‹ De La Réglementation Des Ouvrages En Métaux Précieux Depuis Le Très Ancien TempsChapitre 1 sur 64 · CHAPITRE I · texte numérisé non relu

CHAPITRE I

OU IL EST SOUTENU QUE LE DÉSIR DE COMBATTRE LA FRAUDE ENVERS LES PARTICULIERS NE FUT QU'UN PRÉTEXTE POUR LES ORFÈVRES D'ABORD, POUR LE POUVOIR ENSUITE...... 38

CHAPIRE II

LES TITRES. — LES ESSAIS. — LES POINÇONS DE GARANTIE DU PERSON RSR MENARSPRE LS ANT EE AR CET PRE ES TRE CRE 47

Section I. — Les titres des ouvrages d’or et d'argent. Définitions. — Nécessité de l’alliage. — Utilité d’un be légal. — Son origine et ses variations. — Peines contre leSRTCUNAUANLS EU ALTITO RO INR A ee? 47

Section II. — Les Essais. — Où sont exposés les différents procédés employés pour reconnaître la bonté du titre... 55

Section III. — Les poinçons de garantie du titre. — Le poinçon garant de la bonté intérieure du titre. Son origine. L’antiquité a-t-elle connu de semblables poinçons ? Poinçon de la Maison Commune ou poinçon de contremarque. Système des lettres-dates. Poinçons de Jurandes de Paris et de Rennes. — Suppression des poinçons-dates en 1783. Fabrication, insculpation, dépôt et usage du poinçson de la Maison Commune. Sanctions de la contrefaçon des poinçons de contremarque.......... 61

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