PRÉFACE

Parmi les questions sociales qui se dressent devant nous, celle de l'enfance malheureuse, et plus particulièrement de l'enfance moralement ou matériellement abandonnée, n’est pas l’une des moins émouvantes, des moins capti- Vantes-"ilPnentest#pastune éncellet, qui ne provoque, n'éveille, ne concentre avec plus de puissance et de spontanéité les sentiments de généreuse pitié, de compassion, de charité, qui sommeillent au fond de l'âme humaine ; aussi, parmi les innombrables catégories de déshérités, est-ce celle qui est la plus digne de la sollicitude, de la bienveillance et de la protection des pouvoirs publics, précisément parce que, de toutes les infortunes de ce monde, c'est la plus injuste et la plus imméritée :

l’homme malheureux peut avoir, peut-être, une part dans son malheur ; mais lenfant, l'orphelin, lâchement délaissé, exposé, malgré lui, aux pirés exemples, aux pires promiscuités, aux pires turpitudes, que le hasard fait naître

parfois dans des lanières immondes où sa bonté native s'énerve ets’atrophie, où la pureté de son âme s’altère et se ternit, l'enfant que la détresse sépare de sa mère,'qu’a-t-il donc fait, en somme, pour mériter si Lôt un sort si misérable (1)? C'est donc à ces innocentes victimes de la vie que notre compassion doit tout d’abord aller: leurs malheurs précoces constituent, pour l'espèce humaine, une de ces plaies sociales qu'il est du devoir impérieux des États et de la charité privée de panser, d'effacer au plus vite, selon leurs ressources et leurs facultés.

La législation des enfants assistés, trouvés, abandonnés, orphelins, complétée par la loi récente du 24 juillet 1889 rendue en faveur des nouvelles catégories composant les enfants maltraités, par le fait qu'elle embrasse la vie de l'enfant de sa naissance à sa majorité ; que, pendant ce temps, l'administration à laquelle il est confié est responsable de son existence, de sa santé, de son éducation physique, morale, intellectuelle; qu'elle est chargée de régler tout ce qui touche à sa tutelle, à la gestion de sesdeniers pupillaires, cette législation présente

(1) Au milieu de toutes les catastrophes qui résultent des inepties humaines, il n'y a qu'un être véritablement intéressant qui mérite que l’on vienne toujours, sans cesse, sans restriction, à son secours, parce qu'il peut être toujours malheureux sans avoir jamais été coupable : c'est l'enfant » (Alexandre Dumas).

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les points les plus divers et soulève des problèmes d'ordres très différents. Philosophes, hommes d'État préoccupés de la question sociale, Jurisconsultes, médecins, statisticiens, administrateurs, financiers, tous y trouvent des sujets d'étude ; et le nombre des ouvrages et brochures publiés sur les enfants assistés, sans parler des discours dont nos Parlements ont retenti en maintes occasions, et des articles queleurontconsacrés journaux et revues serait suffisant pour composer une bibliothèque des plus considérables.

Aussi bien n’avons-nous pas la prétention, dans cette rapide esquisse, dans l’ouvrage forcément limité qu'est une thèse, d'aborder tous les problèmes philosophiques et moraux que soulève une telle question ; notre ambition est plus modeste : nous nous proposons simplement d'envisager la situation de lenfant assisté à ce double point de vue : à l'hospice et hors de l’hospice.

A) À l’hospice. — Nous étudierons, après avoir au préalable défini ce qu'on entend exactement par ce terme générique d'enfants asstslés, et les différentes significations qu'il comporte, les conditions de leur admission dans les établissements d'hospitalisation, les modes, les formalités mêmes de cette admission, avec quelques considérations sur les

discussions passionnées auxquelles ces modes ont donné lieu, notamment en ce qui concerne le système des tours où du bureau ouvert; la surveillance à laquelle ils sont soumis de la part des agents des services d'assistance, la tutelle en laquelle ils sont placés, quant à leur personne et quant à leurs biens, avec un aperçu sur la composition du personnel et sur le fonctionnement technique du service de surveillance, ainsi que sur l'organisation du régime financier applicable aux dépenses de lassistance.

B) Hors de l'hospice. — Nousenvisagerons ces enfants au point de vue de leur mise en nourrice, et des obligations de tout ordre qui incombent àleursgardiennes, deleur placement familial, rural ou professionnel, de leur éducation, de leurs ressources, de leur instruction, de leurs intérêts matériels, de leur santé, de l'avenir qui leur est réservé, en un mot de tout ce qui touche à leur personnalité ; nous les prendrons au seuil même de l'établissement où 1ls furent déposés, nous les suivrons jusqu'à leur majorité, sur les bancs de l’école, en apprentissage, au travail, dans leurs bons et mauvais Jours, partout où le cours régulier des événements ou les accidents de la vie pourront les conduire.

Nous étudierons successivement la {âche du

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législateur qui, après s'être efforcé, par la loi de 1874, de préserver la santé des enfants contre les dangers dont ils peuvent être menacés par la négligence de nourrices ignorantes ou insouciantes, s'est imposé, dans la loi du 24 juillet 1889, une tâche plus haute et plus noble encore : celle qui consiste à fixer la manière dont ils peuvent être protégés contre les conséquences auxquelles les exposent, dans leur existence ou leur moralité, les mauvais exemples ou le vice de leurs parents, et la façon la plus avantageuse dont ils peuvent être élevés loin d'eux jusqu’à leur majorité.

Nous insisterons aussi, et plus particulièrement, sur l'impérieuse nécessité qu'il y a d'assurer, dans l’état actuel de nos mœurs et de notre législation, une assistance préventive plus effective à la fille-mère, assistance à laquelle — quoi qu’elle ait fait, quelle que soit sa condition sociale, — elle n’a pas moins droit que le petit être auquel elle a donné le Jour, assistance en quelque sorte prophylactique, qui a pour but direct de lui éviter la suprême douleur —si respectable soit-elle, — de labandon ; or, c’est précisément par des allocations, des secours temporaires de natures diverses mais dont le caractère essentiel est d’être préventifs, c'est par la création et la diffusion d'établissements destinés à l'assistance materuelle sous ses formes multiples, que les odieux

méfaits contre l'enfance, la mortalité du premier âge, et surtout l'abandon, peuvent et doivent être utilement combattus. Il n° à pas, pour les particuliers, comme pour l'État, de zèle plus fructueux, de dépense plus productive, car, en sauvant le corps et l'esprit d'un enfant, c’est pour la patrie qu'on prépare des citoyens, des soldats, une réserve de force et de vitalité.

Nous ne nous atltarderons pas, au cours de ce travail, à l'exposé de détails historiques qui dépasseraient, croyons-nous, les limites de son cadre (et qui d'ailleurs ont été fournis sur celle matière, avec autant d’abondance que d'autorité, par M. Léon Lallemand, dans son Histoire des enfants abandonnés el délaissés, de 1885); nous négligerons volontairement tous rapprochements possibles avec les législations étrangères, afin de ne pas donner à cette thèse une étendue (rop considérable.

Nous laisserons également de côté le régime des enfants assistés du département de la Seine, dont le service est régi par des règles plus spéciales, et qui à d'ailleurs fait, récemment, l'objet d'une étude des plus complètes (Gérard, Des Enfants assistés dans le déparlement de la Seine, 1899); nous ne nous occuperons que de la facon dont fonclionne le service dans l'ensemble des départements, abstraction faite de l'autonomie relative que

laisse à chacun d’eux le pouvoir réglementaire des conseils généraux en la matière (1).

Nous terminerons enfin par l'étude du projet de réforme le plus récent, celui du 18 février 1892, déposé à cette date au Sénat par le Gouvernement.

(1) Nous reconnaissons toutefois que nous serons parfois amenés à parler du service d'assistance, tel qu’il est pratiqué à Paris et dans le Seine, et en particulier quand nous étudierons, par comparaison, certaines réformes dues à l'initiative de ses directeurs ou des administrateurs de ce département.

publique, et sur le service d'assistance dans les établissements départementaux. Chaque département peut donc organiser l'administration de sa bienfaisance comme il le juge convenable. Il peut créer des hospices, des orphelinats départementaux, subventionner des sociétés publiques ou privées, voter des pensions à certaines classes de malheureux, et participer, dans la mesure où 1l le juge convenable, aux charges d'assistance des commu-

nes ; c’est une faculté pour lui, non une obligation.

D'où vient alors ce caractère départemental ? d’où vient, lorsqu'il s’agit d'enfants, cette dérogation au principe de notre législation en matière de bienfaisance publique. que chaque commune assiste les pauvres qu'elle renferme dans son sein ? plusieurs motifs d'ordre administratif ou moral imposent cette solution.

Et d'abord, de tous les êtres auxquels les secours de la charité sont dûs, celui dont la misère ou le dénûment doit être soulagé avec la plus impérieuse nécessité, le plus digne d'intérêt, c'est l'enfant. Il n'est responsable d'aucune faute, et cependant il souffre ! en outre, c’est en lui que reposent l'espoir et l'avenir de la patrie ; 1l est donc juste que la société vienne en aide à ces déshérités, où que le hasard les ait fait naître. Un État bien organisé ne saurait Jamais se désintéresser des soins à donner à l'enfant pour l’élever vigoureusement, aussi bien que pour linstruire ; mais faut-1l en conclure que le service des assistés doive être national, en ce sens que son exécution serait confiée exclusivement, à l'État lui-même, qui, sous la Révolution, et

notamment dans le décret du 28 juin 1793, en avait assumé les charges ? Nous ne le pensons pas; en effet, en faisant réglementer le service des enfants assistés par les conseils généraux, on permet à chaque département de tenir compte des besoins du mulieu, de régler le fonctionnement du service d’une façon plus ou moins large, selon les conditions de la population qu'il intéresse : on conçoit par exemple qu'un département industriel, à population très dense, doive adopter un mode d'admission différent de celui qui convient à un département agricole (la fille-mère ne pourra pas, en effet, dans le premier, cacher sa faute comme dans le second, Jusqu'au jour de l’accouchement, et la nécessité de sauvegarder le secret au moment de la naissance ne sera pas aussi grande dans les deux départements). Mais la véritable raison qui conduit à rejeter la prédominance de l'État encette matière est que, si la règle était unique pour toute la France, 1l en résulterait que les départements disposés à écarter toutes dispositions restrictives ne pourraient réaliser leurs généreuses aspirations ; d'autre part, la propension possible de l'État à ne pas exagérer la dépense totale entraînerait l'adoption de dispositions plus ou moins étroites, dont les enfants seraient seuls victimes. L'expérience d’un tel système a d’ailleurs été faite : les décrets des 29 novembre 1790, 28 juin et 19 août 1793, 19 brumaire an II, 22 floréal an II, 20 thermidor an III, 5 messidor an IV avaient organisé un véritable code de l'assistance infantile, dont l'effet devait être d'assurer des secours publics à tout enfant dans le besoin ; mais les charges qu'entraiîna