L. Servil. rep. 8. Mom. Inscr, Mal. p
§ XllI. DU SACRAMENTUM. *»
dans un temple ou dans tout autre lieu consacré : de là le nom. Plus tard il devint d'usage, au lieu de consigner la somme, de donner simplement, pour en assurer le paiement éventuel, des cautions (prœdes) au préteur *®'.
Les parties préludaient à l'engagement de cet enjeu judicaire par l'affirmation solennelle, en termes précis et consacrés, que le demandeur faisait de son droit {intentio), et par la contradiction de même nature (positive ou négative, suivant les cas) que lui opposait le défendeur *®*. Venait aussitôt après la provocatio au sacramentunij que s'adressaient tour à tour les deux adversaires *®*. Puis avait lieu le dépôt, par chacun des plaideurs, de la summa sacramenti, ou la promesse avec prœdes faite par lui de payer cette somme le cas échéant *®®.
193) Gai. IV. 13. Festus Vo sacramentum; Varr. L, L, V. 180.
Comp. Isid. V. 24. in f«. Cic Rep, II. 85.— Idée primitive et origine de rinstitutioQ : Asver. Hu.
Krug dans Pu. §. 161. c,?i. Jhering Geist. I. p. 265. Bekker die processualische Cons, p. 30. Slintzing û, d. V, der L. A, Sacr. p. 9. Rud.
Gro, J. 70. Miither. Séquestration und Arrest im R, R, §. 54. 55.
Danz Sacr, Schutz p. 151 et 3.
Schmidt de orig. leg. act. p. 38 et s.
194) Gai. IV. 16. Prob. p. 1476.
(Golb. 1622. Aio te mihi dare oportere).^Intentio : Auct. adHer.
1. 17. Cic. inv. I. 8. II. 21. V. aussi Gai. IV. 41. (p. b. §. 39.)
195) Prob. /. c. a Quando negas, « to sacramento quinquagenario « provoco.wGai. IV. 16.— Stintzing ûb, d, V. d. L, A, Sacr, p. 7.
exprime un autre avis; cet auteur
pense que sacramento est ici à Tablatif^ non au datif; Rœm. Leistung, p. 354. admet le contraire.
C^est là un point insignifiant : une langue ne peut-elle pas admettre qu'on dise, y* te provogue à l'épée, une autre, avec l'épée? Et si l-adversaire répond, je te provoque aussi! peut-on dire qu'il n'y a pas acceptation du défi? L'acceptation d'ailleurs fait- elle donc moins défaut, si la provocation a lieu sans dire à quoi ? Comp. Mutber Sequestr, §. 54. 55. Danz. sacr, Schutz p, 175 et s.
196) Gai. IV. 13.16.— StinUingûô.
rf.r.rf. I.il.Sacr.p 7. pense que le dépôt ou la promesse (avec prœdes) avait lieu peudant la réponse de Fadversaire, au milieu par conséquent des provocationes ; mais payer , compter, vérifier, recevoir de l'argent ne convient
Enfin, avant de quitter le magistrat, les parties prenaient entre elles l'engagement réciproque de comparaître, à jour fixe {perendie), devant les décemvirs ou les centumvirs, ou bien (depuis la lex Pinaria^ selon toute apparence) de se présenter de nouveau, au bout de trente jours, devant le préteur, pour faire choix d'un judex et faire procéder à son institution par le magistrat ^^^ auquel cas, le jour venu, intervenait, après l'institution, un nouvel engagement de part et d'autre de comparaître à jour fixe devant le juge désigné *^^. Le taux du sacramentum était de 500 as ou seulement de 50, suivant que l'importance du procès s'élevait à 1000 as ou au-dessus ou se trouvait au-dessous. Ces chiffres avaient été fixés par la loi des Douze Tables, qui décidait cependant, que pour le Kberale judicium on devait toujours se contenter du plus faible sacramentunij du sacramentum de 50 as, afin de ne pas imposer aux assertores un cautionnement [prœdeSy satisdatio) trop onéreux *®®.
guère au milieu de paroles solen- Delles; et quant à la promesse, quant à rengagement avec prœdes de payer la sacramentum, la place qu'on prétend lui assigner ici. est à peins croyable. J'aimerais beaucoup mieux encore admettre avec Mommsen Inscr. Mal, p.
469 ei, ss. , qu'aucune promesse n'avait jamais lieu de la part des parties lorsqu'il intervenait des prœdes, et qu'il en était ainsi notamment dans le cas qui nous occupe : les prœdes, suivant lui, s'obligeaient toujours seuls.
197) Gai. IV. 15. Ps. — Asc. in I. Ver, 9. 26. (Orel p. 164.) Prob.
/, c. in diem tertium siveperen-' dinum, — Rud. sur Pu. §. 154. a. et RG. II. § 43. rapporte à cette L,
Pinaria Macr. I. 13. in f« (a. 282.), et Rœmer Erlcesck, p. 18. en tire des conséquences qui ne sont pas suffisamment justifiées. Comp.
Voigt Jus nat. 11. N. 175 et s. — Mom. Chron. p. 238. lit dans Gai. (IV. 15. : postea reversis dahatur die X, vel, XXX. judex.
Comp. Wal. §. 731.
198) Ps. Asc. in Ver. I. 9. 26.
(Orel p. 164.) Ga). IV. 15.— Voigt Jus nat. II. N. 175 et s. est d'un autre avis.
199) Gai. IV. 14 et ss. Varr. L.
