‹ De la procédure civile et des actions chez les RomainsChapitre 278 sur 400 · D'un autre avis: Hu. Gai, p · texte numérisé non relu

D'un autre avis: Hu. Gai, p

§ LXXV. INTERDITS. Sa

oppositions, moins importantes, tirées de signes particuliers, présentant un caractère plus accidentel, comme celle des interdits quœ rei perseculionem vel proprietatis causam habent et des interdits quœ poB-sessionis causam habent ^"^^ puis encore celle des interdits quœ in prœsens et des interdits qu^ in prœtô' ritum referuntur **'*, et plusieurs autres semblables. Enûn, beaucoup d'autres divisions indiquées au sujet des interdits s*appliquaient également aux ao tiones en général, comme, entre autres, celles qui les distinguaient en simplida etdupltcia^''^j annalia et

871) L. s. § 1. D. h. t (4S. t.) Qaintil. VII. 5, 8. Spart. Nig. 1.

Vinterdictum dt itinere etc. suppose uoiquement une quasi-possession exempte de vice; au contraire, Vinterdictum de itinere refi' ciendo suppose en outre le Jus refieiendit — c'est-à-dire la #«n;itus^ le Jus itinerit lui-même, L.

8. § 18. D. de itin, actuq, priv, (48. 19.), — Vinterdictum de liberis exhibendis simplement un droit ( potestoi ou autre, mais non la possession), les interdicta de ioeis saeris et religions simplement une sorte de droit (non la possession).

Si donc le premier passeuimi* causam continet, tous les autres proprietatis causant continent.

(Comp. aussi L. 1. § 88. 45. D. de aq. quoi. L. 1. pr. D. de loc, pub.

fhê,) ~ A cette dernière catégorie doiTCLt donc appartenir aussi par excellence tou.s les interdicta adipiseendœ possessionis* Différemment : Pu. § lt5. o. et d*autres.

L'opposition en question donne lieu à beaucoup de confusion entre le fondement et le but de rinterdit. ^ Scbmidt Interd, p. 81.

878) L.i. §S. D. A. t. (48. i.) Vin-

terdictum Uti possidetis, (comp. L.

11. § 4. Quod. vi) in prœsens, et les interdits de itinere actuoe, de aqua œstiva,utrubi,a}i contraire, tu prtvteritum. — Scbmidt Interd. p. 76.

873) Gai. IV. 156160. § 7. J. h.

t. (4. 15.) L. 8. pr. D. h. t. (48. 1.) Comp. L. 87. § 1. D. de 0. et À.

(44. 7.), où Ulpien donne aux <ftfplida, qui appartiennent tous, au surplus, à la classe des prohibitoria, la quaIi6cation de mixta.

Autre siguiâcation des mêmes mots, p. b. noL 867. 870. On peut ▼oir combien était grande, précisément dans ces interdicta duplicia, la complication, au moins apparente, de la procédure des interdits, par les détails que donne, à ce sujet, Gaius IV. 176. et ss. ; junge Kel. ZS. XI. p. 815. Scbmidt Interd. p. 180. 284. 54. et les auteurs par lui cités (dans le dernier des passages qui Tiennent d*être indiqués, Scbmidt, d*ailleurs. ne contredit, pas plus qu'il ne corrige, ce que nous avions avancé relativement à la fructuum licitatio) Hn.

Gai. p. 188. 189. — Comp. Front.

de controv. agror, (Lacbm.) p. 44 Agen. Urb. td. p. 74. êod.

846 GHÀP. IV. EXTRAORDINÀRIA C06N1TIO.

perpétua^ ad universitatem et ad singulares respertinentia ^♦. Ce qui les concerne trouvera, par suite, sa place naturelle plus tard, lorsque nous nous occuperons des divisions générales des actions (§ 87, 90 et 93).

Les interdicta étaient, au surplus, — comme les prœjudicia (p. h. § 38), — tantôt, dans un sens étroit, opposés aux actioneSj tantôt, au contraire, dans un sens large, compris parmi ces dernières *^* ; et, dans ce dernier cas, c'est-à-dire considérés comme actionés, ils étaient tous, d'ailleurs, sans exception, rangés parmi les actiones inpersonam ^®.

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