CHAPITRE II

Pour bien comprendre la propriété foncière collective du village telle qu'elle existe encore aujourd'hui en Russie, il faut se représenter l'organisation sociale delà tribu chez les Nomades, d’où le régime russe est évidemment provenu.

Voici comment cette organisation est décrite par un économiste consciencieux et réfléchi, M. Le Play, qui a étudié avec soin le régime de la propriété chez divers peuples pasteurs, notamment parmi les tribus du versant asiatique de l'Oural. Chez ces Nomades, les membres d'un même groupe, d'une même communauté, réunissent leurs instruments de travail et exploitent collectivement le sol et le capital, — c'est-à-dire le bétail — destiné à la faire valoir. Là, le régime de la propriété commune est une conséquence directe de la vie pastorale et de l’organisation de la famille.

« l'n groupe de tentes y a toujours le caractère d’une communauté de pasteurs, aussi bien quand les troupeaux appartiennent à un grand propriétaire, que quand ils sont une propriété commune. Chaque individu faisant partie de ce groupe est toujours intéressé aux bénéfices de l'exploitation : il a droit, dans tout état de choses, à une part des produits dont le maximum est fixé par la nature même de •es besoins.

■ Chez les Nomades, les descendants directs d'un même père restent ordinairement groupés en faisceau: ils vivent, sous l’autorité absolue du chef de famille, dans le régime de la communauté. » On peut dire que tout entre eux est indivis, excepté les vêlements et les armes.» Lorsque l'accroissement d'une famille ne permet plus à tous les membres de rester réunis, le chef provoque une séparation à l’amiable, et détermine la portion des propriétés communes qu'il y a lieu d’attribuer à la branche qui se sépare de la souche. D'un autre

côté, la communauté se maintient souvent après la mort du chef de famille; dans ce cas, les collatéraux, même ceux qui ne sont unis que par des liens de parenté assez éloignés, restent unis sous la direction de celui qui peut exercer avec le plus d'ascendant l'autorité patriarcale. »

« Le principe de la communauté s'adapte également à l'organisation des peuples sédentaires Chez les demi-nomades soumis à la

domination de la Russie la terre arable, bien qu'exploitée ordi-

nairement à titre individuel par chaque famille, est, au fond, possédée dans un régime d'indivision.

« Chez les Dachkirs, le caractère de la propriété individuelle n’est réellement marqué que pour les maisons et leurs dépendances immédiates »

L’organisation agraire du village russe est tout à fait semblable ii celle de la tribu tartare, sauf que la terre est mise en valeur par l'agriculture au lieu d’être exploitée par le régime pastoral.

Dans toute la Grande-Russie, c’est-à-dire dans cet immense territoire qui s'étend au delà du Dnieper et qui est peuplé par 30 ou 33 millions d’habitants, la terre qui n’appartient pas à la couronne ou aux seigneurs est la propriété indivise, collective de la commune. La loi du 19 février 1861 définit dans les termes suivants la propriété collective : « L'usage en commun ( obs/itshinnoe pohovanié) est le mode d’usage réglé par la coutume en vertu duquel la terre est partagée ou de temps en temps allotie entre les paysans par habitant, par tiaglo ou autrement, en remplissant les obligations attachées à l'usage avec responsabilité solidaire pour tous. » La commune est la molécule constitutive de la nationalité russe. Elle forme une personne civile, un corps juridique doué d’une vie propre très puissante, très active, très despotique même. Seule elle est propriétaire du sol, dont les individus n’ont que l'usufruit ou la jouissance temporaire. C’est elle qui doit solidairement au seigneur la rente, à l’État l’impôt et le recrutement, en proportion de sa population. Elle se gouverne elle même d'une façon bien plus indépendante que la commune française ou allemande. Pour tout ce qui concerne l'administration, elle jouit d'un self-government

I. Le Play, Les Ouvriers européens, imp. impér., 1855, pp. 18, 10, 49, OU.

aussi complet que le lownship américain. L’oukase de 1861 lui a donné une autonomie réelle, trop grande même, afûrme-t-on.

Les chefs de famille, réunis en assemblée sous la présidence du slarosta ou maire qu'ils ont élu, discutent et règlent directement les affaires communales, comme les contribuables de la vestry (paroisse) en Angleterre et la landesgemcindc dans les cantons primitifs de la Suisse. Le starosta est le chef de la police; il juge aussi les simples contraventions, comme le fait le maire de Londres. Il peut prononcer des condamnations jusqu'à concurrence d'un rouble d’amende et de deux jours de travail.

La réunion de plusieurs villages forme la volost, sorte de grande commune ou arrondissement semblable au lownship des Ktats-Uniset au roncelho portugais. La volost doit avoir de 300 à 2,000 habitants. Le chef administratif de la volost est le starshina, qui est assisté d’un conseil composé desstarostas des villages de la circonscription. De concert avec eux, il règle tout ce qui concerne les impôts, les recrues, les routes, les corvées. Pour les affaires importantes, il réunit le grand conseil des délégués des villages, nommés chacun par un groupe de dix familles. Ce conseil élit de quatre à dix juges ou jurés qui se réunissent successivement, au nombre de trois, pour vider les procès civils jusqu'à concurrence de 100 rouhles et pour prononcer les peines correctionnelles.

L'ensemble des habitants d'un village possédant en commun le territoire qui y est attaché s’appelle le mir'. Ce mol qui sem-

1. Des détails précis sur la commune russe, surtout ceux d’un caractère juridique, sont difGcilcs à réunir. Les meilleures sources abordables pour ceux qui ne connaissent point le russe sont le grand ouvrage du baron de Haxtbauscn, Études sur la Russie, et son livre plus récent Die tandtiche eerfassung Russhnds, Leipzig, 18K6, — un curieux travail de V. Wolowski dans la Renie des Keu.i - M ndes du I" août 1858, et une étude de .M Caillialte dans le n" du 15 avril 18*1, — Fre- Russiu, by W. Hcpworth Dixon, ! vol. 1870, — le rapport si complet de M. Michcll sur l'émancipation des serfs dans un Btue Book de 1870 ( Reports rrs/iec ing the Dmire of tond in lhe several countries of Europe), — L’Avenir île la Russie, par Schédo- Kerroti (baron Firks), — une étude ,1e M. Tchitcheriue dans le Staatsu-oerlerbuch de Bluntschli (Leibrigenschaft in Hussland), — Kaweliue, Einiges iiber die russiche Dorfgemeinde. Tut,. Zeitschri/t fur Staatswiss, XX, et l'annexe du professeur Helferich sur le même sujet, — von Bistram, Rechtlirhe Satur der Stadl-und-l.andgemeinde, — D. Adolph Wagner, Die Abseh’i/fung des privaten Eigenlhums, — M. Julius Eckardt, Battische und ms-

ble appartenir à tous les dialectes slaves, et qu'on trouve dans les documents tchèques et silésiens du treizième siècle, répond à l’idée que rendent les termes de commune, gemeinde ou communilas; mais, dans son sens primitif, il indique quelque chose de vénérable et de saint, car il signifie aussi l’univers, comme le mot grec xo cg.6;. M. le baron de Haxthausen rapporte un grand nombre de proverbes russes qui montrent le profond respect que le mir inspire nu peuple : Dieu seul est le juge du mir. — Tout ce qu'a décidé le mir doit être fait. — Le soupir du mir fait éclater le roc. — Le mir est le rempart du pays. C'est bien l'institution primordiale de la nation, « le phénomène originel » du génie des peuples slaves, comme disent les « vieux Russes ».

En principe, chaque habitant mâle et majeur a droit à une part égale des terres dont le mir est propriétaire. Dans les temps primitifs, il ne se faisait aucun partage du sol. La terre était cultivée en commun et la récolte répartie entre tous, en proportion du nombre de travailleurs de chaque famille. Aujourd'hui, au milieu des forêts, on trouve chez les Roskolniks quelques communes, appelées skit, où ce régime existe encore. On le rencontre aussi, dit-on, dans certains cantons isolés de la Bosnie, mais le fait e>l contesté. A une époque plus rapprochée, le partage des terres se lit tous les ans ou tous les trois ans, après chaque rotation triennale, et dans quelques régions cet antique usage s'est maintenu. L'époque de partage varie aujourd’hui dans les différentes régions du pays. Dans certaines lo-

sische cultursludien (1809), et Russlands laenliche Zustande (1870), — une étude de .M. Julius Faucher, membre du parlement allemand, dans le premier volume des Cobden Club Essays, — un article de M. WyroubolT dans la Philosophie positive (1871), — C, Waleker, Oie russische Agrarfage mit besonderer Rerûcksichliyung der Agrar- Enquête von 1873, Berlin, 1874. — lier büuerliehe Oenieimlebesitz in Russland, Studie von professor K. Kawelin. Ans deui Russischen (Ibersezt uud herausgegcben von Iwan TarassolT. Leipzig-Brockhaus, 1877, — L'Empire îles Tsars, par Anatole Leroy-Beaulieu,— Joh. Ewors, Oas atteste Rccld der Russen m Sri lier geschiehllich Entu'ickelung, Dorpat, 1 820, — A. von Reutz : Versuch itber die geschichtliche Ausbitdung der ruisisclien Staats-vnd-Rechtsverfassung, Mitau, 1820, — les résultats de la grande enquête agricole de 1871, en ciuq volumes en russe, et enfin l'admirable travail de M. J. von Keussler, Zur Geschichte uud Kiitik des bûuertiehen (iemeindeoesilzes, J. Dcuhner, Riga, 1876. Cet ouvrage renferme l'analyse et l'examen de tous les écrits qui ont paru sur la question sous forme de livres ou d'articles de journaux, de revues et de rapports officiels.

LES COMMt’NAl'TÉS DE VILLAGE EN RUSSIE. Il

calilés, il a lieu tous les six ans, dans d'autres tous les douze ou quinze an=; tous les neuf ans est la période la plus ordinaire. A chaque recensement officiel, une nouvelle répartition générale est considérée comme obligatoire. Ces répartitions générales ne se sont pas faites à des époques fixes. Depuis 1719, il y en a eu dix; la dernière a eu lieu en 1857.

Tout en restant fidèles au principe de la communauté, les paysans ne se décident pas volontiers à cette opération du partage, parce que les parcelles qu'ils occupaient retournent à la masse, et souvent le nouvel allotement leur en assigne d'autres. D'après ce que rapporte M. de Itaxthausen, ils appellent la répartition générale « le partage noir », tschrenoi piérediéll. Dans beaucoup de communes, les prés à faucher sont repai logés tous les ans.

Tout ce qui concerne l’époque et le mode de partage, le règlement du nombre de ménages qui ont droit à une part, la disposition des lots devenus vacants, la dotation en terres des nouveaux ménages, est décidé par les paysans eux-mèmes, sous la présidence du starosta; mais il faut qu'au moins la moitié d'entre eux soient présents. Les deux tiers des voix sont exigés pour prononcer la dissolution de la communauté et répartir le sol en propriétés individuelles et perpétuelles, pour opérer une répartition nouvelle et pour expulser ou mettre à la disposition du gouvernement les individus « vicieux et incorrigibles ».

La maison, i:ba, le terrain où elle est construite et le jardin attenant forment une propriété privée et héréditaire. Cependant le propriétaire ne peut la vendre h une personne étrangère au mir qu'avec le consentement des habitants du village, et ceux-ci peuvent toujours exercer un droit de préférence. Quand la famille s'éteint. celle propriété privée revient à la commune, et si elle quitte le village elle peut pendant six mois emporter la maison ou les matériaux, qui, n'élant que du bois, s» transportent facilement. Dans les communautés de village de tous les pays, même dans la mnrke germanique, on trouve une coutume semblable; elle s’explique facilement. La commune n’est pas seulement une unité administrative; elle est plutôt une association patriarcale, une extension de la famille, dont les liens sont ai intimes, dont la solidarité est si étroite qu’un étranger ne peut

12 I,A PROPRIÉTÉ PRIMITIVE

être admis sans !e consenlemenl de la majorité. Encore aujourd’hui en Suisse, le droit de bourgeoisie dans une commune ne s’acquiert point par la seule résidence; il ne s'obtient que par achat ou concession et avec l'assentiment du corps des bourgeois. Au moyen âge, il en était de même partout. Dans la commune russe, il n'y a donc point de propriété immobilière complètement libre; celle qui existe est encore soumise aux entraves résultant du domaine éminent de la collectivité.

I.e village russe est formé d'une série de maisons construites en poutres superposées, comme le log/iousc américain ou le chalet suisse. Le pignon tourné vers la rue est orné d'un balcon, et le toit, qui dépasse, garni d'ornements en bois découpé. Les habitations ne sont jamais isolées au milieu des champs qui en dépendent, comme en Flandre, en Angleterre, en Hollande et dans tous les pays où depuis longtemps la terre est divisée en patrimoines héréditaires. Le nom du village russe, dierevnia, a la même racine qu'en allemand dorf, en Scandinave tmp, en anglo-saxon thorpe, et en français troupe, troupeau; il signilie, comme le remarque M. Julius Faucher, réunion, agrégation, en vue d’une protection mutuelle Les hommes, aux époques primitives, ont besoin de se grouper pour résister en commun aux attaques des ennemis et des animaux de proie, ainsi que pour mettre la terre en valeur par l'association des bras et par la coopération des forces individuelles.

Pour opérer le partage, les arpenteurs désignés par la commune procèdent au mesurage et à l'estimation des différentes pièces de terre et A la formation des lots. D’après ce que rapporte M. de llaxthausen, dans certaines localités, ils se servent de bâtons ou verges consacrées, d'inégales longueurs, les plus courtes étant réservées pour les terrains de meilleure qualité, de façon que le lot est d’autant plus petit qu'il est plus fertile.

Toute la terre arable de la commune est divisée en trois zones concentriques qui s’étendent autour du village, et ces trois zones sont encore divisées en trois champs déterminés par l'assolement triennal. On regarde plus à la proximité qu’à la fertilité, parce qu'en Russie elle ne varie pas beaucoup dans chaque

1. Voyez The Itussian agrarian Législation of 1801, by Julio* Faucher ol the prussiou Landtag, daus te volume du Cobden Club : Systems of tand ternir e in vw ions lOiml ries

LES COMMUNAUTÉS DE VILLAGE EN ItUSSIE. 13

région. Les zones les plus rapprochées du village sont seules fumées une fois tous les trois, six ou neuf ans dans la région sablonneuse ; dans la région de la terre noire, l'emploi de l’engrais est inconnu. Chaque zone est divisée en bandes étroites, larges de 5 à 10 mètres et longues de 200 à 800 mètres. On forme les lots de plusieurs parcelles, en ayant soin qu'il y en ait au moins une dans chaque zone et dans chaque division de l’assolement; et les lots ainsi constitués de façon à les rendre autant que possible égaux sont tirés au sort entre les copartageants.

Tous les habitants, y compris les femmes et les enfants, assistent à celle loterie, dont dépend la détermination du lot rie terrain que chacun aura b faire valoir jusqu'à l'époque d'un nouveau partage. Ce tirage au sort ne donne lieu qu'à très peu «le réclamations, parce que les lots, composés de plusieurs petites parcelles dont les valeurs se compensent, ont généralement une même valeur. Celui qui prouve qu'il estlésé reçoit un supplément pris sur les terres restées libres. Autrefois les paysans jouissaient en commun des pâturages et des forêts, moyennant des prestations en travail au profit du seigneur. Les prés à faucher éluienl tous les ans divisés en lots, et chaque famille fauchait sa parcelle, ou bien le fauchage se faisait en commun et on partageait le foin. L’acte d'émancipation de 18fll a attribué la propriété exclusive des prés et des bois au seigneur, contrairement au droit ancien, car dans l'origine ils appartenaient au niir. C'est une injustice et une faute au point de vue économique : conservant les anciennes communautés, il fallait leur accorder tout ce qui leur est nécessaire pour subsister convenablement. C'est en Suisse qu’on aurait dit chercher des modèles dans les villages où le système des allmends procure aux usagers « le pâturage, la forêt cl le champ », Weide, Wahl und Feld. En attribuant la forêt au seigneur, on a mis les paysans dans sa dépendance et on a compromis, en partie, les résultats de l'émancipation. Le système de la propriété collective ne peut donner de bons résultats que quand il est appliqué intégralement et que les cultivateurs sont des citoyens libres et complètement indépendants.

Dans les terres de la couronne, où l’espace ne manque pas, le mil ■ garde ordinairement en réserve une partie du terrain, afin de pouvoir toujours doter les nouveaux ménages qui se forment ;

en altendant, ces lots libres sont donnés en location. On rend ainsi moins fréquente la nécessité d'un nouveau partage.

Sur les domaines de la couronne, le partage se fait d'après le nombre d’àmes. On fixe un certain nombre de dessiatines 1 par tète (doucha) et chaque père de famille obtient autant de parts qu'il a d'individus avec lui.

Sur les terres dépendant naguère des seigneurs, le partage se fait par tiaglo. Le sens attaché à ce mot tiaglo, qui représente l'unité de travail, varie. Autrefois on entendait par là un groupe de deux ou trois travailleurs dans chaque famille; aujourd’hui on désigne par ce mol chaque couple marié, de sorte que, si plusieurs couples habitent la même maison et travaillent ensemble, chacun d'eux a droit à une part. Sous le régime du servage, l'unité de corvée à effectuer ou de prestation à payer au profit du seigneur était le tiaglo. Ce mot, qui vient du verbe russe lianut, tirer, de même étymologie que l’allemand zichert, signifie «celui qui lire », c'est-à-dire qui traîne la charrue, qui laboure. Leseigneur avait intérêt à multiplier les liaglos, puisque chacun d’eux lui devait un certain nombre de jours de travail par semaine. Les familles patriarcales qui réunissaient sous le même toit plusieurs ménages représentaient plusieurs tiag/os, suivant le nombre de bras aptes au travail dont elles disposaient. La corvée due au seigneur se répartissant par tiaglo, il était naturel que la terre filt répartie dans la même proportion. Dans le premier système, la répartition se fait donc par tète; dans le second système, ou par ménage ou par travailleur adulte.

Les nombreuses parcelles assignées à chaque ménage étani toutes entremêlées, il en résulte que toutes doivent être cultivées en même temps et consacrées au môme produit. C'est ce que les Allemands appellent Flurzwang ou « culture obligée ». Un tiers du sol arable est en céréale d'hiver, seigle ou froment, un tiers en avoine cl un tiers en jachère. Chaque famille laboure, ensemence et récolte il part et pour son propre compte, mais rien n'indique la séparation des parcelles. Tout le segment occupé par l'une des divisions de l’assolement triennal parait ne former qu'un seul champ. Il faut faire en même temps les différentes opérations agricoles, parce qu'à défaut de chemins et