‹ De la recherche et des effets de la paternité naturelleChapitre 12 sur 30 · I. — DÉLITS BT CRIMES DB LA. MÈRE · texte numérisé non relu

I. — DÉLITS BT CRIMES DB LA. MÈRE

Délits et crimes de la mère contre Penfant.

délits ou crimes sont ceux d'infanticide, de ission d'enfant et d'à vertement. Ils sont très fré- } ; le dernier est presque insaisissable, et échappe le toujours à la répression, fanticide est classé comme crime et puni de la de mort. Cette peine, dans l'état de nos moeurs, plus que nominale, n'est jamais appliquée. Soulême l'infanticide, f&t-il avoué, n'est punid'aucuoe

parce que le j ury acquitte.

it qae le mariage lai est refusé oa est contracté arec un ,utre, se venge ea attentant i, la vie de son séductear. Le Time est tel légalement, mais le jury acquitte toujours ; 1 est dans l'inégalité, mais dans la logique. La séduciOD et l'abandon peavent d'ailleurs, dans certains cas, tre considérés comme une provocation immédiate.

Si laséduclion, surtout suivie de grossesse, étaitpunie, i elle ouvrait, en outre, une action en dommages-intééts, si le tout pouvait être évité pour le séducteur en pousant la mère, les actes de vendetta envers le séduceur seraient plus rares, ils seraient aussi moins excuables, et on ne verrait plus le scandale d'un crime légal [ue l'opinion absout, et avec l'opinion, lejuryqui en est 'interprète.

Un autre délit de la mère envers le père ou le prétendu lëre est le chantage. La mère qni a eu des relations avec ai, mais aussi avec d'autres, ou qui n'en a pas eu du QUI avec lui, veut profiter de certaines circonstances lour lui imposer une paternité fausse ou incertaine, et ai extorquer une somme d'argent,5oit directementainsi, oitindirectementen l'amenant à composition pécuniaire. l'est un chantage du genre le plus dangereui. Il doit être évèrement réprimé, et constitue un délit spécial. Il faut ue la mère soit réprimé de sa dénonciation, même simlement imprudente. Elle doit pouvoir être passible 'une peine, toutes les fois qu'elle échoue dans sa demande et que sa mauvaise foi est démontrée.

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3® Délits et crimes de la mère envers un tiers.

Il s'agit du cas de l'adultère. Si c'est la femme qai est mariée, elle est coupable dans tous les cas ; si c'est son complice qui Test, elle ne doit être punissable que si elle connaissait cette circonstance.

Nous avons conféré aux adultérins les mômes droits qu'aux enfants naturels ordinaires, parce qu'ils ne sont pas plus coupables que ceux-ci et qu'ils sont plus malheureux. Mais par là même il importe que la mère coupable soit punie. Elle l'est dans notre code, mais au moyen des circonstances atténuantes la peine peut être presque annulée. Nous voudrions qu'on ne pût descendre au-dessous d'un minimum de trois mois.

Nous ne comprenons pas ici l'inceste de la mère parce qu'en pareil cas c'est presque toujours le père qui est le vrai coupable. Dans tous les cas, nous renvoyons à ce sujet à ce que nous allons dire du père.

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