‹ De la procédure civile et des actions chez les RomainsChapitre 119 sur 400 · Rep. I. 6. 10. ad. Q, F, L Sen · texte numérisé non relu

Rep. I. 6. 10. ad. Q, F, L Sen

«p. 30. PUn. B. N. XIV. 3. XXIX.

8. Fest 170. Restibiiis. FronL Cofi/r. p. 45. Aul. GeU. XVI. 4.

403) «... Creditorem partem c duntaxat pecnniœ a muliere c pelere posse; quod si totum « petierit, exceptione pro parte « snmmov^tur.» — Dans une aciio inceria la formula ainsi rédigée :

quidquid Numerium Aulo dore faeere oportet, prœterquam quod contra SC^ VeU^ factum sit, condemna etc., conviendrait même très bien. Mais c*est un point qui reste indécis, qne celui de savoir, si, et depuis quand, elle pouvait ètf e établie ainsi : si paret Numerium Aulo HS. X. M. dore oportere, N». A<». HS X. M., duntaxat quod contra SC^ Vell^ factum non sit condemna. — Pense différemment : Scbeurl Beitr. I. p. 188. ; mais V. an contraire Demb. Compens. p. 215.

404) Par ex. L. 88. in t» J). de A. V. (6. 1.) L. 9. § 1. D. de condict. caus. dat. (12. 4.), L. 85. D.

de leg. 1*. (30.), L. 34. § 1. D. de auro etc. (34. 2.) L. 15. pr. L. 16.

23. 88. § 1 D. (uf leg. Fa Le. (35. 2.) L. 45. or. D. de/id. lib. (40. 5.)L. tO.

Finalement, VexceptiOy pour revenir une fois encore sur sa nature générale, ressemble à YactiOj en ce que, comme celle-ci, elle doit être demandée et obtenue du magistrat, et que la preuve des faits, sur lesquels elle repose, incombe à celui qui les invoque *^^. Mais entre Vexceptio et Yactio se trouve cette différence fondamentale etessentielle, que l'une attaque et exige, tandis que l'autre ne fait que se défendre et résister. Les rapports d'analogie qui existaient entre les deux institutions ne manquèrent pas d'être signalés, et, pour mieux les faire ressortir, les auteurs usaient même de métaphores, et employaient parfois un langage forcé, que d'autres avaient soin de reprendre et de corriger, en signalant les différences qui les séparaient. Enfin, pour ne pas nous laisser en peine d'images sur cette matière, Plutarque a eu soin de rapporter la comparaison, que quelques-uns faisaient, de Yexceptio avec le tribumis plebis*^^.

^T,\S.dextatulih. (40. 7.)L. 10.14.

16. D. de dol except (44. 4.) ; mais ▼• aussi et Comp. L. 27. § 5. et sa. L.48.65.pr.D.(/eA. K.(6.1.}L. 11.

16. C. de R. V, (3. Si.) L. «8. D. de nox. (9. 4.) L. 33. D. de cond. indeb. (12. d.) L. 45. § 1. D. de act.empt, et vend. (19. 1.) L. 43. § 1. D. de adm, tut. (26. 7.) L. 8. D. de trit, ley, (33. 6.) L. 1 4. D. de mort, caus, don. (39. 6.) L. 2. § 7. D. de dol.

except. (44. 4.). — Pensent autrement: Brinz Uberschau. § 19. et 8S. Scheurl Beitz I. p. 163. 186.

Biais y. au contraire Dernb. Com' pens. p. 190. et ss., qui, s*il n'a pas complètement éclairci ce point, a du moins fait un pas en avant.

405) L. 19. pr. D. de prob. (S2.

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