CHAPITRE XXI

tA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE DANS LE DANEMARK.

A l’origine la terre était possédée ici, comme dans les autres pays Scandinaves, par les hommes libres dont les habitations groupées formaient le Zty.'soit le village principal, YAdelby, soit le village dépendant le Torp. L'exploitation rurale s’appelait le / londegard , le domaine du Bonde (comparez Husband en anglais, en danois f/us bonde, Bauer en allemand, Boer en hollandais). Plus lard, de grandes propriétés se constituèrent, dont les possesseurs portaient le nom de Herretncend, les hommes d’armes. Sous ces deux classes de propriétaires s'était formé avec l’inégalité croissante celle des Husmœnd qui faisaient valoir deux ou trois hectares, mais qui n’avaient point de lots dans les terres communes. Le groupe de leurs habitations s’appelait le B y mark. Le recensement de 1873 nous apprend qu'il existait alors en Danemark 130,000 exploitations de 2 hectares au moins, 73,000 d'une vingtaine d'hectares, et 1900, grands domaines d'environ 200 hectares ; 33,000 familles seulement n’avaient point de terres. Pendant le moyen Age, il s'introduisit pour les terres louées un bail viager d’une nature particulière, le Fonte ou livfœste. Pendant toute la vie du fermier, les conditions de la lenure ne pouvaient être modifiées. Le tenancier était tenu de paver au propriétaire, à son entrée en jouissance, un « pot de vin •> loudemium, le indfœsting et un fermage annuel landgilde. Ce système s'était généralisé, sauf dans le Jutlond, et en 1790 une loi le rendit obligatoire. Le bail se prolongeait obligatoirement pendant la vie du fermier et même pendant celle de sa veuve, sauf en cas de second mariage.

Un mouvement d'opinion très marqué s'est produit en faveur de la suppression complète du livfœste, qui se rencontre encore

U PROPRIÉTÉ PRIMITIVE

très fréquemment. Maisàqui attribuer la pleine propriété, moyennant indemnité: au propriétaire ou au tenancier? La question très discutée reste toujours en suspens.

Le Livfœste diffère du Bektemregt de la Groningue dans les Pays-Bas et de l 'aforamcnto du Portugal (V. chap. XXXIII), en ce que l’occupant ne peut ni vendre, ni hypothéquer, ni léguer, ni transmettre par voie d’hérédité son droit d'occupation. C'e8t un usufruit moyennant fermage, plutôt qu'un bail héréditaire.

En Danemark, la propriété collective communale s’était maintenue jusqu'à la fin du siècle dernier. Comme dans l'allmend Suisse, la terre était partagée entre les habitants par lots, dans les trois soles, mais chaque lot comprenait plusieurs parcelles, afin que chaque famille eût des terres de toutes les catégories et qu’aucune ne fût mal lotie. Il en résultait qu'un cultivateur avait 30, 40 et jusqu’à 80 parcelles. Vers la fin du dix-huitième siècle, sous l'empire des idées d'individualisme alors régnantes, une série de lois furent adoptées en vue de mettre fin à la possession collective. La loi du 23 avril 1784 a fait cesser la communauté pour les terres arables, celle de 1803 pour les bois, et celle du 30 décembre 1838 pour les tourbières. Le partage appelé en danois udskiflning s’est fait en attribuant définitivement à chacun des ayant droit d’une commune une part égale. Il ne reste plus en commun par-ci par-là que quelques tourbières et quelques pâturages nommés overdreos. Sur Voverdreo, chaque cultivateur peut envoyer paître tout le bétail qu’il entretient sur sa ferme '.

L'antique existence des « allmenden », en danois almettding, n'a laissé de trace que dans certains noms : ainsi dans l’ile de Borhholm il y a encore une forêt nommée Kongem Almend. Naguère on retrouvait même des exemples du travail fait en commun. Ainsi von Haxthausen rapporte que dans l’Altmark les pères de famille se réunissaient, sous la présidence du chef de la commune, pour décider les travaux à faire tous ensemble le lendemain *. Le même usage existait dans le Jutland *.

1. Je dois ces détails à l'obligeance d'un économiste danois distingué, M. Ateksis Petersen.