y actio elle-même; en sorte que, sous les Zegfis actioneSj le défendeur qui voulait alléguer de semblables moyens, devait les produire et faire valoir par une voie distincte de Ydctio^ et, selon toute vraisemblance, préalablement à celle-ci. Si ces moyens, à la suite d'un examen, d'une cognitiOj faite par le préteur luimême, ou àla suite d'une procédure^erspon^ionem '®', étaient trouvés justes et bien établis, ils avaient pour eiTet d'écarter la demande; ils amenaient le refus de l'action, — une denegatio légis actionis'®^. Dans le cas contraire, la legis actio ^ qui devait toujours être pura^ et qui se trouvait, en effet, par la marche qui précède, dégagée de toute exceptio^ suivait son cours accoutumé.

Les exceptiones se divisaient en peremptoriœ ou perpétuée et en dilatoriœ ou temporales^ suivant qu'elles pouvaient, en toute circonstance et toujours, être utilement opposées àVa^tiOy ou qu'on pouvait, au contraire, éviter leur effet, en différant ou en modifiant de toute autre manière l'exercice de celle-ci. Comme exemples des dernières, on peut citer les Exc^. pacti de non petendo intra tempuSy litis divi-

$93) Plaut. Rud. V. 3. 24.; mais 393») Val. Max. VU. 7, 5. non (Pa § 292. gg,) Ulp. VII. 3.