‹ De la procédure civile et des actions chez les RomainsChapitre 305 sur 400 · XV. 8, 9. RG, § 59. ohs.), ainsi · texte numérisé non relu

XV. 8, 9. RG, § 59. ohs.), ainsi

que les espèces, appartenant à

d?s temps postérieurs, dont parle

Symmach. Ep. X. 39. 48.

963) L.47. § 1. D. </<?iV. G. (3.5.)

969) Par exemple : L. 33. D. de

0, et A. (44. 7.) L. 20. § 6. 11. D.

de H, P. (5. 3.) (et sur ce texte

Sav. VI. p. 19.) L. 26. § 1. D. de

fideicomm, lib, (40. 5.)

l'un de Tautre, leurs demandes et prétentions respectives ^'^^,

La condamnation , dans les cognitiones extraordU nariœ, pouvait porter aussi bien sur des prestations ou actes in natura que sur une somme d'argent, et l'exécution pouvait être obtenue par tous les moyens ordinaires de contrainte dont disposaient les magistrats (manu militari, muleta , pignoris capione et autres semblables ) ®'*.

Contre les défaillants et contre toute partie qui n'obéissait point aux ordres qui lui étaient donnés, ou qui, d'une manière quelconque, ne remplissait point les obligations inhérentes à son rôle , on procédait, — après un ou plusieurs avis du magistrat (edicta)j suivant les cas , — in contumaciam (par contumace , par défaut) , et , en fin de compte , on jugeait d'après l'état du procès, — d'après le status causœ ®'^.

En réalité, on appliquait, en grande partie, dans ces affaires, les règles ordinaires du droit, et on les appliquait d'autant plus volontiers qu'elles étaient plus générales. Nous voyons, en effet, que, très fréquemment, sans se préoccuper de la distinction des juridictions, on appliquait l'édit du magistrat préposé à la juridic-

970) L. 1. G. de litiscontest. (3.

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