LU. REPRÉSENTANTS JUDICIAIRES
Les représentants, admis sous le système formulaire, sont , d'abord : d'une part, les cognitores ***' ; — d'autre part, les procurator es.
Le cognitor se constituait de vive voix, en présence de l'adversaire, au moyen de paroles solennelles (certis et solemnibus verbis), adressées à ce dernier par le constituant. La présence du cognitor lui-même n'était pas exigée, pourvu, d'ailleurs, qu'il acceptât la mission qui lui était confiée (si susceperit officium). Il n'était pas non plus nécessaire que la nomination eût lieu in jure ^**. Elle pouvait être faite, soit en termes spéciaux, soit en termes généraux, comme il suit ®** :
Pour le demandeur :
QVOD EGO A TE FVNDVM (CORNELIANVM ?) PETO , IN EAM REM L. ÏITIVM TIBI GOGNITOREM DO,
dol. except. (44. 4.) L. 8. 22. 23. C. h, t. (2. 13.) et p. b. § 61. — Wal. § 782. a une manière de yoir différente.
613«) Il semblerait résulter d^un passage de Cicéron. ( p. Rose, corn. 18.), qu*au temps de cet orateur on ne pouvait agir alieno nomine que comme cognitor. Il oppose, en effet, uniquement, au per se litigare , le per cognitorem litigare, et dit môme expressément : alteri nemo petest (peteré) nisi qui cognitor est foetus; mais comp. p. b. note 636.
614) Gai. IV. 83. 97. Vat. Fr.
818. « Non tamen sic putat certis « verbis cognitorem dari debere, « ut , si quid foisset adjeclum vel « detpactum, non valeat dalio, ut « in legis actionibus.» 319. «...
« etiam graecis verbis cognitorem « dari posse intcr omnes constat. »
329. « Sub conditione cognitor non « recte datur, rel.» (p. h. not.285.)
Fest. ep, ««. Cognitor, Ps-Asc. ad c, 4. Div*, Mais comp. Isid. Diff, c. 123. « Cognitor non nisi praesens « a présente prœsenti datur, » et Yinterp, ad L. 7. C. TA. h, t. (2.
12.) «... cui causam... praesens « présente judice litigator injunix git. » — D'un autre avis : Zim. § 157, 9. 14. (Comp. Wal. § 781.), qui se fonde sur les deux derniers textes ci-dessus rapportés, qui, en effet, peuvent faire admettre la possibilité, dans des temps plus anciens, d'un règlement plus rigoureux; Rud. §17. pense différemmentà cet égard.— Sur la signification primitive et Tétymologie du mot cognitor et sur la représentation commerciale (gewerbsmAssige coguitur), commissionnaires et autres analogues: Bek.Con^.p.l45 et s.
615) Gai. IV. 83. — Autrement:
Hu. ZS. Xlll. p. 306. La constitution specialis intervenait, selon cet auteur, après la litis contestatio,
Ou:
QVOD EGO TEGVM AGERE VOLO, IN EAM REM L. TiTIVM TIBI COGNITOREM DO.
Pour le défendeur :
QvOD TV A ME FVNDVM (CORNELIANVM?) PETIS, ÎD EAM REM L. TiTIVM TIBI COGNITOREM DO,
Ou:
QVOD-TV MECVM AGERE VIS, IN EAM REM L. TiTIVM COGNITOREM DO.
Le procuratoVy au contraire, se constituait sans paroles solennelles, sans forme obligée, par simple mandat, même en l'absence et à Tinsu de l'adversaire. Il n'était pas même absolument nécessaire, pour être considéré comme procuratovj d'avoir reçu positivement mandat, pourvu qu'on se fût chargé de l'affaire de bonne foi, et qu'on eût fourni la caution destinée à mettre l'autre partie à l'abri de tout préjudice. (§ 57). On regardait, en effet, comme chose utile de permettre qu'un procurator pût, le cas échéant, intervenir librement, à ses risques et périls, comme un negotiorum gestor, particulièrement pour un absent^*®. Mais le procurator absenfris, qui avait, en cette qualité, formé une demande, pouvait, par la suite, être contraint de prendre la défense de l'absent contre toute persoime qui voulait intenter une action contre ce dernier •".
celle en termes généraux avant Mais y. contra : Pu. § 156. 9. .et comp. aussi Rud. § 17. 18.
616) Gai. rv. § 84. Fest. ep, «<>.
Cognitor, « ... procurator autem a absentisnomineactor (al.auctor, « Mûl.) fit. » L. 19. § 3. D. de neg, gest, (3. 5.) L. 25. §2. D,deexcept, rei fud. (44. 2.). Comp. L. 3. § 2.
t. D.jud. solvi (46. 7.) L. 5. § 4.
D. de prœs. verb. (19. 5.) L. 12. G.
h. t. (2. 13.). -— Dans les cas où^ par exception, le falsus procurator pouvait causer dommage au dominus, le préteur apportait une attention particulière : L. 13. § 2.
D. de 0. N. N. (39. 1.) Comp. L.