Landlordisme by David Syme. — London, Trûbner

2. Land Systems in Irelayid, England and continental countries, London 1871.

la moisson, charrier le bois, creuser les fossés. La terre seigneuriale ne formait pas un ensemble isolé; elle était formée comme la virgata du cultivateur d^ln grand nombre de parcelles disséminées dans les trois champs de l'assolement triennal : c'étaient aussi des lots de l'ancien partage périodique. Dans beaucoup de localités le seigneur voulut sortir de rindivision et se constitua, par des échanges forcés, un domaine à part qu'il clôtura.

Le fief ayant été concédé par le souverain au seigneur, celui-ci en tira cette conséquence que tout le fonds lui appartenait. Il ne croyait point pour cela pouvoir dépouiller les paysans de la jouissance de leurs terres ni de leurs droits d'usage sur la forêt et sur le pâturage communs. Seulement ces droits furent considérés comme des servitudes exercées sur la propriété du seigneur. Par suite de cette usurpation, celui-ci se mit à enclore, pour son usage, toute la partie du pâturage communal qui n'était pas exigée par les besoins des tenanciers. Le statut de Merton en 1235, et le statut de Westminster en 4285 décidèrent que les réclamations des tenanciers libère tenentes contre les usurpations du lord of the manor, ne seraient pas admises quand il serait démontré que ipsi feoffati hàbeant sufficientem pasturam quantum pertinet ad tenementa sua. Quant aux droits des villani rien n'indique que la loi les protégeât ou les reconnût. Les seigneurs firent largement usage du privilège que leur accordait le statut de Merton pour arrondir leur domaine privé.

Il existait un autre usage qui devait aussi contribuer à les enrichir. C'était le jus faldœ en vertu duquel les tenanciers étaient obligés dé parquer leurs moutons sur la terre seigneuriale, de façon à la fumer abondamment. Dans l'assolement triennal primitif, le fumier d'étable était rare parce que le bétail était presque toujours au pâturage. Le jus

faldœ avait donc pour effet de communiquer à la terre seigneuriale des éléments de fertilité enlevés aux terres deste^ nanciers. Les unes s'enrichissaient de ce qui était soustrait aux autres.

A partir du xiii^ siècle, commença dans la situation agraire de l'Angleterre une révolution lente et insensible, qui parut d'abord favorable aux cultivateurs et qui eut cependant pour résultat final d'en réduire singulièrement le nombre : elle leur apporta la liberté, mais leur enleva la propriété.

En Angleterre, pays essentiellement commerçant par suite de sa constitution géographique, remploi du numéraire devint plus fréquent à une époque plus récente qu'ailleurs. Déjà au xiii^ siècle on trouve dans les registres de propriété des monastères et des églises que les prestations en travaux sont transformées en redevances en argent. Ainsi le bail à ferme prit peu à peu la place de la corvée, et en môme temps le seigneur fit exécuter le travail agricole sur les terres de ses domaines par des ouvriers salariés. Après la grande peste qui enleva un nombre considérable d'hommes, les salaires baissèrent à un tel point qu'une loi spéciale fut votée {statute of lahorers) fixant le salaire à deux pences par jour l'hiver , et à trois pences Tété, et obligeant l'ouvrier à travailler pour ce prix sous peine d'emprisonnement. Le lord of the manor qui devait payer ces hauts salaires n'eut plus d'intérêt à faire valoir sa terre lui-même et il trouva plus avantageux de la louer. C'est ainsi qu'au seizième siècle les prestations servîtes avaient presque entièrement disparu.

La situation des cultivateurs au point de vue juridique s'était améliorée en même temps. Les mllani^ au lieu d'être corvéables à merci, devinrent ce que les lois du temps appellent tenants hy copy of the court rôle et plus tard copy-holders. Gomme les cours de justice décidèrent, sous

Edouard IV, que les copy-^holders ne pouvaient être expulsés aussi longtemps qu'ils remplissaient les obligations dé* terminées par la coutume, ils acquirent la possession permanente et vinrent prendre place à côté des socmen et des yeomen déjà affranchis, La redevance fixe en argent qu'ils avaient à payer, s'allégea bientôt par suite de la dépréciation du numéraire.

Ainsi vers la fin du moyen âge, tandis qu'ailleurs le servage devenait plus pesant, il s'était fgrmé en Angleterre une classe nombreuse de cultivateurs propriétaires, classe aisée, indépendante, comprenant une infinité de degrés, depuis le squire qui touchait à la noblesse jusqu'au cotier^ ouvrier rural qui avait aussi sa maison et son champ. C'est cette yeomanry qui a fait la force de l'Angleterre et qui a vaincu la chevalerie française pendant la guerre de cent ans. « C'est la fière indépendance, dit Hallam, de cette noble souche de libres aocage tenants qui a donné une si forte trempe à notre caractère national et mis tant de liberté dans notre constitution. » Un chroniqueur, dont M. Cliffe Leslie invoqué le témoignage, décrit dans les termes suivants la situation des yeomen possédant un bien d'un revenu de 6 livres sterling en monnaie du temps. <e Ordinairement ils vivent dans l'abondance, habitent de bonnes maisons et travaillent fort pour s'enrichir. Ils louent aussi la terre du seigneur, la cultivent avec soin et ainsi gagnent de l'argent. Alors ils achètent les biens des grands messieurs qui se ruinent. Ils envoient leurs fils aux écoles, aux universités, au barreau, et leur laissent assez de terres pour qu'ils deviennent des gentlemen. Ce sont ces gens-là qui jadis faisaient trembler la France. »

Ainsi au temps des Saxons l'île est peuplée d'hommes libres, propriétaires et soldats, réglant eux-mêmes leurs intérêts et administrant la justice ; après la conquête nor-

mande, la féodalité réduit le plus grand nombre en servage ou dans un état de grande dépendance, mais peu à peu ils font fixer leurs prestations en travail et en nature, les con* vertissent en redevances pécuniaires non sujettes à augmentation, et reconquièrent ainsi une sorte de propriété.

Aujourd'hui, chose incroyable, il ne reste presque plus de ces propriétaires indépendants, de ces yeomen qui avaient si vaillamment combattu à Tétranger pour la grandeur, et à rintérieur pour la liberté de leur pays. A la fin du xv!!* siècle uoique réduits en nombre ils étaient encore 160,000 formant avec leur famille le septième de la population. Naguère on a dit que dans le district des lacs on en trouvait encore quelques-uns, et M. Fawcett dans son livre On the british làborer^ prétend connaître les localités où il y a un siècle il en existait par centaines. Aujourd'hui la noble et puissante classe des yeomen semble éteinte : la grande propriété a absorbé ses derniers représentants. C'est la répétition de rhistoire des Latifundia romains. Dans le poème de Longfellow, Hiawatha, monté sur sa barque, s'évanouit dans les rayons du soleil couchant et s*en va vers les régions d'où l'on ne revient pas ; c'est l'image de la race rouge qui s'éteint à l'approche des blancs. Mais les y^dmen étaient du plus pur sang anglo-saxon ; ils possédaient la terre ; ils étaient dans l'aisance ; ils avaient survécu à la conquête et s'étaient émancipés du joug de la féodalité. Comment ontils disparu dans le temps même où s'accroissaient la puissance et la richesse de l'Angleterre, et d'où vient que la bourgeoisie rurale qui partout ailleurs grandit en nombre et en puissance, cesse d'exister précisément dans le pays où la liberté et la civilisation modernes s'établissent d'abord?

Plusieurs causes ont favorisé cette grande révolution qui a passé inaperçue, quoiqu'elle ait eu pour résultat de faire

de r Angleterre, comme le remarque M. Morier^ la seule nation civilisée où la propriété de la terre soit entièrement enlevée aux mains de ceux qui la cultivent. M. Cliffe Leslie énumère avec précision les principales de ces causes. Les voici d'après lui :

l"" Usurpation des droits que les cultivateurs exerçaient sur les communaux, droits très-importants et en eux-mêmes et par les facilités qu'ils apportaient à la culture des pro^ priétés privées.

2° Usurpation des propriétés privées elles-mêmes par une suite séculaire d'actes de fraude, de violence et de chicane.

3° Destruction des fermes et des villages, ruine des petites villes, marchés indispensables pour les produits de la petite culture.

4» Inaliénabilité des terres dans les grandes familles féo* dales, qui absorbaient peu à peu les petites propriétés anciennes et empêchaient les nouvelles de naître.

5* Perte de toute influence politique exercée par les paysans, et par suite législation contraire à leurs intérêts.

6"* Les biens de l'aristocratie administrés de manière à réduire sans cesse le nombre des cultivateurs.

Plusieurs de ces causes commencèrent à produire leur effet dès le moyen âge. Lorsque la corvée fut transformée en un loyer payé en argent, le lord of the manor commença la guerre contre la petite propriété. Du moment qu'il n'avait plus droit à des services, mais à autant par acre, il n'avait plus d'intérêt à avoir beaucoup de vassaux; au contraire, il lui était plus commode de traiter avec un seul grand locataire qu'avec plusieurs petits tenanciers, et il lui était avantageux de réduire le nombre des usagers exerçant leur droit sur le pâturage et dans la forêt du domaine. Il s'efforça

1. Voyez dans le volume publié par le Cobden Club On Land Systems, rÉssai concernant l'Angleterre.

par tous les moyens de réunir plusieurs exploitations pour en former de grandes fermes. Déjà au xiv^ siècle les archives de TégUse de Saint*Paul mentionnent plusieurs exemples de ces réunions de plusieurs tenures en une seule i.

La hausse considérable du prix des laines qui eut lieu au XV* siècle détermina les lorda of the manor à ne reculer devant rien pour étendre les prairies aux dépens des terres arables. Ils eurent recours à des opérations de clearanoey de « nettoyage, » semblables à celles qui avaient lieu récemment encore en Irlande. Voici comment ils arrivèrent à leurs fins. La terre domaniale, nous l'avons vu, se composait de lots nombreux entremêlés avec ceux des tenanciers et soumis également à Tassolement obligatoire. Quand ils firent un nouveau partage de façon à avoir leur domaine d'un seul tenant et à former de grandes fermes, ils englobèrent une partie des terres des tenanciers et désorganisèrent toute l'ancienne constitution agraire. En s'appropriant de vastes étendues de communaux, ils ruinèrent ou rendirent plus difficile la culture du petit propriétaire; celui-ci, ayant moins de pâturage pour son bétail et moins de bois, tombait dans la gêne. Quand arrivait une famine, une mauvaise récolte, il ne lui restait qu'à céder son bien au seigneur qui le réunissait à son domaine. Les nombreuses poursuites dirigées contre ceux qui avaient abattu des clôtures montrent à quel point les paysans en souffraient. Dès la fin du xv* et pendant tout le xvi^ siècle, la destruction des petites fermes et la conversion des terres arables en prairies soulevèrent la plus violente opposition. Une loi de 1488 sous Henry VII, défend d'abattre les bâtiments de ferme qui sont loués avec 20 acres de terre. « Beaucoup de maisons et de villages, dit le préambule de la loi, sont aujourd'hui déserts. La terre

1. Voyez E. Nasse. Ueber die mittelalterliche Feldgemeinschaft,

a;*ablâ qui y appartenait est enclose et convertie en prairie, et l'oisiveté devient générale; où naguère deux cent^ per« sonnes vivaient honnêtement de leur travail, on voit mainte^ nant deux ou trois bergers. ]» Quatre lois semblables furent portées sous Henri VIII, preuve qu'elles étaient impuissantes. L'une ordonne de rebâtir les maisons abattues et de rendre à la charrue les terres qu'on lui a enlevées. L'autre oblige d'élever des bâtiments pour toute étendue exploitée de 30 à 50 acres. La loi de 1634 a pour but de s'opposer aux envahissements des moutons. « Plusieurs individus oiit accumulé en leurs mains des étendues énormes de terre où ils nourrissent d'innombrables troupeaux. Certains d'entre eux possèdent 10,000 et 24,000 moutons. Par suite, le labourage est abandonné et le pays se dépeuple i. d

L'évêque Latimer dans son fameux sermon de la Charrue^ prêché à la cour d'Edouard VI (1549), reproche aux nobles d'être des inclosers, graziers and rent raisers^ qui transforment la yeomanry en esclaves déshérités ; le berger avec son chien, s'écrie-t-il, a pris la place des habitants disparus. Bernard Gilpin accuse les gentlemen de manquer de gentlenes : oc Chasser les malheureux de leurs demeures n'est pas un crime à leurs yeux. » En 1551, l'évêque de Rochester présente au roi une pétition où il se plaint que deux acres sur trois sont mis hors culture et que la population des campagnes ressemblera bientôt plus c aux serfs de la France qu'à l'ancienne et heureuse yeomanry de l'Angleterre 2. :»

Après la mort de Henry VIII , le lord protecteur Somerset

1. Voyez pour tout ceci l'étude souvent cité déjà de M. Nasse.

2. Thomas More se fait l'écho des mêmes plaintes : « Les nobles et même certains abbés non contents des revenus que leurs ayeux obtenaient du sol ne laissent plus de place pour la charrue. Us font des pâturages qu'ils enclosent, ils abattent maisons et fermes et ne laissent rien debout, et comme si l'on ne perdait pas de terrain en parcs, en chasses, en bois, ces braves gens font de nos terres cultivées un désert sauvage. »

liO LES FORMES PRIMITIVES DE LA PROPRIÉTÉ

institua une commission extraordinaire pour examiner la situation et en chercher le remède. Le plus actif des membres de cette commission, John Haies, rédigea un rapport où l'état des campagnes est dépeint sous les plus sombres couleurs. <r On ne voit que maisons ruinées et cultivateurs sans asile; les bœufs et les moutons ont pris leur place. Le roi ne trouve plus de soldats et doit employer des mercenaires étrangers, i^ Cette commission qui avait éveillé tant d'espérances n'eut aucun résultat. Les nobles étaient trop puissants; les témoins craignaient de déposer contre eux. Les gens de la campagne n'osaient comparaître ou n'étaient pas appelés. Des lois furent soumises au Parlement, ordonnant la division des grandes fermes et limitant l'étendue de terrain que le propriétaire pouvait faire valoir lui même; mais elles ne furent pas votées.

A partir de la grande insurrection des paysans en 1549, il y eut pendant tout le xvi* siècle de nombreux soulèvements locaux ayant tous le môme but : détruire les clôtures qui leur enlevaient la terre.

Sous Elizabeth, le prix de la laine montant encore, les clearanceSf les expulsions de cultivateurs ne s'arrêtèrent pas, et la destruction des petits propriétaires a continué jusqu'à nos jours, par le moyen des Enclosures acts successivement votés depuis 1710 jusqu'en 1843. Ces lois qui permettaient aux lords of the manor d'enclore à leur usage les communaux, à tort considérés comme leur propriété, ont fait entrer dans le domaine privé 7,660,413 acres, soit le tiers de la superficie cultivée de l'Angleterre, qui s'élevait en 1867 à 25,451,626 acres. Celte immense étendue de terrain fut enlevée à la jouissance des cultivateurs presque sans indemnité. En 1845, lord Lincoln put affirmer au Parlement, sans être contredit, que dans dix-neuf cas sur vingt la Chambre n'avait eu aucun égard aux droits des paysans, non par hos-

tilité mais par ignorance. Ces gens de la campagne ne pouvalent produire, devant les comités qui proposent les lois, la preuve de droits reposant uniquement sur la coutume ni payer des avocats pour les défendre. Ils n'apprenaient qu'ils étaient expropriés que quand des clôtures érigées en vertu d'un acte du Parlement, leur interdisaient l'accès des terrains dont ils avaient eu l'usage depuis les temps les plus reculés. Le législateur ignorait l'existence des droits résultant de l'ancienne organisation de la mark, II admettait le domaine éminent du lord ofthe manor, et il croyait, avec les économistes, qu'il faut livrer les communaux aux efforts plus féconds de l'activité individuelle. Au moyen âge et au xvi* siècle, les copy holders avaient été dépouillés de leur propriété parce que le titre de leur possession était déposé aux archives du manoir, contre les usurpations duquel ils avaient à se défendre, et parce que d'ailleurs les juges appartenaient tous à la classe de leurs adversaires qui employaient la fraude, la violence et la corruption pour arriver à leurs fins. Aujourd'hui la destruction de la petite propriété continue, non plus par voie d'usurpation, mais par voie d'achat. Quand une terre est à vendre, elle est toujours achetée par un riche capitaliste parce que les frais d'examen légal sont trop considérables pour une petite acquisition. Ainsi les grandes terres s'arrondissent et tombent pour ainsi dire en mainmorte par Teffet des majorais et des substitutions. Au xv<» siècle, d'après le chancelier Fortescue, l'Angleterre était citée dans toute l'Europe pour le nombre de ses propriétaires et l'aisance de ses habitants ^ . En 1688, Grégory King estime qu'il y avait 180,000 propriétaires sans compter 16,560 propriétaires nobles. En 1786, il y avait encore en Angleterre 250,000 propriétaires. La statistique. la plus ré-