Staatah, der Ath,, I, p

maine de deux arpents (jugera) . « Avant les guerres puni- « ques, dit Varron {de Lingua latina^ V. 55), chaque prbc( priété consistait en deux arpents. C'était, suivant les tradi- (n tiens, la quantité accordée par Romulus à chaque citoyen. » Denys d'Halicarnasse ajoute que Romulus laissa une part suffisante pour l'entretien du culte et qu'une autre partie resta domaine de l'État. C'était a la marche, » le domaine commun, le pâturage, pascua comme on rappelait; ce nom fut mênie donné à toutes les terres publiques. Mais les bina jugera i ne faisant qu'un demi-hectare (50 ares 57), pouvaient-ils Suffire pour l'entretien d'une famille? Ils pouvaient donner 800 kilogrammes de froment et il en faut 165 environ par tète. Donc, à la rigueur, les bina jugera auraient pu fournir le pain quotidien à une famille de quatre personnes. Mais la terre devant se reposer une année sur deux, le produit de l'heredium était insuffisant, et il fallait le compléter en cultivant une part de Vager publicus. Numa, Tullus-Hostilius, Ancus Martius ont fait des partages de terres, viritim suivant Cicéron, c'est-à-dire en parts égales par tête. Servius Tullius ordonne, à ceux qui se sont emparés des terres pubhques, de les restituer; et il donne, à ceux qui n'ont pas de terre, sept jugera c afin, dit-il dans le discours que Denys d'Hali- « carnasse lui prête, que les plébéiens ne cultivent plus la « terre d'autrui mais la leur, et soient dès lors plus coura- (( geux à défendre la patrie, d

De Spuriùs Cassius à Licinius Stolon il s'écoule environ un siècle (de 404 à 376 av. J.-C), pendant lequel les tri-

1. Les bina jugera formaient l'heredium, le patrimoine d'une famiUe. Ne semble- 1- il pas que ce soit la part qui revient à chacun dans un partage périodique? Sinon, comment cet heredium se serait-il maintenu à deux hectares jusqu'aux guerres puniques ?

2. Troplong pense que c'est Numa qui fonda la propriété privée, héréditaire : Divisit Numa viritim civibua. La propriété privée est probablement plus ancienne.

buns du peuple proposent très-fréquemment des partages de terres publiques ; mais les patriciens parviennent à faire échouer ces propositions. M. Antonin Macé ^ en compte 28. La loi Licinia interdit de posséder plus de 5O0 jugera de terres publiques, ne quis plus quingenta jugera agri possiderety dit Tite-Live (VI, 35). L'historien grec Appien donne les autres clauses de la loi. Nul ne pourra faire paître sur l'amer publicus plus de cent têtes de gros bétail et plus de cinq cents moutons sur ses terres. On sera tenu d'entretenir un certain nombre d'hommes libres. La partie des terres publiques, retirée à ceux qui posséderont plus de 100 jugera^ sera, distribuée aux pauvres.

Le but des lois liciniennes était d'arrêter la diminution des hommes libres, qui était déjà effrayante. En multipliant les propriétaires, on multipliait les familles qui donnaient des soldats et des citoyens. La République fut sauvée pour un temps, grâce à une meilleure répartition des terres. Les historiens s'accordent à dire que les lois liciniennes ont fait la grandeur de Rome.

En 338, après la défaite des Latins, leurs terres sont distribuées entre les plébéiens qui obtiennent deux jugera. Après

1. Pour les lois agraires, consultez Rômische Rechtgeschichte von A. F. Rudorff, p. 38. Forschungen aufdem Gehiete der Rômischen Verfassungsgeschichte von D' Wichelm Ihne, p. 75. Ihne montre que si les plébéiens étaient sans cesse endettés vis-à-vis des patriciens, ce n'était pas parce qu'ils leur avaient emprunté de l'argent, mais parce qu'ils en obtenaient des terres, pour lesquelles ils devaient des prestations qu'ils étaient souvent hors d'état de payer. — Rômische Àlterchûmer von Ludwig Lange, B., p. 140. — Dans le premier volume du C orpus inscriptionum latinarum : do agro publico populi romani de Mommsen. — Laboulaye, Des lois agraires chez les Romains. Revue de législation, t. II, p. 385 et t. III, I, et surtout : Histoire de la propriété, du domaine public et des lois agraires chez les Romainn, par Àntonin Macé. — Traité de la possession d'après les principes du droit romain par Fr.-Ch. de Savigny, traduit par Jules Reving. — Brux., 1848. — iîecherches sur le droit de propriété chez les Romains sous la république et sous l'empire, par M. Giraud. — Histoire romaine de Niebuhr, traduct. de Golbery.

la défaite de Pyrrhus, on distribue également sept jugera. En 200, après le retour de Scipion vainqueur de Carthage, on donne des terres à ses soldats. En 172, après la défaite des Ligures et des Gaulois, nouvelle distribution de terres.

Malgré les lois dé Licinius Stolon, les pauvres ne purent conserver leurs jugera^ et les riches parvinrent à se faire des fortunes colossales. Gicéron n'était pas un des citoyens les plus opulents de Rome, et cependant il possédait de nombreuses villas et Tune d'elles avait coûté 3 500 000 sesterces (735 000 fr.). Grassius avait une fortune de cent millions de sesterces, et sa femme, Cécilia Métella, est enterrée dans cet imposant et fastueux tombeau qu'on voit encore près de Rome, sur la via Âppia. Sylla était plus riche que Grassus. Athénée dit qu'il n'est pas rare de trouver des citoyens romains possédant jusqu'à 20 000 esclaves. A la campagne on n'employait plus d'hommes libres pour cultiver la terre. Par suite des guerres étrangères, les esclaves se vendaient à vil prix, et les hommes libres ne pouvaient leur faire concurrence; ceux-ci vivaient oisifs des distributions de blé ; ils vendaient leur suffrage ou leur témoignage. Le pâturage remplaçait le labourage, et on faisait venir de Sicile et d'Afrique du blé qui représentait les tributs de ces provinces.

Tiberius Gracchus reproduisit à peu près la loi Licinia. Le père de famille pouvait conserver, et cette fois en pleine propriété, 500 jugera de terres pubhques, et en outre 250 pour chaque enfant. Quant aux terres qu'il devait restituer, il recevait une indemnité représentant les améliorations qu'il y avait exécutéSs. Les terres reprises par l'État devaient être distribuées entre les citoyens les moins aisés, à qui il était désormais interdit de vendre leur part. La loi fut votée, mais en grande partie éludée dans l'exécution. Gaïus la renouvela, mais sans plus de résultat. Il était presque impossible à l'État de rentrer en possession des terres

usurpées depuis si longtemps, et confondues avec les propriétés privées. On n'aurait pu y parvenir qu'en déployant une extrême énergie et en disposant d'un appui sûr. On sait avec quelle habileté, employant tour à tour la ruse et la violence, les patriciens parvinrent à se débarrasser des Gracques, les plus grands citoyens et les esprits politiques les plus clairvoyants que Rome ait produits.

Mais, pour sauver Rome, une loi agraire ne suffisait pas. Il aurait fallu une série de mesures et une politique constante, ayant pour but de lutter contre la grande propriété et de reconstituer la petite. Malheureusement les conquêtes mettant constamment, à la disposition des riches, des terres et des esclaves pour les cultiver, il était impossible d*arrêter l'accroissement des latifundia.

Après la mort des Gracques, les grands firent adopter successivement, entre les années 121 et 100, trois lois agraires qu'Appien nous fait connaître. Toutes trois avaient pour but et eurent pour résultat de favoriser l'accroissement des grandes propriétés. La première, contrairement aux lois des Gracques, permit à chacun de vendre la portion des terres publiques qu'il avait reçue. Il s'ensuivit que les pauvres vendirent les lots dont souvent ils ne savaient que faire, et les riches s'emparèrent peu à peu de tout Vager publicus. La seconde loi interdisait tout nouveau partage du domaine public. Il devait rester aux mains des possesseurs actuels^ moyennant une redevance dont le produit serait distribué entre les citoyens; on donnait donc à ceux-ci, au lieu de terres qui les auraient forcés à travailler, unî aumône en argent qui les portait à rester oisifs et à vivre aux dépens du trésor public. Enfin, la troisième loi supprime même la redevance; de sorte qu'il ne restait, des lois des Gracques, qu'une seule clause entièrement favorable à l'aristocratie, celle qui transformait en propriété la possession du domaine public.

LA I>ROPRIÉTÉ A ROME 180

Le tribun Apuleius Saturninas, en l'année 100, fit passer une loi qui donnait, aux citoyens romains, les terres de la Gaule Cisalpine, reconquises sur les Cimbres. Il promit aussi cent jugera de terre en Afrique, aux vétérans de Marius. Mais cette loi semble n'avoir reçu aucune exécution. Marias se contenta de donner quatorze jugera à ses soldats en disant : « A Dieu ne plaise qu'il y ait un seul Romain « qui trouve trop petite une portion de terre qui suffit à sa « nourriture. »

En l'an 65, le tribun Servius Rullus proposa une nouvelle loi agraire, que M. Antonin Macé trouve très- juste et très-bien conçue.

Rullus voulait reconstituer le domaine public en Italie, sans confiscation. A cet effet, il proposait de vendre les terres enlevées aux vaincus, en Asie, en Afrique et en Grèce, et avec le produit d'acheter, en Italie, des terres pour les distribuer aux citoyens. Gicéron attaqua ce projet dans des discours qui nous sont parvenus et qui sont des chefsd'œuvre d'éloquence : il parvint ainsi à faire rejeter par le peuple lui-même, la rogation ou loi défendue par Rullus. Trois ans après, Gicéron soutient la loi agraire proposée par Flavius; elle avait pour but d'acheter des terres, afin d'y étabUr des colonies, mais elle ne fut pas adoptée.

Gésar reprit les idées des Gracques et de Rullus. Comme le dit Dion Cassius, il voulait relever l'agriculture, repeupler les soUtudes que les latifundia avaient faites en Italie, retirer de Rome les prolétaires oisifs et affamés, en leur donnant des terres à cultiver, et arrêter la dépopulation, en reconstituant de nouvelles familles de paysans propriétaires. A cet effet, il fit passer une loi qui partageait entre tous les citoyens pauvres, ayant plus de trois enfants, le domaine public, surtout celui de la Campanie, affermée jusque-là.

On devait suppléer à l'insuffisance du domaine public,

490 LES FORMES PRIMITIVES DE LA PROPRIÉTÉ par l'achat de propriétés particulière», avec l'ai^ént que Pompée avait retiré de ses conquêtes. D'après Suétone, cette loi fut mise à exéculion, et 20 000 pères de famille reçurent des terres. Vers la fin de la République, Sylla, César, Antoine, Octave, pour récompenser les soldats qui leur donnaient le pouvoir, leur distribuèrent les richesses et les terres des vaincus, mais ce ne sont plus li des lois agraires économiques. Elles eurent néanmoins pour effet de repeupler des villes ruinées par les guerres civiles, et d'amener la fondation de colonies nouvelles.

D'après M. Macé, les lois agraires, c'est-à-dire la distribution de terres publiques aux citoyens, eurent les meilleurs résultats chaque fois qu'elles furent sérieusement mises à exécution, et l'aristocratie, en s'y opposant, a causé sa propre ruine et celle de l'empire.

Pline l'a dit dans un mot d'une admirable sagacité : latifundia perdidere Itaiiam. L'Italie, livrée aux esclaves, ne fut plus soumise à la charrue. Quelques villas somptueuses, et d'immenses pâturages, remplacèrent ces cultures variées, qui, exécutées par les petits propriétaires latins, samnites, étrusques, campaniens, avaient entretenu tant de cités florissantes.

Pour faire vivre ta populace de Rome et soutenir le faste des grands , il fallut piller les pays conquis. Prieurs, proconsuls, fermiers publics, s'abattirent sur lej comme des oiseaux de proie, et les ruinèrent ^ l'oisiveté de Rome. Les citoyens libres < monde romain, littéralement dévoré p^ d'argent, devint le jouet de ses arr gers et de barbares. Ce furent soldats qui décidèrent du sort i les Germains, les campagner grande partie de leurs ha'

Depuis le commencement de la République, le mouvement de concentration de la propriété foncière ne s'était pas arrêté, et il s'accéléra de plus en plus.

La moitié de l'Afrique romaine appartenait à six propriétaires, quand Héron les fit égorger ■■ Pline nous dit que, dans d'autres provinces , tout Vager fublicus était possédé par quelques familles. Un aqueduc ayant six milles romains de longueur ne traversait que onze domaines, appartenant à neuf propriétaires I « Eh quoi I dit Sénèque (lettre 49), une « terre qui a contenu tout un peuple est trop étroite pour un 8 seul propriétaire! Jusqu'où pousserez- vous votre charrue, « vous qui ne savez pas restreindre votre exploitation dans « les limites d'une province? Ses rivières coulent pour un a seul individu, et des plaines immenses, jadis limites de « puissants royaumes, vous appartiennent depuis leur source «. jusqu'à leur embouchure, n Âppien a parfaitement décrit comment les latifundia se sont créés, a A mesure que les « Romains subjuguaient une partie de l'Italie, ils prenaient une part du soi de cette terre conquise ; la partie cultivée « était assignée ou affermée aux colons. Quant & la partie in- M culte, souvent fort considérable, on l'abandonnait, sans la « diviser, à ceux qui voulaient la cultiver, moyennant la re- M devance annuelle du dixième des grains et du cinquième « des fruits. On voulait multiplier cette race italienne, patiente L couraL^eusô, pour augmenter le nombre des soldats-ci- ; inai^*|mri traire de ce qu'on avait prévu arriva ; "q de 1^ plus grande partie de ces terres i par la durée do leur possession, I prirent de force l'héritage de leurs gèrent leurs champs en d'im- 'rent des esclaves comme

r/î LES FORMES PRIMITIVES DE LA PROPRIÉTÉ

« laboureurs et comme bergers. Le service militaire arrachait « les hommes libres à l'agriculture ; les esclaves, qui en étaient «exempts, les remplaçaient et rendaient ces possessions c fructueuses. Les riches devinrent donc démesurément opu- « lents, et le nombre des esclaves s*accrut rapidement; mais « la race italienne s'appauvrit et disparut, dévorée par les im- « p6ts, la misère et la guerre. L'homme libre devait se perdre c dans Toisiveté ; car le sol, cultivé par des esclaves, était tout « entier aux mains des riches, qui ne voulaient pas de lui. > Ainsi donc, en résumé, nous voyons à l'origine les communautés de village, entretenir en Italie une population nombreuse d'usagers, agriculteurs et guerriers, jouissant d'institutions démocratiques et libres. A Rome se constitue le droit absolu de propriété individuelle, le dominium quiritaire, et une puissante aristocratie foncière se forme sur cette base. Elle envahit peu à peu Yager puhlicus, le domaine commun qui représentait encore l'ancienne c marche » collective. Les conquêtes continuelles, en lui fournissant toujours des terres nouvelles à accaparer, et des esclaves pour les faire valoir, accrurent constamment sa richesse et sa puissance. C'est en vain que, par des lois agraires, on essaya de reconstituer l'ancienne classe des petits cultivateurs libres. A côté des grandes terres à esclaves, il n'y avait point de place pour eux ; exactement comme dans les anciens états du Sud, de l'Union américaine, la petite propriété libre ne pouvait subsister à côté des grandes plantations cultivées par des nègres. C'est en vain que les plébéiens conquirent des droits politiques ; comme ils ne parvinrent pas à s'en faire un moyen d'arriver à la propriété, ils ne tirèrent bientôt du droit de suffrage, d'autre profit que celui de le vendre. La concentration de la propriété en quelques mains, en multipliant le nombre des esclaves, tarit la source naturelle de la richesse, le travail libre et respon-

sable et en détruisant celte forte race de cultivateurs propriétaires, à la fois excellents soldats et bons citoyens, qui avait donné à Rome l'empire du monde, elle détruisit le fondement des institutions républicaines. Latifundia perdidere Italiamy la décadence irrémédiable de l'empire romain justifie ce mot, qui retentit à travers les siècles comme un avertissement pour les sociétés modernes. La révolution française et la plupart des législateurs du continent, se sont inspirés de l'esprit qui a dicté les lois liciîiiennes et celles des Gracques : ils ont voulu créer un peuple de propriétaires ; tel avait été Teffet des communautés primitives. Aujourd'hui, en présence du mouvement démocratique qui nous entraîne et des tendances égalitaires qui agitent les classes laborieuses, le seul moyen de prévenir des catastrophes et de sauver la liberté, c'est de chercher une organisation qui fasse arriver à la propriété tous les citoyens propres au travail.