LXXIV. INTERDITS

voies directes , plus ou moins promptes , d'exécution.

Cette manière primitive de procéder des magistrats romains ne repose, toutefois, que sur une conjecture, extrêmement vraisemblable sans douté, mais qu'il est cependant impossible de vérifier dans les documents®*'*, ceux qui sont parvenus jusqu'à nous se rapportant, en effet, aune époque où le besoin reconnu par tous d'alléger le fardeau des affaires dont se trouvait chargé le préteur, avait, depuis longtemps déjà, provoqué et amené des modifications très importantes.

Les premiers changements consistèrent peut - être uniquement : d'une part, en ce que le magistrat , au lieu de se livrer en personne à l'examen vérificatif des faits allégués, jugés dignes de son intervention, ordonnait, entre les parties, l'établissement, au sujet de ces faits, d'une sponsio (prœjudicialis), sur laquelle intervenait ensuite une décision dujudex chargé de la vérification, décision préliminaire, que le magistrat utilisait, plus tard, pour la décision principale , qu'il rendait lui-même; et d'autre part, en ce que, à la suite de cette dernière, le magistrat, à la place de l'exécution

861) On en trouve, sans doute, des traces,— soit dans le développement incessant de Vnuctoritas et à'^ Vimperium prœtorix, en général, Gai. IV. 1^9. L. 7. D. ne quid in loc. piih (hZ. 8.) L. 1. § 2. D.

decloac, (43. 23.) L. 1. § 9. L. 20.

.pr.§9 D.rf«OJV. N.(39.1.),— soit, et tout particulièrement, dans les moyens de coiilrainle directs de ce magistral, qui, bien qu*ayant principalement leur application dans le domaine de Vextraordinaria

cognitio, continuèrent néanmoins de se maintenir dans les interdits on tout au moins auprès d*eux et dans leur voisinage, L. 3. § 8. D. testam. quemad. aper, (29. 3.) L. 8.

§ 9. D. de tab. exh, (43. 5.) L. 1.

g 3. D. rfe imp, vent, (25. 4.) L.

5. § 27. D. ut in pois, leg. (36. 4.) L. 3. pr. § 1. D. ne vis fiât et (43. 4.) L. 1. § 1. 2. D. demigr, (43. 32.); comp. L. 1 . § 2. D. si venir, nom.

(25. 5.) — Leist. § 58. 54. Schmidt Interd, p. 135. 818.

840 GHAP. IV. EXTRAORDINÀRIA G06NITI0

directe, prescrivait une sponsio pœnaliSj qui pouvait être accompagnée d'un arbitrium destiné à fixer le montant delà satisfaction due au demandeur.Ge qui est certain , c'est que cette procédure fut, dans la suite, à l'égard de la part de soins qui incombait au magistrat, beaucoup plus simplifiée encore, et que ces nouveaux changements étaient déjà accomplis au temps de Gicéron ^®*.

Ils consistaient essentiellement, en ce que, l'examen et l'appréciation du mérite particulier de l'affaire, — du meritum causœ^ — étaient, comme dans la procédure ordinaire des actions proprement dites, complètement épargnés au magistrat, auquel seulement était laissé le soin de fixer pour ainsi dire le droit, c'est-à-dire les règles d'après lesquelles le juge devait statuer. L'ordre, — décret ou interdit, — que le magistrat ne rendait autrefois qu'après examen personnel de l'affaire et comme résultat de cet examen, était maintenant, en effet, donné par lui dès le principe et d'avance , au début de l'affaire, et sans avoir au préalable procédé à aucune vérification régulière, des faits.

Mais aussi, et par cette raison même, cet ordre ne pouvait plus être, comme par le passé, un ordre . absolu, mais seulement un ordre hypothétique, un ordre conditionnel. Les conditions, auxquelles le magistrat entendait le subordonner, devaient donc s'y trouver formellement exprimées. Mais ces conditions, la pratique les avait dès longtemps fixées peur une foule de cas, si bien que, pour ces ordres, comme pour les actions, le préteur put établir et insérer dans son édit des formules générales, des modèles, dont le

862) Cic.p. CeBc, 8. iS, et autres, p. TM. 29. 44. 45. 58. — Leist. § 54. Kel. Sem, II.