LORD J. RUSSELL

MlLORD ^

Si ce premier volume était consacré au système pénitentiaire^ c'est à un maréchal de France, à Fauteur de l'ordonnance organique des pénitenciers militaires (i), que la

(i) M. le marâchal Soolt, qoe Thonorable 11. B«ade« daa» los rapport «ar le budget da miuiMère de la guerre, a looé avec rai» jon d^avoir iotrodait on fytlëine pénSteutiairet déTcloppo daiM rordoanaace da 3 décembre iSSa [Monit, da 3 1), et qui reçoit ea €fi mooieut, ao chaleaa de Saîot-GeriQaia« la preaiite>c appUca» tioiiy loat aoe direction habile*

C'est dans le second Tolame qac noo» aiiroAS oeoasioD àê par* 1er de celle réforme*

ij LETTRE

dédicace en serait due. En fait de régime pénitentiaire ^ la France , FËurope même^ n'ont pas à porter leurs regards sur TAngleterre ; elles n'y rencontreraient qu'un système digne des expédiens cruels et des traditions barbares du moyen âge : ce système de déportation qu'il y a dix ans (i) nous appelions déjà un retour pur et siniph au règne de la force physique (a).

(i) Pétition aux Chambres, imprimée en tête da tome premier de notre ouvrage snr le Système pénitentiaire en Earope et aux États-Unis, p. lxxtiu.

(9) Yoy. p. zlj de llntrodnction, l'exposé des changemens récemment introduits dans le système de la déportation k la Non- Telle-Galles.

L*expression ne paraîtra certes pas exagérée, qnand on saura que le rapport officiel du gouverneur de là colonie con- State 9*934 coups de fouet distribués dans le cours d*uu seul lliols t ce qui fait pour Tannée 1 19,206 conps de fouet.

Ce nombfe n*efet pas surprenant dans nn système où la moito« dre négligence est pnnie de 5o conps de fouet; et ces conps •• M dUtribtteilt pas comme ^ nos bagnes, où Tadmlinbtratîon •bspend le chAliment, quand Tétat dtt patient en aggraverait lii •ruante. LlnBexible discipline du nouveau système dlnlimidiâioti f'eiécatè «vdc rexactitade inexorable de la bonsigiie» O^'ok en J9ge par quelques eitraits dtt procès • verbal adressé an goiivcrncnr, par les fonctionnaires cbargés d^assister à i*lnfliettelk de ekâtiiiieiia eorporelst

« ao mai. — Donald. Insolence et négligence, 5o conps de

' Mdte )a déportârtioii anglaise ri'â pàâ àvt mollis ehVahî toute la théorie de YeinpVU^ sonnement : en dehors et au-dessoué dé âa' ^phèfé, elle a laissé des prévenue, des délinquatis, dotitvous n'avez pas vouS, Mikrfrf,' ilégligé de tenir coAipte, ainsi que Fataièâé fkît les réformateurs, qui partout tié se sdftt' jfrréôccupés que dés sommités de la ériminA- Kté, comme slls voulaient établir lesr pfM*^ }égeÉ de Fai^isfocratiè du crime.

Je vous dois, Milord , et je vous offre la dédicace de ce livre^ parce que vous êtes le pre** ftiîer hômmé d'État qui ait sagemenft entre*' pris de commencer par cette classe dé pi*éyenus et de délinquans (i), Tapplication;

foQct. Lé dos de cel homme parait très lacéré ; ati â'o^ coup, te' sang a jailli, e^ a conlinué de couler jusqu'à fa un,

» Winiam-HîII. Absence sans permission, So coups de fou'etl' Le aang coule à profusion, le patient parait souffrir beaucoup. »*

Et nous aussi, nous souffririons trop de prolonger celte énàmératioD, qui 8*étend à 256 cas à peu près analogues.

Toilà ce mervelUeux système , conseillé par deux commissions, de budget et quarante-deux Conseils-généraux, au go^Ternement français, et clianté par t>éli(le dans soft poème sur la Pitié Ï! !

(i) Le parlemetit anglais, dans la session d*^té de i8?5, aToté» sur la proposition de lord J. Russell, une loi intîtufée: «Acte

• ayant pour but d'c^érer ude plus grande uniformité de pA>c<f« ■ dés dans le gouTefnemeat des prison*!» de rAngtetérre ct'de la'

• province de Galles, et de nommer des inspccteora de prisons'

ÎT LBTTKS

de la théorie de Femprisonneraent ^ et qui ait ainsi réconcilié la réforme avec la logique et réquité.

Mais, pour organiser en Angleterre ces deux premiers degrés de la théorie de Temprisonnement, relatifs aux prévenus et aux petits délinquans , la réforme avait deux grands obstacles à vaincre , et un écueil non moins grave à éviter. Ces obstacles « c'était » d abord (i), cette anarchie de 170 bourgs,

• dans la Grande-Bretagne. » La seconde section de cet acte arrête qae tons les règlemens à faire après cet acte, pour le goo- Temement d*ane prison quelconque en Angleterre et dans U province de Galles, et pour les devoirs à remplir par les oflBciert de ces prisons, devront êlre sonmis à Tnn des priocipanx secré- Udres d^État de S. M. Go scci'étaîre aura le droit de Taire subir à cet règlemens les modîÛcalions et additions qu*il jugera conve* Bftbles, et ces modîGcations et additions auront force de loi par le seule signalure de ce secrélaire d'État, sans qn*il y ait besoÎA de la sanclion royale.

Nous citons à la fin de cette lettre , dans Tannexe n« i , le Itite de cette loi im portante.

En octobre i835, lord J. Russell, aven la sollicitude infatigable de son esprit réformateur, a adressé aux scbériffs de TAngleterre une instruction où, après avoir rappelé les articles de la loi» il ajoute qu*il est loind^y avoir vu un $y»tém$ parfait de discipline, niais. qu*il atUndra, pour proposer lui-même un plan définitif, les rapport» dê$ inspêcteurê. Ce n*cst qu alors qu*il usera de la faculté que lui donne la loi, de faire les changcmens et additions nécessaires, (i) Conclnnion, p. txxn l83o. Nous y signalions anssi une autre

A LORJD J. RUSSELL. V

» cités^ villes et lieux francs auxquels est at- » taché en Angleterre le droit de justice en 9 matière criminelle : tous ces lieux munis 1» de prisons, dans un état généralement dé- B plorable : point d occupation , point d*in- » struction morale ou religieuse , souvent i> même point de séparation pour les sexes, 9 pour les malades, etc., etc.; et la réforme }» de pareils abus , entravée par les suscepti- 7^ bilités ombrageuses des autorités munici- » pales , ennemies de toute investigation de j> la part du parlement ou des sociétés phi* 3» lanthropiques, comme une atteinte portée » à leurs prérogatives (i).

condilion uécessaire k la réforme des piîsoiit en ADglcIem : c'est la réfisioD des lob criminelles. AojoQrd^lioi qaela peine de lem* prisonnement, sons qodqae nom qu'elle se produise, envahit le domaine presqne tout euUer de la légiftlation criminelle» où jadis elle n*occopait qo*une place étroite et secondaire^ c*est évidemment dn point de vue de Temprisonnement que doivent se concevoir et se réviser les codes pénaux. M. Marquet Yasselot combat, dans son ouvrage, cetle opinion, exprimée dans la conclusion de mon Syiiémê pénitentiaires mais M. Léon Faucher, dans nue brochure remarquable sur les prisons de Bordeaux, la développe, au contraire, par de hantes considérations morales, où Ton retrouve toutes les qualités de son esprit et de son sljle.

(i) « Ainsi se retrouve cette absence de Vmnité admmiëira'' » ItM iî Jmdkiairê, êi néceêsairê à la réforme des prisons.

p ]Noiis lie som|i|es pas partisans exagéré^ dp sjstème d^ çep«

JiÇ fécond obsède , c- ^tfjit vc>tjpe yiciu^ {(y^9^èif^e de 1^ clf^ssific^tiQ^ ^pglai^e^ ^i ^mr

|ang^ç c(e5 moral jtés (i).

» tnlisalioii, ci noiu crojçns que, même en Angleterre, oi( lef > Ubeitéf locale* ne sont que dei débris mai c«prd|oi|Qée eQtce I epx de U féodalité, on en renurqne souvent encore rhe|u:eu^ » influence. Mus» en matière de législation criminelle, où le p premier principe estrégalilé de la peine, comme conséquence » de Tégalité devant la loi, il faut bien une unité d'action qui

* » assure i la loi son unité d*exécntion, et qui rende ainsi la » peine commune à tous, et la même pour toqs. 0|*, ce but ne » peut être atteint que par un r^ttéme uniforme dans le régime » et la discipline des prisons, qui n*est plus, comme on le voit, » chose d intérêt loeal, mais d'intérêt général, et, comme telle ^ de « ^ottMrnMiMiif Miif ra^ »' Conclusion , p. zzxvn, i83o.

(i) J*ai combattu ce système en i83o. Conclusion, p. xu du système pénitentiaire. — Voyex aussi page io5 de ce volume, et le chapitre tout entier sur le classement, comme moyen d*cropêchcrle mélange des moralités, page loi.

GésfcleaG mai 1 833 que j'ai commencé^ devant rAeadémie ' des sciences morales et politiques, la lecture de cet ouvrage^ qtte

' fat soumis presque tout entier à ses lumières, dins des lectures iuccessives, 'dont la dernière est de février i636. Le sujet de celte

* première lecture de i833 était précisément et devait être naturellement la partie relative aux moyens d*empécher le mélange des moralités dans Temprisonnement avant jugement. J*aî inséré dans ce volume le chapitre relatif au classement, tel que je pAvais lu devant TAcadémie, et tel qull se trouve dans le manuscrit déposé ft cette époque à son secrétariat. Celte observation ezpli-

'^tte pourqboi )'ai laissé subsister la partie de ce cha^Hrè où te

* l^ànlej|t i^nÔD^elées mes attaqnies centré Tabos éà système da