‹ De la recherche et des effets de la paternité naturelleChapitre 30 sur 30 · I. — Législations aDdenses · texte numérisé non relu

I. — Législations aDdenses

IL — Législations de peuples de civilisation différente. . 225 IIL — Lois de révolution historique générale 226

1* Loi d'oscillation entre la recherche et les effets de la paternité naturelle 227

2* Loi de la race, ou des diverses classes d'enfants naturels 227

9 Loi de constitution familiale au point de vue gamique 228

4« Loi de distinction suivant les cas de mariage, de concubinat ou de relations passagères 229

f Loi de distinction suivant la faute du père 290

G* Loi de distinction des rapports de l'enfant naturel avec le père« la famille du père et l'Etat. ... 231

7* Loi de distinction de la situation de Tenfant visà-vis de son père e vis-à-vis de sa mère 232

So Loi de l'infamie à divers degrés et de sa transmissibilité 282

9<^ Loi du conflit des droits de Tenfant naturel et de la famille légitime 283

lOo Loi de solidarité entre l'intervention sociale et la recherche de la paternité 238

IV Loi de répression du fait immoral, tombant tantôt sur le coupable» tantôt sur la victime 233

«MMiMMaW

Laval, — Imprimerie et stéréotypie B. JAMIN, 8, rue Ricordaina»

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