EH LÉGISLATION COIPARÉE ET EN RAISON

La recherche de la paternité naturelle est une des questions qui ont inspiré le plus les romanciers et les dramaturges et qui intéressent toujours vivement les juristes et les législateurs; c'est au pointde vue de ces derniers que nous devons exclusivement nous placer. C'est dire qu'il nous faut ici parler seulement le langage de la raison et de la science dans l'observation des faits et dans l'investigation du j uste et de l'utile. Nous devons exclure tout argument de sentimentalité et de prétendue équité pour n'admettre que ceux valables pour le droit strict et pour la législation positive.

Une idée précède et doit accompagner notre exploration, c'est qu'il ne faut point dépasser leslimitesquinous sont tracées dans un sujet très vaste par lui-même, et que cependant il serait illogique de séparer complètement deux questions que l'expérience déclare être indivisibles : celle de la recherche de la paternité naturelle, celle de ses effets.Nous verrons bientôt qu'elles sont tellement solidaires, qu'il s'est établi presque partout une oscillation entre elles, et celui qui ne s'est pas rendu compte de cette loi presque mécanique peut être entraîné dans de graves erreurs, subir une véritable illusion d'optique. Les législations qui admettent presque sans restriction la recherche de la paternité, et qui semblent dès lors très libérales en li mitent tellement les effets que

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tions passagères et qui correspond plutôt au nôtre. Celui là peut avoir une mère certaine, mais jamais un père certain, le fait matériel de la maternité est seul susceptible de preuve, jamais celui de la paternité. Les Romains n*ont même pas Tidée qu'on puisse le reconnaître. La mise hors la loi vis-à-vis du père est donc absolue et définitive.

Le droit romain ne néglige pas le point de vue répressif, Tadultère est puni de peines corporelles et pécuniaires. De même l'inceste, pour lequel on distinguait celui de droit des gens ou en ligne directe et celui de droit civil, entre collatéraux ou alliés, qui étaient réprimés

différemment. Justinien décide que la succession de l'époux coupable d'inceste s'ouvrira immédiatement.

Dans notre ancien droit aucun texte législatif ne vient régler la preuve de la paternité naturelle ; il en est de même des coutumes. La reconnaissance du père était admise, même établie par un acte sous signature privée^ «ou faite oralement et prouvée par témoins; la possession d'état faisait pleine preuve. A Tépoque des preuves légales, aucune preuve de ce genre ne liait le juge dans cette recherche ; le témoignage était admis, même pour prouver la filiation adultérine, ou doublement adultérine.

Plus tard, sous l'influence du droit canonique et au commencement du XVIP siècle, les moyens de preuve s'élargirent encore et une maxime nouvelle s'introduisit : creditur virgini dicenti se ab aliquo agnitam et ex eo prœgnantem esse ; la déclaration était