IV. p. 483. Wœchter Erœrt. II
105. et les aut. qu'il cite, Bek. Com. p. 260. (et p. 76, où, à mon avis, la nature de la condictio certi est, en général, très méconnue.)
1109) Comp. p. h. not. 233 m
M CHAP. Tl. DfTlSIOK DES ACT105S.
Dans la marche, telle qu'elle vient d'être décrite, du développement du droit, le point le plus épineux est l'origine attribuée aux actiones incertœ ex stiptil<Uu et ex testamento. 11 faut encore, à cet égard, obsen'er ce qui suit :
A les considérer en elles-mêmes et d'après leur actio (mais sans, d'ailleurs, rien préjuger encore sur la question de savoir dans quel ordre chacune de ces formes est devenue possible et a pu exister réellement), on peut s'imaginer les stipulationes tendant à un facere^ — qui constituent ici l'affaire principale "*^, — successivement : a) avec l'addition Si ita factum non erit (ou Si adversus ea factum erit) 100 dare spondes ; ou 6) avec l'addition Quanti ea res est dare spondes; ou bien, enfin, c) sans aucune addition pareille "".
Le premier cas est de nature à donner naissance à une actio de pecunia certa crédita; le second et le troisième à une actio tendant au facere ou prœstare déterminé par la convention, — avec Litis œstimatio ou Condemnatio au Quanti ea res est "***.
Ces trois formes de stipulation, on peut les supposer aussi anciennes qu'on voudra : elles offrent, en effet, toutes les trois un certum propre à servir de base à un sacramentunij propre, en outre, dans la première, à donner ouverture à la Condictio e lege Silia^ propre aussi, dans toutes les trois, à l'établissement d'une
fi*;junge L. 8. D. de cap. min. (4. 1110) Liebe Stip. § 5.
5,) [Comp. p. b. Dot 932] L. tk, 1111) Comp., par exemple, L.
0. deiJOi. (16. 8.) «... inbomB fidei 68. 81. 137. g 7. D. de K. 0. « judicii8...ad usoras... uttaotum- (45. 1.) § 7. J. eod. (3. 15.)
« dem posait officium arbitri, 1111«) Différemment : Wal. {
« quantum stipulatio. » Comp. L. 591. note 38. quis^appuie sur un
1. pr. D. de usur. (22. 1.) L. 21. passage des Sc'boi. de Stepbanus D. de statulib, (40. 7.) ad Basil. XXllI. 1, 9.
§ LXXXVIII. ÂCTIONES CERTiE, lNGERTiE> ETC. 433
formula certa. Que si, néanmoins, pour les deux dernières, — et pour tous les cas analogues pouvant résulter de dispositions testamentaires ou autres causes, — on imagina une formula incerta^ tendant simplement au Quidquid Numerium Aulo dare facere oportel^— en un mot la Condictio incértij — c'est là précisément la nouveauté, l'innovation, dont il a été parlé plus haut (p. 426 ; comp. p. h. p. 102), innovation que rendit possible le système formulaire, et qui semble, au contraire, n'avoir pu trouver place dans le système des actions de la loi ****.
Enfin, il n'est pas douteux que la Condictio incerti finit, avec le temps, par être admise, dans nombre de cas et pour diverses causes, à la place ou à côté de la. Condictio certœ rei^^^^; tandis qu'elle continua, au contraire, à être exclue dans tous les cas qui formaient le domaine primitif de la Condictio certœ pecuniœ, c'està-dire son domaine naturel, son cercle normal, —
1112) L'histoire des Sponsalia^ qui se trouve dans Aul. Gell. IV.
4., s'accorde complètement avec ce qui est dit ici. La stipulatio dont il y est parlé rentre dans la forme indiquée dans le texte sous la lettre c ; aussi, dans la suite^ estil question de Litis œstimatio et de Quanti res est, mais nullement d'une Actio incerte. Voigt Jus nat. li, N.246. Différemment: Sav.V.641.
1113) Par exemple, dans le cas d'une Sft/)u/a/io alternative: L. 75.
§ 8. D. de F. 0. (45. 1.) Comp.
Gai. IV. 53. [D'un avU différent:
Pu. § 165. mmJ]; dans celui de la Stipufatio de VVsusfructus certi fUndi et autres : § 3. </. L. 75. D. de F. 0. (45. 1.) L. 36. § 1. D. de usuf)r, (7. 1.) L. 13. § 3. D. de aocept. (46. 4.) L. 11. § 3. D. de
jurej. (IS. 2.) Comp. L. 1. D. de condict. trit, (13. 3.) — V. sur ce point Kel. ZS. XV. p. 145 et s.
— D'un autre avis : Vang. § 348, qui demande, à titre d'objection, I^urquoi un Fundus ou une Via ne pourraient pas, tout aussi bien qu'un Cr.m^/H<c^ii^/t(m/t, constituer un incertum et valoir conmae tels.
