LXII

MatOT* qaasl-ooiiitractarile de la litia contestatio.

Les contrats et les délits étaient considérés par les Romains comme les sources ordinaires et régulières des obligations, et ils étaient, par suite, naturellement portés à mettre en parallèle et à comparer les autres

contractaelle a^ec changement de créancier^ le consentement dn nouveau creditor et du debitor, maû non celui de Pancicn creditor, fut soumis à des formes déterminées, à des formes solennelles. — Au surplus^ il résulte pleinement de la règle ci-dessus, que celui qui, sans légitimer son intervention, agit procuratorio nomine, n'anéantit point {non consumit) Faction du dominus, — sans qu^il y ait à distinguer s*il a obtenu une condamnation, ou si, au contraire, il a été écarté an moyen d*une exceptio procuratoria ou autre, ou 8*est vu, après simple eiamen in jure, refuser Vartio (p. h. not 390.) Et c*est aussi par un développement naturel de la même règle, que celui qui agit mo nomine^ alors que Vactio, par une disposition particulière de loi oa quoique règle sp6ciîilc de droit, se trouve transportée à on autre.

autorisé pour Texercer à agir pro^ curatorio nomine, — par ex. le cognitor à l'égard de Vactio judicuti, le fiduciaire dans le cas du Trebellien , suivant les circonstances le cédant et autres, — est assimilé à un représentant non légitimé, et l'autre, au contraire, — celui qui a droit d'agir procuratorio nomine, — ' à un dominus, L. 27. § 1. L. 28. D. de proc, (3. 3.) L. i6. pr. D. de pactis (2. 14.) L. 63. § 2. D. o^ SC. Treb. (36. 1 .).— Différemment : Bek.

Cons, p. 164. comp. p. 156.

720) d. L. 11. § 7. D. de except.

reijud. (44. 2.) «...adversus defenc sorem qui agit, litem in judia cium deducit. » L. 23. D. de soi.

(46. 3.) «Solutione vel judicium « pro nobis accipiendo et inviti « etignoraotesliberaripossumusji Comp. L. 18. D. de interrogat, in jur, (11. 1.) L. 74. §2. D. (5. 1.) et au3si Cic. adAtl, XVI. 15, 2.

§ LXII. LlïlS CUNTÉSTATIO : UlJASi-COiNTRAT. i77

sources ou causes du même genre avec ces deux espèces principales. De ces rapprochements et de ces comparaisons vint l'idée des obligationes quasi ex contracta et quasi ex delicto ''**.

C'est ainsi qu'on fut amené à comparer et à assimiler la procédure in jure à un contrat, et à considérer l'obligation qui en résultait comme née quasi ex contractu^ et cela, principalement,on le comprend, quand il y avait un point que cette idée pouvait servir à expliquer, ou quand, dans les règles à appliquer à ladite obligation , il y avait à choisir et à se décider, par analogie, entre les principes des obligations contractuelles et ceux des obligations ex delicto ''-^. On s'attacha d'autant plus facilement à cette manière de voir que, dans le cas normal, où le judicium était à la fois legitimum^ in jus et inpersonam^ on s'était habitué à voir une novation, et que la novation partout ailleurs était le résultat d'un contrat. Et puis, comment

721) Gai. m. 88. L. 1. pr. L. 5.

D. de 0, et A. (44. 7.) L. 20. D.

dejud. (5. !.) L. 52. D. dercjud, (42. 1.) L. 13. § 2. D. corfimod.

tW cont. (13. 6.) § 2. J. de ob. (3. 13.) L. 1. § 3. D. de pact. (2. 14.) LA, D. de relig, (11. 7.) L.3. § 3.