‹ De la procédure civile et des actions chez les RomainsChapitre 118 sur 400 · L. 93. D. qtue m frtmd^ cred · texte numérisé non relu

L. 93. D. qtue m frtmd^ cred

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§ XXXVI. BXCBPTIO. «57

étendue était, sans doute, aussi bien que Tautre, autorisée par l'usage ^^, mais elle allait au delà du sens naturel et précis du mot, au delà de l'idée d'une simple exception, c'est-à-dire d'une dérogation à la règle servant de fondement à la formule. Uexceptio pro parlCj qu'on trouve dans la loi 17 §. 2. D. ad SC. Fett., présente mieux les caractères d'une véritable exceptio *^^. et on peut en dire autant, malgré les doutes qu'elles soulèvent sur des points de détail, — de V exceptio doli et autres, destinées à faire valoir la compensation, le droit de rétention et autres droits semblables *^*.

402) Des restrictions faisant partie de la rédaction ordinaire de la formula, — par ex. nec m, née ciam, nec precario dans plosiears interdits L. i. § 5. D. uti poss, (43. 17.) L. 1. § 11. D. de it ad, q, (43 19.), — étaient aussi qualifiées d^excepttoneSj Cic. p. Cœe.

8. 22. (les restrictions résistant de reddition des mots, cum ille, poS" sideret, et même des mots, m hoc antOj h 15. § S. D. quod vi (43. 24.) étaient également qualifiées d'exceptiones. Contra :

Schmidt Interd. (p. 106. et s.), et ce nom se donnait aussi anx exceptions, réserves et antres clauses restrictives de toute sorte insérées dans les contrats, sauf quMci le verbe {excipere) était plus librement encore employé que le substantif (ezcep/ib); comp. par ex.

L. 7. % 6.D. de pact (2. 14.) L- 7. pr. L. SI. § 1. L. 39. § 3. D. de dam. infect. (39. 2.) L. 10 § 1. D.

de in jus voc. (2. 4.) L. 72. § 1. D. de contrac. empt. (18. 1.) D. 6. pr.

D. de serv. exf'Ort. (18. 7.) L. 19.

§ 3. D. loc. cond, (19. 2.) Cic.

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