CHAPITRE VI
AXàVLOUi SUA LE STSTiltX AKTÉHlStA; tiàÉS LE P^RtiE^tilki DE OEirÈVS.
La Suisse compté d'autres pénitenciers que celui dfe Genève : le canton de Vaud (i) poursuit avec une rare persévérance et avec un louable désir dé perfectionnement (^2)^ le déTéloppement de la disci-
(t) Voy. tonie II, pa^e S46 de notre ouTrage sur le Système péaîteotlaihè en Eiirope et ani État^-tJDis.
(a) Noos BToas tisité pour lé seconde fois en i83| le (lénitfocier dfe Lausanne. Nous y avons remarqué plusieurs améliorations , et noos remercierons Tadministralion d'avoir bien voulu comprendre , au nombre de ces améliorations , la suppression de Ui cage â Id prussienne , i|ue nous avions si ardemment sollicitée. Le régime intérieur du pénitencier de Lausanne est susceptible de beaucoup de perfectioonemens encore; mais nous verrions fevec bien du regret l'administration si éclairée de ce pénitencier se proposer l'emprisonnement solitaire de Philadelphie, comme système modèle à suivre et à adoptt^r. Nous avons déjà, dans tout le cours de ce premier volume, notamment pages 1 13 et soiv., page 349; exposé nos raisons de rejeter ce système. Dans le volume suivant , nous y reviendrons en donnant de plus fortes raisons encore de l'exclure» adand nous le considérerons comme système d'éducation pénitentiaire* ]^eut-étre l'exemple de la loi anglaise de i835 séduit-il le canton de Vaud. — Mais d'abord l'Angleterre n'étend l'emprisonnement solitaire ni aux heures du travail, ni aux exercices religieux et d'instruction. De plus, la loi anglaise n'applique ce système» en ce qui concerne Tempriionnement après jugement , qu'aux petits condamnés. La déportation est là pour recevoir les oondanmés à long terme. Ainsi» c'est à tort que
pline pénitentiaire dans rétablissement de Lausanne. Le canton de Berne ( i ) se montre le digne émule des cantons de Vaud et de Genève , qui l'ont précédé dans la carrière de la réforme. Si nous avions à retracer Thistoire des pénitenciers de la Suisse , ces trois cantons y trouveraient place; mais il ne nous faut ici qu'un représentant de la réforme en Suisse; et nous avons dû prendre celui qui , par sa position , a le plus attiré l'attention publique, et qui semble, dans ces derniers temps y être devenu le point de mire de la critique.
Pour apprécier l'influence et la marche de la ré* forme à Genève, il faut distinguer trois époques de 1820a i836; car cette période de quinze années embrasse trois systèmes différens.
De 1820 au 10 octobre 1825, c'était l'ancien et vicieux système d'emprisonnement, qui règne encore dans la plus grande partie de l'Europe; système si bien décrit par M. le pasteur Diodati (2).
Du 10 octobre 1825 au 16 mai i833, ce fut un
l'on considère l'Angleterre comme consacrant le système de Cherry-HilL Nous aTons inséré , page 370 du tome 1 1 de notre ouvrage sur le Système pénitentiaire, le rapport de M. le conseiller d*État SoiiHé, ({ui prooTC la grande supériorité relative du pénitencier de Lausanne, sur le régime antérieur, notamment en ce qui concerne les récidires.
(i) Tome II f page 536 de l'ouTrage précité, nous avons parlé du pé* nitencicr de Berne, qui parait dirigé par un homme très distingaé.
(») Examen des Documens, page 10. «Qu'était notre priM>n patpliqueP Que sont encore les prisons dans un grand nombre de pays? ■
DB VEXBKlSOVVtMESf. 353
système nouveau dans un nouveau bâtiment, ëlevë sous le titre de pénitencier. Ce système nouveau , détermine par la loi du 28 janvier 1825, et l'arrêté organique du conseil d'État du 3i du même mois, introduisit, par l'efTet des dispositions, d'abord du bâtiment, puis de la discipline intérieure, les avantages de l'isolement cellulaire de nuit et de la la surveillance simultanée de jour; du travail avec la quotité disponible et la masse de réserve ; du silence dans les ateliers; du costume pénal; de l'interdiction du vin et du jeu; et, enfin, d'un commencement d'instruction morale et religieuse.
Mais, d'un autre côté, ce système tolérait la liberté des communications dans les heures de ré* création et pendant la journée du dimanche: il compromettait le principe de la quotité disponible, par la faculté d'en disposer en achats de comestibles; le principe répressif et rémunératoire de la promotion , par la division mal entendue des quartiers et l'absence de graduation dans leur régime intérieur; le principe de l'habitude , par l'admission des condamnés à trois mois; et, enfin, le principe d'intimidation, par l'exagération du bien-être matériel, en l'absence surtout des sévérités de la discipline du silence.
M. Cramer-Audeoud a parfaitement raison (1)
(0 Documens sur le pénitencier de GenèTe, puge tS.
L fi
Bft4 iviomiB
d'appeler ce système de 1826 « un système mixte^
• qui, n'étant pas entièrement celui d'une maison de
• force ou celui d'une maison pénitentiaire, ne pou-
• vait produire ni intimidation ni réformatioo. » M. Cramer aurait dû ajouter, «et qui ne pouvait même empêcher la corruption mutuelle des détenus. »
Ainsi, le système genevois de 1826 était un système ou plutôt un régime intermédiaire entre les maisons centrales de France et les pénitenciers des Etats-Unis : régime supérieur à celui des maisons centrales en ce qu'il corrompait moins, mais infé-* rieur aux pénitenciers américains, en ce qu'il n'empêchait pas de se corrompre.
Dès l'année 1 83o, dans un précédent ouvrage (1)^ loin de dissimuler les inconvéniens du système de i8â5, nous insistions sur l'urgence de la révision de ce système et sur la nécessité d'importantes mo*
(i) Du tyilimê pénitentiaire gn Europe ôittuœBtatS'Cnit, tome II, fagt IcS etfuivantei. Dans ton Rapport fur le projet de réYÎsion de la loi poar k régime intérieur des prisons, fait en eonseil repréteotslif » le 9 juin i83oy M. Lefort, conseiller d'État, s'exprimait ainsi » page 5 : • Dif erses notices ont paru dans plusieurs ouvrages ou écrits përiodi-^ •qaes : des éloges, des critiquée • des conseils de ehungemenê ou de ^cr- •/îrfÎ0iifi«maB( s'y troufent , et nous pourrons utilement en priifiier •pour notre nouvelle loi et pour les rëglemens qui la suivronl. L'on doit •en particulier distin^er l'ouTrage intitulé : Du Syitime pémtentitârû «an Burepê eiûum Biëtê^Vnis, par M. Gh. Loeas. Le second foluac de •cet ouTrage, qui a para tout récemment » contient beanooc^ d'obstrf vations importnlci tôt notre prison péailentisire* a
DE L'siiÉl^yfsèlrlrEMEirr. à5&
^càttonft A y apporter ) dans lé testât tllatëfiel iùtMùè dans le régime moi^al. La loi de 1826 àV9Àty du reste ^ pi^ëvu eUe^même, à ravance, tè bè« soin de révision au bout de quelques années d'<lpfeuve (1). Le but de la loi du 3i janvier i83i fut à^j pourvoiri Cette loi , suivie du règlement organique de i833, constitua un nouveau système qui reçut son application le 16 mai de la même année (2).
Je puis attester Tincontestable supériorité de tt dernier système^ d'après l'examen comparé que j^m ftit, sur les lieux mêmes, des deux systèmes de 18^5 et 1853, dans mes visites au pénitencier de Genève, en 1827 et 1834 (3)- Ce nouveau système réalise les deux premiers principes que nous avons posés comme principes essentiels de l'emprisonnement a^ès jugement :
I * Il empêche la corruption mutuelle des détenu», par la rigoureuse exécution de la discipline du si- Itace , même pendant les momcns de repos ;
n* Il produit l'intimidation à un degré qù*auouti établissement n'a encore atteint en Europe.
Je laisse M. Aubanel , directeur du pénitencier ât Genève, en exposer lui-même le régime actuel.
(1) L'artide 58 de la loi de iSaSJ portait : « La piéimte loi » renie, an plus tard, daos la icHtoa de mai iS3o. » (s) ^^. paie 178.
P) ^V* PV >78- I
356 THiOEIE
a A côte de la nourriture la plus simple et de la » privation totale de vin, de tabac, et de rëcréation de » toute espèce (i), le silence le plus absolu pendant
• toute la durée de la détention et dans tous les mo- »mens de la journée, est la base du régime disci- »plinaire qui y est suivi; la sévérité de la règle, sous
• ce point de vue, est poussée si loin, que Ton punit
• jusqu'à un geste, un signe, un regard d'intelligence » entre prisonniers, et qu'une réduction de nourriture^ t ou le régime du pain et de l'eau, est toujours la con- » séquence de la moindre infraction au règlement, i Comment admettre qu'on adopte par choix un genre
• dévie dont le fond est un travail obligatoire de onze
• heures par jour, lequel neprocurequ'unerétribution » disponible de un à deux sous en moyenne, surtout
• lorsqu'on sait que ce pccule,ne peut être apphqué,
• dans les trois quarts de la prison, qu'à l'achat d'un
• pain dit de munition, ou à des dépenses d'instmcition et de travail supplémentaire. Mais, dira-t-on, »les heures de loisir, de liberté dans les cours ont
• un certain attraitf qu'on en juge en apprenant que i les prisonniers traités le plus favorablement, pub* > qu'il y a autant de régimes disciplinaires que de » divisions, ne peuvent se promener qu'isolément et »en silence pendant une heure par jour, que tous
• les autres sont astreints à une marche monotone et
(i) On admet des momeoi de repos, mais pa> de momeni de récréation.
]>£ l'emprisonnemeht. 357
» circulaire autour de la cour, sous une surveillance 1 non interrompue et qui ne permet pas la plus lé- » gère déviation à la règle prescrite. Enfin, les di- » manches et jours de fêtes, il n'y a d'autre interrupi tion à ce mode d'existence que pour faire passer »aux prisonniers une partie plus ou moins grande
• de la journée, enfermés dans leurs cellules, sous
• l'obligation du plus religieux silence. Voilà l'aspect
• que présente l'ensemble de la prison, sans parler i des règles bien plus sévères imposas aux prisoni niers en récidive.
f Sans doute, cet accroissement de sévérité (1)
• n'existe que depuis environ deux ans pour une
• partie de la prison, et un an seulement pour une
• autre; mais enfin il existe, et il me paraît devoir
(1) Cet accroîsseroent de séTérité est tel que le conseil d*âtat craignait d'en Tenir à rezëcution. On bésîla pendant six mois ; du reste 9 lea plus sages mesures furent prises pour prédisposer les esprits à la transition de l'ancien au nouveau régime. Chaque détenu reçut un exemplaire du règlement» et tous furent mis en cellule pour les empêcher de le commenter en commun et de se concerter. M. Aubanel alla de cellule en cellule leur expliquer le règlement; et enGo , au jour fixé pour l'exécution , une section du conseil d'État se rendit à la prison , et prononça avec solennité l'exécution de ce règlement, précédée d'une allocution ferme et paternelle à la fois, adressée aux détenus. M. Aubanel constate en ces termes , dans sa lettre au Fédéral du i*' avril i836, le premier effet produit par l'application du règlement nouveau : « Il ne se mani- » festa dans la prison , à cette époque, aucune disposition de résistance
• ouverte: il ne se commit pas un seul acte d'insubordination grave»
• collective ou préméditée; mais un profond abattement, une morne
• tristesse se montra sur toutes les physionomies, et tous les prisonniers»
• pris séparément» promirent de se soumettre. Cependant, malgré celte
358 THioEis
B.f^lisfi^re à toutes les exigences (i). Sans dquHittH %CQre on a pu reprocher à notre système péoUenifi^ire d'avoir été trop doux pendant un cartaitt 9 pombre d'années ; mais qui voudra faire à Tadmi- %nistrationlf reproche de n savoir admis ce régime 4 4? grande sëv^ité , que lorsque la ^lécessité en a 9 été généralep[^ent et évidemment reconnue, au |iea ^ de débuter par un système qu^on aurait pH c^ire » inutile f^t taxer d'inhumanité (a)? •
• manîleitatKMi de bonne Tolontë , la dtfBcalté de la transition d'mré-
• gtne è un autre, se Gt sentir pend&nt long-temp^ par uo nombre 10a •cpniidérablc de petites infractions indifiduelles. • Voy« pag«« /3rl;9 de oet ouvrage « où j'ai parlé de la mise à esëculion du nouveau n^ mtni de OeoèTo.
(1) f Qi^ m'objecteva, ditIX. Aubanel,qoeks(aît« parlent plus bivt
• que tous les raisonncmeos, et qu'il y a eu des exemples positifs àf pn- ■ sonnicn rentrés dans la prison eommedans un aaile de leurchoii' Je»'*^
• remercier d'abord que tous ces faits sont antérieurs à TadoptioD dur^ »gime actuel; ensuite c'est par l'examen de ces faits eox-mémes qftt je re*
^pousse ce reproche. Trois ou quatre indÎTÎdusi à ma connaissance, dfpoi*
• dix ans , paraissent avoir été dao^le cas précité. L'un d'eux» oonduildo
• burrau de police à la frontière de son pays , déclara, il est vrai. »>>
• gendarmes un toI qu*il avi^tsurlui et qui devait infailliblement le ^arD^
• ner \ la prison pénitentiaire : mais on découvrit plus tard que, s'ilcvl
• été conduit dans son pays, il j aurait été arrêté pour 00 fait incomf»'
• rablement plus çrave que celui dont il préférait subir les conséqoeoco
• à Genève. Deux autres se trouvaient sans patrie , sans état , s»os rtf- •sources , et 4ans un état de santé tel que la prison ne pouvait être poor ^ eux qu'un l^âpital, où l'on ne pouvait leur appliquer aucune régie •sévérité : la preuve de ce fait, c'est que tous deux sont morts p^v ^ •temps aprèk Enfin le quatrième individu ne peut être envisagé qoe
• aomne une espèce de monomane qui partout ferait exception. •
(s) Extrait d'une letti^ de M. Aubancl| directeur du pénitencier (i< Genève, insérée dans \^ numéro du FMrtU du »3 iévrier. U aèat
DE L'cMPEMOimEMEirT. 35^
Pow B^U8 qui sommes convaincus par l'expërienee que cette monotonie et cette rëgularîtë in* flei^ible d'une vie de silence, d'ordre et de tempi^ r^nce, devient , pour le^ condamné^ , un supplice moral cent fois pire que tout le cortège des châti* mens corporels du fouet et du bâton ( i ) , nous n'hë-
lonraal, à la date du i^'aTril, a publié une seconde lettre de M. Auband. If. Aobanel dêdare qa*il a été provoqué, par plosîenrs personnes rcGommandables, apoblierceslettres. poar faire justice de plusieurs errtrurs répaaduessorla nature mémedu régime intérieur du pénitencier de GenèYe.
(i) Mous dteroBS ici, à cet égard, l'extrait suifanl de la lettre de 11. Aubanel ( FidéMil du i*' anil ) , sur refTet que produit en général le règlement de la discipline intérieure de la prison de Oenève, sur les iadWidus qui arriTent • surtout quand ils en ont babité d'autres on qu'ils sortent des bagnes.
« S'ila osent s'exprimer francbement , et quelquefois Ils le font » Ils tfOUTent à peine des expressions pour faire comprendre toute rborreur que leur inspire cette vie de silence, d'isolement, de travail souvent mi« «utieui. de propreté, de tempérance et d'ordre , à laquelle ils sont soumis. Ils l'envisagent comme un noureau genre de supplice imaginé pour las l^lrp souffrir, et ils sont disposés à traiter de barbares ceux qui les leur iofligenU Et en elTel, rien n'est plus pénible que la règle, le travail •t use tenue décente pour des bommcs qui ont vécu long-temps dans le libertinage , la débauche et la fange des passions les plus bonteuses. Voioi, telle qu'elle m'a été communiquée, une conversation d'un membre du Comité da surveillance morale avec un des prisonnici* ; eHe résume assex bien ne qu'on peut dire sur ee sujet :
9 Vous VOUS plaigoei! Bt que disiei-vous donc quand vous étiei ao a bagua? — J'étais eant fiws mieux qu'ici. — Votre nourriture était in* 9 sulisaDtt. — Qni bien la ration , mais on acbète ce qu'on veut* — Bt » le BM»jea d'avoir de l'argent f ^ On en gagnei —Gomment, on en a fif ne! on tous payait un sou par jour pour ranger les bois de cfaar- • pMpite. -?r Si on n'avait que ça, on serait bien M l mais on fait toutes a sortes d'ouvrages; et puis on n'est pat easbamiBë de trawer du
360 THiORIX
sitons pas à dire que, loin de prétendre pousser audelà le système d'intimidation, nous craindrioDS, avec M. Aubanel, de le voir produire de Taigreur, du
cuivre à l'aneotl : on le fait vendre en TiUe. ou bien les caminda qui travaillent en métaux yooi rachètent.— De sorte que tous Iroova le moyen de voler même aux galères ? — Oh ! parbleu, on n*y fait qie ça. Et il le faut bien , si on ne veut pas mourir de faim. — Et Ifs gardiens r — Les gardiens» on leur graisse la patte. — Mais les chtfy? - Ah damel on est quelquefois pincé , on tous donne la bastoooBdci mais ça n'empêche pas , parce que, Toyes-Toos • on n'est pas nourri i et il faut manger. — Sb bien ! ici tous n'aTei pas besoin de risquer U bastonnade : tous êtes nourri , chauflié, blanchi. — Nourri l belle ooarritnre, pas une goutte de vin 1 Je donnerais bien usa ration de iépina pour un Tcm d'eau-dc-Tie. —Mais votre travail n'est pas pénible. lion, mais il est pttiM; c'est vne teiê que de passer la journée i trier de la gomme ou à tresser de la paille , sans oser lever le nei de àessa son ouvrage, sous peine d'être mmré au pain et à l'eau dans sacelluie; et si l'on raisonne, à la ténàbrwsê» A Toulon^ on travaillait dër, çi c'est vrai, mab on buvait f$rmê, et l'on pouvait causer et rintoai son soûl. — Mais en6n vous êtes bien couché » et à Toulon, toqs élifi étendu sur des planches»— Quand on a bien soupe, on ne bit {>« ^ tention à ça. Et puis , entre camarades* on s'égaie , et le temps ptfe jusqu'à ce que le sommeil vienne. »
a Cette conversation, qui n'est point une fiction, n'a besoin d'socni eommeqUirej elle en dit asses, et elle fait frémir sur le système dfl bagnes. Bh bien! l'homme qui a tenu ce langage est arrivé, au bootde quelques mo», à reconnaître, comme le plus grand nombre des ^rM»' niers, que le silence absolu et les autres règles de discipline et de I^ gime établies dans le pénitencier de Genève, étaient les seuls moyefii propres à le dire rentrer en lui-même, à ouvrir son coeur aoi eibortitions et aux instructions dont les détenus sont plus que janaii l'objet avec ce système, et à lui faire faire de sérieuses réflexions sur soojm» et sur son avenir. Je ne craint pas d'affirmer que plus des trois <\»^ des condamnés tiendraient l'équivalent de ce langage, s'ils étaient ïnU^' logés individueUemeot. »
DE l'emprisonnement. 36 1
désespoir et du découragement, s'il n'était tempère, dans les longues détentions, par l'intervention de l'éducation pénitentiaire.
Nous arrivons à la question de savoir si le nouveau système pénitencier de Genève, après avoir empêché la corruption mutuelle des moralités et produit l'intimidation, joint à ces deux avantages, qui lui sont communs avec les pénitenciers américains, celui de développer l'éducation pénitentiaire dont les pénitenciers américains sont totalement dépourvus.
C'est après le développement des principes , des moyens et des conditions d'application qui constituent, selon nous, l'éducation pénitentiaire, que chacun pourra parfaitement résoudre cette question, en énumérant , d'une manière positive , jusqu'à quel point et en quel nombre même le système de Genève les applique ou les omet.
On verra alors ce qu'il y a de vicieux à Genève dans l'organisation du travail (i), dans la répartition du taux des salaires par rapport aux moralités; ce qu'il ^ a de défectueux dans le système de classification; dans l'application du principe de promotion (2); dans
(1) Voyez déjà pages 43 et 44 àt cet ouTrage.
(9) Le syslème de i833, ayant suifi dans sa divisioD de <iuartiers le principe du dassemeot \é%A des moralités par la Code pénal français , est tombé dans la confusion et dans les erreurs que nous «rons re-
36ft fHiOEIB
le minimum ^ U durée de» condemiiatiom (i)iqiii motive les edmifisions au péaiteueier, etc., etc» ; «( c'est encore moins au dedans, dans les disposîtloqs ii|« complètes du règlement, qu'au dehors, dans romisf io« des institutions complémentaires essentiellenieat liées au système pénitentiaire, qu'on pourra mesurer {'inconséquence d'avoir cherché l'application de Veip^ prisonnement péniteptiaire , sans avoir préalable^ me^l constitué l'emprisonoepient préventif et l'emr prisonnement répressif; c'est^rdire les deuK d?gr^
préliminaires de la théorie de remprisonnemeptqui
P0pcernent les prévenus et les petits eondamoés ;
ijputpns eqcore |ui pombre d# œ» îns|it||^cHIS| prélimipairemeat pu (»imultaoémept du wms né
prochéef I ce code. —Voyez cbap. m, pmntère partie, peK.4S.
Iff ijrilèfM <ie iISS • fiiH pourlaol «ae ÎMief alieo es crtfaBl le qaa^ fiet spécial décliné au| condaïqpés rp répi4ive, L'ipopTCtioii cs| nalbeureuse, parce qu'elle est absolae. La récidive n'est pas le signe absoh d'une plus (rende penrersité , Mais trop soufent Peiprtsaion des obstafl^|q^t fumqt repdg |ç friHii fi 1« probîUf pdv c^niéipMql , fiaK difficiles aux libérés, Ausfi aToqs-ooos combattu en franco i dans ua Rapport au ministre, l'ori^anisation de maisons spéciales pour les condaaués en Btfcidive eidusiTemeot. Au leite | n'antielppas pas sur en aojct , ^ae K^ traiterons ^ns le dcwèm# volume.
(i) Voyez déjà pages 4^ et 44 de cet ouvrage. — Cette qqcstioo e* capitale pour Genève, avant de se jeter dans des frais de construction. Le pénitencier proprement dit n'est pas insuffisant sdon noos, parce qu'il doit se borner «me condaanatiqqs I denx ans et ploa. Ce q«*U eA Ofint d^orfanlser à Genève, c'ett l'eaiprispnntmcnl préf«Blif pew le» pB^vcnvs et erwéi, # l^amptiananement lépreMÎf p«ar leai
mIa MMlemoiis de *t— » a^k
DE L'sxpBisoiiNEinsirr. 3^
sabres , Torganisation d'un ëtablissement «p^ial poi)p
les jeunes détenus (i). .
Le système de Genève qui, au dehors, est îsoM de ces institutions , et dépourvu au dedans du principe ^e l'habitude, comme base de l'organisation régIém(Bf|taire, ne constitue donc pas un système d'éduçatiqp pénitentiaire. Mais son règlement, qui n'est pas mny sollicitude pour l'éducation morale et religieuse ; sep r^ime, qui vaut encore mieux que soi^ règlement, par l'interprétation et l'application qu'on en a faite BOUS ce double rapport, donne partiellement ^n p4r ^
nite^çier de Genève un caractère pénitentiaire, qui i)'appartient à aucun pénitencier américain.
Tel est le tableau résumé des Ito\s systèmes dqnt la ÇQpr^e période de 1 8ao à 1 836 offre l'application ^Hgç^ive 2 et permet ainsi la curieuse et utile çoiqpftraison. i
Comparé à Tanciep ^stème de 1 8ao , le systèqie nouveau de 182 5 aune incontestable supériorité, 4e l'aveu de tout le monde, et d'après le témoignage d'ailleurs de la statistique. Pendant les cinq années, en effet, de 1820 à 1825, la proportion des récidives a été de a6 pour 1 00 en matière correctionnelle, et 4 1 y^ pour 1 00 en matière criminelle (2). Tandis que sous
bs'* ;
f'^ (i)yojext.nip.4o5etsuiT.
(a) Il €st évident que cei proportions • pabliéei dans le tablera inprimé par le (oaTcmement génefois ma lc| récidiTes« mroduit^ par
:iî
le système nouveau, de 1826 à 1 836| le rapport des récidives a été de 1 5 pour 1 00.
I^ supériorité relative du nouveau système de 1825 par rapport à Tancien est pleinement reconnue par M.Cramer-Audeoud lui-même, qui s'exprime ainsi dans sa réplique à Fauteur de Texamen des documens (1): « L'auteur, dit*il, commence par un » parallèle entre Tancien et le nouveau système des 9 prisons, tout à l'avantage de ce dernier : à ceci nulle » objection : je l'avais reconnu avant l'anonyme, et je » m'en réjouis avec lui. »
Le régime de iSsS a donc été un progrès incon« testablc : jugé en lui-même, il était trop défectueux sans doute pour produire toute l'efficacité qu'on doit attendre d'un bon régime pénitentiaire ; mais le système pénitentiaire, dans cet aveu unanime de la supériorité relative du régime de 1 825, n'a pas moins retiré de cette première épreuve l'argument qu'il en pouvait attendre en sa faveur.
M. Diodatî « p. ao » avouées par M. Gramer-Audeoud ( p. S , sopplément] , sont pourtant encore au-dessoas de la fërité. Il est impossible , en effet , qae les récidives soient moins nombreuses parmi les correctionnels que parmi les criminels : c'est contraire à tous 1rs principes et à tons les faits de la science. Je n'imaginerais d'explication locale , qœ dans la disposition législative qui permet à Genève d'arbitrer et bouleverser les pénalités du code français. Si Ton a puni les criminels par des peines correctionnelles, tout s'explique. Autrement, recbercbez l'erreur, car il y en a une.
(1) Page 5 du supplément.
DE L'cMPRISOKNEVElfT. • 365
Maintenant il en sera de même du système de 1 833. Les avantages de ce système doivent inspirer de légitimes exigences d'une supériorité relative sur le système de i8i25; car tout progrès vers Fapplication du système pénitentiaire doit entraîner un résultat d'amélioration relative. La période des deux années ^ de 1 834 et 1 835 , est trop courte pour devenir un objet de comparaison; mais du moins déjà elle est. un présage de succès; car M. Aubanel nous annonce que le nombre des individus tombés une première fois en récidive dans la prison pénitentiaire, qui était de dix en i833 , s'est réduit à six en 1834; et n'a plus été que de deux en i835 (i).
Tels sont les résultats du système amélioré dans
(i) LeUre publiée dans le Fédéral du aS février. M. Aubanel ajoute : • Le compte-rendu de l'administration du conseil d'État pour i835 a établi pour la prison pénitentiaire. ces deux faits : i* que le nombre des punitions pour actes d'indiscipline a diminué successif emeni et presqui de moitié depuis deux ans» quoique l'administration ait tendu constamment à accroître le système de sévérité, jusqu'à ce qu'il ait atteint le maximum convenable, et j'estime qu'on y est arrivé; a* qu'en iM35 les prisonniers ont ajouté volontairement à leur compte de réserve une somme plus forte qu'ils ne l'avaient fait toutes les années précédentes , provenant do quart du produit de leur travail» dont ils peuvent disposer dans de certaines liqûtes. Outre ces résultats qui prouvent et de l'anié- Horation dans leur conduite, et un esprit d'ordre et d'économie» je puis ajouter que jamais ils n'ont employé en secours à leurs familles une plus forte partie du pécule disponible dont je viens de parier ; que jamais il ne s'est opéré autant de restitutions de vols que depuis deux ou trois années; que jamais enGn les personnes qui s'occupent de la partie morale et religieuse n'ont eu la satisfaction de voir faire un aussi grand nombre
366 ttriôittfe
le canton de Genève, de i8so i t836. Qiacune déft trait périodes qui divisent eet espace de quinse années y réprésente un système , et chaque système est un progrès qui avance la solution de Tempti*-^ aonnemcut pénitentiaire ,' et qui en prophétise te succès.
Ce résumé fidèle de la marche et des résultats de la réforme, à Genève, ne saurait soulever aucune ilpposition, pas même de là part de M. Cramer^ Audeoud; car M. Cramer* Audeoud avoue le système de 1820 à 1825 comme le pire de tous (1); il se réjouit d'avoir proclamé la supériorité relative du système de iSaS à i833 (2); il ne méconnaît pas Futilité du système de t833y incomplet à ses yeux^ mais éminemment progressif, puisqu'il entre dans ses idées d'intimidation. Enfin la prédilection pour le principe d'intimidation n'est pas exclusive chez M. Cramer. U n'interdit pas à la réforme genevoise
d^lfen mtércMaoi et importans poar la société 1 et, si Tod disait encor» qM tout cela est ua calcai pour obtenir des fafeurs» je compléterai» la preave oootraire en disant qae jamais, sur le nombre des indiTÎdus poiif> Tint recourir en grâce, il n'y en a en autant, renonçant Yolontaircmcai k Texerciee de ce droit , par le sentiment que quelques fautes d'insnbor» dlnation, dont ik n'ont pas su se préserrer, suffiraient, comme ils en ost rexpérience, pour faire rejeter leurs demandes par la commission di recours, en sorte que le nombre da grâoct est chaque année plue reatrelnt.»
(I) Page I , mpplémeiit
àt franchir les limites de remprisonnement répressif; il rappelle lui-même dans la voie de rëduca^ lion pénitentiaire, en proclamant, dans Tarticlt i** de son projet de loi*, la nécessité de l'amendement des condamnés (i).
G>mment donc M. Cramer- Audeoud , par setf deux brochures (2) sur le système pénitentiaire ^é* nevoisy a-t-il eu le malheur de soulever, à Genève (3) et à Tétranger (4), des discussions ou plutôt des divisions fâcheuses sur les choses oit tout le monde était d'accord , et oii il était d'accord avec tout 1« monde?
Quel est le mot de l'énigme? Le voici : Si M. Cramer avait dit tout simplement : J*admets lâ supériorité du système de 1826 sur le système précédent; mais je soutiens que ce système de 1825 n'empêchait pas la corruption mutuelle des détenus ; qu'il ne produisait pas l'intimidation, et qu'à ce
(1) Art. i**. Lu bat du sytt&me péDitcntiaire cit la régéoératioB de» ooniamnés.
{%) La première, pabliëe sous le titre de Document tmr UiytUmê pétùimiimrê é» la prtton de Genéwê , iS34 ; la seedode, loai la titra dt' Supplément au» daeumens , i835.
Cette seconde brochure est la réponse \ récrit de M. le pasteur DiodSlîf intitulé : &Miiitii dêi éotumûni, . (3) Bsameii des comptes-reudus» pir M. Diodati.
(4) Vnyei Texcellent article de M. Biittcmajer, inséré dans la &• I 4e la Ititaa éfnm^rs ils UgiiUuiott éêMS.
368 THIÉORIE
double titre on a sagement fait de le réformer par le système nouveau de i oj3.
Si lauteur des documens eût ajouté qu^il ne trouvait pas néanmoins la réforme de i833 suffisante; s'il eût développé dans ce but ses critiques que nous sommes loin de repousser en masse , car il en est d'excellentes ; M. Cramer-Audeoud , sauf la divergence des opinions sur ce dernier objet , eût été y je le répète, d'accord avec tout le monde.
M. Cramer- Audeoud n'a dit pourtant rien de plus, rien de moins; mais il a si bien confondu les époques et les systèmes; il a si bien su étendre iudistinctement à tous les systèmes, les faits et les cboses qui devaient appartenir spécialement à chacun ; qu'il est parvenu à jeter la confusion dans les faits et l'anarchie dans les esprits, pour tout ce qui concerne le pénitencier de Genève.
DilKns-le franchement : La brochure de M. Cramer, sauf la partie peu étendue consacrée à l'examen du système de i833, nous fait l'impression d'une œuvre posthume, c'est-à-dire rédigée avant le système de i833, et pubHée après. Alors tout se conçoit; car cette confusion, d'abord surprenante de la part d'uu esprit aussi judicieux, s'explique comme une conséquence logique à laquelle l'auteur ne pouvait se soutraire. Rétablissez , en
DE l'empaisonitement. àôg
eflety dans les brochures de M. Cramer^ la prëcision des dates; ses documens ne sont plus en grande partie qu'un anachronisme ^ et il n'était plus permis à M. Cramer d'entretenir le public, en i834, de vices reconnus antérieurement à i83o par d^autres publicistes ; en i83o, par la loi de révision, et en i833 par le nouveau règlement organique.
Nous n'avons donc pas à suivre M. Cramer dans tous les détails de ses documens, puisqu'ils n'appartiennent en grande partie qu'à l'histoire du passé (i).
Cependant il est une partie des écrits de M. Cra-mer, dont nous ne saurions ici omettre l'examen^ c'est la partie statistique.
Si M. Cramer s'était borné à dire que les documens statistiques jusqu'ici publiés sur le Pénitencier de Genève, ne pouvaient servir de règle absolue pour apprécier les résultats de la réforme, parce que ces documens étaient trop imparfaits ; ce n'est pas nous assurément qui viendrions contester ici cette opinion ; car nous avons établi au chapitre m, que non seulement à Genève, mais dans aucun
(i) Dans Texameo pourtant du système de i833 , M. Cramer a émis , nous le répétons, des obser?ations judicieuses, qui prouvent que lorsaue l'on a, comme M. Cramer, Tart d'approfondir les questions « il y a du luxe à ajouter ce^ii de les embrouiller. Cependant c'est le reproche que M. Cramer adresse à M. Diodati : « 11 me paialt difficile, dit-il , de mieux embrouiller le sujet , • page 5.
370 TBtoRn
pays du monde ^ la statisticjue criminelle ne pou- '
▼ait offrir jusqu'à ce jour cette exactitude rigou*
reuse.
Mais M. Cramer a prétendu donner à la statistique genevoise la perfection qui lui manquait , et c*est sous ce rapport que le nouveau tableau qu'il publie y les nouveaux résultats qu'il donne, méritent toute notre attention.
M. Cramer a été frappé d'un rapprochement naturel entre le fait d'expulsion ou de renvoi des étrangers sortis du pénitencier de Genève, à l'époque de la libération, et la proportion considérable de ces étrangers dans le nombre total des libérés : il a pensé qu'il y avait une erreur trop évidente, et de plus trop avantageuse au pénitencier de Genève, à présenter en masse le rapport du nombre des récidives au nombre des libérés , sans distinct tion des libérés nationaux et des libérés étrangers. En conséquence, M. Cramer a fait la distlaction; et une fois cette rectification opérée (1), il a ré-
(1) D'après les calculs de M. Cramer, qui s'étendent du 16 octobre il«5 ta 10 octobre i833, le total des 229 sorties se répartit ainsi : Genevois , laj , dont 34 récidives; Étrangers, los, dont 1 8 récidives.
II. CiMner établit ainai la proportion da nombre des réctdlTeft a» Mmbre des sorties :
Qènevoii» i iar S ^V : Viodoia. i atr 4 ^; Sarajrsrdty i aiir 4 t«
DE L^EMpaisoinrEMEirr. 37 1;
clamé, pour son tableau statistique ^ la confiance absolue qu'il refusait aux tableaux précédens.
Pour nous, nous pensons, au contraire, qu'au lieu d'arrirer à la vérité, M. Cramer n'a fait que s'en éloigner davantage. Quand on décompose une chose y il ne faut omettre aucun des élémens de la décomposition. La confusion des nationaux et des étrangers est une inexactitude sans doute dans les tableaux statistiques publiés sur le pénitencier de Genève; mais ce n'est pas la seule. Il en est une autre, par exemple, non moins importante et non moins nécessaire à constater, c'est le rapport de la durée des détentions ; et nous sommes surpris que M« Cramer l'ait omise dans ses calculs , puisqu'elle n'avait pas échappé à sa sagacité.
M. Cramer ne conteste pas, en effet, la nécessité d'admettre un minimum dans la durée des détem tions, pour permettre à l'emprisonnement péniten* tiaire d'exercer son action. L'auteur seulement en bornant à un an de condamnation la condition d'admission au pénitencier (1), adopte un minimum
(1) Yojes page aS des Docmnens. Toyet diusi te projet de loi de 11. Graner, art. 4 > où il n'admet au pénitcDcicr que les condamnés i un an et au-dessus. Long-temps aTant M. Cramer , nous avions aussi indiqué ce minimum d'uq an, et provoqué son adoption pour la loi même de révision de Genève : voy. Système pénitentiaire, t. il, p. 4oi ; mais l'expérience dous a prouvé depuis qu'il serait insuffisant*
372 THiiORIB
trop peu élevé, et repoussé aujourdliui, àcetitre^ par l'assentiment presque unanime de la théorie et de la pratique (i).
Mais enfin , en opérant au moins diaprés son minimum, M. Cramer devait éliminer les libérés tombés en récidive après un séjour de moins d'un an, et décharger ainsi le pénitencier de Genève d'une responsabilité qui , de son propre aveu , ne pouvait légitimement peser sur cet établissement. Alors l'auteur eût vu aussitôt se réduire de près de moitié le nombre des récidives sur lesquelles devaient reposer ses calculs; et si, au lieu d*un an, il avait élevé son minimum à deux, le chiffre des récidives diminuait exactement des deux tiers. En effet, d'après le relevé que nous avons fait nousmême le i4 août i834, sur les registres du pénitencier de Genève, le nombre des libérés récidivistes jusqu'à cette époque, d'après la durée des séjours, était : au-dessous d'un an, 16; d'un an à deux exclusivement, 1 2 ; deux ans et au-dessus, i4; total l\%.
Ainsi, sur [^2 récidives constatées du 10 octobre i8î25 au i4 août i834, il n'y en avait que quatorze dont on pût sérieusement et légitimement
(1) C'est la limite admise aajoard'hui dans presque tous les pénileDders amëricaiôs. La question sera traitée , au reste 9 dans le chapitre relatif à la durée des détentions.
DE L'EMPRISOKlfF.MEKT. 373
faire tomber une part de la responsabilité (i) sur le régime du pénitencier de Genève.
M. Cramer n'était donc pas libre de décomposer la statistique du pénitencier de Genève , pour la présenter sous un point de vue partiel et incomplet. Dès lors qu'il distinguait les nationaux des étrangers y il lui fallait s'occuper aussi de la distinction de la durée des séjours , et de tel autre élément encore qui altère l'exactitude rigoureuse de la statistique genevoise. C'est à ce titre que nous sommes fondé à dire y que le résultat en masse de la statistique genevoise s'éloigne encore moins de la vérité, que le point de vue exclusif sous lequel M. Cramer a opéré.
M. Cramer ne voit, en effet , qu'une des faces des questions qu'il traite, ne prend qu'un des élémens des calculs qu'il décompose, et croit, à l'aide de raisonnemens et de chiffres aussi incomplets, rétablir la yérité !...
Ce qui le démontre, c'est la manière dont M. Cramer s'exagère l'avantage illicite que le pénitencier
(i) Je dis une part de responsabililé ; car une autre part retombe sur des causes qui sont élraDgères au régime intérieur du pénitencier de GenèTe » ainsi que nous allons voir pag. 377 , en exposant les inconvé* niens de la situation de GenèTe ; et , ainsi que nous l'aTons déjà dit pag» i3 , en «ignalant les deux graves lacunes de l'emprisonnement pré* ▼entif et de l'emprisonnement répressif» dont l'organisation doit rationnellement précéder Temprisonnement pénitentiaire*
374 TaioKïn
ûe Genève lui semble retirer du calcul fait en masse des récidives 9 sans distinguer les étrangers que Texpulsion ou le renvoi par mesure de police rejettent en dehors du canton. Car, frappé lui-même de ht différence peu considérable , après tout , qui résulte de ses proportions entre les récidives de libérés étrangers et les récidives de libérés nationaux, M. Cramer déclare (i) que ce calcui constate ai^ee quelle facilité et quelle audace les libérés éirao' gers rentrent dans le canton , après leur expul^ sion.
Comment un pareil résultat n*a-t-il pas révélé tout de suite à M. Cramer l'erreur de son point de départ ? Comment n'a-t-il pas senti que les dispositions si illusoires de Texpulsion ne pouvaient compenser, pour le pénitencier de Genève ^ des incoovéniens bien autrement graves? Genève , en eflet, par sa position topographique , qui en fait le refuge naturel des malfaiteurs des trois frontières de la France , du canton de Vaud et de la Savoie (2) ;
(1) Sapplëment, pag. 8.
(s) H* t^Hlander, oonseilterà la coar royale, a signalé avec sagacité les hioonvéniens de cette sHuatton , dans un article inséré dans le a* de Janvier ilS4 <fe la Rerae étrangère de législation. « Ces cnnsidéraàthms sont si paissantes, ajouta-t-il , qu'à Vèpoqw dk torgmmttmlwm dn spénICBcler de Ocnère, elles ont fait dire à plusieurs des plus chands spartisaBS du système pénitentlairei qa'il y aTalt impruémeê à en tenter ■ l'eisai dans cette ville »
DE L'EUtPBisôirirEMEirT. 375
parTexiguïté de son territoire, qui leur permet d*en sortir aussi facilement qu'on y pénètre; par l'agglomération de sa population de passage et de sa population sédentaire ^ qui leur procure tant de facilités de cacher leur nom ; par Tattrait enfin de sa richesse , qui offre tant de ressources à l'exercice de leur industrie criminelle; Genève est un immense appât pour les malfaiteurs et les libérés : c'est un véritable aimant qui non seulement y rappelle tous les libérés expulsés (i), mais encore qui attire , au sein de la population du canton , et par conséquent du pénitencier, sous les apparences d'une première faute y les libérés récidivistes des pays environnans.
( I ) 11. Cramer cite (page 8 du Supplédeat) » ooame argiment contra' le péDÎteocier de Genève y ce fait qu'il est reatré propertionoellement. depuis l'ouverture des deux prisons , plus de Vaudoiê en récidive dans celle de Genève que dans celle de Lausanne. Ce fait prouve précbé- ■if Bt la ▼érilé de notre opinion.
Dans le pénitencier de Lausanne, il y a moins d'étrangers « parce q«e Lausanne of re moins d'appât que Topulenle Genève au désir d'y venir; mais les facilites y sont à peu près les mêmes pour en sorti r, et il est aasûrement à présumer que les libérés de Lausanne sont plus naturail^ment portés à l'émigration , par les mêmes rai!>ons qui doivent au contraire intéresser les liUérés de Genève à la résidence clandestine: parce qu'il est de la nature des libérés de toujours rechercher ragj;lomération de la population et de la richesse, a6n de cacher plus aisément leur nom dans 1rs rangs pressés de l'une, et d'exercer plus lucrativement le ▼ol, au Sfin des ressources de l'autre. Nous ne cherchons pas ici, du reste, a établir une comparaison entre les pénitenciers de Genève, de Lausanne et même de Berne ; c'est un sujet que nous traiterons ailleurs» Hou avons besmn de revoir le pénitencier de Berne.
On peut hardiment déclarer que ce nombre d^étrangersy qui forment environ la moitié delà population du pénitencier de Genève (i), se compose presqu^en totalité de repris de justice.
C'est ce qui nous a fait dire ailleurs, et ce qui doit nous faire répéter ici , qu il y avait bien de la témérité à prendre Genève comme lieu d'essai du système pénitentiaire en Europe. Mais c'est aussi ce qui rendra merveilleux pour nous les résultats de cette imprudente épreuve, si Genève peut recevoir cette écume de libérés et de malfaiteurs que les pays circonvoisins versent dans son pénitencier, sans que les principes du système pénitentiaire en soient énervés ni compromis ; de même qu'elle voit affluer ces eaux qui descendent dans son beau lac, des sommets du Jura et du Mont-blanc, sans qu'elles puissent jamais en altérer la limpidité ni en troubler l'azur.
Voilà pour les étrangers!.. Maintenant, quant aux détenus genevois, nous avons signalé les omissions (a) de l'emprisonnement préventif et de l'emprisonne* ment répressif, conditions préliminaires de Torgani*
(1) Ajoutez qu'à Tëpoque de la translation, le 10 octobre i8a5. vingt-neuf prisonniers , condamnés antérieurement , furent Iranférés de la maison d'arrêt et de correction au pénitencier. C'était la moitié de la population que ce pénitencier pouvait contenir. Or, il est généralement reconnu que tout essai de réforme doit se faire sur une |K>pulation neuve» et non gangrenée par le régime précédent.
(a) Page a5«
DE L'EMPBISOWIfKMKNT. 877
sation du pénitencier: nous avons dit les déplorables inconséquences d'un système qui, pour finir par l'amendeinent dans le pénitencier^ débute par la corruption dans la maison de justice et d'arrêt (i).
Distinguez maintenant, M. Cramer, les nationaux et les étrangers , en calculant les moralités du pénitencier de Genève: parmi les étrangers, voyez pour les trois quarts, des repris de justice des pays circonvoisins: parmi les nationaux^ comptez autant d'habitans de la maison d'arrêt, qui y ont puisé d'abord les principes de la corruption , avant de venir apprendre au pénitencier ceux de l'amendement ; et alors, au lieu d'abaisser et de décrier dans l'opinion de l'Europe l'un des établissemens qui honorent le plus votre pays , admirez au contraire les résultats obtenus, en face des difficultés vaincues!
(1) J'ai visité ceUe maison en i834f et j'y ai trouvé la corruption mutuelle des moralités, et les désordres qui en résultent. L'état de celte maison est le même que celui de nos prisons départementales.
Je dois cependant déclarer que la maison d'arrêt et de correction de GenèTe est micui tenue en ce qui concerne les femmes. Cette prison contient toutes les femmes prévenues , accusées et condamnées. Parmi les hommes condamnéii » cette prison ne reçoit que ceux frappés d'une condamnation au- dessous de six mois, sauf les cas de récidive qui déterminent l'envoi au pénitencier.
CHAPmuE vn.
SB LA miFiftiosiTi &KLAT1TB vo Br%Tku% Auiuomi I ST an
Nous avons vu le sens strict que I*on devait attacher à ramenrlement pënitentiaire; amendement purement négatif, borné aux prohibitions imposées à la probité légale. Nous avons ainsi exclu Famendemeut radical , non pas des résultats possibles, mais des conditions obligatoires du système pénitentiaire.
Mais dans cette sphère même si étroite de la pro* bité légale , nous sommes loin de reconnaître une eflicacité illimitée au système pénitentiaire. La bonté des institutions sociales n*est jamais , ooi effet, qu'une bonté relative; car Thomme ne saurait détacher de ses œuvres Timperfection attachée à sa nature. L'eflficacité des institutions se mesure donc par la supériorité de leurs avantages sur les institutions antérieures qu'elles viennent remplacer. Cette supériorité relative est un résultat
DE L'EMPRïsoimEMEirr. 379
certain que le présent peut réaliser, par Tadoption immédiate du système pénitentiaire. Cette vérité vient d'être démontrée par l'examen des essais, partiels et incomplets, jusqu'ici inlix)duit8 dans le régime moral des prisons; elle est confirmée du reste par le témoignage des praticiens.
' Il y a en eflfet presque unanimité à cet égard parmi les écrits des praticiens qui, distinguant ^ comme nous l'avons fait, la réforme légale de la réforme radicale , proclament l'heureuse influence qu'exercerait sur la première, la discipline d'un bon régime pénitentiaire. M. de La Ville est le seul, parmi ces praticiens (i), qui, n'admettant aucune ef-
(1) Quand M. de La Villp. déclare , page 10 de ses Obserrations sar les maisons centrales iliya long-Umpt que Je le répète: nous ne de^ vomi pas eepérer qu'on te corrige en pri$on ; et qu'il ajoute : C*eti éanâ cette pentée qu'ont été rédigées les diverses notes que j'ai remises ûuas ministres depuis quelques années • on désirerait trouver danssa brochiire les d^veloppemens qui doivent nécessairement je rencontrer, à l'appui de son opinion, aur rinulililé de s'occuper, suivant son expression tCKtufsUe, de la recherche de la pierre phitosophale que ton nomme ta rèm forme des condamnés,
Nous regrettons profondément qœ M. de La Ville n'ait cité auoan fait, aocun argument, pour épargner aux hommes graves et réfléchis, qai 40 préoccupent très sérieusement de la théorie pénitentiaire, le ridicule de rechercher plus long-temps celte pierre phitotophate. Cette opinîoa de M. de La Ville nous embarrassait fort, car, réduite à la simple forme d'assertion, elle ne ponrait se combattre que par une assertion contraire» «t nous n'avons jamais eu la prétention, en pareille matière, d'être cm &ur parole. Heureusement l'ouvrage de M. Marquet Vasaelot, directeaf de la maison centrale de Looa. vient à propos nous tirer d'embwrav Personne n'a plus d'expérience que M. Ifarquet Vassclot, qui compte
38d THEORIE
ficâcltéfSoit de probitëradicaley soit de probité légale, compare à la recherche de la pierre philosophale tout effort et tout espoir de réforme quelconque des condamnés. Tous les autres praticiens , au contraire, tels que M. Aubanel, en Suisse, avec les résultats successifs de ses épreuves journalières (i), et M. Cramer- Audeoud lui-même, malgré les dis* sentimens de sa polémique (a); en Angleterre,
plus de trente années écoulées dans radminislration des prisons; personne ne professe one plus profonde estime pour M. de La Ville, auquel cet ouvrage est dédié ; et enfin, quant au talent d'observation, U. Vasselot en a donné, dans cet ouvrage, des preuves qui le classent asaurément d'une manière fort honorable parmi les publicistes qui ont écrit sur la réforme des prisons : sous tous les rapports donc, on peut invoquer le témoignage de M. Vasselot, comme un témoignage éminemment compétent. Or, M. Vasselot a précisément réfuté, page 333 du tome II de son ouvrage, l'assertion de M. de La Ville , et nous répéterons ici sa paroles déjii citées ailleurs :
c J'ai plus de confiance , dit-il, que n'en témoigne un obserrateur pratique , lorsqu'il écrit : Noum ne devons pas espérer qu'on se corrige en prison ; mais cherchons du moins à empêcher qu'on ne s'y eorrampa. J'ai la persuasion qu'on peut améliorer les prisonniers durant leur emprisonnement. »
M. Vasselot cite dans le tome suivant, page 378. notre opinion sur la réforme légale , qu'il déclare partager. Voyes du reste page 38S.
(1) Voir les lettres précitées de M. Aubanel, dans le Fédérai de Genève.
(a) Supplément des documens, article i«' du projet de loi. — Nous comprenons M. Cramer parmi les praticiens, comme membre du co* mité morai du pénitencier de Genève depuis son origine , et comme ctiargé pendant plusieurs années de la direction de la police. A ce double titre, M. Cramer a vu de près les détenus et les libérés.
DR l'emprisoitkement. 38 1
madame Fry (i), avec le touchant témoignage de ses succès personnels, et M. W. Crawford (2), avec l'imposante conclusion de sa grande expérience ; en Prusse, M. le docteur Jullus (3), avec les lumières de son immense érudition pratique; en Belgique, M. Ducpétiaux (4), avec l'autorité de sa position officielle et de son mérite personnel ; tous les praticiens, en un mot, de l'Europe, quelque différentes que puissent être leurs opinions sur le plus ou le moins d'efBcacité delà réforme radicale, sont du moins unanimes dans cette conviction, professée par \ Homme^Pratique de la réforme américaine, le créateur d'Auburn, M. Elam-Linds (5) :
« Que le système pénitentiaire doit empêcher un » grand nombre de condamnés de retomber en » récidive y et en faire même des citoyens utiles y
(i) Voy. tome II , page 3ia de notre ouvrage sar le Système péniteoliaire en Europe tt aux États- Ouis, où nous avons exposé les mer- Teilleux résultats obtenus par celte femme admirable à Nevgate.
(a) M. Crawford a étudié et comparé la pratique acghise et la pratique américaine, et la confiance du gouvernement, dans les concloaions de son rapport, est la preuve de l'autorité pratique de son nom.
(3) M. Julius est un homme qui a étudié la pratique jusque dans de minutieux détails, en Angleterre, aux États-Unis et surtout en Prusse, où il n'est pas sans influence positive sur la réforme.
(4) M. Dacpéliaux, inspecteur-général des prisons de Belgique, est un très judicieux et très lélé praticien. Puisse la Belgique conserver long-temps , dans l'administration , an homme aussi actif et aussi laborieux !
(5) Du Système pénitentiaire aux États-Unis, page 376.
389' THiOAlB
» tfjrani appris en prison un état, tty ccfonl con^ » tracté t habitude constante du travail. Voilà ^ • ijoute-tily la seule réforme que j'aie jamais espéré m produire (i), et je pense que c'est la seule que la 9 société doive demander. »
(i) M. Élam Linds, dont nous n'avons indiqué l'opinion que tons le ttpfoi't de iXficaciié probable du système pénitentiaire , l'ëoiet rëeUe-> mak soua la forme positive des résullats obtenus à Aubum. Noua rét** bliflsons va sa réponse textuelle à cette question adressée par MM. de Beanaiont et de Tocqueville : « Grojez-vous à la réforme d'un ^rand ■ombre de détenus? »
c II faut nous entendre: |e ne croti pas à la réforme tompliu^ ez- » cepté pour les jeunes délinquans. Rien de piug rart que de voir un # criminel d'un âge mftr devenir un bomme religieux et vertueux. Je m n'ajoute point de foi à la sainteté 4e ceu& qui sortent de prison • et |i m ne crois pas que les conseils du cbapelain, ni le?» médiutivnt du détenu » fittsent jamais de lui un bon chrétien. Mais mon opinion e5t qu'un 9 grand nombre d'anciens condamnés ne retombent point en récidive , m tt que même ils deviennent des citoyens utiles • ayant appris en<prt»n » un étal, et y ayant contracté l'habitude constante du travail. Voilà la » finie réforme que j'aie jamais espéré produire* et je pense qne c'est a b seule que la société puisse demander. »
M. Jttlitts, dans les noies de la traduction allemande de l'ouvrage df [. de Beaumoot et de Tooqueville, fait observer que, depuis i83o , suite d'une scission. M. Elam Linds est sans relation avec la maison d'Auburn, et qu'il pourrait y avoir un peu de prévention dans ce qu'il 4it sur la réforme raéicëie. Nous pensons plutôt que l'esprit de M. Linds peut être prévenu, contre l'emploi de moyens d'opérer la réforme lé» gale elle-même, autres que ceux qu'il avait adoptés pendant la dotée de M direction. M. Elam Linds, avec Tempire des habitudes de la discipline militaire, ne peut guère concevoir qu'un système d'intimidatioa; et comme il n'a d'ailleurs créé que celui-là , il est natuielleaieai pca ' porté à en reconnaître les lacunes.
Da nate, îi ae lÎMit pas oublier qa'on a'oppoiaitiJL JUndtqMk
DE L'sMPRISOinfEMKirT. 383
Et en France même ^ ce n'est pas au scepticisme de M. Delaville, mais à la profession de foi de M. Elam-Linds, que se rallient les écrits et les con» viciions des praticiens (i).
M. Marquet-Vasselot, en citant textuellement cette opinion de M. Elam-Linds, ainsi que la nôtre^ que nous avons déjà exprimée dans un ouvrage pr^ cèdent (a), s'écrie : Et nous aussi nous ne doutons point que, grâces aux secours puissans d*un syS'-
système de remprisonoement sdUuîre de Philaddphie. connue critiqaa et comme perfectionnement da sien ; el qu'alors il aTait raison de doatcr que le« miéiiûtions seules du détenu fissent de lui un bon chrétien. N oui pensons. aTcc M. Linds* et nous le démontrerons ailleurs , qu'il ne laot pas abandonner les détenus à leurs méditations; mais qu'il faat au oontraire diriger ches enic l'empire de la réflexion*
(i) Voir page 38 1» note 1.
(a) Nous remercions 11. Marquet Vassdot d*aToir cité notre opioioB textuelle de i83o, imprimée anuit notre entrée dans l'administratioot et qui prouve que nous entendions dès lors la réforme des détenus comme noa« l'entendons aujourd'hui. Voici ce passage, de M. Vasselot* U III« page 378 : « La réforme des condamnés ne saurait être ria^îeaiis : j'en-
• tends par cette expression, avec MM. de Beaumont et de Tocqueville»-
■ 00 qui d'un nMuni faît tm honniie homme, oi qui donmo eu vortuê 9 à qui n*û que da vices. Mais nous concevons aussi , avec M. Gh. Ln- » cas, comment, avec une combinaison habile de tons les moyens physi- > ques et moraux, propres à agir sur les diflereos caractères^ et è exercer » la contrainte nécessaire à l'ordre et à la distribution des traraux ; arec
■ une administration fortement et hiérarchiquement organisée pour le » maintien de la discipline et le scrupuletix accomplissement de toutes
• les conditions nécessaires à la régénérMtion des condamnés, on ptiisto
• enfin obtenir que e$$ éir$$ iorlent du priions tout autres qu'ilsn 'y sont M entrés. »
Ift4 T]¥^OiU|;
tàme pénitentiaire y on n^ arrive un jour à ce qiimi grand nombre dt anciens condainnés ne reiombent point en récidive, seule réforme que la société puisse demander ( \).
M« Diey^ directeur de la. mai&oa cea^e de Peaulieu, qui jouij: iil'une considération méritée par son expérience et son talent, va plus loin encore que son collègue M. Yasselot. 0 sépare les détenus en trois qlasses (je moralités, fîlon,t une seule, et c'est la moins considérable , lui paraît incorrigible (ù). Le nombre de ces incorrigibles , dit-U, excè4e raremjent 1 5 sur 1 ,000 y et il est souvent au-dessous. M. Diey n'hésite pas à déclarer c[ue tous les autres détenus peuvent être efficacement soumis à la discipline pénitentiaire.
Une vérité incontestable que l'on peut donc pro* damer avec le témoignage de la statistique, avec le sentiment de la notoriété publique, avec l'assentl-
ment enfin des praticiens, c'est que la société supporte en ce moment un accroissement de récidives^ en grande partie imputable à l'omission d'un système pénitentiaire, et qu'ainsi l'on obtiendra une notable
(0 Tome III9 page 379.
(a) Brochure déjà citée sar les maisons centrales de détenUon ^ p* i7* Nous reTÎendrons sur ce dassement des moralités» qui atteste, dam M. Dicy, un obserratenr judicieux. Nous ne citons pas d'aotrei écrits de directeurs de maisons centrales» parce que nous n'en coonailNaf |uciin autre li^ré è la publidtét
DE l'emprisonnement. 385
diminution dans le chifïre des récidives, le jour ou le système pénitentiaire s'introduira réellement et sérieusement dans les prisons.
Tels sont les résultats à réaliser dans le présent : nous dirons ailleurs quels sont ceux que l'on peut espérer de l'avenir.
Nous pensons donc avoir suffisamment démontré l'existence possible et nécessaire d'un système pénitentiaire. 11 nous reste maintenant à développer en quoi consiste^ selon nous, le système pénitentiaire^ et à en exposer les principes et les moyens d'appli* cation.
