XL. COMPOSITION DE LA FORMULA

et la negatoria)j puis les actiones de certa pecunia {condiclio certi), de certa re {condictio triticaria)^ furtij et autres.

Les actiones incertœ se composaient, en général, d'une Démonstration 6!\m&Intentio et d'une Condem^ nalio : ainsi, les anciens arbitria (formant le cercle de la seconde legis actio)^ transformés maintenant en boncB fidei judiciay la nouvelle condictio incerti^ la nouvelle actio injuriarum (in bonum et œquum con» cep ta) ; un peu différemment la nouvelle actio prœscriptis verbis (bonœ fidei, p. b. § 42). Dans trois de ces actions, savoir : les actiones finium regundorum, familiœ herciscundœ , communï dividundo {actiones divisoriœ), figurait en outre \ Adjudication en sorte qu'ici les quatre parties se trouvaient réunies *^^.

Les actiones in factum conceptœ (p. h. § 33), par une analogie naturelle, se composaient simplement , comme les actiones certœ in 'jus conceptœ^ d'une Intentio (p. h. p. 171) et d'une Condemnatio.

Les prœjudicia (p. h. § 38) se composaient uniquement d'une Intentio.

458) VactU) communi dividundo, par exemple, rédigée à peu près ainsi : Cniwijudex csto. Qtiod Lucio Seio cum Quinto Licinio fundus TitianuSy qua de re ngitnr, cornmunis est, qua de re Lucius Seins Q, Licinium ( ou aller alterum) communi dividundo provocavity quantum paret ob cam rem alteri ab alteiro adjudicàri alterumve alteri condemnari oportere ex fide bona, tanium judex alteri ab altero adjudicato tantumque alterum al' teri condemnato, si non paret, absolve. — Pu. § 167. t., égaré

par le fragment de formule donné par Gains IV. 42. (p. h p. 173) et par ce qui sera dit ci-dessous § 44, semble admettre une formule impossible. Comp. HeCTter ad Gat.

p. 59. 77. Hu. ZS XIII. p. 295. Pourquoi un ancien arbitrium, ou une action formée à son image, n* auraitil point de demonstratio ? — A liter :

Dernb. Compens, p. 94., qui dans Vactio familiœ herci^cundœ ti autres supprime les mots ex fide bona, malgré le § 28. J. de act»

(i. 6.) et L. 9. G. fam, hercise.

It

Ainsi, Vlntentio se trouvait dans toutes les formules, la Condemnalio également partout, sauf dans les formulœ prœjtidiciales; la Démonstration au contraire, figurait seulement dans presque toutes les actiones in personam incertfje^ et YAdjudicatio uniquement dans les trois judicia divisoria.

Pour terminer on remarquera ce qui suit :

1^ Toute formula débutait par la nomination du judeXy de Varbiter ou des recuperatores, devant qui elle devait être portée ; Gaïus le suppose et l'indique suffisamment, et s'il ne fait pas figurer cette nomination, comme une partie distincte, dans son énumération des partes formularum, c'est qu'elle était étrangère à l'instruction proprement dite, qui constituait le fond de la formule **®.

2^ Les mots nisi restituât^ nisi exhibeat, qui se trouvaient dans les actions arbitraires, et y formaient une condition négative de Vactio,— sans être cependant une exceptiOy — ont été expliqués plus haut (§ 28).

3® Pour désigner les deux parties en cause, les Romains, d'après un usage fort ancien, se servaient principalement des noms fictifs Aulus Agerius et Numerius Negidius *^^ : simples noms de protocole ou modèle, auxquels on substituait les noms réels des plaideurs, lorsqu'on en venait à remplir et par-

459) Gomp. Gai. IV. 34. 36 et Mur. 12. L. 1. pr. L. 3. pr. D. de 8. 46. et s. 136. L. Rub. 20. Ha. lib.exhib. (43. 30.) — Hu. Foi^m. Gai, p. 220. » p. 25. Gai. p. 224. Stud. p. 310.

460) Gai IV. passim; comp. § Pu. §164. a. —Nous nous servons 2. J. Quib, mod. toH, ob. (3. 29.) plus volontiers de A. B. C., ou L. 18. § 1. D. de acceptil, (46. 4.) autres désignations semblables; L. 41. § 2. D. deusur. (22. 1.) — et bientôt nous ne savons plus Autres noms fictifs : L. Rub. 20. qui est demandeur et qui défen- Cic. Ver. II. 12. p, Tul. 29. p. deur.

§ XLI. PARTIES ACCESSOIRES, PRiESCRlPTlONBS. 179

faire la formule *®*, — essentiellement différents, par conséquent, des noms en usage dans la procédure anglaise, John Doe et Richard Roe (p. h. not. 338, — plus anciennement Fair Claim et Sham Titlé)^ qui figurent dans de véritables actions ^®*.

4^ Les noms, qui servaient à désigner les parties ordinaires des anciennes formulas^ se rencontrent encore souvent dans letCorpus juris^ mais plus rarement l'expression môme Formula *^\