‹ De la procédure civile et des actions chez les RomainsChapitre 273 sur 400 · L. 35. D. eod. (42. 1.) Bek. Cens. p · texte numérisé non relu

L. 35. D. eod. (42. 1.) Bek. Cens. p

mière action, peut môme être réservée pour l'avenir, et être mise à Tabri de la future exceplio rei judicatœ, si on a soin, en exerçant son action, d'indiquer, et de faire porter dans la formula^ les seules causes dont on veut, pour le moment, se prévaloir [causœ expreasœ, adjectœ)'^^'^.

Par faveur toute spéciale pour la liberté, diverses dispositions législatives défendirent, dans le libérale judicium, de se prévaloir de l'autorité de la chose jugée pour empêcher une seconde ou même une troisième adsertio in libertatem de se produire ***.

L'identité, soit de sujets soit d'objets, dont il vient d'être parlé, — condition essentielle de la force légale attachée à la chose jugée, aussi bien que de la coyI" aumptio, — ainsi que toute la théorie de la res judicala y exigerait des développements beaucoup plus étendus, mais qui ne peuvent trouver place dans ce livre, et qui ont déjà été donnés dans d'autres ®*®.

857) L. il. § 2. L. 14. § S. D.

iê except, reijud. (44. 1.) aActioc Des in penouam ab aclioaibus tt in rem in hoc differunl: quod « cuiD eadem res ab eedem ml- « hi debeatar, singulas obligatioc nés s'mgalaB causas tequantur, « nec alla earam aiterius peiilioc ne TiUatar. At cum in rem ago « non expretêa causa, ex qua rem « roeam esse dico^ omnes causas a una petilione adprehenduntur; tf neque enim amplius quain se- « mel res mea esse poledt; sœpitt us autem deberi poteatn Comp.

L. 48. § 7. D. de ad, éd. (21. 1.) p. h. Dot. 478 ~ D'un aiflro avis:

Pu* et autres ; mais voir^ au contraire: Sav. VI. app. 17. Bek.

Cons, p. 148. Eud. § 78^ 18.

858) Quintil. V. 2, 1. XI. 1, 78.

Cic. p. Dom. 29. (Martial. I. 58.) L'exception se trouvait aussi peutêtre primitivement indiquée dans le fragment qui forme la L. 68.

D. de rejud. (42. 1.), ^ rattachée aux mots : Quihusdam vero^ etiamêi contra ipson judicatum 4i7, nihii nocet ; — mais elle a dû élre retranchée^ à cause de la L. 1. pr.

C deadsevt. toli. (1. 17.) a... illis c legibus que dudum et secunda c et terlia vice adscrtorias iitos a eïaminari praecipicbant con- « quiescentibus. » Belc. Cons, p.

859) Sav. VI. § 280. et les auteurs par lui cités. — Comment^ en particulier^ i*ideDtilé objective remporte, en quelque sorte, pour

g LXXTII. RES lUDIGATA. 887

Enfin, pour ce qui concerne Vactio judicati^ elle a proprement pour objet, on Ta vu, l'exécution, et ce n'est que dans im petit nombre de cas qu'elle aboutit à un judicium et devientpar là une actio dans le sens propre du mot. Ce qui nous reste à dire sur son compte se rattachera, par suite, de lui-même et de la manière la plus naturelle, à la théorie de l'exécution.

la consumptio, sur la diversité subjective, dans les obligations corréales (des cautions ou autres), ainsi que dans les actiones adjecti- ^iVf, et comment, en général, la con- ^ynp/io influe sur la théorie du concours des actions : id. V. § 232. 235.

— Comp. entre autres : Cic. ad. AU, XVI. 15. Paul. H. 17, 16. L. 7. D.

de fidej. et nominat. (27. 7.) L. 1.

D. rat. rem hab. (46. 8.) L. 7. § 1. D. de transact. (2. 15.) L. 28. C.

de fidej. (8. 41.) ; L. 5. D. de fidej, (46. 1.) L. 116. D. de V. 0. (45.1.) L. 2. D. de duob, re, (45. 2.) L. 31.

§ i. D. de nov, (46. 2.) L. 29. de lib. leg. (34. 8.); L. 32. D. de pecuL (15. i.)L. 1. § 24. D. (2e exerc. (14. 1.) L. 4. § 5. D. Quod.

cum eo qui (14. 5.) § 4. I. Quod.

cum eo contr, (4. 7.) L. 9. § 1 . D. de tribut, (14. 4.) L. 84. D. de $oL (46. 3.)L. 21. § 4. D.deexcefjt. rei jud. (44. 2.) — Obiter: la nouvelle manière de concevoir l'obligation corréale de Bek. Cons. p. 225. et les objections de Brinz kr. Bl. IV.

p. 3. contre Tancienne ( à laquelle nous nous référons plu» haut) sont inadmissibles*

Page 1