NOTICE BIBLIOGRAPHIQUE

La Bibliographie du sujet serait longue si nous devions Citer tous les ouvrages écrits sur la matière. Nous signalons ici plus particulièrement ceux que nous avons été amenés à consulter :

BELLOM. — Les lois d'assurance ouvrière à l'étranger, assurance contre les accidents.

Réformes des lois allemandes (Bulletin de législation comparée).

BLock. — L'assurance ouvrière en Allemagne (Revue politique et parlementaire 1896, t. vi).

BROUILHET. — Les assurances sociales en Allemagne, résultats et réformes.

CHEYSSON. — L'assurance accidents d’après l'ouvrage de M. BELLou (Réforme sociale 1897-1).

Yves GuxoT. — Accidents du travail en Allemagne (Revue politique et parlementaire 1897, t. XI).

BLONDEL. — L’essor industriel et commercial du peuple allemand (3m édition).

BELLOM. — Des relations mutuelles des diverses branches de l'assurance ouvrière (Réforme sociale. — 1 et 16 novembre 1900).

P. Pic. — Traité de législation industrielle. La loi du

9 avril 1898, sur les accidents de travail. La question des accidents du travail devant le Parlement français, (Revue politique et parlementaire, juin 1895).

Bouvier. — L'évolution de l'idée de responsabilité (Revue critique de législation, 1898).

: JOSSERAND. — De la responsabilité du fait des choses.

SALEILLES. — Les accidents du travail el la responsabilité civile. — Le Risque professionnel dans le Code civil. TARBOURIECH. — La responsabilité des accidents dont les

ouvriers sont victimes dans leur travail. Les accidents du travail au Congrès de Bruxelles (Revue de droit publie et de science politique, 1897).

BELLOM. — De la responsabilité en matière d'accidents de travail.

SACHET. — Trailé théorique et pratique de la législation sur les accidents du travail.

CHARDINY. — Commentaire historique et analytique de la loi du 9 avril 1898.

CHAUFTON. — Les assurances : leur passé, leur présent, leur

avenir. Assurances contre les accidents.

CHOREL. — De l'assurance par l'Élat (thèse 1899).

Risr. — Législation anglaise sur la responsabilité en matière d'accidents (thèse 1898).

Mémoire publié par l'Office impérial des assurances sociales pour l'Exposition Universelle de Paris 1900.

Voir les enquêtes publiées par l'Office du travail sur les

résultats de l’assurance en Allemagne et en Autriche, les chroniques, analyses et études diverses, publiées dans le Bulletin de l'Office du travail ; les Questions pratiques de législation ouvrière et d'économie sociale ; la Revue politique et parlementaire; la Revue d'Économie politique ; l'Économiste français; le Journal des économistes ; le Monde économique ; la Réforme sociale ; les Annales de droit commercial ; le Bulletin de la Société de législation comparée ; les Annuaires de législation française et étrangère.