ad AU. II. 7. 2. Juveual. III

— missum facere, Cic. p. Quint, 14.

46.; — deserere, ib, 18. 23. 75. Vadimonia constituta : Cic. de Sen, 7.

— - Sur le Vadimonium et les auteurs qui en ont traité : Zim. § 112-117. Sell. Recup, p. 235.

Schlayer Gie. ZS. IX. p. 12. Pu. §

540) Gai. IV. 186. (sur ce § v. Ho.

Stud, p, 336.) comp. id. IV. 225.

Paul, in coll, LL. Êios, II. 6. — Comp. L. 4. § 5. D. si quis caut.

injudic. sist, (2. 11.) L. 3. § 4. D. de eo per quem fact. erit (2. 10.) — Sur le maximum comp. Pu. § 160. Rud. ZS, XIV. p. 861. Autrement: Wetz. Vind, p. 77.; cet auteur pense que les 100 M. ne se rapportent pas à la summa va»

dimonii, mais à la valeur du litige, valeur qu*il faut partager pour avoir cette summa,

541) Gai. III. 224. «... Gum atroff ceminjuriamprœtorœstimareso- « leat, si simul constituent, quan- « tœ pecunise nomine fieri debeat <f vadimonium^ bac ipsa quanli- « tate tazamus formulam, rel. i»

Comp. Coll. LL. Mos. II. 2. 6.

L. 2. D. de feriis (2. 12.) «... de « illis speciebus prsetorem adiri « etiam diebus feriaticis... ut « aspectu atrox injuria œstimetur,

« rel. »

2ie

GHAP. ni. MARCHE DE LA PROCÉDURE.

La promesse du vadimonium avait lieu ou simplement (pure) y ou avec des répondants (cum satisdationé), ou sous la garantie du serment (jtire/urando), ou même, enfin, avec choix et désignation immédiate de récupérateurs {reaiperatoribus suppositis), c'està-dire avec règlement, par avance, Aajudicium destiné, en cas de non comparution, à faire condamner le défaillant au montant de la summa vadimonii ***.

L'édit indiquait avec soin dans quelles circonstances on pouvait exiger telle ou telle espèce de vadimonium, et il décidait, notamment, que les propriétaires fonciers {possessores immobilium rerum) ne devaient être astreints qu'à un vadimonium purum **'. Les vadimonia appartiennent, d'une manière générale, aux stipulationes prœtoriœ (p. b. § 77), pour lesquelles, comme pour les actioneSy le préteur, — sous toute réserve de l'examen et de l'appréciation des circonstances dans chaque cas particulier, — publiait dans son album des modèles ou formules générales ***.

542) Gai. rV. 185.— Pure ou^atisdato: L. 2. § 6. D. dejud, (5.

i.) L. 16. D. de off. prœs. (1. 18.); — jurejurando: L. fi. D. qui satisd, (2. 8.) — Le vadimonium recupC' ratoribus suppositis avait lieu, sans doute, de manière qu^en place, non pas seulement de la satisdatio, comme le prétend Puchta § 160, mais aussi de la promissio pœnœ, une actio pœnaiis in factum^ subordonnée à la non -comparution, était établie d'avance et délivrée sur-le-champ. Sont d'un autre sentiment: Zenger Vad. p. 34.

Zim.§114. Sell. /. p. 274. et 427.; mais ▼. au contraire Rud. sur Pu. n,

543) Rubr. D. Qui satisdare

cogantur, veljurato promittant^ vel suœ promissioni committantur (2.

8.) L. 15. eod. : a... possessores « immobilium rerum satisdare non a compelli, rel. » ; toutefois ce point, à raison de Vinscriptio que porte la loi (Macer lib, I. de ap" pelîationibus)y ne laisse pas que de soulever des doutes.

544) L. 1. pr. §. 3. 10. L. 9. D.cfe stip. prœt. (46. 5.) L. 62. pr. D. de V, 0. (45. i.) L. 8. pr. D. Qui satisd. (2. 8.) L. 1. D. si guis caut. (2. 11.) — Que dans la rédaction d*ua vadimonium il y eût plusieurs choses à prendre en considération, et que les scribes du magistrat, armés dateur formulaire ^prissent

Le vadimonmm, du reste, ne se référait pas nécessairement à une nouvelle comparution devant le même magistrat; il pouvait fort bien, en effet, avoir pour objet d'obliger le défendeur à comparaître dans un autre lieu, et devant un autre magistrat que celui devant qui il était fourni ***.

Mais à côté de cette première destination du vadimoniumj de renvoyer à un autre jour, pour être continuée, la procédure in jure déjà commencée, on en trouve, déjà au temps de Cicéron et dans les temps qui suivirent, une seconde, savoir, celle d'amener le défendeur, au moyen d'un engagement pris à cet égard, à comparaître de lui-même, dès la première fois, à jour fixé, devant le magistrat ***.

fioin, en pareille matière, de tout prévoir, — non pas seulement ce qui se présentait dans le cas donné, mais ce qui pouvait se présenter dans un cas quelconque imaginable,— que par suite il y eût grande abondance de mots dans la rédaction {Vadimonia garrula, Ovid. Amof. I. 12. 23. )> cela se comprend, et n'a rien de bien surprenant; mais croire, comme quelques auteurs (Hein. Ant, IV.

6. 20. Asver. Denunc, p. 133.), que la rédaction d'un vadimonium exigeait un grand art et de grandes connaissances juridiques) et s'autoriser pour cela de Cic. ad, Q, F, II. 15. 3. {Trebaiium quod ad se

miserim , persalse grattas

mihi agit {Cœsar) ; negat enim^,,.

eorum, qui una essent, quemquam fuisse, qui vadimonium œncipere posset)y — c'est vraiment aller trop loin, et le passage invoqué semble plutôt signifier le contraire.

Comp. Cic. ad, Fam, VU. 5. et. ss.

545)' L. Rubria 21. «... Qui ita « vadimonium Romam ex decreto « ejus, qui ibi jure dicundo prœ- « eril, non promiserit, rel. » Gic.

Ver, III. 15. «... jura Siculorum, « ne extra suum forum vadimo- « nium promittere cogantur :

« statuit iste, ut arator decumano, « quo vellet decumanus, vadimo- « nium promitterét ;... quum ex « Leontino usque Lilybœum ali- « quem vadarelur, rel. » L. 2. § 6. L. 6. D. de jud. (5. 1.) L. 1.

D. si quiscaut, (2. 11.) T. Liv. ep.

86. « Sulla... litigatores... vadi- « monia Romam differre jussit, « rel. » Comp. Âul. Gell. VU. 1.

Val. Max. III. 7. 1.

546) Cic. p. Quint, 5. 6. 19. 21.

28. p. Tul. 20. «dicit deducturum « se TuUius ; vadimonium Fabio « Romam promissurum. » T. Liv.

XXIIl. 32. D. Tit, in JUS vocati ut eant aut satis vel cautum dent. (2.

il2 CHAP. m. MARCHE DE LA PROCÉDURE.

La théorie de Yin jus vocaiio , exposée plus haut (§ 46), avait, on ne saurait le nier, quelque chose de rigoureux et de grossier, en ce que, d'une part, elle imposait au défendeur l'obligation de suivre, sans délai, son adversaire, sous peine d'y être contraint par la force, et en ce que, d'autre part, elle mettait le demandeur dans la nécessité, pour donner cours à son action, d'employer la violence et, par conséquent, de courir les risques auxquels l'emploi d'un tel moyen l'exposait ^^^

Le préteur remédia, de bonne heure, à ce dernier inconvénient, au moyen d'actions pénales, dont il a été parlé plus haut (p. 207); il remédia au premier, au moyen de la règle nouvelle, qui laissait à Yin jus vocatus la faculté, au lieu de suivre immédiatement son adversaire, de s'engager par stipulation, en garantissant sa promesse par fidéjusseurs^ de comparaître, à jour convenablement fixé, devant le magistrat**®.

Cette promesse était encore un vadimonium, et, on le voit, un vadimonium cum satisdatione. Et cette innovation n'avait pas seulement pour résultat d'adoucir, à l'égard du défendeur, les rigueurs de Yin jus vocatio; elle avait, en outre, dans beaucoup de cas, l'avantage d'épargner aux parties une comparution * devant le préteur et d'en tenir lieu. Gomme, en effet, d'après la règle admise dès l'origine, le demandeur n'était point obligé, en faisant Yin jus vocatio, de faire connaître à son adversaire l'objet de sa de-

547) Comp. Bethm. §21. et Pu. 8.) V. dans Muther Seq. § 48. la

§ 160. o. avec Hartm. cont, Verf, question de savoir si un nudum

p. 224. pactum avec'garaniie réelle (gage,

548} Rubr. D. in Jus vocati ut hypothèque) pouvait tenir lieu de

eatit aut sntis tel cautum dent (2. la stipulatio cum satisdatione, dont

G.) — - L. 5.§ 1. D. Qui satisd, (2. il sagit ici.

§ XLVIl. VADIMONIUM. «1*

mande, — dont ce dernier, en règle générale, n'était, par suite, exactement instruit que lorsque les deux parties se trouvaient devant le préteur [injure) *^®, — il s'ensuivait qu'on ne pouvait exiger du défendeur, du vocatuSj qu'il s'expliquât immédiatement sur les réponses qu'il avait à faire et sur les suites qu'il entendait donner aux prétentions élevées contre lui. La première comparution se bornait donc, assez ordinairement, à Yeditio actionis (p. b. § 50) et à l'établissement du vadimoniurrij — point auquel , précisément, on arrivait maintenant au moyen du simple vadimonium extrajudiciaire nouvellement imaginé.

Le demandeur pouvait-il, en général, dans ce nouveau vadimoniumj comme il le pouvait dans l'ancien, exigçr de son adversaire la promesse d'une summayadimonii déterminée ? C'est peu probable, par la raison que l'appréciation des circonstances, qui servait, dans beaucoup de cas, de base à la fixation de cette summa, appartenait au magistrat, et par conséquent supposait son concours. Et, — en effet, — il résulte de plusieurs exemples, que la stipulation, ici, portait d'ordinaire sur un simple quanti ea res est^ ou même simplement sur la promesse de sistere **^.

Il ne paraît pas y avoir eu de vadimonium établi dans un troisième but, celui d'assurer le passage de la procédure in jure à la procédure in judicio^ ou la continuation de cette dernière d'un jour à un autre ***.

549) Plaut. Pei's. IV. 9, 8. (p. « cum eo agendum... in id quod II. Dut. 525. )/{»£/. m. 6, 28. Gomp. « interest: et ita Celâus quoque p. h Qot. 533. « scribit.» L. 14. D. ^t qui scout (2.

550) fj. 3. D. si quis in jus voc, il*) «••• si... ita stipulatus esset, (2. 5.) « Cum quis in judicio eisti « Quanti ea RBS£RiT,r6l.» Comp. <( promiserit, neque adjecerit pœ- not. 556. * « nam, si statas non esset : incerti 651) D*iin antre avis : Schlayer