Dans le volume du Cobden Club : Essays on Land tenure

exactement ici le travail de la conquête agricole que les monastères ont accompli dans certaines parties de TÂllemagne et des Pays-Bas : môme principe, la communauté ; mêmes résultats, la colonisation.

Tandis que les Germains et même les Slaves occidentaui: sortaient peu à peu de la communauté primitive, les Russes la conservaient, parce qu'ils pouvaient occuper sans cesse de -nouveaux territoires en s'avançant dans les plaines infinies de Test. Ainsi que le dit très-bien M. Faucher, la loi du progrès a été pour eux non pas le changement^ mais ï expansion^ comme chez les Chinois qiTils rencontrent en Asie.

Résumons brièvement les inconvénients qu'on reproche à Torganisation agraire du mir.

' Ce régime s'oppose au progrès de la culture intensive, parce qu'il empêche le capital de se fixer dan3 le sol.

L'entremêlement des parcelles attribuées à chaque famille dans le partage conduit à la culture forcée, au Flurzwang^ favorise la routine et maintient les anciens assolements.

La responsabilité solidaire de tous les membres de la commune pour le recrutement et le paiement de l'impôt aboutit à faire payer aux gens laborieux la part des paresseux et affaiblit ainsi le ressort de Tintérêt individuel. Du moment que ce ressort est affaibli, il faut le remplacer par la contrainte, pour que la vie sociale ne s'arrête pas. C'est ainsi que la commune exerce sur ses membres une autorité discrétionnaire si grande que le paysan, comme on Ta dit, s'il n'est point le serf du seigneur, est toujours le serf de la commune. Llntérêt individuel n'étant pas suffisamment mis en jeu, les hommes deviennent inertes, et tout le corps social est pour ainsi dire stagnant. De là l'extrême lenteur du progrès en Russie. Pour juger la valeur relative du prin-

38 LES FORMES PBDlfTIVES DE LA PROPRIÉTÉ

dpe ddlectif et da prkietpe c indivîdiiialistey ^ il suffit de ooEoparer la Russie et les Étatfr-Unis.

Voici ce que répondent les partâsaDS du légime de ia

commune russe.

Certes, la aolidi^té des vilkgeiMS to^-vIs du gonversemefil; est ehose mauvaise, maïs elte n*est pas inhérente à l'organisation agraire du mtr; suppiimez-U^ il ne sera pilns nécessaire d'accorder à la commime une autorité despotique sur ses membres. Si de grands travaux d'amé- Moration sont nécessaires, rien n'empôche rassemblée des pères de famille de les voter et l'autorité conmiunale de les faire exécuter, comme cela a lieu dans les villes.

Au lieu d'attribut à chaque famille plusieurs parcelles éparpillées, on pourrait former des parts arrondies suffisamsnent équivalentes. D'ailleurs la majorité des cultivateurs peut adopta pour tout le terrUoire un assolement rationnel, et alors l'absence de clôtures et dé divisions apparentes permettrait de mettre en valeur toute la superficie au moyen de machines puissamtes, comme si eUe ne formait qu'une seule exploitation.

D'après M. Schedo*Ferroti, les avantages que les partisans du mir revendiquent pour ce système sont au nombre de cinq.

Pranièrement, chaque travailleur valide ayazit le droit de Fédamer une part des terres communales, le prolétariat, avec toutes ses misères et tous ses daii^ers, ne peut ni^tre.

Secondement, les enfants ne portent pokit la peine de la paresse, de lamalechance ou des disâipations de leurs jmlents.

Troîsièmeiaent, chaque famille étant pnopriétaire ou^ si Ton veut, usufruitière d'une partie du sol, il existe ua élément d'ordre, de conservation et de tradition qui préserve la société des bouleversements sociaux.

QtiAtjri&oiaœent» l« 4pl iMUm to i^aMauria^ fuliénable M tous la» habîlMta, tt n*y a p^ itoa de cndndre U iultte -wtro ce ^e l'on appella itiitours la trav«} al le capital.

Enfifi le végline du mir aat très^kiwrable h la colonie atttioii, axraDlaga énonae pour la Rusaiey qui poaaède eneora en Ean^pe et ml Aaie dea (enitoiree icmaenses et inhabités.

On affirme que Cavour aiiumt dit un jenr à un diplomate «use : < Ce qui rendra voire pays naMre de l'Europe plus tard, ce ne sont pas ses armées, c'est son régime communal! » Le roi de Prusse Frédéric-Guillaume I¥ se serait écfié en l€é8 : « A^ujourdli^ eemmenee ia période Ms« torique «lave. «

MM. Schedo-F^nroti et Kawelin vevAent Déformer ce régime sans en abolir le prindpe. Chaque famflle aurait la jouissance héréditaire de son lot ; elle pourrait le vendre, le léguer, le louer, La commune conserverait seul^nent le domaine éminant, et» pour éviter l'accumulation des biens on quelques mains, un maximum serait fixé. A IVome et ^i <Srèoe, on nenoontre des ilois de ce geore^, mais de aem^ l))ables restriofUens ne s'accordent guère janrec resfMrit de nos légblatîosis «K>d6i0es. Le repose du mir foraoe im système oomf^let iCA b^rfMionnel qu'U fouet respecter «u rempiaoer liatégi»lament fpar la pnopiûéM libre* On i^ent dwe eomme d'ma ordre (e^bre : JSit ut e$t .e««t nen sii. J'estime que legouver»* nement Ae doit pas détrubre brusquement et par «vioie d'au" tante tme orgamsatien séculaire, qui tient, par de m pror fMdes ijacsinea, à toi^ la vie et ii Thistoire de la nation russe, laissez libre wues aux ànfluenoes sociales, et les inatHu.tifina t^i font (Obatacte au ^progrès dis^mHcont peu à peu ou tout Mk jwm^ se «eodifieront auiyaikt les nécessités ncmvellesu IL «eiMât regcettaUe de suppitiiner jun régime qui, amélioré, peut devenir le salut de nos <démooraties mo« devnaa.

iO LES FORMES PRIMITIVES DE LA PROPRIÉTÉ

Quelle opinion faut-il se faire du système russe attribuant la propriété collective du sol à la commune et la jouissance temporaire d'une part égale à chaque famille? Il est certain que tel qu'il est pratiqué en Russie, ce régime offre des obstacles insurmontables au progrès agricole. L' a entremêlement d des parcelles formant chaque lot et par suite le Flurzwang, l'assolement obligatoire ou la culture du même produit sur toute une zone déterminée, imposée à tous les cultivateurs y empêchaient Tinitiative individuelle d'introduire isolément des améliorations dans les procédés agricoles. Ces améliorations auraient dû être décrétées par l'assemblée des cultivateurs ; mais, pour cela, il aurait fallu que cette majorité possédât des connaissances qui évidemment lui faisaient défaut. La routine devait donc nécessairement prévaloir.

Ces inconvénients indéniables ne sont pas absolument inhérents au régime qu'ils ont presque toujours accompagné. On pourrait d'abord donner à chaque famille un lot indépendant, arrondi, qu'elle cultiverait à sa guise pendant une vingtaine d'années ou durant la vie du père. La situation serait alors semblable à celle d'une commune appartenant à un propriétaire unique qui donnerait de petites fermes en location à des tenanciers, pour un terme de 20 ou 30 ans, ce qui se voit souvent en Angleterre. L'intérêt à bien cultiver serait le même dans les deux cas ; il n'y aurait aucun obstacle à l'emploi des meilleurs procédés de culture. La seule différence serait que les . cultivateurs, au lieu d'être tenanciers d'un lord, le seraient de la commune et qu'au lieu de payer un loyer toujours croissant à chaque progrès économique, ils jouiraient de leur part du sol, gratuitement et en vertu de leur droit naturel de possession; ce qui, certes, n'empirerait pas leur situation.

Les adversaires du système russe le combattent toujours

L£ MIR RUSSE 4t

en le mettant en regard de la propriété, comme si dans notre Occident, la terre n'était cultivée que par des propriétaires. Or, c'est le contraire qui est vrai : la plus grande partie du sol est exploitée par des locataires, qui n'en ont que la jouissance temporaire, et pour un terme ordinairement plus court que celui qui est assuré à l'usager russe. J'admets que la condition du propriétaire est préférable à celle de ^usufruitier; mais je soutiens que celle de l'usufruitier vaut mieux que celle du locataire. Or, le paysan en Russie a l'usufruit de la terre qu'il exploite, ou tout au moins, il l'occupe en vertu d*un lease à long terme.

On voit souvent, en Angleterre, de petits propriétaires vendre leurs biens pour en appliquer le prix à la culture d'une grande ferme, qu'ils prennent en location et dont ils tirent de gros profits*, par l'emploi d'un capital relativement considérable. Le terme du bail est de douze ou dix-huit ans au plus, et cette jouissance ainsi limitée leur parait cependant assez longue pour qu'ils engagent tout ce dont ils disposent dans une entreprise agricole. Dans ce cas, on le voit, le bail à ferme amène une culture plus intensive que la propriété même, parce qu'il permet Tapplication d'un plus grand capital à la terre. Ces faits prouvent manifestement qu'il suffit d'assurer à un homme entreprenant la jouissance d'une terre pendant vingt ans, pour qu'il ait intérêt à la cultiver le mieux possible.* Ce n'est donc pas la brièveté du terme de la jouissance qui, dans le régime russe, s'oppose aux progrès de la culture.

Ce régime offre d'ailleurs un avantage particulier. N'étant pas obligé d'acheter la terre qu'il reçoit gratuitement, le cultivateur peut mettre dans son entreprise tout le capital qui lui appartient. Ailleurs, il faut d'abord débourser le prix d'achat de la ferme qu'on veut exploiter ou bien en payer tous les ans la rente, ce qui réduit d'autant le bénéfice.

48 LES FORMES PiUXITIYlS DE LA PROPRIÉTÉ

Avec le ri0me maie, le ciilttvAtew n'a à peyer m pris d'achat ni prix de U>c«lioiL II peut deoc emplorer tout eeii capital à aogmentar la fitoondité da soL Ed Ruaaie» il eat Trai, tea cnltivateura n'ont si le capital dîapoBibl6« ai l'eiprit d'initiative, ni lea coimaiae^icea d^éoononne rnnde Qéoea«> oairei ponr introduire une cuUnre intenifare ék eQietttiQqtte^ Maie ai toot céU leur mancpie, Ut bnte en eat an aervagCt non au régime de la propriété collective eomhinée avec U jouissance individueUei comme on pent e'en convaincre par l'étude de la aitnatfton d!as Mmmds ^ qui eont sounûa an régime de la communaulé ruaae en Suiaae et daoa le paya de Bade, et qui eont cependant aiisai bien eoltivéa que les biens des parliculi^n»* Dans le régime russe Tbomme arrive à la jouiasaoœ de rinstrument de travail, non & titre succei^ soral et comme béhtier des fruits du travail de aes parents^ mais à titre pensonnd et en vertu de son droit naturel k U propriété* C'est l'hérédité dans la commune, au lieu de i'hé* redite dans la&miUe. Ce systèmet il est vrai, peut avoir pour effet d'affaiblir le etimulant au travail chez le père de lamille» parce qu'il sait que aes fils <mt toujours droit k une part de la propriété commune^ et qu'ainsi ils ne seront pas réduits à un dtouement aJbwlu; mais d'abord^ il peut leur laisser la maison, rin«tncmenH«m ftituU, le capital d'exploitation et toutes les valeurs mobilières qu'il aura réunies en sesmaiw« Le mobile de Tépargne et de la capitaliaation n'est donc pas détruit. En outre, Thérédité dans la commune et k titre per* sonnel semble, en principe, plus conforme à lalusticeetA la nature. L'iiomme peut réclamer la jouissaince d'une part du fonds productif, au moment où il est capable de Fei^iMsr par lui-même et oii il en a besoin poiiur feoder une famille nouvelle, au Uen d'y arriver par le hasard d'un décte, peiUètre trop tard^ peut- toe aussi dans le temps oùil est trop jeune encofîc pour faire valoir son héritage par eon iprogpre trAvaJL

Dans le système du droit ramam esk viguew dan» notre Odâdent, les «Dfiaato s'héritent qu'à la mort des pareats. C'est donc à l'instant où ils perdent ceux qu'ils doivent la plus dbérir, qu'ils arrivent k la propriété. Gela tnd à pro- Toquer et provoque en effet trop souvent des sentiments contre nature. La littérature et la peinture onl souvent fiitt reafiortir ce que cette situation a d'immoral» en peignant ceux q«ii héritent consolés de leur deuil h l'idée de l'argmit qu'il leur vauL Trop souvent, faélasi un crime horrible, qui révolte l'humanité, vient montrer combien il est dangereux de bore naître l'exercice du droit de sucoeaeiûn du (ait du décès des parents. Une imtitutîon qui attadie TaeqpiisftlioîJi de la propriété à la mort du père et de la mare, ftit surgir dans l'âme ces convoitises monstrueuses qoî, poussées & Textréme dans les natures perverses, mènent au parricide. Skj au conb'aire, l'homme est investi de sa part d*héritage quand il parvient à la majorité ou quand il fonde une famille nouvelle, l'impatience d'arriver à la propriété ne viendra pas étoufibr ou afibiblir ses affections natureUes, et il a'aiira pas à supputer ce que peut lui rapporter la perte de ses proches.

Chez les SlavBS, où l'andenne hérédité soit comiautnale, soit familiale s'est maintenue, la £amiUe est restée l^eauooup plus unie que dans notre Occident. Un lien d'AfGsctk>n fra* temélle et d'intimité patriarcale en réunit toos les membres. Chez nous le sentiment de la famille a perdu prasque toute sa force. Miné par les cupidités malsaines, il ne mnstitue plus dans l'ordre social qu'un ressort très-secondaire.

Dans le système russe la responsabilité peraottseUe est mieux respectée que chez nous. Jadis il sembkît juste de fiûre porter aux descaidants, « jusqu'à la dixième fénératkm^ » la peine des fautes de leurs suteurs, et de faire Jou«r les fils des honneurs et des titares mérités par le pare» Au*

jourd'hui nous croyons plus équitable de ne point admettre cette solidarité successorale et de traiter chacun, considéré isolément, en raison de ses mérites ou de ses démérites. Nous n'admettons plus Ihérédité des bénéfices ou des places dans l'ordre politique. Mais sous l'empire de notre droit civil, si le père a été prodigue ou malheureux, les enfants n'ont rien, et au contraire, s'il s'est enrichi, ils peuvent vivre dans l'opulence et dans l'oisiveté, contrairement à la morale et à la nature qui veut que l'homme ne puisse subsister que des fruits de son travail, et non des fruits du travail d'autrui. Dans la commune russe les enfants portent moins la peine des fautes du père et aussi jouissent moins du fruit de ses mérites et de ses efforts. Ils obtiennent une part de l'héritage collectif et ainsi ils se font leur destinée à eux-mêmes; le bien-être qu'ils peuvent acquérir ils le doi-» vent à eux-mêmes, non à leurs ancêtres. Ce système est donc plus conforme au principe de la responsabilité individuelle.

Quand ce régime de la propriété collective existe, non comme en Russie à côté d'une aristocratie qui s'est élevée en s'emparant de la moitié des terres, et en imposant le servage aux paysans, mais dans toute sa pureté comme jadis chez les Germains et les Slaves et aujourd'hui encore en Serbie et à Java, il aboutit à une démocratie si égalitaire qu'il peut en résulter dans la société une sorte d'uniformité et d'immobilité peu favorables aux entreprises nouvelles et aux progrès rapides. Les cantons primitifs de la Suisse nous offrent l'image de cet état social. Mais d'autre part, il est incontestable, comme l'a soutenu M. de Haxthausen, que ce régime empêche 1 inégalité des conditions de devenir extrême et qu'il offre ainsi de grandes garanties de paix sociale. En maintenant le sol en la possession de la com^* mune, il ne permet pas que quelques familles puissantes

l'accaparent. Et d'autre part , l'allotement périodique empêche un prolétariat de se former, puisqu'il assure à chacun une part inaliénable du fonds commun. Nous voyons sous nos yeux, dans certaines familles, des générations successives se transmettre le droit de consommer beaucoup sans rien produire et, dans d'autres familles, des généra* .tions toujours travailler sans jamais arriver à la propriété. Quand le droit naturel au patrimoine est respecté et a pris corps dans une. institution , de semblables contrastes ne peuvent se présenter : car il n'existe pas de classe de <x déshérités. y> Les génération^ succèdent aux générations dans la jouissance du domaine collectif et dans l'obligation de travailler pour le faire valoir. Ce régime est donc un préservatif contre les luttes et les guerres sociales de classe à classe.

On a répondu que s'il empêche un véritable prolétariat de se développer, c'est parce qu'il maintient tout le monde dans l'indigence et crée ainsi toute une nation de prolétaires. Voyez, a-t-on dit, le paysan russe : sa condition n'est guère meilleure que celle de l'ouvrier rural de TOccident. Il n'est ni mieux vêtu, ni mieux logé, ni mieux nourri. L'égalité est maintenue, c'est vrai; mais c'est l'égalité dans le dénuement. Voici ce qu'on peut répondre : les besoins du paysan russe sont simples et peu. nombreux, mais ils sont satisfaits; sa manière de vivre n'est. point raffinée, mais il n'en connaît pas d'autre et il s'en contente. Il y a. entre l'usager russe et le prolétaire de l'Occident cette grande. différence que le premier dépend pour son- existence de côlui.qui l'emploie, tandis que le second, jouissant d'un patrimoine dont il dispose, est son maître et travaille pour lui-môme. Il peut compter sur l'avenir, il vit tranquille, tandis que chez nous, l'ouvrier craint toujours qu'on réduise son salaire, et le fermier qu'on .augmente son fermage. N'oublions pas d'ail-

« LES FORMES PRIIflTIYES K! LA PROPRIÉTÉ

le«irs que le sysiôme russe n'a pas eacore été expérimenté dans de bennes oonditioBs. Le paysan avait, il est vrai, son . psAfînKH&e, mais 11 était ea moine temps soumis au servage. U était donc à la merci du seigneur auquel il devait la jotKMÉié de son temps ; à la fois propriétaire et esclave , la ckiarge de ces prestations devait décourager son ardeur au travail el étouffer dans son germe Tesprit d'initiative et le goût des améliorations. Jamais on n'a vu une agriculture perfectionnée là où existait le servage.

Mais supposez que les paysans russes, maintenant affranchis, reçoivent une instruction comme celle que donne l'école asnéricaine, qu'ils soient mis au courant des progrès récents de ragriculture^ et, par une entente toute indiquée, ils pourront appliquer les procédés les plus avancés delà grande culture anglaise. Actuellement, par suite du Flurz- Wang (assolement obligatoire), tout le territoire d'une cornmono est traité comme s'il ne formait qu'une ferme. Le tiers de la terre arable d'un seul tenant, est emblavé en céréale d'hiver, un tiers ea céréale d'été, un dernier tiers est en jachère. (Siacun a sa parcelle dans ces champs immenses; mais tt n*y a point de bornes, de fossés ou de haies qui les séparaH et le morcellement de la propriété ne se traduit pas par le morcellement de la culture. Rioi ne serait donc plus facile que d'exécuter les labours au moyen d'une charrue à vapeur achetée et mise esï œuvre pour le compte et pour le profit de tous. Chacun ayant sa part et pour ainsi dire ses actions dans le patrimoine coUectiC, la base d'une exploitation coopérative est toute U*ouvée. Le Flwrzwang et rabsenee de clôtures, qui étaient des entraves pour la petite culture individuelle, devient au contraire un élément de succès pour la grande culture sociétaire. Aujourd'hui déjà les paysans russes exécutent les diiSérentes opérations agricoles en même temps et après délibéiatio& et décision prises

en assemblée plénière. C'est exactement ainsi qu'il faudrait procéder dans une exploitation coopérative dont la commune serait le moule. On aurait alors une sorte de société anonyme dont tous les usagers seraient les actionnaires et qui se concerteraient pour mettre la terre en valeur suivant les prescriptions de la science.

En France on se plaint que le morcellement de la propriété empêche Vapplication des machines à la culture du sol. En Angleterre, au contraire, on s'alarme de l'excessive concentration de la propriété en quelques mains. Le système russe, judicieusement appliqué, réunirait les avantages de la petite propriété et de la grande culture. Il y aurait plus de petits propriétaires qu'en France, puisque tous les cultivateurs le seraient et le sont déjà^ et la culture se ferait sur une plus vaste échelle qu'en Angleterre, puisque toute la commune serait exploitée comme une seule ferme. Pour arriver à ce résultat, que faut-il? Maintenir la propriété collective et l'allotement, en améliorer Torganisation légale, et en môme temps donner aux cultivateurs l'instruction nécessaire pour en tirer bon parti, par l'adoption d'un système perfectionné jje culture.