Dans le volume du Cobden Club : Essaya on Land tenure

LEMIR RUSSE 37

exactement4ci le travail de la conquête agricole que les monastères ont accompli dans certaines parties de rAlle«f magne et des Pays-Bas : môme principe, la communauté ; mêmes résultats, la colonisation.

Tandis que les Germains et même les Slaves occidentaux sortaient peu à. peu de la communauté primitive, les Russes la conservaient, parce qu'ils pouvaient occuper sans cesse de nouveaux territoires en s'avançant dans les plaines infinies de Test. Ainsi que le dit très-bien M. Faucher, la loi du progrèsa été pour eux non pas le changement^ mw ï expansion^ comme chez les Chinois qu'ils rencontrent en Asie. j

Résumons brièvement les inconvénients qu'on reproche à Vorganisation agraire du mir .

Ce régime s'oppose au progrès de la culture intensive, parce qu'il empêche le capital de se fixer dans le sol.

L'entremêlement des parcelles attribuées à chaque fa* mille dans le partage conduit à la culture forcée, au Flur^ zwang^ favorise la routine et maintient les anciens assolements.

La responsabilité solidaire de tous les membres de la commune pour le recrutement et le paiement de l'impôt aboutit à Caire payer aux gens laborieux la part des paresseux et affaiblit ainsi le ressort de Tintérêt individuel. Du moment que ce ressort est affaibli, il faut le remplacer par la contrainte, pour que la vie sociale ne s'arrête pas. C'est ainsi que la commune exerce sur ses membres une autorité discrétionnaire si grande que le paysan, comme on Ta dit, s'il n'est point le serf du seigneur, est toujours le serf de lia commune. L'intérêt individuel n'étant pas suffisamment mis en jeu, les hommes deviennent inertes, et tout le corps social est pour ainsi dire stagnant. De là l'extrême lenteur du progrès en Russie. Pour juger la valeur relative du prin-

38 LES FORMES PaiMITIVBS DE LA PROPRIÉTÉ

Gîpe oollectif et da pmncipe « indûridaaliste, > il mifBt im comparer la Russie et les États-Unis.

Toid ce que répondent les partisans du fôgime de la commune russe.

Certes la solidarité des villageois vis-à-vis dn gouvernement est chose mauvaise, mais elle n*est pas inhérente à Torganisation agraire du mir; supprimez-la, il ne sera plus nécessaire d'accorder à la commune une autorité despotique sur ses membres. Si de grands travaux d'amélîeration sont nécessaires, rien n*empéche rassemblée des pères de famille de les voter et Tautorité communale de les faire exécuter, comme cela a lieu dans les villes.

Au lieu d'attribuer à chaque famille plusieurs parcelles éparpillées, on pourrait former des parts arrondies suffisamment équivalentes. D'ailleurs la majorité des cultivateurs peut adopter pour tout le territoire un assolement ra« tionnel, et alors l'absence de clôtures et de divisions apparentes permettrait de mettre en valeur toute la superficie au moyen de machines puissantes, comme si eUe ne formait qu'une seule exploitation.

D'après M. Schedo-Ferroti, les avantages que les partisans du mir revendiquent pour ce système sont au nombre de cinq.

Premièrement, chaque travailleur valide ayant le droit de réclamer une part des terres communales, le prolétariat, av^c toutes ses misères et tous ses dangers, ne peut naître.

Secondement, les enfants ne portent point la peine de la paresse, de la maleghance ou des dissipations de leucs pacents.

Troisièmement, chaque famille étant propriétaire ou^ si Ton veut, usufruitière d'une partie du sol, il existe ua élément d^ordre, de conservation et de tradition qui préserve la société des bouleversements sociaux.

Li mk mm tu

Qttatrtè»n€Sl»éhi, lê i^ f^ëtàftt te ]^àtfithaWë ihallétt^ile dé tous tes hÀbîtèAté, il h'y à pti Itëa de efàih£tï*é là Mtë 6flti*é ce t^)^é Voti appelle àîlletii's te tfavétil et te catiitd.

Éhfin lé Wglttié du ♦nli^ est tf ès.-feWof àblé à là cdîôfii-» sslticm, àVàhtagô énôdniô pottf îà ttussie, ^ifl pô^èè'dô èfiàofë en Eafôpe et eKl Asie dôë t^t*ritdii*èé( imtfiêfisës et iïihàbltés.

On Rtûttùë qûé CàVOtlr âtirtit dît ilft jëtif S un diplomate rdSsé : « Ce qui rendfà Vùt^e pays riiattfe'dë fÈût-ôpè plus tard, t& iiô ftôiit pas sèâ af-mées, 6'eû àdft régime coitimuftal! * Lé foi de Prusse t^rédéttc-éruillatimô ÏV se seifàît écrîé' eft 184S î * Aùjourd'htr! d^ftiâièttee^ là périade hîstôfique slafte. i*

MM. Scfcredô-Ferroti et Kàwelin Vétflent réforméf ce régime sans èii aljolir le principe. Chaque famille aurait la jouissance héréditaire de son lot ; elle pourrait le vêtf dré, le léguer, le louer; La cotrimutie conserverait seuléïïiLent le domaine êminent, et, pottr éviter raccurtiulàtioïl des bîèns en quelques matns, un maximum èèraît Aie. A Roftie et en Orèce, on i^eiicôtitre dés lois dé 6é geïire ; fnais de ésfemblables re8*ricticnig ttô ô'aécordetit guère àvët l'e'èprît Aè lios léigislettiona itiddé^hes^. Le i*é^me du rriiir îof'mé un èystênie complet et traditionnel qu'it faut respecter' où <^è'*^tplà•cél^ intégraletoent par lei propriété libre. Oft peut dîrfe cdntmé rf'ùn ordre ôélèbre : Sit ut e^ dut hem si(. J'éstîtÈfë qdè? légbtiVéi'lïemféwt né doit pas détruire brusquemen* et- pstr Voie d'autorité wtte ôrganisalîdil séculaire, qui tient, pût de ai profondes r&GineSj à téutei la tie et â l'histoire de la nation russe. Lai^éz libre éotifô aux InÔùénéés sociales, et les institution* qui UM obstacle au progrés diâpàraît#ôrit peu à- pèù oU totït âVL moifts sé ttodiôeront stttant lés- nééessMés nottvellesi II serait regrettaWè de àupprinà^ ulA régime qui, amélioré, peut devéHir le salut de nos dértl'ériratres môderifïél^.

Quelle opinion £aut-il se faire du système russe attribuant la propriété collective du sol à la commune et la jouissance temporaire d'une part égale à chaque famille? Il est certain que tel quMl est pratiqué en Russie, ce régime offre des obstacles insurmontables au progrès agricole. L' « entremôlement » des parcelles formant chaque lot et par suite le Flurzwang, l'assolement obligatoire ou la culture du même produit sur toute, une zone déterminée, imposée à tous les cultivateurs, empêchaient Tinitiative individuelle d'introduire isolément des améliorations dans les procédés agricoles. Ces améliorations auraient dû être décrétées par l'assemblée des cultivateurs ; mais, pour cela, il aurait fallu que cette majorité possédât des connaissances qui évidemment lui faisaient défaut. La routine devait donc nécessairement prévaloir.

Ces inconvénients indéniables no sont pas absolument inhérents au régime qu*ils ont presque toujours accompagné. On pourrait d'abord donner à chaque famille un lot indépendant, arrondi, qu'elle cultiverait à sa guise pendantune vingtaine d'années ou durant la vie du père. La situation serait alors semblable à celle d'une commune appartenant à un propriétaire unique qui donnerait de petites fermes en location à des tenanciers, pour un terme de 20 ou 30 ans, ce qui se voit souvent en Angleterre. L'intérêt à bien cultiver serait le même dans les deux cas ; il n'y aurait aucun obstacle à remploi des meilleurs procédés de culture, La seule différence serait que les cultivateurs, au lieu d'être tenanciers d'un lord, le seraient de la commune et qu'au lieu de payer un loyer toujours croissant à chaque progrès économique, ils jouiraient de. leur part du sol, gratuitement et en vertu de leur droit naturel de possession; ce qui, certes, n'empirerait pas leur situation.

Les adversaires du système russe le combattent toujours

LE MHl RJJSSK . lî.

et le mettant en iregard do la . propriété, eosune si dans notre Occident, la terre n'était cultivée que par des propriétàireis. Or, c*est le contraire qui est vrai : la plusf grande partie du sol est exploitée par des locataires, qui n'en ont que la jouissance temporaire, et pour un terme ordinairement plus court que celui qui est assuré à l'usager russe. J'admets que la condition du propriétaire est préférable à celle de Pusùfiruitier; mais je soutiens que celle dé l'usufruitier vaut mieux que celle du locataire. Or, le paysan en Russie a l'usufruit de la terre qu'il exploite^ ou tout au moins, il l'occupe en vertu d'un lease à long terme.

On voit souvent, en Angleterre, de petits propriétaires vendre leurs biens pour en appliquer le prix à la culture d'une grande ferme, qu'ils prennent en location et dont ils tirent de gros profits, par l'emploi d'un capital relativement considérable. Le terme du bail est 'de douze ou dix-huit ans au plus, et cette jouissance ainsi limitée leur parait cependant assez longue pour qu'ils engagent tout ce dont ils disposent dans une entreprise agricole. Dans ce cas, on le voit, le bail à ferme amène une culture plus intensive que la propriété même, parce qu'il permet Tapplication d'un plus grand capital à la terre. Ces faits prouvent manifestement qu'il suffit d'assurer à un homme entreprenant la jouissance d'une terre pendant vingt ans, pour qu'il ait intérêt à la cultiver le mieux possible. Ce n'est donc pas la brièveté du terme de la jouissance qui, dans le régime russe, s'oppose aux progrès de la culture.

Ce régime offre d'ailleurs un avantage particulier. N'étant pas obligé d* acheter la terre qu'il reçoit gratuitement, le cultivateur peut mettre dans son entreprise tout le capital qui lui appartient. Ailleurs, il faut d'abord débourser le prix d'achat de la ferme qu'on veut exploiter ou bien en payer tous les ans la rente, ce qui réduir d'autant le bénéfice.

49 LES FORMES PRUlITlVf» Dt. LA PROPRIÉTÉ

ÀTec le fégifM russe, le cultivateur n'a à p*y^ ^^ P^^ d'«Ghat ni prix de location. Il peut ûcmc employer tout capital à augmentfinr la fécondité du sol. En Russie^ il vrai, les cidlivateufs n*ont ni le capital disponiblei nt Tesprit d'initiative, ni les connaissances d*éeononiie rurale néceu*' saîres pour introdaiTB «ne culture intensive» el scientifique^ Mais si tout cela leur manque, la faute en est a« servfi|e^ non an régime de la propriété collective eonAinée avee im jouissance individaelle, comme on peut s'en convaincre par l'étude de la situation des aUmenda ^ qui seni sounûs ad régime de la communauté russe en Suisse et dans le pays de Bade, et qui sont cependant aussi bien cultivée que les biens des particuliers. Dans le régime russe l'homme arrive à kl jouÉtseanfse de Tinstroment de travail, non à titre sucée»serai et comme héritier des fruits du travail de se» parents, mai» à tttr» personnel et en vertu de son droit naturel k kt propriété. Cesl l'hérédité dans la commune^ au lieu de Thé^ redite dans la famille. Ce système, il est vrai, peut avoir pour effet d'affaiblir le stimulant au travail chez le père de famille, parce qu'il sait que ses fils ont toujours droit à une part de la propriété commune, et qu'ainsi ils ne seront pas réduits h on dénuemmt absolu; mai» d'abord> il peut leur laisser la maison, Vinsirumenitêm fundi, le capital d'exploitation et toutes les vsdeurs mobilières qu'il aura réunies en ses mains* Le mobile de l'épargne et de la capitalisation n'est donc pas détruit. En outre, Thérédité dans la commune et à titre personnel semble, en principe, plus conforme à la justice et à la nature. L'homme peut réclamer la jouissance d'une part du fonds productif, au moment où il est capable de l'expioiter par lui-même et où il en a besoin pour fonder une iamidte nouvelle,, au lieu d'y arriver par le hasard d'un décès, peul^'^ êtretrop tard, peut-être aussi dans le temps oùil est trop jeune encore pour faire valoir son héritage par son propre travail^.

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Dans le syatène du &tmt rdmata en vifu^mt éama notre Ooddenty les mîaxA» n'héritent 91'à te iMit 4ieft ^ento. C'est donc à l'iiiataiit c^ Hs perdeni «ceux qa'ib àmmàA te pteis chérir, cpi'ila arriveitt à la gvopiiété. Gete 4ellA à pro^ roquer et provoque en effet trop soarent des âenâments contre nature^ La littérature et la peinlttre on* souvent ifatt ressortir ce que cette situation a d'immoral^ en pteigâwriit ceux qui héritent consolés de leur deuil à Tidéè de l'argeirt qu'il leur vaut Ivop souvent^ hékisl un crime hôrliU^, qui révoUe l'bumamtéy vient montrer oombien. S: esC da^ereux de faire naitre TexercîG» dn droit de suocesâion du fait du décès des parents. Une insftitutiôQ qui attache l^eqttisitior)! de la propriété K la mont dta père ^ de la mère; fait sor^r dans l'âme ces convoitise» »onstrue»3ses qpÉy ^ua»ée» à Pextrème dans les nature» perverse»y mènent au patricide. Si, au contraire, l'hoaune est investi de sa pari d'héritage quand il parvient à la majorité ou quand il focMls mne làisille nouvelle, l'impatience d'arriver à la propriété ne viendra pi» étoufier ou affaiblir ses affections nalundieS) et il n'aura pas à supputer ce qne pevit lui rapporter la perttf de ses proches..

Chez les Slaves, oU l'ancieiine hérécSté soii cominunale, soit Êomliale s'est maintenue, la fenrille est restée 1ke«»icioiip> plus unie que dans notre Ocdde3it« Un lien d'^ectèoni Ira^ tsmdle et d'intimité patriarcale en réunit %md l€»menïbres. Chez nous le sentiment de la famille a perdu presque toute sa ioree. Ifiné par les cupidités malsaines, il ne eoostitue pkis dans l'ordre social qufun ressort très-secondaire.

Dans le système russe la responsabilité persemii^er est mieux respectée que chez nous. Jadis il semblait jxiste de faim porter aux descendants, <r jusqu'à la^ di}(fènfiie généra^ tkmy » la peine des fautes de leurs auteu«Sy et de faire Jouir les âl» des honneurs et dies titres mérités* p«v le pèare. Àtt^

jourâ*hui nous croyons plus équitable de ne point admettre cette solidarité successorale et de traiter chacun, considéré isolément, en raison de ses mérites ou de ses démérites. Nous n'admettons plus 1 hérédité des bénéfices ou des places dans Tordre politique. Mais sous l'empire de notre droit civil, si le père a été prodigue ou malheureux, les enfants n'ont rien, et au contraire, s'il s'est enrichi, ils peuvent vivre dans l'opulence et dans l'oisiveté, contrairement à la morale et à la nature qui veut que l'homme ne puisse subsister que des fruits de son travail, et non des fruits du travail d'autrui. Dans la commune russe les enfants portent moins la peine des fautes du père et aussi jouissent moins du fruit de ses mérites et de ses efforts. Ils obtiennent une part de l'héritage collectif et ainsi ils se font leur destinée à eux-mêmes; le bien-être qu'ils peuvent acquérir ib le doivent à eux-mêmes, non à leurs ancêtres. Ce système est donc plus conforme au principe de la responsabilité individuelle.

Quand ce régime de la propriété collective existe, non comme en Russie à côté d'une aristocratie qui s'est élevée en s'emparant de la moitié des terres, et en imposant le servage aux paysans, mais dans toute sa pureté comme jadis chez les Germains et les Slaves et aujourd'hui encore en Serbie et à Java, il aboutit à une démocratie si égalitaire qu'il peut en résulter dans la société une sorte d'uniformité et d'immobilité peu favorables aux entreprises nouvelles et aux progrès rapides. Les cantons primitifs de la Suisse nous offrent l'image de cet état social. Mais d'autre part, il est incontestable, comme l'a soutenu M. de Haxthausen, que ce régime empêche 1 inégalité des conditions de devenir extrême et qu'il offre ainsi de grandes garanties de paix sociale. En maintenant le sol en la possession de la commune, il ne permet pas que quelques familles puissantes

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l'accaparent. Et d'autre part , Tallotement périodique empêché un prolétariat de se former, puisqu'il assure à chacun une part inaliénable du fonds commun. Nous voyons sous nos yeux, dans certaines familles, des générations suc^ cessives se transmettre le droit de consommer beaucoup sans rien produire et, dans d'autres familles, des géQérations toujours travailler sans jamais arriver, à la propriété; Quand le droit naturel au patrimoine est respecté jet a pris corps dans une.institution, de semblables contrastes ne peuvent se présenter : car il n'existe pas de classe! de a déshérités. » Les générations succèdent aux généra,tions dans la jouissance du domaine collectif et dans l'obligation de travailler pour le faire valoir. Ce régime est donc un préservatif contre les luttes et les guerres sociales décelasse à classe.

On a répondu que s'il empêche un véritable prolétariat de se développer, c'est parce qu'il maintient tout le monde dans l'indigence et crée ainsi toute une nation de prolétaires. Voyez, a-t-on dit, le paysan russe : sa* condition n'est guère meilleure que celle de l'ouvrier rural de l'Occident. Il n'est ni mieux vêtu, ni mieux logé, ni mieux nourri. L'égalité est maintenue, c'est vrai; mais c'est l'égalité dans le dénuement. Voici ce qu'on peut répondre : les besoins du paysan russe sont simples et peu nombreux, mais ils *sont satisfaits; sa manière de vivre n'est point raffinée, mais il n'en connaît pas d'autre et il s'en contente. Il y a entre l'usager russe et le prolétaire de l'Occident cette grande différence que le premier dépend pour son existence de celui qui l'emploie, tandis que le second, jouissant d'un patrimoine dont il dispose, est son maître et travaille pour lui-même. Il peut compter sur Fàvenir, il vit tranquille, tandis que chez nous, l'ouvrier craint toujours qu'on réduise son salaire , et le fermier qu'on augmente ison fermage. N'oublions pas d'ail-

Imirs cpi» la «ystèiDe russe n*a pas enoore été expérimenté dans de bonnes cooAîlions. Le paysan avait» il est vrai, son paUfimoiney mais il était en môme temps soumis au servage. Il était donc à la merci du seigneur auquel il devait la moitié de son temps ; à la fois propriétaire et esclave , la cbais^ de ces prestations devait décourager son ardeur aa travail et étonflEer dans son germe Fesprit d'initiative et le goût des amélîorations. Jamais on n*a vu une agriculture perieotionné» là oti existait le servage.

Maïs supposes que les paysans russes, maintenant affiranohis, legoivent «ne instruction comme celle que donne réoote américaine, qu'ils soient mis au courant des progrès réoents de ragriculture; et, par une entente toute indiquée, ils pourront appliquer les procédés les plus avancés de la grande culture anglaise. Actuellement, par suite du Fiurz^ wcmg (assolement obligatoire)» tout le territoire d une commune est traité comme s'il ne formait qu'une ferme. Le tiers de la terre arable d*un seul tenant^ est emblavé en céréale d'hiver, un tiers en céréale d'été, un dernier tiers est en jachère. Qbacun a sa parcelle dans ces champs immenses; mai» U n'y a point de bornes, de fossés ou de haies qui les aépsirentct le mopoellement de la propriété ne se traduit pas par le moroellement de la culture. Rien ne serait donc plus facile que d'exécuter les labours au moyen d'une charrue à vapeur adietée et mise en œuvre pour le compte et pouf le profit de tous. Chacun ayant sa part et pour ainsi dira ses actions dans le patrimoine coDectif, la base d'une esplahation coopérative est toute trouvée. Le Flurzv>ang et Tabsence de olùtures, qui étaient des entraves pour la petite QottuDe ùidlvidneUe, devient au cantraire un. élément de suoeès pour )a grande culture sociétaire. Aujourd'hui déjà les parysan» russes exécutent les différentes opérations agricoles ^n; BBèose^ temps et après délibération et décision prises

en assemblée plénière. C'est exactement ainsi qu'il faudrait procéder dans une exploitation coopérative dont la commune serait le moule. On aurait alors une sorte de société anonyme dont tous les usagers seraient les actionnaires et qui se concerteraient pour mettre la terre en valeur suivant les prescriptions de la science.

En France on se plaint que le morcellement de la propriété empêche Tapplication des machines à la culture du sol. En Angleterre, au contraire, on s'alarme de l'excessive concentration de la propriété/ en quelques mains. Le système russe, judicieusement appliqué, réunirait les avantages de la petite propriété et de la grande culture. Il y aurait plus de petits propriétaires qu'en France, puisque^ tous les cultivateurs le seraient et le sont déjà, et la culture se ferait sur une plus vaste échelle qu'en Angleterre, puisque toute la commune serait exploitée comme une seule ferme. Pour arriver à ce résultat, que faut-il? Maintenir la propriété collective et l'allotement, en améliorer l'organisation légale, et en même temps donner aux cultivateurs l'instruction nécessaire pour en tirer bon parti, par l'adoption d'un système perfectionné de culture.