RÈGLEMENT
rs A FAHiH. » LU pRIknx J
Arl- I". La Haison pénHenliaire reçoit le» préieous au-ilfraoni de niW ■tu, le» conJamnéB du mSmc âge, ccui qui eotx déleriiu vn « Prlu de l'arl du Code pi^nal ou par mesure aduiiuiâlralive,el tes col aus dé tenus par Tui correclion palernclle.
Chacune de m divisions fonaera un quartier séparé.
Le régime de la correction palemelle est en dehors de re règlement.
he régime des rondamoéi est commao aui délenua adminislratirs.
Le régime dei préveuns diiTcre de celui dea condamnés , par \à nature du IrlTiii ; de plus, ils ne reçoivent pas le wiiae eDseignemeut.
OCAI
1. Le quartier deiprivenut est enliércment dlsllucl àe^ebtààesjugii , a ses c«alules, «es ateliers, sa cour de récréation, et, aDtaul que pOHible, si rél'itloire.
Les beurcs du lever, du repos, du travail, des récréations, des repas, le rteim» aRmi'utaire el les soins de propreté sont les mêmes.
i<. l,u prière du malin sera suiiie et celle du soir précédée d'une lecture morale que léra le sutreillaot du quartier,
i. L'dUmilnier de la maitoo réunira les prévenus un jour de la sem pour leur enseigner les rérités de la morale et de la religion.
L'insiiiuteur prendra note de l'état de leur loitructiou, et leur prêtera, lorsqu'ils le mériteruDt, des livres de la bibliothèque.
(1) Ce travail n'est point l'applicalioii libre et entière de mes idées si quesUon ; H avait fallu proposer, non point ce qui valait le mieux, mais ci avait le plus i!c clunces d'être areepté.
( 275 ) &. Le trayait ne sera pas orgaDisé profeMloimeUeiiieDl/ et i^aiira d'autre^ bnt que d'occuper les préTenu» pendant leur léjovdâiia lamaiaon.-
6. On pourra TÎsitcr les prévenus an parloir, avec une permission, tons les jours, de dix heures à quatre heures, le jeudi et le dimanche exceptés.
Il est strictement interdit de leur apporter des allmens. Ceux dont ta santé exigerait uvtrégime spécial recen'ont les Tiyres d*ioflrmerie.
L*aumônier et l'instiluteur devront assister aux récréations, aussi sourent que leurs fonctions le permettront. .
Division DES JU0<8.
7. Quatre cours et autant de corps de bâtimcns seront affectés è la division des jtijjr^j.
Elle renferme trois quartiers : 1<» le i^mtiw d'épreuve, 2* le quartier de réforme (ou de Técole), S** le quartier de punition.
QUAaTISa D*ÉPaSUTB.
8. En entrant dans.Ift maison, le jeune détenu, soit qu'il vienne du quartier des prévenus, soit qu'il arrive d'une autre maison, sera conduit an greffe et éeroné.
fce jugonent sera transcrit par extrait à côté de l'éerou ; en même tefaprle greifier ouvrira au détenu un compte moral, destiné à reivésenter les pro--^ grés de sa conduite dans ta maison.
9. Âpres la visite du médecin, le détenu devra prendre un bain de propreté , et revêtir f liabit de ta maison. Les vétemens qu'il portait seront, suivant leur degré de conservation, immédiatement détruits , ou désinfecté! et emmagasinés.
10. L'Inspection faite , le détenu sera mis en cellule ; onJui donnera , s'il sait lire, un exemplaire du Règlement et une Histoire sainte. Après quelques.' heures laissées à la réflexion, l'instituteur et l'aumônier viendront successivement l'hiterroger sur ses antécédcns» sur sa famille; ils étudieront son ca-' ractère, s'enquerront de ^éducation qu'il aura reçue, et feront un rapport du ' tout, qu^i sera transcrit au compte moral du détenu.
Il Le passage au:gruarf<0r d'épreuve durera quinze jours : c'est le noviciat de la maison.
13. Dans les trois premif rs, le détenu restera isolé, et n'aura de communication qu'avec les employés supérieurs de la maison, qui lui expliqueront les: devoirs de sa nouvelle posision.
13. Les jours suivans', l'on examinera ses dispositions ; et il sera mis en demeure de faire choix d'un métier parmi ceux que la maison renferme, mé^. tier qu'il ne pourra plus quitter , après l'avoir choisi, sans ùf» décision spé^ claie du directeur, rendue sur le rapport de l'agent des travaux.
277 ) ■36> Al^uAb» iiSBres, oa ^DUte iM.alelittrt pour m reniMi éêm les oom, oè Im ^Memif se Utffot l« maint, et le forcent par dlrif ieoa pour le réfectoire.
26. Le dtner et la récréation foi soit dorenl Jusqu'à einq heoret : i ce nM>ment, les détenus rentrent dans les ateliers.
27. À sept heures en été et à huit heures en hirer, le tcayail cesse ; on fait une dernière cBatribirtIoD de pain dans les ateliers. Une lecture d'un quart d'heure , ayant |Mmr objet quelques notîens instructtTes ou quelque trait touchant , est faite par un détenu ou par un snrreillant, et sulrie de la prière du soir.
28. A sept heures et demie en été, k huit heures et demie en hifer, les détenus doiyent être rendus dans les cellules, après le layement des mains et l'inspeo» tion des yètemens HpÉte dans les cours ; au premier roulement de tambour , se déshabiller; et au second, se mettre au lit. On ferme la porte des cellules, et les suryeiilans font la ronde dans les corridors pour s'assurer de l'ordre et du sUence. Sous aucun {Hrétexte, il ne pourra être accordé ni lumière, ni faculté de veiller, dans les cellules.
29. Les distributions de pain se feront par quart de ration ; savoir : un quart le matin, un quart au déjeuner, un quart au dinar, et un quart le soir.
ATBLUKS.
30. lia dlSbiplinè dès ateliers sera organisée d'après le principe de l'enseignement mutuel ; ce qui permettra d'y réunir les détenus en plus grand nombre, et fera moins dépendre Tordre d'un contrennaltre étranger à la maison.
n. Dix enTriers formefcttit un groupe ou une section. Chaque atelier pourra éire eomposé de plusiem sections ; chaque section marquera un degré dans cffenseigmAnent de la profession.
32. Le détenu passera de la section inférieure à la section supérieure, jusqu'à ce que son éducation d'ouvrier soit aussi complète que l'établissement peut la donner.
33. Le passage d'une section inférieure à une section supérieure ne dépendra pas de la volonté du confectionnaire , du contre-mattre, ni de l'enfant. Son aptitude le déterminera , et l'aptitude sera prononcée par l'agent des travaux, sauf recours au directeur, s'il y a lieu.
34. Chaque section aura un moniteur, modèle de travail et surveillant de dbcipline.Le monitetn' de chaque division aura une paye supplémentaire,^ dgnt la maison fera les fonds.
3â. Outre ce grade, qui sera conféré par l'agent des travaux sur la recom,
aÉTBCTOIRB ET RÉCRJÉATIOHS.
40. Tous les détenus déjeuneront et dîneront, assb à taUe, dans un réfectoire commun.
L'heure des repas pour les préyenus sera distincte.
41. Chaque détenu aura sa gamelle de fer-blanc pour le bouillon au déjeuner, pour les légumes ou pour la yiande au dîner. La cuiller, la fourchette et le couteau de chaque détoni seront laissés au réfectoire .* il ne pourra, sous aucun prétexte, les emporter. Tout détenu qui sera trouré nanti d'un couteau sera, pour ce seul fait, mis au quartier de punition.
42. L'administration régie le régime alimentaire des détenus. Il est fait trois distributions de pain par jour : un quart de ration le matin, un quart au déjeuner, la moitié au dtner. La ration de pain est d'uneliyre et demie.
43. Les détenus seront placés au réfectoire par diTisions et dans l'ordre te^ quartiers cellulaires. Le directeur, ou, à son défaut, le greifier-instituteur, doiyent assister aux repas. Ils seront assistés de deux «unreillans. Les sergens de chaque diYision doiyent yeiller au silence , qui est rigoureusement commandé.
44. Aucun détenu ne peut céder ses Tiyres ni les partager. Toute ration qui «st refusée doit ôtre enlevée à l'instant. Le directeur yeîllera à ce que les alimens ne deyiennent pas entre les détenus l'objet d'un trafic ou du jeu.
45. Si un ou plusieurs détenus croient avoir à se plaindre de la qualité des vivres, ils doivent, sans bruit ni tumulte, en prévenir le directeur par l'intermédiaire du sergent. Toute plainte mal fondée entraînera une punition.
46. Les détenus se rendent aux récréations, tambour en tète, en rang et en silence, sous la conduite des sergens et des surveillans. Ils ne quittent les rangs qu'au signal donné par le tambour.
47. Il est défendu de se colleter, de se battre, de se quereller, de se livrer à aucun jeu de main, de monter sur les arbres ou sur les murs, de jeter des pierres ou du sable, déjouer ses vivres, de l'argent, etc., de jouer aux cartes, à quelque jeu de hasard que ce soit.
48. Le directeur, ou le greifier-fnstituteur, ou l'aumônier, passeront dans les cours à l'heure des récréations, pour veiller à l'ordre et converser avec les détenus.
Si un fonctionnaire public ou un visiteur se présente accompagné du directeur, les détenus reprendront leurs rangs en silence et se découvriront. En aucun e«8» ils pé pourront faire cercle autour des visiteurs.
49. La police de la chapelle, pendant les exercices religieux, appartient au ét ré c te n r, qui est tenu d'y assister avec tous les employés de la maison que
leur service lie retiendra pas ailleurs.
( 280 ) L'amnômer doit tU iter chaque jour les cellnlei folitairei et les inArmeriet, pour y porter les comolatloiit et les coMeils de son ministire.
PCKITIONS BT BÉCOMFBlfSBB.
&0. Les punitions en «sage dam le quartier de réforme sont :
Le pain et l'eas ,
Le confinement solitaire ,
La cellule obscore, «née de la.paiUepour coodier en été ;
La priyation de mites ,
La priyation de ^écoéation ,
La camisole de forée ,
L'habit de pénitence ,
La dégradation ,
liB remroi à une dlrision inférieure dans l'éoole ou batelier ,
Ld reuYoi an quartier de punition.
Les récompenses sont :
L'habit d^honnenr et le tableau d'honneur ,
La croix, à laquelle est attaché un encouragement pécuniaire ;
Les prix annuels ,
Les bonnes notes,
Lee grades ,
Le jniy de récompensé ,
La grftce.
51. Tous les mois, après la messe , on assemble les détenus pour entendre proelamer le -nom des élèyes qui ont mérité des récompenses» et le nom de ceuxqui ont mérité les plus grayes punitions.
52. Les récompenses sont décernées par un jury pris parmi les détenus du quartier de réforme, composé de douze détenus, et présidé par le directeur. il distribue les croix, les grades et les prix.
53. Pour ùdre partie du jury, il faut n'ayoir eu aucune maoraise note pendant le mois. Le directeur choisit les jurés sur une liste de cinq noms par diyision, que lui transmettent de concert Pinstituteur et l'agent des trayaox.
QUAETIBa DB PUNITION.
54. Les détenus du quartier de punition forment une espèce de compagnie disciplinaire. Le temps pour lequel chaqi|ie détenu peut y être resToyé .«et de quinze jours au moins, et d'un mois au plus. Pour prolonger «la poidtion il faut une décision de l'inspecteur général , rendue sur le rapport .du diitsc* teur.
>4&. le régime alimentaire eft la toape, le pain el l'eaa, a^ree des légMiet «au dîner tooa les trois joors.
M. lies détenus do qoartier de punition coucheut l'été sur la paille et VM- Ter sor «n simple matelas dans lenrs cellules. Les heures 4q leTer et du oovh «ber sont les mêmes que dans le quartier de réforme.
VI. Les détenus du quartier de punition font les conrées de propreté de la uniscMi, ils eniéTentles immendiees, etc.; leur trayait est parement mécAni* que, ils éplncbent des laines, trient de la gomme, font jouer les pomiiee, «te
68. lia ne yoot point à l'école ; mais chaque jour PaumAnier de ta maiiou leur UAi une lecture morale ou de piété , en leur adressant les ayis que demande leur position.
59. Il n'y a point de récréation dans le quartier de punition : le silence 4e plus rigoureux doit dtre^bserré.
Tout délinquant est condamné au confinement solitaire.
M. Service de santé, infirmeries, service de propreté, Hngetie: comme au légle Me n t qrt est en yiguenr.
61 . I^ cantine est supprimée : tes détenus,dont la santé exigera un suppléaient 4e ration ou les yiyres d'infirmerie, les recerront sur la demande du médecin.
êSt, Le produit du trarail de chaque détenu est diyisé en trois parts : un tiers rerient à la maison, un tiers est porté à la masse du détenu , un tiers est mis aons son nom à la caisse d'épargne, d'oà il peut en retirer tout ou partie avec le eoosenteuient du directeur , soit pour des besoins personnels, soit pour recourir des parens indigens*
63. Il est interdit aux personnes qui yisitent les enfans de leur apporter des «alimens, quels qu'ils soient.
Personne, si ce n'est le patron ou les parens du détenu , «le sera admis à le ^iier sans une permission spéciale de M. le préfet.
SURTEILLAlifCK.
64. La^uryeillance de la maison pénitentiaire est confiée à un directeur , -k un greffier-instituteur , à un commis do greffe ou agent des trayaux, à un inspecteur des suryeiUans et à huit mrYeiWaBS-inttituteurs pris parmi les jeunes gens qui sortent des écoles normales primaires.
Quatre guichetiers et deux garçons de senrice sont attachés à la maison.
65. Vimpecteur des suryeiUans sera chargé de la surTeillance générale : il Teceyra les rapports des suryeiUans , et les transmettra au directeur ou au greffier ; il s'assurera que chacun est à son poste , que l'ordre est constamment obseryé, que tous les seryices marchent régulièrement.
66. Il y a un suryeiUant-instituteur par quartier ; et par diyision dans le quartier de réforme, qui a plusieurs diyisions .
rhuw ftneAlanMBstiUMMir aatitterâ ao le?er M m iBOiieiiMr de m ai-
?itioD, à la iNrière,:aiix moufemeiu d'entrée et de sortie.
ÀTec ralde detter|;eDt et det caporaux, Il fera TintpectioD des yéteiMaa,
. daa maint, etc. ; il snrreillera l'entrée dans lei ateliera , paiaera dans loot,
V pour t'asBorer ensuite que le trayall est distrlboé et l'ordre établi ; rendra
flomplede la manière dont le contre maître remplit sa tâche, prendra note V ' de l'aetifité, de la paresse et dn degré d'habileté de ehaqne délenn ; recoTnr
^ les deamndes d'infirmerie, les réelamationB, et les transmettra an direclemr;
'\ veillera, dans chaqoe iioartier, an serrioe de propreté poor les cellules, ré-
fectoires, «leliers, etc., assistera avx récréations, pour donner des conseils, empêcher les Jeoz de hasard, régler les punitions légères et encourager les Jeux moraux.
Chaque surreillant sera désigné à son lour pour assister le g te fi te i - iusÉ i-' tuteur dans l'enseignement des commençans,
87. LerguleheUers et garçons de serfice seront aux ordres des surreillans pour tout ce qui concerne les attributions de ceux-ci ; mab ils ne oommimiqnent pas ayec l'extérieur, sans Fordre du directeur ou du grelller.
68. Toutes les Toies de fait soot interdites fonseUement : les sunreiUans ne doifent employer ayec les détenus que les moyens de persuasion^ lenisonnement, ou les punitions autorisées f&r le directeur.
69. Toute contrarention ouincoBrenance des surreiUana dans Texercice de leurs fonctions entraînera soit la «o^pension temporelle, soii la demi-solde .ou laiprifation de solde; et à la récidiTO, l'i
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