‹ De la propriété des eaux courantes, du droit des riverains, et de la valeur actuelle des concessions féodales ouvrage contenant l'exposé complet des institutions seigneurialesChapitre 22 sur 166 · DU FIEF. US · texte numérisé non relu

DU FIEF. US

tiam cui se voluerit commendarc... sed reddal om«ia pa-

TBO.NO QU EM DESEBUIT(l).

Le séniorat ou le patrociniat eul d me deux moyens : le premier, dérivant des usages germaniques, consista dans la douation que fit le potens du terres dépendantes de son domaine; cette donation se fit à titre de bénéfice , jure bénéficia ; moyennant cette attribution , le donataire fit partie de la bande ; il eut droit à la protection du senior , du patronus : il dut à celui-ci la fidélité et le service.

Le second fut la recommandation et la continuation de lamesure vainement interdite par les empereurs romains. Le petit propriétaire , incapable de se défendre contre le double pillage des exacteurs publics et des potcnles voisins , fit choix de l’un deux et le constitua son patron, lui livrant sa propriété pour la recevoir immédiatement à titre de bénéfice , aux mêmes charges et conditions que le vassus.

62. Jenesuivrai point ici lesdiverses vicissitudes au travers des quelles le séniorat s’établit et comment se constitua le pouvoir féodal; il me suffira, pour l’objet de cette discussion, de rappeler que la constitution du patrocinium comportait deux éléments , d’abord la richesse qu’il avait pour condition essentielle de maintenir et d'accroître; ensuite, et surtout lorsque la puissance publique s’évanouit, la force armée. Le seigneur devait donc s’assurer du produit et des soldats.

Ce fut le double objet des concessions ou des retenues bénéficiaires : toutes comportent de la part du bénéficier , soit qu’il tienne sa terre d’uue attribution gratuite et directe, soit qu’elle fui soit retournée par la voie de recommandation, l’obligation ou d’un cens en argent, en nature , ou en travaux , ou celle d’un service personnel, le p\ps souvent militaire. Les terres de la première condition furent qualifiées in censu, celles de la seconde furent dites in feodo. Plus tard, la charge détermina le nom de Ja concession : les terres données in censu furent dites cen-

(1J L. Wisig., v, lit. 8| 1.

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