‹ De la propriété et de ses formes primitives (volume 3)Chapitre 36 sur 88 · Village commuhiliës ^,1871), p · texte numérisé non relu

Village commuhiliës ^,1871), p

et réduit ainsi le territoire des communes, mais les souverains normands se considérant comme propriétaires de tout le sol, en vertu du droit de conquête, firent des concessions beaucoup plus fréquentes, et la plus grande partie du folkland, terre du peuple, fut convertie en terra regis^ ou domaine royal. Cette usurpation s'appliqua surtout aux forêts. Une autre circonstance contribua à accroître la dépendance des cultivateurs. En Grèce et à Rome, comme dans l'Inde et en Germanie, nous trouvons le précaire^ c'est-à-dire une terre concédée pour un terme assez long, — pour la vie, ou pour la durée de plusieurs existences, •— moyennant une redevance en nature. Les plus anciens documents anglosaxons font mention du Laenland^ terre concédée à des paysans qui étaient tenus de livrer du bétail, du blé, de la volaille, des œufs, ou bien d'exécuter certains travaux agricoles sur les terres du manoir. Ces cultivateurs étaient, semble-t-il, attachés à la glèbe ou au moins le domaine était vendu c mid mêle end mid mannum. t Leur condition était donc semblable à celle du serf russe ^ . Après la conquête normande, les seigneurs du manoir usèrent de la prépondérance que leur donnait l'habitude de porter les armes, pour réduire de. plus en plus les cultivateurs libres à la condition de vassaux. Au point de vue économique, le manoir était Constitué de la façon suivante. La demeure du châtelain, curia maneriiy aula dominij était plus ou moins grande et bien construite, d'après la richesse du propriétaire. Le territoire qui en dépendait, se divisait en deux parties; celle qui était concédée aux vassaux, terra homi-

1. C'est exactement la condition du serf en Germanie telle qu'elle est décrite par Tacite. « Ceteris servis^ non in nostrum morem , descHpHs per familiam ministeriiSf utuntur : suam quisque sedem^ 8U09 pénates régit. Frumenti modum àominus , aut pecoris aut vestiSy ut colono injungit^ et servus hactcnus par et : cetera domus officia uxar ac liber i exaequuntnr. »

ntim, tenentium, et celle qui était exploitée directement par le seigneur,, terra dominica, demesne lands. La terra dominica était cultivée en corvée par les vassaux qui devaient fournir les attelages, semer, moissonner, faucher et rentrer les récoltes.

Parmi les cultivateurs^ on distingue différentes classes i Dans certains manoirs le suzerain avait concédé l'exploitation d'une partie de la terra dominica à ses tenanciers qu'on appelait tenentes de dominico. Leur tenure était temporaire. Il y avait d'abord les viHani^ dont la condition était semblable à celle du serf russe ; ils avaient une part du sol suffisante pour les faire subsister, mais ils devaient cultiver la terre seigneuriale, faire la moisson, la rentrer, couper les foins. On trouvait ensuite les tenanciers libres, libère tenentes ou tenentes in lihero soccagio^ et les liheri socmanni, qui ne devaient au seigneur que des prestations moins fortes en nature ou en travail ; le tribut à payer par eux était parfois nominal : il consistait en un chapon, une paire de gants, une fleur. Leur possession était encore l'ancien lot qui devait suffire à l'entretien d'une famille, le hide, la vtrgata terrm^ dont l'étendue variait de seize à cinquante acres. Ceux qui n'en possédaient plus que la moitié s'appelaient socmanni dimidii ou dimidii liheri homines. C'étaient là les anciens hommes libres. Enfin ceux qui avaient moins de terre encore ou qui. en étaient réduits à leur maison étaient désignés par le nom de cotarii^ cotmanni, parce qu'ils habitaient une chaumière, kot, d'où cottage. Le seigneur accordait le droit de cultiver des terres en friche qui autrefois appartenaient au village, moyennant certaines redevances, d'abord en nature, puis parfois en argent, à partir du xiii' siècle. Les anciens documents les nomment isti qui tenent dé noms essartis. La jouissance de la forêt et du pâturage était restée collective et même indivise entre les habitants du village et

le seigneur ; mais celui-ci en avait déjà usurpé le domaine éminent, dont il sut plus tard faire sortir la pleine propriété. Les prairies à faucher étaient ordinairement réparties tous les ans entre les communiers. La terre arable était devenue propriété privée et héréditaire, seulement tous les usages de l'ancienne communauté agraire s'étaient maintenus. Chacun avait des lots dans les différents champs de l'assolement ; c'étaient ces champs et non les lots particuliers qui étaient entourés d'nne clôture, à laquelle tous devaient travailler. Les paysans associaient leurs forces et cultivaient leurs terres, ainsi que celles du seigneur, suivant un système coopératif imposé par les nécessités du travail agricole. Pour labourer la terre, on attelait à la charrue huit bœufs ou quatre chevaux et quatre bœufs. Les paysans qui n'a* valent pas autant d'animaux de trait se réunissaient à deux ou trois pour former un attelage .

La population étant très-peu nombreuse» la partie du sol qui était cultivée avait beaucoup moins d'étendue que celle qui ne l'était pas. La jouissance collective s'étendait donc ^r la plus grande partie du territoire, et même la terre arable, quand la récolte était enlevée et les clôtures abat^tues, redevenait vaine pâture pour tout le bétail du village, réuni sous un berger commun. Suivant la remarque trèsjuste et très-profonde de M. Nasse >, il ne faut pas confondre rinégalité résultant de la constitution du manoir seigneurial avec celle qui fut la suite de l'introduction de la féodalité. Les relations du seigneur du manoir avec ses tenanciers, villani^ socmanni ou cotarii^ étaient purement économiques* Les prestations que ceux-ci devaient au manoir représentaient la rente, et étaient au fond le paiement du fermage de la terre, dont le seigneur s'était attribué la propriété ou le

1. Voyez l'article si instfuctif de M. Nasse dans le Contemporary Revievj, mai 1872 : Village communitiea.

domaine éminent. Cette subordination des tenanciers au propriétaire ou des serfs au seigneur s'était établie, grâce à Tappui des rois, exactement comme en Germanie et plus récemment en Russie, sans que la conquête fût venue soumettre des vaincus à des vainqueurs.

Les relations de la hiérarchie féodale avaient aussi pour base la concession de la terre, parce que, Timpôt n'existant pas, céder la jouissance d'une terre était le seul mode possible de rétribuer un service, une fonction. Cependant la hiérarchie féodale était surtout politique; elle constituait l'organisation de l'état, car le bénéfice était d'abord concédé viagèrement au comte, au duc, au marquis qui gouvernait une ville ou un territoire, à l'homme d'armes qui devait le service militaire, au vassal qui était tenu de se rendre au plaid pour juger et administrer avec le souverain, et ce n'est que plus tard que le bénéfice devint héréditaire, mais 1er service militaire, originairement imposé à tout homme libre, devint la condition de la jouissance du fief. Le régime féodal étant dans son plein épanouissement au moment de la conquête de l'Angleterre par les Normands, y fut appliqué d'une façon plus complète et plus suivie que partout ailleurs. On admit en théorie que le roi était devenu propriétaire de tout le territoire, et depuis lors toute terre fut considérée comme concédée par le souverain. C'est pour ce motif que Blackstone et les autres jurisconsultes anglais admettent encore aujourd'hui que la terre anglaise appartient au roi. Les seigneurs anglo-saxons restés en possession de leurs domaines devinrent vassaux du conquérant, comme ceux de ses compagnons à qui il avait réellement concédé des biens confisqués. Il n'y eut plus de franc-alleu ; toutes les terres furent comprises dans le réseau des tenures féodales. 11 n'en fut pas de même en Allemagne, et moins encore en Néerlande et dans les pays Scandinaves. Là, à côté du sei-

gneur et du manoir féodal, les communautés de village d'abord, puis les paysans propriétaires maintinrent leur indépendance pendant très-longtemps, et môme, dans certaines provinces, jusqu'à nos jours.

La féodalisation complète de la propriété en Angleterre eut deux résultats qui paraissent au premier abord contradictoires. D'une part, elle amena la conservation qu le rétablissement des libertés politiques, parce que, la royauté étant dès le principe très-puissante, les nobles s'allièrent aux bourgeois pour limiter -son pouvoir et fonder ainsi le régime parlementaire sur le type traditionnel du witena^ du thing ou mallus germanique. D'autre part, elle favorisa singulièrement les développements de l'inégalité et Textension des latifundia, parce qu'elle donna ici aux seigneurs une partie du pouvoir législatif et judiciaire, qui fut exercé ailleurs par les rois au profit de leur autorité et parfois en faveur des classes moyennes, dont ils recherchaient l'appui. M. Nasse, M. David Syme i et M. ClifTe Leslie 2 ont décrit en détail cette étonnante évolution économique, qui a eu pour résultat final de concentrer la possession de la terre .anglaise entre les mains de quelques milliers de familles.

Résumons rapidement les phases de ce progrès continu de l'inégaUté. Après la conquête, les corvées devinrent de plus en plus dures. Le tenancier qui bccupait une virgâta devait au manoir trois à quatre jours de travail par semaine, depuis le 1" août jusqu'à la Saint-Michel, au commencement d'octobre, et le reste de l'année, deux à trois jours. Il était tenu en outre de labourer la terre un jour par semaine, puis de herser et de semer la terre labourée. Il devait aussi des services extraordinaires pour rentrer le foin et

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