MAISONS

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Bysses. . . .

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Nîmes. • . • Clcrmont • Cadillac. . .

Hagi|eneau»4 MontpeUier.

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LIBÉRÉS DiC

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repris

la même

ancée.

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o,oi 0.07 o»ot

(0 Voyez page 3x4 et 336, où nous examinerons les calculs àà L Giâerry sur rinCluènce de l'Age.

DE L'EMPRISONlfEMEin. 3g5

parce que les récidives se concentrent génëralement dans un noyau de population qui en fait presque monopole. L'augmentation des récidives vient surtout du cumul des récidives : or, ce cumul est en raison de la longueur des détentions. Ce principe avait été méconnu jusqu^en iSoQ, dans la rédaction du tableau que comprenaient chaque année les comptes- rendus de l'administration de la justice criminelle y où l'on comparait le nombre des libérés des bagnes et des maisons centrales^ jugés dans le cours de chaque année, en état de récidive, avec le nombre moyen des condamnés respectivement sortis de ces établissemens depuis dix ans, a6n d'établir .approximativement le contingeut proportionnel de ces deux classes d'établissement.

C'est sur ce tableau annuel que s'appuyait M. Guerry, pour en tirer la conclusion do la supériorité morale At% bagnes sur les maisons centrales^ sous le rapport des récidives, plus considérables aux maisous centrales qu'aux bagnes ; ce tableau a été «upprimëen i854. Dans son rapport au roi sur le compte-rendu de i834, M. le garde-des-sceaux, ea parlant du mode suivi dans ce tableau, s'exprime ainsi : t Ce mode n'était pas complètement satisfaisant : d'une part, la moyenne qui servait de terme de comparaison s'écartait plus ou moins de la réalité; et, d'autre part, il était impossible, dans

une rt^capitulation qui portaitsur dis années, d'éviter quelques doubles emplois, autre source d'erreur. » Concluons donc et posons en principe , que pour motiver des jugemens dé supériorité relative^ i] ne faut comparer le nombre des récidivesque par rapport à la même classe d'établissemens, assimilés entre eux par Thomogéuéité de sexes, d^âges et de durée de détentions. Les bagnes ne sont comparables qu'aux bagnes; les maisons centrales d'hommes, qu'aux maisons centrales d'hommes; les maisons centrales de femmes^ qu'aux maisons centrales de femmes (i); et s'il y avait des maisons centrales affectées spécialement aux correctionnels , elles ne devraient être comparées qu'à elles-mêmes : Pôissy eu est un frappant exemple (a).

(i) Ce n'est pu seulement sous le rapport de la difTérencc des seiMi mais des élémens de la population et de la dorfe des s^joars* que Ici BiMMu centraki dt ftomes m doivent pas ae comparer aiu; maisoas centrales d'hommes. En effet » les maisons centrales r«*çoiveot les femmes condamnées aui traTans forcés, et remplacent les bagnes soos ce rappt»rt« Bnanite, parmi les hommes, 1rs réclnsionnaîres ne peoTfot rentrer dans une maison centrale en étal de réddive, que ponr un BOh ?ean délit, et non pour un nouveau crime ; tandis que les maisons crntrales de femmes reçoÎTcnt toutes lés condamnées en récidive ponr erimes et délits. Les tableaux dea oomptes*rendus devraient distingaer» dans les maisons centrales affectées aux deux sexes , les rapports distincts des récidives pour chaque sexe; autrement la confusion adocUe mira bcaneoop à l*exactitodt de ces tableaux, at aux condusioos qu'on poorrail tm ttrar.

(a) On m {le i»t difiînMdv q«e ta ^ri^T^té i» néjoun oc loît «pe dfi

it.

Après avoir ainsi éliminé, comn^e inexacts, les^ err": résultats de la statistique dans les tableaux com-

im: parés des récidives entre divers pays, ou entre différentes classes d'établisseinjens de détention dans le même pays/ nous ne saurions même jusqu'à ce jour^ sur la foi de son témoignage, admettre, dans aucune contrée, pour aucun établissement spécial de détention, le rapport exact (lu nombre des réci- ^r^ dives au nombre des libérés. .^ . ? • ^ .

Les écrits de tous les publiciste» qui se sont* occupés des pénitenciers de$ États-Unis; les rapports de tous les hommes qui ont été offîjcijeUement char<gés, par leurs gouvernemens respectifs, d'explorer et constater les. résultats positifjs de ces ëtablissemens, MM* de Beaumont, de Tocque ville, .Wm. Crawford , Julius , conviennent unanimement qu'il est impossible de constater les récidives aux. États- ^ï Unis. L'absence de la surveillance de la haute por

lice, l'affranchissement de passe-port, dont l'usage européen ne s'est pas étendu à l'Amérique, la faci- 0 lilé d'émigrer d*un État dans.uii autre^ tout pro*-

raisons principales du nombre dispioportionoé des récidives à Poissy, qui toujours dépasse de plus du tiers le contingent des autres maisons centrales. Nulle part il n'y a en effet un pareil cumul At récidives. Voici , au i5 mars i836, la répartition de la popalaiion da Poissy diaprés la durée des séjours : à moins d'un an , 365 ; un an à deux exclusiveoif at| ifl5sd«u«aoaàtrois,7S;troifàeioq.8S;cinqidix.9,

998 Tff^ORlE

cure au libërë les moyens de cacher sa r<{ciclive par le changement de nom et de pays. Ainsi, dans le siiième rapport de la société de Boston , lesurîa* tendant de la prison de Colombus (Ohio), déclare que sur cent soixante -cinq condamnés, détenus dans la prison de TOhio, quinze seulement sont en récidive ; mais qu'il en connaît quinze ou vingt incarcérés en ce moment dans les prisons d^Indiana, du Kentucky, de la Virginie et de la Pensylvanie. M. Wm. Crawford, dans son rapport à lord Melbourne, déclare qu'il n'a pas visité un seul pénitencier, sans y retrouver des individus qu'il avait déjà rencontrés antérieurement dans les prisons d'un autre État; et, pourtant, la récidive de ces individus était complètement ignorée des directeurs de ces pénitenciers.

Dans le pénitencier de Genève (oîi le nombre des étrangers au canton forme presque la moitié des libérés) , malgré tout le soin apporté à la rédaction des tableaux statistiques des récidives, il est impossible, en raison de Texiguîté du territoire et delà facilité de l'émigration , qui devient même une me- «ure pénale d'expulsion à l'égard des libérés étrangers, d'arriver à un rapport rigoureux du nombi^e d«6 récidives au nombre des libérations (1).

(i) Toutefois ngm o'iidoplons pm les condtsioasde M. CrMMr*A«droud à cet égard , et noos nous en eipliquerons chapitre 6.

DB L EMPRISONU EMENT. dg^

Nousallons voir^ en effet, dans les chapitres suivans^ que la statistique n'a pu encore donner à cet égard que des chiffres approximatifs, parce qu'elle n'a généralement constaté, non seulement à Genève, mais dans tous les pays étrangers , le nombre de ces récidives que d'après celui des retours à la mêm^ prison : la statistique laisse ainsi en dehors de ses recherches tous les libérés récidivistes qui sont allés subir ailleurs une détention nouvelle.

La France, par l'étendue de son territoire, par la centralisation de son administration , par rhomo* généité de sa législation, par l'organisation de sa police judiciaire^ par l'action répressive enfin de sa po* lice administrative sur les libérés, est assurément de tous les pays du monde le mieux placé pour établir le rapport du nombre des récidives au nombre des libérés. La statistique criminelle a saisi avec inteili^ gence cette heureuse position pour mettre au service des progrès de la science et de la civilisation, ses utiles et laborieuses investigations.

11 n'y a qu'une voix en Europe pour proclamer la beauté du travail et lutilité des services des comptes-rendus de l'administration de la justice criminelle, publiés depuis iSaô sous un ministre qui mérite, par celte initiative, que le souvenir ééé ordonnances de juillet n'efface pas dans l'histoire

ce titre à la reconnaissance de la science et du pays (i).

Et pourtant nous venons de citer le témoignage de M. le garde-des-sceaux, dans son rapport au roi de 1 835, où il avoue l'inexactitude du mode approximatif et incomplet suivi dans les tableaux qui

(i) C^est sous Ml le comté de ^eyronoet qa*a été publié le premier eompte-'réiiAi de ràtfmhiî^rBlion âe la jdstiée ^erinifiiMle en i8«S. I^ gloire d'uD ministre est d*allMber son pom aux flho^ yiiUs qui se font bOus sa direction ; mais son ambition ne saurait être de les avoir laites lui-même : c*ebt pourquoi nous déplorons cette action administratÎTc en Fxanoe; d'Après latfuèUeun ninislre absorbe dBeielhnient tout le bien qui se tpit sous iui » sans. a^eoUoa aucufte dp la coopération des hommes qui y opt le plus utilement concouru» Ce système tuerémulatioD dans radmîrtistratîoh, et devient, pour les ministres etn-teî*mte, l'un des plus gnndp obHidcs mu. nm^iorMioas. qu'ils >eMtittt ttntés.de réaliser, parce que» dans l'administration comme .dao$ la société, il jades hommes, et ce sont toujours les plus distinguée, qui ne tiennent pas tant kirofr leurs sernoes payés en salaires 'qu'en considération : dès lorSf^dads lecli^x dii veiUeuk* pac^i i s^ilM» iliCnlssentp^r prendn celui de l'inaction. Aussi on définit souvent le pouvoir de la boreaocralie en France,' lé pouvoir d'wMrlia. La définition est parfaitement juste ; neus en avons indiqué la cause» et en en «uri trente )e reeiède , le jour où chacun sera apprfîçié et considéré Jeloa jtei ^D^vres^ ,

Ces réflexions nous sont naturellement inspirées par le beau travail des comptes-tendus de la justice cHmlnelle. Sauf quelques savans en France et à L'étraDger^ qui conneitla coopéeeition dès Guerrf de Cbamp* Neuf, des Arondcao , des Bélie et des autres bpminerutiles qui ont tra* vaillé à créer cette statistique et continuent à la perfectionner chaque année? Je n'omettrai pas ici les noms de MM. Renouard, Decrusy et Quesnwt» qui» dans la baute diveqUion de ea imfwoi^ ont oontcâMié puiftsainmevt i leur p^rfeçtipnoeoiMit*

o£ l'emprisonnement. 3oi

déterminent, diaprés la moyenne de dix années, le contingent proportionnel des libérés en récidive, fourni par chaque bagne et chaque maison centrale; tableaux sur le témoignage desquels tç>us les criminalistes, depuis. 1 8'i8, appuient leurs déductions et leurs jugemens, relativement au mouvement des ré* cidives en France.

Pour déterminer le nombre exact des récidives , il faut suivre dans la société les libérés de chaque

prison, et constater, en quelque lieu de détention

que ce soit, les nouvelles condamnations qu^ils subissent. On en avait primitivement senti le besoin et réalisé le projet à Auburn; mais le port des lettres, si élevé en Amérique, rendit la correspondance trop onéreuse pour l'administration de la prison, qui n'était pas défrayée à cet égard par le gouvernement. C'est aux sociétés de patronage des libérés qu'il appartient d'entreprendre cette enquête individuelle que, depuis quatre années bientôt, la société établie à Pans, pour te patronage des jeunes libérés, réalise et poursuit avec autant de zèle que de persévérance. C'est ainsi qu'en servant les intérêts de l'humanité et de la société, par le placement de ces pauvres eufans qu'elle préserve en si grand nombre du danger de la récidive, cette utile institution rend encore un service éminent à la science, car elle ouvre à la

30a TH^BTE

Statistique la seule voie exacte et rigoureuse d^arri- ▼er i la yérité.

Cependant la centralisation de Tadministration en France aplanit des difficultés insurmontables pour la plupart des gouvernemens étrangers. Tout devait donc conseiller le système d*enquête individuelle , comme le seul mode rationnel à adopter dans la rédaction des comptes-rendus de la justice criminelle. Aussi a-t-on reconnu^ dès i83o, la nécessité de procéder a la constatation des récidives, sur des listes individuelles des condamnés sortis de chaque établissement, afin de suivre d'année en année chaque libéré devenu l'objet de nouvelles poursuites.

La statistique crimioelle , en France , remplirait ainsi en ce moment, avec un degré d'exactitude qui n'a pas encore été atteint, les conditions qui nous semblent nécessaires à la fidélité de ses recherches, si, après avoir constaté le nombre des libérés individuellement sortis de chaque lieu de détention, et frappés depuis d'une condamnation nouvelle, elle ne comparait ensuite les résultats, pour motiver des jugemens de supériorité relative, que par rapport à la même classe d'établissemens, assimilés entre eux par l'homogénéité de sexes, d'âges et de durée des détentions.

Toutefois, même avec l'accomplissement de toutes

DE L'EHPRISOHlTEMElfT. 3o3

ces conditions , la statistique des comptes-rendus n'aura pas encore atteint cette exactitude rigou^ reuse^ que -M. le garde-des-sceaux lui assigne dans son rapport au roi (i) ^ car le premier art des libérés^ c'est de tromper la justice par le changement de nom, et d empêcher ainsi de constater leur individualité. Dans toutes nos maisons centrales, nous distinguons les récidwes légales des récidives reconnues à la prison par les directeurs , à l'égard des condamnés qui ont ainsi échappé à toutes les investigations de la poursuite judiciaire. Les récidives reconnues forment une colonne spéciale dans les états semestriels du nombre des condamnés en récidive adressés au ministre. Au i*' juillet 1829, le nombre total des récidives légales dans les maisons centrales était de 3,1779 et celui des récidives reconnues de 987 (2). En i834f chargé par le ministre d'exami-

(1) « C'est maintenaDt sur ces listes indWiduelln des condaoïoës qol sortent chaque année des bagnes et des maisons centrales , listes que Tei^ lent bien me transmettre MM. les ministres de la marine et de l'intéripur» que soqt basés tous les calculs relatifs aill récidites, ce qui donne à ces calculs une txûciiiudû rigouHuu » et ce qui me permet de saitre d'année en année chaque libéré qui devient l'objet de nouTelles pour- Suites, et d'indiquer avec précision Tépoque de sa libération et la prison 4*oa il est sorti. « Bappori au Roi.

('à) Les directeurs et surveilians des maisons centrales situées près le siégedbtHbunaui4 ceurs royales et ceurs d- assises «sont journellettMDt appelés peur édcirer la justice sur des liidividtis doti It réeidite échipA ^ratt i sus leurs renseigneaiCBS pers»BBeli» à tttutei Ici i«?efligatiMS |«didaireik

3o4 TUiOHIE

ner la question des moyens d'afTecterla maison centrale de Limoges aux condamnés en récidive , je constatai que le nombre des récidives reconnues dans eette maison était plus considérable que celui des récidives légales (i).

Ainsi , par un singulier contraste ^ tandis que le retour à la prison, comme base exclusive de la constatation dés récidives^ vicie toutes les statistiques criminelles à l'étranger, c'est au contraire roniîssion d'ajouter* cette nouvelle source de renseignemens à toutes celles qu'on possède^qui altère l'exactitude des comptes-rendus de la justice criminelle en France.

Une fois cette lacune comblée, et il est facile de la remplir par les renseignemens du ministère de l'intérieur, la statistique criminelle arrivera à constater, en France, le nombre des récidives au nombre des libérés d'une manière satisfaisante. Toutefois, jusqu'à ce jour, il n'y a, dans aucun pays, même en France,' que des résultats approximatifs à recueillir des travaux de la statistique criminelle.

Mais alors même qu'en France et ailleurs la statistique criminelle pourrait, en ce moment, constater le nombre des récidives avec l'exactitude la plus

(t) XLa irisitaot» il y a quelques jo«rs, U maison ceotrale de Pois^, j*« Térifië qu'au i*' jauTÎer i836 le nombre des'rëcidÎTes reconnues Hni de 197, tandis que celui des réddiTes légales n'ëlait que de 193. il y a des détenus qui sont écroués sous quatre noms différens» et qui oat réussi I par ce cbaoçement de nom , à éviter les peines de U récidive.

DE L EMPRISOÏ^NEMEICT. 3o5

rigoureuse y croit-on' qu'on possédât alors l'instrument infaillible pour mesurel*, d'une manière absolue, refBcacité de tel ou tel établissement pénitentiaire? Non, sans doute; et cest ici le moment de signaler l'abus que quelques statisticiens ont fait de la statistique, en isolant deux choses qui ne sauraient se séparer/ parce qu'elles ont besoin, pour se contrôler mutuellement, de continuellement s'unir; c'est la statistique des chiffres et la statistique des faits de causalité. T/erreur de ces statisticiens provient de ce qu'ils se sont occupés exclusivement de la première, et de ce qu'ils ont cru, par des additions de chiffres, pouvoir résoudre ou rectifier tous les problèmes des sciences morales et physiques. Rien n'est plus faux, et par conséquent plus dangereux, que cette prétention. Nous nous bornerons à en citer les preuves dans la spécialité qui nous occupe. Il y a aujourd'hui une réclamation générale contre les jugemens de la statistique, sur la moralité comparative du régime intérieur des établissemens de détention. La statistique, dans les chiffres des récidives, conclut souvent, en effet, en faveur de l'étabUssement dont la discipline est évidemment la plus défectueuse, non seulement parce qu'elle n'empêche pas, mais souvent même parce qu'elle propage et favorise la corruption mutuelle des détenus (i). A

(i) M.Granrord| dans soii rapport à lord IIelboiime« s'exprime I. to

?o6 tw4qvh

ceb pet iUtifticieqSy p» rëfiigiant daw rppmip^tmo^ de leurs résultat«f se kornept à répondre qu'on ii# détruit pas l'^oqiience dei chiffres pjir Téloquencn des phrases y et que, quapd iine fois ils ont conclu, il faut prouve^* l'inexactitude des chifiîres et des eak culs, QU accepter U cpnçlusioQ,

C'est ime erreur ; leurs chiffres peuvent Hf^ encts et les conclusions qu'ils en tir^t essentielle^ ipent fausses, Ppur le démontrer^ il ne s'^t quç da contrôler l^s résultats des chiffres par Tétude dof causes. Ainsi, dans l'espèce qni qous pcçupe, toi^ les praticiens savent que l'une ^es caus^ qui i^ flu^nt le plus sur les récidiveS| c'est la condition où se trouveront placés les Ubër^Si k l'époque de leuf retour au sein de la société* Selon qpe la demande du (ravail sera pour eux piqs ou moins diflpcile, selon que les antipathies db la société, à les rejeter de son sein et à les pour3uivre de sa réprobation, seront plus o.u moins pc^ives, le rapport des récidives, indépendamment de la discipline

•ÎD^y page i4 : « The naoïber of reoommiUneots had been ofteâ duelt upOD in reUtîoq to Xhn poiqt; but altkough |he celpr^ of ao indifidael ÎDlo confiqemeni Qay be , as it ioo often n^questionably is, occcasiooed by tbe corruption of a gaol, the absence of such recommiuncots îs 00 proof of the deierripg or parifyind afracis of Ibe emprifODvent. EspericDOt in Bq^laod bas rofnisbe^slrikiog çfideofi^ ia suppod of tl^is fact I some of tbe best prisons ba?ing mor recommiUmeots than otben nich are remarkably defectiTe. » Voyei égalemeat Biamen des Pynimf m inr le ySqtlocicf de Qe^ère,

DE L'BifipmsGinnBMzirr. 9e7

tatApieui^i variera iafallliblemaat d'un pays à tm Mitra, et raAme d'une classe d'ëtatiliss^nent à une autpa classe d'ëtaklissement dans le même paya. Iqaaginez un pénitencier aux États-Unis et un pénitencier en France s à égalité de régime discipli^ naire,la supériorité incontestable devra appartenir au pénitencier américain, par toutes les facilités d'émigration, de travail, etc., qui, aux États-Unis, aplanissent aux libérés les obstacles de la probité^, si <Uffieilement praticable pour eux en France.

En France même, prenez deux établisseroens de Jeunes "détenus, l'un, dépourvu d*une société dé pa* tron^ge pour les jeunes libérés, l'autre, au con« traire, placé sous l'influence de cette utile institution^ et en admettant même la supériorité morale de la discipline dans le premier, vous obtiendrez pourtant, dans le second, un chiffre pioins élevé de récidives.

Il ne faut donc pas, dans la statistique en généra} et dans la statistique criminelle en particulier, par« tir du résultat isolé des chiffres, pour en conclure des jugemens, et des jugemens absolus sur la mora» lité relative des divers systèmes et des divers établis^ semens de détention. La statistique des chiffres n'a ^qe voix consultative dans la solution des problènues des sciences morales et physiques; et au lieu dé eette orgueilleuse pfëteotion à dicter et réviser tous las jugemens, c'est à eUe^ à son. tour, à aounetti|e

3o8 THÉORIE

les siens au contrôle de la statistique des fiiits de causalitë.X'est que , en effet, la vérité , et non pas encore la vérité absolue, mais la vérité relative qu'il a été permis à l'esprit humain d'obtenir, n'appartient à aucune science en ce monde, mais à toutes; elle est dans leur concours et dans leur contrôle mutuels.

Aussi, le témoignage de la statistique, que chacun se croit le pouvoir de rechercher et la capacité d'obtenir, est l'un des résultats scientifiques les plus difficiles à atteindre ; car, pour conclure en statistique, il ne faut pas seulement le discernement à rechercher les chiffres, la persévérance à les poursuivre, la méthode à les grouper; il faut encore ce don merveilleux de l'intelligence humaine, qui lui permet de remonter des faits aux causes, et cette certitude de coup-d'œil qui n'en laisse aucune échapper, car la moindre omission altère la sincérité et compromet l'utilité des jugemens de la statistique.

Telles sont les considérations par lesquelles nous avons voulu rectifier les prétentions, mais non, assûrement, méconnaître les services de la statistique des chiffres, spécialement en matière de criminalité.

Car un service certain, un service immense que la statistique des chiffres a rendu à la cause de la réforme des prisons, c'est d'avoir prouvé que, dans la sphère de la criminalité, rien n'était l'œuvre du

D£ L'£MPRISOir]fEMElfT. 3o9

hasard; que partout les résultats sliarmonisaient, se r^ularisaient entre eux, comme l'expression incontestable de lois qui président au mouvement de la criminalité humaine.

La statistique a démontré , dans le mouvement annuel de la criminalité, une constance de reproduction qui donne à ce chiffre annuel la préci« sion (i) qu'on rencontrerait à peine dans le budget prévu et délibéré des dépenses de l'État. • La part

• des prisons, des fers et de l'échafaud, dit un sa* » vant statisticien (a) , semble fixée pour la société lavec autant de probabilité que les revenus de

• l'État. Nous pouvons énumérer d'avance combien » d'individus souilleront leurs mains du sang de

(i) On peut oonsalter le compte-rendu de la josltce criminelle en France : nom nous bornerons ici à en extraire le relevé dn nombra annnel detaocosët decrioM de iSa6 à Mtp el le rapport det aocaiéf à la popoMon.

AllHilS. nOHlBB

uf AccivsAa.

iSa6 6,99s ce ipn fiét t aeeoié mr 4»557 habitani.

iSaS 7,596 4tSo7

i83s 7,565 4,So4

M. le garde dei iceaai, dam wa rapport an roi , eipliqne rabaiise* ment dn chinre de 1 83o et Vëléralion dn chinVe de i6Sx, par on arriéré dans l'expédition dei affaires en iSSo» moliTé par la aérolntioa de joilf lit » qui entraîna la réor|aniflMiOD des par^netif

(i) M. QtutaeW

3io raioBiE

fleurs semblables I combien seront faussaires} eom*.

• tien empoisonneurs^ à peu près comme cm peut f éaumërer d'avance les naissances et les Aécés qui

• peuvent avoir lieu. »

Vient ensuite cette inë|[alité constante de rq)àrlitton dans ce chiffre de criminalité , qtai^ ab lieu de peser silr toutes les classes de la société) déserté fes Unes pour se concentrer dans les autres (i ).

Enfin, comment méconnaître cette différence marquée dans le mouvement de la criminalité qui) au lieu de se porter uniformément sur tous les genres de Crimes, obéit à une tendance distincte ^ dans les offenses contre les personnes dt dans lès offenses contre lés propriétés^ puisqil^il y a mouvement de diminution dans les unes (â), et

- (i) Toj^. |>ase is de t!tt btitrfcté.

• {%) Dan» itotrodoctiod de tnôfibta^rigéiur le Système pénA en 18971^ pages uTii et i uÎTantes, alors qti'on D'arait encore publié que le edmptereodu de la justice criminelle en i8a5 , l'élablistats que la stftiitiqne criminelle en France démontrerait la dlibintttloil des crimes contre le» penmiiiès^ cdAiàe i^dllal ëe.t'ihfliieoce dt la Hfilisatîoin Toicî , d'après les oon^itès-irendus de iSaS à i83a, la proportion des criiMSOoolfa les personnes^

iSaS — a$ ibr 100

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1827 — al — •

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i8a# — ai ^

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Yoir égalsment 8jritèiiiepéiiitentiiire* toms 1, pagpMift

Dl L'xMPRISOirlfEMEirT. 3l 1

ictroissemënt numérique (i) dans les àutt*eà (a).

Ainsi donc l'itnpdt du triniè, cet ibipôt de ral^îné et dé sang y à son budget airec Sd loi de pertieptidb y de répartition et de spëcialitë.

Là statistique né permet donc pas de doutef qu'il fa'èxisté dé^ lois auxquelles la cl*iminalitë obéit, et d'après lesquelles on la toit acbëléret oti ralentir âôii action y cbncentrei* ses directions, càrslctériser lés tëndandes.

La statistique criminelle, dit M. Guet*ry, devient aussi positive, aussi cëitaine ({ùe les autres sciences d'observation, lorsqu'on sait s'arrétet* aut

(t) Je dii kàinl^iquè , parce t^tie l*accrdls8eiherit ré^l est intre cbbte. Të)r. Système pëilàl, page xxTii et «uWaDtès : Sy^èidè péiiftédtialrê^ toihë 1, page iit.

à ToccasioD de eette aagtneotallofa fatiMërique qde j'avais pridiie dèî U publicfatiota dti (ireiliier cboiptë-rendii, M. Guëtry s'èxpHme ainsi :

k Eiès eridies contre lis pro|)É'îëtés , après éttt reitë I peu près staitiddnairéà pendant trdfs andées, ont {iris tont-à-èoai^ ta 1828 un t acèrbiJSediëtit ecnsidërable, etc., étë. i Si it. iSaerry aidlt comprît IWtiient cD^ltctloiiiiel darii ses trataûi statistiques ; il eût mieux saisi ratch>iS8ement numérique dei atteintes à ta propHété ; câr^ ainsi que je ni dit pages xtix et éutifarites. Système périitentiairë, ibme I, «feat sur ICI JélitÈ eortebtionfaelè que se poKè surtout te diouf emeiit d'augmentation.

(d) t>*Kt>i«s là ^Utiàtiqùé tiiorale dé M. Otierr^, qdi (»faif>retkd lea ëlnh|>te«-rëiidus de iSsS à i89ô, lèé crimes contré les pTClt>riététf ffbfmebt ^St^dë Vti trdii quiiHs dd nddlbrè total des crimB. Le travail de 11. Guefr^ hé couceriié que lèé <c£uiés detâdt les assise^ , et non Uà fMVëniii de fols pbuMui^t^ c6ri«ciibnnëlleiit^n(. Gépefadânt c*eit dans lé iphifrê bbrrectidnnèllê que fé tirôuté là gt^ndë ihajôrité deé vob él to iObiiéa téiitHild iteopHM;

3 1 51 THJOJRIE

faits bien constates , et les grouper de manière à les dégager de ce qu'ils offrent d'accidentel. Ses résultats généraux se présentent alors avec une si grande régularité , qu'il est impossible de les attribuer au hasard. Chaque année voit se reproduire le même nombre de crimes dans le même ordre , dans les mêmes régions; chaque classe de crimes a sa distribution particulière et invariable , par sexe , par âge y par saison ; tous sont accompagnés , dans des proportions pareilles^ de faits accessoires, indifférens en apparence , et dont rien encore n'explique le retour (i).»

(i) Dans rinlroduction de notre ouvrage sur le Système pénal « page xzxiii et suivantes, nous indiquimes dès la publication du premier compte-rendu de la justice criminelle en iSiS» que pour apprécier l'influence morale de la civilisation sur le mouvement de la criminalité, il nr fallait prendre ni la criminalité, ni la France en masse; qu*il bl* lait introduire dans l'examen de la criminalité la distinction des crimes contre les personnes et des crimes contre les propriétés ; et dans l'examen de la France, la division des régions. M* ûuerry, dans son beau travail de statistique morale a adopté cette manière d'opérer, en introduisant seulement une application plus analytique et plus exacte dv principe de la division des régions. Mous nous étions bornés à deux régions, Mord et Midi ; M. Goerry en a admis cinq : régions Nord, Sud, Est , Ouest, Centre.

D'après son travail, qui comprend les comptes-rendus de i8a5 à i83o , on voit que pour les crimes contre les personnes, la plus grande différence observée dans çbaque région , n'excède jamais de plus de quatre eentiéaus la moyenne des six années, et que, pour les aimes contre les propriétés, elle n'est pas de plus de deum eentUmet au-dessus o|i au-dessous de cette moyenne. Assurément, dit M. Guerry, le prodiiit «nnifel des rérolles ^u dea impôts^^dans le^ .diverses fMr|îes 411

Le gouvernement y en face de ces chiffres , ne peut donc méconnaître Texistence^ni négliger la recherche et l'intelligence de ces lois qui constituent pour lui^ dans la sphère de hi justice de prévoyance y le système social à suivre pour prévenir le crime, et dans la sphère de la justice de répression y le système pénitentiaire à appliquer pour en prévenir le retour.

Aussi , chose remarquable ! ce système pénitentiaire y que vous voyez tant d'hommes qui s'intitu« lent des esprits positifs, traiter avec dédain, comme une utopie indigne d'arrêter sérieusement la pensée d'un homme d'État ; voilà que les hommes les plus ennemis des spéculations philosophiques et des opinions systématiques, les hommes les plus esclaves

royaume, ne saurait être évalué d'aTance avec plus deprérisîon, de certitude, que le nombre des vob , des memrtres et des asBaisiiiata.

Sur 100 iadividus accusés de toi» dans tout le royaume y le nombre des hommes et des femmes a été soccessÎTement dans les proportions ci-après :

iSsS iSa7 tSftS iSa9 iSSo

Hommes. 79 79 78 77 78

alojeMMia 7»

sa

Femmes. 9i ai as

Le rapport du sexe est donc connu pour ce crime à iMm tmdUmM près.

. Sur 100 indÎTidns accusés de toi» il y a eu :

Moyenineiw

iSaS xSa7 ' iSaS 1899 i85o

^«^^^aSàSSaos 3i 3a 3o 3Î sl

• Ia plus grande Tariation n'a pas cicédé n^ œntième in-deism oi| f Q-desspqs de Ifimojrenpe.

8i4 mtonni

dct faits 9 les hommes ^ etifiti ^ qui fie viVênt qtlë dans ki chifircs) qui ne oroieiit qu'à teuk^ ttUtèrité; lès Qufetelet eb Belgique y les Ûiierrjr ëti Fhitice ^ éubî* Umient illuminés par le^ daHës ittàttefiduë^ de la statistique^ se ttôUveak ifiiriHGiblfctiié&« ebnduitâ à reebuoaîti^ I à ooustàttr la labiltife de ëe syatètoto pénitentiaire} \ affirmet* lu possibilité^ Ih déeeâsitë même de sofa appltcatioilt Ce sotlt t^ei inflexibles arithméticiens qui crient aujourd'hui te plUft haut el le plus fort tiuk gouvemenieBS :

« Trop kmg^VBmpi voui avec dédaigné ( \ ) témme dm spècmiatioiù dt At sdetucê^ leè pensées de re- Jbmrn dans les Î9is pèhûlteè et dans ù» pritoiu. Iioraque, plUs tai*d) ttsus avea votita améliore», ircnis

avez marché au hasard. Qu'en est-il résulté? En Franoe | presque le tiers de ros eondamnés tombent en fétidivt^; et, ce que l'oh àtit*à {)èihe à Ëtoii^, oaus vds maisons centrales où la pnilanthropîe s'occupe piVsque exdtisifelneni d'ddOucir le sort matériel des détenus f le nombre des réeidives est aujourd'hui plus considérable que dans les pagnes (â). »

Répétons-le donof darii le nloutemeAt delà erimi- ■nltté) Vién i'est lleufrë du hasard; Si vous considé-

(i) ftuerry. Béai waè la Statihîqae ihonle éé Ut t'Fâifcé» (lige 17. r (») mftkmt^mt qm tan i— biiaan M iMll— laii tet le 0hapito« tmfêaU

DE L'zHraitàvirKMZNT. 3l&

rtô) fljôtiu'M: Guenry (i), le nombre iafihi et mrctaftiadCéd qui i^ea Vent faite commettre un drîme, le» ififtifences extërieurcis ou purement persimneUes Jqui ed dëtennîneût le Caractère, tous ne saures eom<» iMnt coneevoîr i|u'ea dernier résultat leur een* cour» amène des efTeta si cofaâtahs; ^ûé les hole^ d'une totontë Hbi'e vienbent ain^i se détèlôtlper dëm tin ordre fiaé^ se resserrer dans dès limitée si étroites ? You^ serez forces de reeonnaîtrè que lès ibits de l'ordife ilioral tout lonmis, corosie oeux de l'ordre physique, à des lois; c|ué te érlrae a sa oausè 5 m sa 1^} et que c'est à roéSf goùvememedt , qu'il appahient de le eombatire et d'en arrêter let progrès; 0

r Le inoUvement de la ciiminalitë tient done évidemmelit à des loia dont la statistique erimincdie ni vèle ^ siifoii la nature y du nloins Feûétenoe' in^ cmitèstable. Or^ dès qu'il eiisté des fois en torfti dêsquêUêg ia criminalité se pi^odûit^ U doit en eùèiêUr nécessairement mui:^ m i^ertm desqMUes an fnmi ehprii^enù^ le retour 0

Si la statistique nd peut fobrmr jusqu'ici que dee chiffres approximatifs sur les es^is des ditèrl ajra» JàËûU de la râbrmê dis j^riams) eUe arrf të dibc

à un résultat bien autrement signiGcatif , bien autrement important, car elle proclame désormais le système pénitentiaire, indépendamment de tous les tâtonnemens incomplets et de tous les malencon- I treux essais de la pratique , comme une réforme

I dont la possibilité et la nécessité sont démontrées,

I par Tévidence même des lois de la criminalité.

Ainsi , la conséquence évidente qui résulte de la I statistique criminelle, par rapport au système pé-

nitentiaire , c'est l'obligation de le rechercher et Timpossibilité de le nier.

La cause du système pénitentiaire est donc désormais gagnée : qu^importe, en effet, quMl n'ait encore aucun témoignage décisif en sa faveur; il rencontrera désormais, dans tous les esprits élevés, cette sagesse éclairée, qui contrôle sans doute avec prudence les essais divers de l'expérience , mais qui attend avec certitude le . succès final. Le système pénitentiaire n^a plus rien à craindre de ces esprits sceptiques et présomptueux , qui doutent de tout , excepté d'eux-mêmes, et tranchent les plus graves questions, par le seul veto de leur oigueilleuse incrédulité.

' Voilà le service que la statistique a rendu au système pénitentiaire. Ce service est immense , car U assure -sw avenir; Pour le système pénitea-

DE L'EMPRISOmrSMXirT. 3k7

tiaire, la force de la statistique, c'est la force dUercule ëtouffant les serpens qui menaçaient son berceau : ingénieuse fiction par laquelle l'antiquité a voulu enseigner aux réformateurs*, ce qu'il faut de persévérance et de volonté en ce monde , pour y faire triompher la vérité.

9it

^ÎKR??^T??'SP???

CRAPITÏIE lY.

I LA stFiaiomiri avlativs du STSTin am^uors des f&i-

SORS nr FEAVCS, AUX itTATS-'tTHISy ET EN SUISSE, D^APAÉS LES misULTATS APPEOZmATlFS DE LA STATISTIQUE y ET d'aPBXS LE TiMOIORAOE FOSITIP DE LA HOTOEliTÉ PUBLIQUE. — ' DBS miSULTATS DU BÉGIMB DBS MAISONS CBHTBALES ET DBS BAONBS DE FBANCB.

Nous avons déjà prouvé , dans le cours de cet ouvrage, que le système pënitentiaire n'avait été nulle part complètement appliqué , ni même clairement défini. On ne peut donc encore invoquer, dans le domaine de Texpérience, aucun témoignage décisif contre le système pénitentiaire.

Mais on ne peut dire, par réciprocité, qu'il n'y ait également dans les faits de l'expérience, rien a conclure en sa faveur.

Si nous ne pouvons avouer nulle part, jusqu'à ce jour, une application complète du système pénitentiaire, ni accepter, par conséquent, sans réserve, la responsabilité de l'épreuve; nous ne prétendons pas pourtant dissimuler en plusieurs lieux et dans plusieurs cas, des essais sérieux d'amélioration.

DE L'sH^âUûmrsMEirr. J19

10 biit â^ ce ehapitre, au oantraif e^ est de oanttale» reti^tenoey et d'appréoier la valeur de oes essaiis. Bien que partiels et ÎBpcHpplets, ils ne sauraieal être sans influence sur TopinioB qu'on a pu et de nlllipe se f<praieii de l'effioaeité présunudile de TemprisQaaement pénitentiaire.

£p effet, si ces diverses aroëlierations, que noua désignons sous le nom général de système oméHopéf assurent à ce systèipe nouveau, comparé à raneien, les avantages d'une incontestable supériorité, ee sera up pqissftut argument en fiiveur de l'eraprisonnenient pénitentiaire) car lQU|es c^ améliorations n'ont ^td obtenues qu'ei) entrant dans la voie qui y conduit.

Srpus allons interroger et suivre, sous ce vi|pport| les e^s et les résyltat^ de U réforpe, non pas, .toutefois, dans tous le^ pays , ipais d'abord en France, d^ns lea inaisops ceptrales et dans les bagnes; puis aux ÉtatSrUpis, d^n^ le^ lit^ts de New-rYork, du C^^nnectîcMt pt de Pbi)adelpl)ie; et, enfin, en puisse, 4aps te (^ftptOQ d# Genève.

Ce choix n'est pas ^rbîtr^ire, mais raisrané. La France est le pays où la réforme a véritablement marché au hasard, sans principe avoué ^ sans système préconçu, en face d'une criipipalit;é qui çç rappoduit pourtant avec tant de régularité dans Tac* complissement de ses lois. La réforn^e, en France , y« Yiué, ep çffet , pour prévepir I9 récidive du e^iOMy

3a6 THÉORIE '

à aucun but , soit pénitentiaire par voie d'amendement ^ soit répressif par voie d'intimidation^ soit même simplement négatif y par le soin d'empêcher la corruption mutuelle des détenus.

La réforme, aux États-Unis, a son système, au moins; système incomplet, il est vrai, car nous ne lui reconnaissons aucun caractère d'éducation pénitentiaire ; mais système positif, pour produire l'intimidation et empêcher la corruption mutuelle des détenus.

Enfin, depuis trois ans bientôt, la réforme, dans le pénitencier de Genève, a, pour la première fois, non pas réalisé, mais essayé , du moins , l'alliance du principe d'intimidation et du principe pénitentiaire.

En interrogeant les résultats de la réforme dans ces divers États, nous en apprécierons donc ra-* tionnellement tous les essais, d'abord dans l'omission de tout système, puis dans l'appUcation diverse de ceux qu'elle a suivis. Tous se trouvent , en effj^ , çerprésentés (i) dans le cadre que nous venons oe tra* cer et que nous allons remplir.

(i) Il est d'antres États qui sont entrés dans la Toie de la reforme » et notamment en Europe, la Belgique, TAngleterre et la Prusse. Mais la Belgique ne présente pas un système noareau. ainsi que nous le disions page 3s5 , note 1. 11 faut en dire autant de la Prusse» qui fait du reste des progrès si remarquables » non seulement dans ses établissemens de jeunes détenus, mais encore dans ceux qu'elle élève ou projette en re momcsipour les adultes, l'un à Insterburg, pour les proTinces orientales «

DB l^emprisonvsmeut. 3a 1

Parlons d'abord des maisons centrales et deç bagnes de France.

N'ayant à nous occuper ici du régime des maisons centrales que sous le rapport moral, c'est-à-dire sous le rapport le plus défectueux , le jugement que nous allons enporter, sous ce point de vue spécial, paraîtra beaucoup plus sévère que si nous avions à tracer et apprécier le tableau général de leur régime intérieur. Alors reloge eût trouvé sa large part à côté de la critique^ lorsque nous eussions parlé du régime de salubrité et de propreté ; du mouvement et de la variété des industries, de l'ordre des comptabilisés, de la tenue des registres d'écrou, et de tous les renseignemens généraux qui préparent à la science une richesse de documens qu'on ne saurait trouver dans les archives administratives d'aucun pays.

L'organisation des maisons centrales en France

r»u(re & Cologne» pour les prorinces occidentales, elle troisième enfin, pour les provinces du centre, à Saxemburg.

Quant à T Angleterre, prise en détail, tous les systèmes y sont reprdsentés, tant anciens que nouveaux : à S;)ringneld. vous trouverez Temprisonnement solitaire sans travail; à Glasgow, l'emprisonnement solitaire avec travail; à WakeGeld, le système d'Auburn, etc. , etc. Prise dans son ensemble, l'Angleterre vient de créer un nouveau système par . les lois de t833 sur la déportation, et de i835 sur rt-mprisobncment

avant et après jugemement. Ce système mixte, qui vent faire reposer la théorie pénale sur l'alliance combinée de l'emprisonnement et de la déportation , ne doit pas être traité ici incidemment : nous en f«*rons autre part rexamen spécial.