Inre Forest of Dean Coal Mining Co. 1878, 10 Ch. D
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Les recouvrements opérés, le trustee doit vendre les meubles qui s'usent, à moins que l’acte de trust n’ordonne ou n'implique le contraire, ou bien ne lui confère pouvoir de reculer la conversion ; dans tous les cas, cette conversion doit être faite de bonne foi Des ventes de biens dépérissant par l’usage ont été exécutées dans nombre de cas (1). Mais la jurisprudence limite la règle aux biens mobiliers laissés à titre universel par testament (2), et ne s'applique pas aux dispositions entre vifs, ni aux biens donnés à titre particulier (3). Quand le patrimoine du testateur a été conféré à titre universel à un tenant for life, il a été jugé que des rentes de longue durée, mais à terme, qui en faisaient partie, devaient être vendues, et les produits de cette vente placés en valeurs permanentes (4). Dans un autre cas (5), il fut jugé que, par interprétation du testament, les trustees étaient autorisés à conserver des rentes de longue durée. La même règle est applicable aux placements du testateur qui ne peuvent être
conservés soit en vertu du testament, soit en vertu de
1. Howe c. Lord Dartmouth, 1 Wh. et Tu. 68; — Hinves c. Hinves, 3 Hare, 609; — Pickering c. Pickering, 4 My. et Cr. 280.
2. In re Van Straubenzee, Boustead c. Cooper, 1901, 2 Ch. 779:
