G. de adop
2«0) Fest. v'» Mammitti, Sertorem. T. Liv. XLI. 9. Cic. ad Ait, Vil. 2. 8. L. 23. D. de man.
vind. (40. 2.) Plut. Se. nu. vin. , Rei. 8. 174. Théoph. ad. §. 4. /. de libeft. (1. 5.) Gai. I. 115. 132. 138.
Ulp. X. 1. Paul. II. 25. 4.
281) Gai. II. 29-33. Vat. Fr. 45.
49 et s. (où Ton voit aussi Vin jure cessio avec deductio ususfruciuê.) L. 23. pr. D. de lib, caus.
/ 282) Gai. I. 168 et ss. Ulp. XI.
6 et 88. XIX. 11. Scbeurl Beitr. II.
283) Gai. II. 24. Aul. Gell. V 19.
Paul. II. 25. 4. L. 8. D. de o/f.
procons. (1. 16.) L. 4. D. de adop, (1. 7.)
284) [285] L. 77. D. de R. J. (60. 17.)
285) [284] Vat. Fr. 49. « Ex <c certo tempore... an in jure « cedi... (ususfructus) possit, va-
seulement que, lorsqu'elle avait pour objet la constitution d'un ususfructuSj la cessio ad diem était permise, c'est-à-dire considérée comme régulière ^^^, et que la deductio ususfructus, qui pouvait se trouver liée à la cessio in jure de la propriété, et qui en restreignait l'effet, était complètement affranchie, ou plutôt même considérée comme en dehors, de la règle concernant le dies et la conditio^ — mais non toutefois sans que ce point eût soulevé des doutes **''. .
Rien non plus qui puisse surprendre dans ces autres règles qu'on trouve dans Vin jure cessio ^ et qui étaient directement liées à sa nature de legis actiOy
Savoir :
Que le fils ou l'esclave ne peuvent acquérir par cessio in jure au père ou au maître ; — car ils ne pouvaient ni l'un ni l'autre exercer unevindicatio en leur propre nom, et, d'autre part, la représentation, c'est-à-dire la faculté d'agir au nom d' autrui, n'était point admise dans la legis actio ^^^ ;
Que la cessio in jure de Yususfructus faite par Tusufruitier à un tiers autre que le nu propriétaire enlève au cédant son droit, mais ne le fait point passer au cessionnaire ; — car, d'une part, la nature de l'usufruit rendait impossible la transmission que s'était proposée le cédant, et, d'autre part, on ne pouvait plus cependant considérer comme usufruitier celui qui,
« riatur. Videamus ne non posslt,
« QUI NULLA LEGIS ACTIO PRODITA « EST DE FUTURO.» — L. 15. D. de manum. (40. 1.) 886) Vat. Fr. 48. 50.
287) Vat. Fr. 50.
288) Vat. Fr. 51. Gai. II. 96. IV.
82. L. 123. pr. D. de R. J. (50. 17.) Cependant le fils pouvait^ volente pâtre, aliéner, ou tout au moins
vindida manumittere, pour le père :
L. 13. D. de jur, patro. (37. 14.) L. 22. D. de bo. lib. (38. 2.) L. 7. 16. 22. H. de manum. (40. 1.) L. 4.
pr. L. 10. 18. § 2. L. 22. D. de man. vind. (40. 2.) L. 15. § 1. L.
quiet a quib. (40. 9.) L. 51. § 1.
D. de R. N, (23. 2.)
§ XXIV. formule: MAINTIEN DE LA LEGIS ACTIO. W
devant le magistrat (injure), avait reconnu lui-même à un autre cette qualité (qui de alterim usufructu in jure confessus est)**®;
Et par des raisons analogues,
Que le servus frucluarius et le servus communis^ lorsqu'ils sont affranchis, le premier par le nu propriétaire, le second par l'un des copropriétaires, par un socius, ne deviennent pas libres, U est vrai, mais deviennent, le premier servus sine domino et le second, — jure accrescendij — servus pour le tout du maître, du sodus, qui n'a pas pris part à l'affiranchissement *®® ;
Que la cessio in jure de la tutelle faite à un tiers par le tutor cessiciv^ fait retourner celle-ci au tutor legi^ timus *®* ;
Puis encore.
Que Yin jure cessio d'une servitude, faite par le nu propriétaire avec l'assentiment de l'usufruitier, reste néanmoins sans effet à l'égard de ce dernier ; — car l'assentiment à la confessio in jure du propriétaire, donné par un tiers qui, alors même qu'il l'aurait voulu, ne pouvait contra vindicare, n'avait aucun sens juridique et ne pouvait avoir aucune portée *®* ;
289} Pomp. L. 66. D. dejur. dot.
(«3. 3.) ; Contra: Gai. H. 30. et § 3. J. de uèutr. (2. 4.] Comp. L.
