‹ De la propriété des eaux courantes, du droit des riverains, et de la valeur actuelle des concessions féodales ouvrage contenant l'exposé complet des institutions seigneurialesChapitre 66 sur 166 · ET AUTRES OBLIGATIONS PERSONNELLES · texte numérisé non relu

ET AUTRES OBLIGATIONS PERSONNELLES

Impôt sous la législation romaine, Wingaria conserva le même • caractère sous l’administration barbare, quel que fût l'emploi ou l’abus que le comte en pût faire. On doit s’attendre à retrouver cette redevance parmi les droits de justice des temps seigneuriaux; et en effet c’est avec ce caractère qu’en 1291 nous la trouvons réclamée dans l’arrêt suivant : Cornes forensis remanebit in saisinâ justiciandi in villis de Poilli , capiendi talliam , charreium et eorveias in hominibus dicturum villarum (l).

Le mot angaria se rencontre encore daus des actes fort récents dans les temps féodaux, et très fréquemment pour exprimer la redevance de charrois. Salvalng cite deux actes où il se lit : l’un du 1 2 juin 1319, l’autre du 27 août 1363. C'est montrer assez que le même terme a exprimé la même chose depuis les textes de Théodose jusqu’à la rédaction des actes en langue française.

Dans les conventions citées parSalvaing la redevance est manifestement justicière , et dans la législation coutumière elle eut constamment cette nature.

143. Les veredi ou paraveredi cessèrent d’être appliqués aux postes publiques lorsque l’autorité centraledisparut ou s’affaiblit.

Le diplôme de 844, en faveur des Espagnols, suppose également que cette redevance était exigée par les comtes , avec tous les autres droits de justice ; c’est ce qui résulte de l’Interdiction expresse qu’il leur adresse à cet égard : Neqve eos sibi vel hominibus suis uut mansionaticos parure , aut veubuos dure, aut ullum censum vel tributum , aut servi tium... prœstare cogat (2).

Sous la législation romaine, les anyariw et les veredi étaient imposés à raison des possessions, possessionibus , ainsi qu’on l’a vu plus haut; dans le Polyptique d’irminon, c’est également à raison des manses que l’obligation existe. M. Guérard (3) fait

(1) Olim , L S, p. 3îâ, n« 3.

(2) Baluze, l. 2, p. 38.

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remarquer que toutes ces manses sont ingénuités, ce qui démontre que dans ces propriétés la redevance tirait son origine de l’impôt. J’ai vu un aveu de 1360 dans lequel il est fait mention de l’obligation de fournir un cheval, par les habitauts d’un village, à raison d’un marais, obligation récemment alors convertie en une rente de 30 sols (t). Cette rente était due au seigneur justicier avec d’autres redevances censuelles ayant évidemment le même caractère.

144. J’ai parlé plus haut (n° 116) de la trartoria ou lettre dont le mimis était nanti pour se faire fournir tout ce qui était nécessaire 4 son voyage , au transport, nourriture, logement de sa personne et de sa troupe. Voici la formule de cet ordre ; il est inutile de faire observer que laquolité des fournitures variait suivant l’excellence du personnage.

La lettre est adressée aux justiciers, omnibus agentibus :

« Inlustri viro illo partibus illis legationis causa direxi-

» mus ; ideô jubemus ut locis convenientibus eisdem à vobisevec- » tio simul et humanitas ministretur, hoc est veredos sive para- » veredos , pane nitido modios tantos , vino modios tantos , ce- » revisié modios tantos, lardo libras tantas, carne libras tantas, «porcos tantos, poreellos tantos, vervices tantos, agnelos tan-

• tos , aucas tantas , fasianos tantos , pullos tantos , ova tanta, ■ oleo libras tantas, garo libras tantas, mette tantas, aceto tantas,

• cymino libras tantas, pipere tantas, costo tantas, gariaflle tan- »tas, spico tantas, cinamo tantas, granamortid libras tantas,

• dactylos tantas, pistaclas tantas, amandolas tantas, cereos li- » braies tantas, caseo libras tantas, salis tantas, oliva, legumlna, » ligno carra tanta , faculas tantas , itemque victura ad cabailos » eorutn , feno carra tanta , suffuso modios tantos. Bæc omnia » diebus singulis tàm ad ambulandum quàm ad nos in Dei no- » mine revertendo unusquisque vestrum per ioea consuetudl- » naria eisdem ministrare et adimplere procuretis, qualiter nec

(1) Le marais s'appelle encore aujourd’hui marais du cheval, et appartient au mime village.

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