L. 7. § S. D. de hered. pei

3.) n semble cependant qa*an devait ici, comme sor la question rdatiTe à U patria potestas d. L.

1. § S. D. lie A. F. (6. 1.), pouvoir procéder aossi par eofuilto exiro" ordmaria (Betbm. C. P. p. St. 19.}, et ce n*est pas, sans doute, eulièronent sans raison qoe Gains ne fut pas mention de ce cas de prœjwdieimn; Comp. Zim. § €6.

€9. Dans le § 13. J. de met. (4. 6.), le pn^udidum qmnons occupe (cm liber sii) est le seul, parmi les trois rapportéajosqulct et «loe DieoUonne ce parajraphe, qui soit indiqué

conmie veosnt dn droit ciriL Sur sa fonne primitive {f^egu Adio) T. not 68. 69. 139L 43Î) Gai. IV. 44. et HI. 1Î3.

433) PanLT.9.1.:«pnôndicinm « an ea Tes de qna agitnr minor sit mC. lis.,» dont le sens est ^fficile et ccmtesté, Scbult ad d, L {jus patnmi m iiberii ètmis, GaL 111.

42.) Wetz. Vmd. p. 78. (compétence ccntnmTirale) Biîslow de prœJMd. fbrm. p. 15. el s. (Foi/imtmimm: GaL IV. 186.) — Comp.

T. Ut. XXVL 4S.

434) L. 30. D. de reb, «ik/. jud, poss. (4S. 5.) «... Antooinns et € Veios AA. rescripsenmt, eoe, « qui bona sua negaot jure Teni- « is3e4>rajudicioexperiridebere.«> Ainsi la sponsio de QuiMctius (p. h.

§ 29.) n'aurait plus été nécessaire.

§ XXXVIII. PKiEJUDlGIA.

solues par oui ou par non, et par conséquent portant uniquement sur un certum.

Les prasjudiciay comme les actions ordinaires, se divisaient, suivant leur origine, en civilia et prœto^

ria

Le prasjudidum ne tendant point à une condamnation, on le distinguait de l'action proprement dite *** ; mais comme cependant c'était aussi im judicium^ on lui appliquait, d'autres fois, la qualification à'actiOj prise alors dans un sens plus large *".

On tenait pour demandeur celui dont la prétention était posée dans la formule*'*, et, en général, ce devait être celui qui avait soulevé le procès ; cette dernière circonstance était particulièrement à considérer quand le prœjudicium portait sur un incertum.

Des exceptions ou restrictions tendant à écarter ou à restreindre l'examen de l'affaire (par exemple : Vexceptio rei judicatœ) pouvaient se trouver dans les prœjudicia comme dans lés autres actions*'®; mais les exceptions qui avaient pour objet d'empêcher la condamnation ou de la restreindre « ne pouvaient évidemment y trouver place (§ 34. 40).

485) §. 13. J. de aci. (4. 6.) et Theoph. ad d, /.

436) L. 35. § 2. D. de proc. (S. 8.) «Actio... prœjudiciuiDf inter- « dictum... siipulatio... damui «( infecti.i»

437) L. 37. pr. D. de 0. et A.

(44. 7 ) «Âctionis verbo continetur « in rem, in personam, directa, « utilis, prœjudicium ; stipulatio-

« Des etiam... prœtoriœ..., quia « actionum instar obtinent... inter- « dicta quoque...»

438) L. 13. D. de except (44. 1.) « Qui habet intentionem secundum « id quod intendit. » Comp. L. 6.

D. si ingen. esse die» (40. 14.) L. 18. pr. D. de prob. (21. 8.)

439) L. 9. § S. L. 4S. 0. de iib.

eaus. (40. 11.)