I. SI

3!)a TH«OEI|E

atteste , sous tous œs rapports j on iIn19eI^e progrès sur l'ancien régime des prisons. Mais les améliorations matérielles doivent nécessairement , sous peine de compromettre l'intérêt moral de la réforme, se coordonner avec le but légal de tout emprisonnement temporaire, celui de prévenir les récidives. Ou conçoit ainsi qu'isolées , pon seulement de tout but , soit pénitentiaire, soit répressif, mais même ncga(i/j c'est-à-dire bornées à empêcher la corruption niutuelle des détenus , les améliorations matôrielles intervenues dans le régime des maisons centrales, aient dû nécessairement courir, et trop souvent réaliser, le péril 4 offrir une prime d'encouragement 4U crime.

c Nous ne le dissimulons pas, disait le dernier rap- » port du ministre de l'intérieur à la société royale »(Ies prisons (i), nos prisons punissent sans co^ » riger, et la question de la régénération des prison- » niers est encore à résoudre parmi nous. C'est au- I jourd'hui vers ce but qui doivent tendre tous nos » efforts. Le régime matériel des maisons centrales » a reçu les améliorations qu'il était possible d y mstroduire, et on ne pourrait aller plus loin ^ sous f ce rapport , sans blesser la morale publique. »

Pour nous, nous dirons que non seulement nos

^i) Rapport de M. Mtrtignac, MonUêur du 3i juin i83o.

DE L'EMPRISOniTEMEirr. 3d3

inaisons centrales ne corrigent pas , mais ne pu^ niiseitt "paSf et que non seulement elles ne punissent ni ne corrigent, mais qu'elles produisent nécessaire^ ment la corruption mutuelle, qu'elles n empêchent pas ; qu'ainsi on est allé y dans la préoccupation exclusive de leur régime matériel , jusqu'à blesser la morale publique.

Le régime intérieur des nos maisons centrales leur 4oinpe une pfiysioiiomie d'ordre et d'activité même industrielle, qui séduit au premier abord. Mais quand op interroge cet ordre matériel , pour y rechercher quelle garantie morale il présente à la société , on voit que tout semble y faciliter plutôt que prévenir la récidive , même dans l'organisation du travail. Cette organisation du travail qui , sous le point de vue purement industriel, assigne à nos maisons centrales une incontestable supériorité sur tous les établissemens de l'étranger, sauf les prisons de Belgi«que (i) , n'offre phis, sous le point de vue moral ,

(i) La maisoo centrale de Loos, dont M. Marquet Vas^elot est direcleur« C9l située près 4e V\^ et de la frontière belge. M. Vas5t4ot est ainsi le directeur le plus compétent pour exprimer un jufçement sur le régime comparé des prisons centrales de la France et de la Belgique. 4près a?oir signalé la préoccupation fiscale et matérielle de l'organisation du traTail dans les prisons belges « il continue ainsi : « Malgré ces

• vices désor^anisaleuts de tout bon système pénitentiaire, je le ré-

• pète pec conTÎction, yos prisons raient mieux que les nôtres, parce

• que vous êtes incontestablement les plus actils, les plus inlelligens et les

• plus oonsciencieai de tous les entrepreneurs : mais vous , nos maUres,

3d4 THiORIB

qu'une activité qui se développe en raison du taux des salaires, et une répartition des salaires, qui s'élèvent en raison du degré de la perversité et de la criminalité (i).

La réforme, en France, avec les bonnes intentions n'élet absoloment que cela* «afr^miMrff, el tous n'ârrivcnK •jamais à ramendcment de ros oondamoés, tant qae ▼oos persisteres • dans la voie marcbaDde oh tous tous êtes sî cbaleureusement four- •ToyÀ. • Page 4o8, tome II. Tfùos avons fort pen parié despriaons belges» parce que leur assimilation, sous tant de rapports» avec noa prisons dv. France, ne nous a pas présenté un système spécial à exami- Dcr dans cet ouvrage théorique. Mais en raison précisément de cette assimilation, nous aurons beaucoup à en parler, lorsque nous noos occuperons de l'application de notre théorie à la France.

(i) G*est un fait que j*ai bien souvent signalé dans mes rapports, et que H. Harquet Vasselot vient confirmer avec toute l'autorité de sa vieille expérience. « Il est juste, dit-il. page 171. tome III, qu'on ouvrier libre ait la £icullé d'user de toutes les jouissances que peavent lu procurer ses talens et son activité. Il serait dangereni et immoral qa'il en n^t ainsi pour lui, comme prisonnier. Immoral, parce qne son mieuz- ^e en prison ne serait plus le résultat de l'amendement de ses miBors passées, te ^ui doit Un; et damgtrêum^ parce que les jouissanoes qae lui faciliterait le gain considérable qu'il y ferait, seraient en raisoii inverse de ses progrès dans la vertu.

« C'est cependant ce qui résutte géniraltment aujourd'hui de Im mi" ikode adoptée dam not prisent pour le travail, Im plut mauvais eujettj ton t presque partout les p lut habiles ouvriers ; ils y sont les plut ritrihttée, eonséquemment les plus intempérant et Us moins aptes au repentir. •

Puis H. Vasselot s'élève contre l'abos des cantines, sans la suppression desquelles il déclare qu'il ne faut pas songer à donner an travail on caractère pénitentiaire: il aurait dû ajouter» ni même an caractère d'intimidation. Cette conviction est la nôtre ; elle est consignée dans tons nos rapports , et nous espérons que cette suppression s'opérera dans le quartier d'exception de la maison centrale de Limoges^

DE l'emprisoitnehent. S^S

lions qui Font inspirée et les hommes habiles qui l'ont secondée, devait arriver au plus heureux succès, si Ton y avait procédé simultanément à l'amélioration morale et matérielle des prisons. Mais, après avoir commis la faute de séparer ce qui en est indivisible, le régime matériel et le régime moral (i) ; après avoir ajourné le second , pour ne s'occuper d'abord que du premier , il n'a plus dépendu des efforts des hommes d'arrêter le cours forcé des choses. Lorsque nous suivons cette succession d'améliorations matérielles, qui ont laissé la corruption mutuelle des détenus propager la contagion du crime, sans aucun système pour le combattre, soit par voie d'intimidation (2), soit par voie d'amendement ,

(1) Nous ne parlons ici que des maisons centrales ; car nous avons signalé dans l'ensemble du moUTement de la réforme en France une faute plus grave encore • c'est la préoccupation exclusive de ces améliorations matérielles dans les maisons centrales, sans aucune liaison avec le régime des prisons départementales , qui , sous le rapport physique même» laiaseen plusieurs )ieai tant à désirer.

{%) Le quartier d'exception projeté à la maison centrale de Limoges 9 et qui va très prochainement se réaliser , commencera l'introduction* dans les maisons centrales, do principe d'intimidation ; mais autre chose est d'intimider les détenus, autre chose est de les amender, et même de les empêcher de se corrompre. En louant l'utilité de ce projet de quartier d'esoeption* il ne faut donc pas en exagérer la portée; toute l'efficacité qu'on doit en attendre , c'est qu'il rendra le séjour de la maison centrale de Limoges plus redoutable et plus redouté.

L'insalubrilé de la maison centrale de Limoges ne permettra peutêtre pas m^ma m prinmpt d'intimidation tout son détdoppencptv M^§

3a6 THÉORIE

nous ne pouvons plus entrevoir qu'iln accroissement progressif, d.ins les probabilités de la récidive.

Comparées à elles-m($mes, telle est la conséquence ihévitable de l'état actuel de nos maisons centrales^ si l'on ne change de système, ou plutôt si Ton ne se hâte d'en adopter uh, qui subordonne Ifc régime matériel au régime moral. Jtisquë là, toute lliabi* leté de Tadministration et des hotnmes qui la secondent , ne pourra détourner le mal , parce que cette habileté n'est au service d^aucun plan , d'aucun enemble de moyens; parce qu'enfin le régime des maisons c*enlrales n'est l'expression d'aucun système moral, mais ta négation dé tous. Cest une anarchie de détentions, oîi l'on né fait ni de la force matérielle , ni de la force morale , ni de l'intinûdation, ni de l'amendement; où l'on se contrite d'enfermer les condamnés en prison comme des plantes en serre chaude, pour y croître en perversité, sous l'influence contagieuse de la liberté des communications et du mélange des moralités (i).

(i) Dans sa Itmchore, U. Diey sVzpriAe ainsi : « On a Ûnt ^r don- «ter qae nous einsions un système pénitentiaire. Cependant ^u'appH^ > t-ôn système pénitentiaire, si re n'est reaiprisonnettient atec la condition « du traTnil» et arec des habitudes d'urdre» de dérence et «le soumission N Je réponds d'abord que le régime des maisons centrales ne ^isè nttlleunit et réomit encore moins à développer la fyaisaaitce db l'^aWtadê. — Quant an tiarail , son organisation vicieuse est ^fiSelsémeftl IVne des plaies du système , ainsi que Tavone It. Vanelôt.

DE L'EMPkiSONNEMEICT. 3a7

Toiitefoid y il suffit que les tableaux de la statistique criminelle ne présentent pas Une entière confiance jusqu'à Tannée i83i2 (i), pour que nous nous abstenions de rechercher, danà son témoignage, aucun appui à notre triste conviction : nous attendrons la solution des nouvelles investigations tonimencées avec tin zèle si méritoire (2). Puissentelles démentir cet accroissement progressif de récidives^ que noua n émettons ici que sous la simple forme dé probabilité.

Mais nous lie prétendons pas par là contester, du t*êste, là grande supériorité du régime des maisons (Centrales sur le régime antérieur de nos prisons; nous ne prétendons pas méconnaître l'immense service de leur création, qui a enlevé plus de 20^000 déteilus à Toisiveté et à l'encombrement des prisons dé[)arlekhehtalés(3). L*oisiveté est la mère de tous les

(1) Nous parlons des tableaux de la moyenne de dix années.

(a) Voyez, dans les comptes-rendus, les tableaux pour chaque anné**, depuis i85o, dressés sur les listes individuelles des libérés.

(3) Les maisons centrales furent instituées par un décret de Tempei%ur» daté de bayonne, à l'époque de son entrée en Espagne. • Quoique les bases de la réforme des prisons, dit M. Diey, fussent dès lors dans le rapport de ft). de Montalivel, ministre de l'intérieur, on n'en 6t pas une application générale. Cet premières données furent peu suivies» pnrce qu'elles n'avaient pas été recueillies, ni présentées sous forme de 'ri^gletnens ou d'instructions, pour servir de guide aux administrateurs de ces établisseint^ns. » ( De$ Maitont centrales de détention, ^ par M. Biey. Tun des directeurs les plus distingués de nos maisons centrales , bro* chure io-8*,)

328 TH£OAI£

vices y et le travail, quelque imparfaite que soit organisation y a dû en corriger quelques uns.

Comparé au régime précédent des prisons départementales, le régime des maisons centrales est un grand progrès , même sous le rapport moral , dans la marche de la réforme; il honore le ministre qui la conçu, et tous ceux qui en ont depuis réalisé la pensée (i).

C'est un résultat qui n*est pas contesté, et qui , du reste , ne saurait être démontré par le témoi* gnage de la statistique (2) ; car on ne possède aucua document sur le nombre des récidives, antérieurement à la création des maisons centrales. Mais il est une autre comparaison que 1 on a invoquée contre

(1) Parmi les ministres qui se sont le plus oecvpés de ranëfioratioB des prisons, on doit ci 1er M. le duc Dectxes. En 181 9» il donna ▼cri lubie el forte impulsion à la réforme, par Torganisation de la et surtout du Conseil royal des prisons, et par la pnblicaliott d'un rapport gcrféral sur les prisons du royaume , aTCc un résumé de renseignemens à l'appui. M. Decazes fut secondé par deux hommes habiles et faborieui , dont l'on, M. Villars, qui a quitté depuis deux ans la section des prisons au ministère de l'intérieur, et Taulre, M. Ardit, qui la dirige aujourd'hui. Quoique je puisse différer d'opinion aTcc M. Ardit sur plusieurs points en matière de réforme des prisons , nul ne rend pins qoe moi justice à sa rare capacité.

(9) Il est juste de faire observer que l'amélioration du régime matériel et ranitaire dans les maisocs centrales, en diminuant d'une manière très notable la mortalité, a dâ contribuer i augmenter le nombre des récidiTcs. M. Ardit a fait, sur la maison centrale de Melon » one «tftit*» \\tynt çntri^mic À ce sujet^ dont |'impres»ipq sérail Qtilç,

ms L'sAfPRisoiriYEMEirr. 329

les maisons centrales, et qui a répandu, en France et à l'étranger, sur le régime de ces maisons, une opinion injuste qu il importe de rectifier.

Il est en effet une opinion qui s'accrédite déjà, non pas sur le bruit de quelques assertions gratuites ou de quelques récriminations déclamatoires, mais sur lautorité officielle des chiffres, et sur la parole grave des statisticiens les plus consciencieux. En face des témoignages des comptes-rendus de la justice criminelle, M. Guerry ( 1 ) s'écrie : « En France,

• presque le tiers de vos condamnés tombe en rétcidive; et, ce que Ton aura peine à croire, dans

• vos maisons centrales, où la philantropie s'occupe ■ presque exclusivement d'adoucir le sort matériel

• des détenus, le nombre des récidit^es estaujour-

• d'hui plus considérable que dans les bagnes. »

Ici nous sommes heureux de prouver à quel scrupuleux contrôle nous soumettons les résultats qui accusent le régime de nos maisons centrales, et combien nous éprouvons de regrets, quand la conviction nous force à les accueillir, et la vérité nous oblige à les avouer publiquement. Car peut-on se défendre d'un sentiment de sympathie et presque de solidarité, pour des établissemens en partie confiés à votre inspection ; surtout quand ces relations

(1) Page 17, Bssai lar U Statistique morde de la France, oatrag»

33o THÉORIE

d'inspection accroissent vos sehtimens d'estime pour la plupart des hommes chargés de leur direction; parce que vous apprenez dcjour en jour à mieux distinguer le bien qu'ils font, du mal qu'ils ne peuvent empêcher? Hâtons-nous doue de le dire : quoiqu'on ne puisse contester le caractère officiel des chiffres qulnvbqùe M. Guerry; (quoiqu'on ne puisse critiquer l'exactitude de ses calculs, cepencfant la conclusion est erronée. On y méconnaît eh effet la pli^part des principes que nous avons développes dans le châpitrie précédeYit; cbmmfe règles e^nti^es datis les jugemenis comparés de ta moralité t^elative ttbs établissemétis dé détention; âoiis le hippo'rl des récidives.

Les bagnes et les niaisôhs centrales forment deux classes d'étâblîssettiens tout-â-fait distincts, sous fe rapport des sexes , des âgeà , de la durée des détentions, dès élémens de la population. Or, chacune de ces difi^rence^, sauf là ^remi^re, est en faveur des bâgnek , dâtDà le calcul des probabilités de la récidive.

En effet, Sous le rapport dies élémens de lapopuktitm> e'est aux niâisotis cettft-âles qu'appartient cet éléMetat progressif de là èrîmlnalîté et de la l^écidiviè, que nous avoiis partout reûcolitré et signalé comme tel, l'élémenA correctionnel, l^onr M fahse uiie idée pr^rase de l'influence qu'il âoil

DE l'emprisottnement. 33 1

exercer dans les maisons centrales sur le hioiiVement des récidives, prenez Poissy, la seule maiéo& qiii lui soit exclusivement affectée; et voyez, dans tou& les tableaux statistiques des comptes-rendus de la justice criminelle, l'intervalle qui sépare la maisoti de Poissy, du rapport moyen des récidiveîJ ^ôur toutes les maisons en général , ou du rapjpoirb réel de chacune d'elles en particulier.

Sous le point de vue de la durée Aei détentiofaà ^ quelle différence entre les maisons Centrales et les bagnes, sous le rapport des deux principes qite nou avons posés, relativement au minimum de la dut*éè des détentions et au cumul de^ récidives!

Le régime des maisons centrales, quel qu'il s6it> ne peut être responsable de la conduite des détenùk qui n'ont fait qu'effleurer plutôt que ressentir son actioh. Ainsi on ne peut sérieusement regarder comme ayant pU, hon seulement èonsërver, tnai^ pas même recevoir l'impression de l'action disci^ plinaire des maisons centrales, les détehus qui j ont séjourné moins de deux ans. Pour juger ce régime, tel quel , des maisons centrales , il faut au moins lui accorder notre minimum de deux ané de ^jour ; or , il y a pluà de là moitié des coiidanltté^ eiivoyé^ aux maisons centrales^ qui y séjburnèi^t moins de deux ans (i), et ne peuvent par consé-

(i) Voici, pour toutes les maisons centrales , quel était, en iâ^9» U répartition de la population des détenus d'^après la dures des diéteotiiQ^s \

339 THiOMB

quent recevoir rimpression de Taction disciplinaire. Peut- on comparer de pareib établissemens aux bagnes, où le minimum lëgal de la durée des séjours est de cinq ans, et le minimum réel de plus de quatre ans?

On conçoit à quelles erreurs sont entraînés les statisticiens I quand ils viennent, dans leur jugement comparé , sur des établissemens différeus sous le rapport de la durée des séjours , imputer à une augmentation de libérés en récidive, ce qui n*est qu'un cumul de récidives parmi les mêmes condamnés ; cumul que facilite dans les maisons centrales ce roulement des sorties et des rentrées opéré par la brièveté des séjours, et que la longueur des détentions entrave et interdit souvent même dans les bagnes»

La comparaison du nombre des récidives parmi les libérés des maisons centrales et des bagnes, devrait se borner à la population réclusiounaire des maisons centrales; car là seulement le minimum légal de la durée de la condamnation est le même que pour les travaux forcés»

Que les comptes-rendus de la justice criminelle constatent donc, dans cette sphère, l'état comparé de ces établissemens, et nous ne doutons pas que le

à moins d'an «a, 6,so8 ; on an i deoseidusiTement, 3,997 • ^^^^ '"^^ |roU tidminftentf 9.74') ^î* ?n«à cinq. 9«774s cUi<{ aqi (t4i<f

DE l'emprisoitnemjent. 333

nombre des récidives ne soit plus considérable dans les bagnes que dans les maisons centrales.

Mais même , en admettant l'élément correctionnel y et en descendant jusqu'à deux ans dans réchelle des condamnations, le tableau comparé du nombre des libérés en récidive n'assignerait pas encore au régime des bagnes l'avantage sur le régime des maisons centrales.

Sur looo forçats libérés j en i833y il en a

été repris , la même année.. . 80

— libérés de deux ans et plus de

détention 55

Sur 1000 forçats libérés, en 1882 , il en a

été repris, en i83a et 33. «.135

— libérés de deux ans et plus. ..137 Sur 1000 forçats libérés en i83i , il en a

été repris , en 1 33 2 , 32 et 33.. 1 33

— libérés de deux ans et plus . . . 148 Sur 1000 forçats libérés en i83o, il en a

étérepriseni83o, 3iy3Qet33. 128

— libérés de deux ans et plus. . . 126(1)

Ce nombre de libérés des maisons centrales com-

(a) Nous dcrons ce document statistique à M. Arondeaui qui a bien Toolu le rédiger, sur notre demande , d'après les éléinens oCficieb des comptes-rendus.

pr^od, il est vrai, les femmes, qui présentent, dans le mouvement des récidives comme dans celui de la qpiminalité même, un chiffre toujours comparativement inoins élevé que les bommes ( i )•

I^ais cet avantage du mélange des sexes est plus que compensé, dans les libérations des maisons ceo- |raies, par les désavantages des influences de Hge.

D'abord , on ne peut être condamné au bagne qu'après Tâge de seize ans; ensuite, la durée des condamnations temporaires est de cinq à vingt {i\

(i) Yoy. le chaintre précédent où nous avons constaté ce rrsaltit

(a) n'aprês le rapport ofSciel inséré au Moniteur du a a août i^A^ population des bagnes était ainsi répartie :

Condamnés i dix ans et au-dessous, 4*40^; à plus de dix ans, i ^^Sà vie. 1,193. — Depuis, la population des bagnes h sensiblemeot diminué.

D'après 1rs relevés qui ont été faits au ministère de la marine, roici, de i83o i i83S. l'état de la population des bagnes an 3c décembre ii chacune de ces années :

ARféaa,

TOCLoa.

iJ'33 3,095