INTRODUCTION

Définitions et Intérêt du sujet

De tous les arts qui s’épanouissent dans notre civilisation, le plus ancien, le plus florissant et le plus estimé est cet art délicat et séduisant qui consiste à travailler les métaux précieux en les soumettant aux règles de la plastique.

Cette industrie incomparable peut se diviser en trois branches : l’orfèvrerie, la bijouterie et la joaillerie.

L'orfèvrerie est l’art de mettre en valeur artistique certains métaux réputés précieux selon les pays et les temps. Elle diffère de la bijouterie dont les articles sont portés comme ornements et de la joaillerie qui s'occupe de la mise en œuvre des métaux précieux pour la monture des pierres et perles fines.

Depuis une époque ancienne, ces trois industries connexes ne sont pas libres. La fabrication et le commerce des ouvrages en métaux précieux sont, en effet, dominés par un grand nombre de dispositions réglementaires.

À l'heure actuelle, l’ensemble de cette réglementation, connue sous le nom de législation de la Garantie, vise un double but. D’une part, elle assure le public qu’il ne sera trompé ni sur la nature, ni sur la qualité des ouvrages de platine, d’or et d’argent qu’il achète. Klle combat la fraude et garantit — d’où son nom — l’acheteur contre toute falsification. D’autre part, elle réalise la perception d’un impôt somptuaire à l’occasion de la première vente d’un ouvrage de cette nature et elle lutte contre toute évasion fiscale.

Les deux fins fondamentales que poursuit aujourd’hui la législation de la Garantie, pour le plus grand profit du public et du Trésor, n’ont pas toujours été les buts principaux de cette réglementation.

Nous exposerons Îles motifs apparents et nous essaierons de dégager les raisons véritables des loïs somptuaires qui, sous l’ancien Régime, ont vainement tenté de restreindre le luxe des ouvrages d’or et d’argent. Nous montrerons également comment la réglementation, avant de protéger le consomma-

teur, avait pour raison d’être de garantir à certains producteurs le privilège lucratif et le monopole exclusif de travailler les métaux précieux et de vendre les ouvrages d’or et d’argent.

La réglementation peut gêner des consciences élastiques. Pour la traduire en pratique, un contrôle doit être orgamisé, car nous pouvons poser cet axiome : « Pas de surveillance, pas de loi. » Les vérifications qui doivent être faites, le contrôle qui doit être exercé sont rendus possibles grâce aux obligations qui incombent aux fabricants et aux marchands. Si ces obligations sont enfreimtes, les transgresseurs seront châtiés. Le bon sens indique, en effet, que des prescriptions, pour être respectées, doivent être édictées sous des peines diverses.

Nous voulons étudier ici la cause, l’origine, le développement et le résultat dela réglementation des ouvrages en métaux précieux, des obligations qu’elle impose, du contrôle qu’elle appelle, des sanctions qu’elle édicte. Nous voulons essayer d’apprécier l’excellence de ces dispositions ou nous permettre de dénoncer leur nocivité.

C’est ainsi que nous examinerons, d’abord, quel fut et quel est le fondement du droit de garantie. Nous verrons si la justification qui en est généralement donnée est admissible ou si, au contraire, cette explication est insuffisante. Alors, nous devrons prendre position. L’impôt de garantie est-il acceptable ? Est-il au contraire intolérable ? Quelle solution doit-on adopter et défendre ? |

Nous nous demanderons, ensuite, quel doit être, en l’espèce, le rôle de l'Etat. Doit-il protéger le public, le garantir contre les tromperies, et pour cela, comprimer les fabricants et les marchands intéressés par une réglementation minutieuse ?

Certainies professions, qui intéressent la vie ou la sûreté des hommes, sont honorées d’une surveillance particulièrement sévère. Leur accès est hérissé de précautions méfiantes ; leur exercice, entouré de garanties nombreuses : telles sont les professions de médecins, de pharmaciens et d’avocats. Doit-on appliquer un régime analogue aux orfèvres-joailliers? La liberté absolue de la fabrication et de la vente des ouivrages en métaux précieux me pourrait-elle pas engendrer de graves abus contre l’honnêteté et la loyauté des transactions ?.

L'Etat doit-il, au contraire, se désintéresser de la consommation, et, par conséquent, laisser l’acheteur être son propre garant, se fier à ses seules connaissances, surtout à propos de l'acquisition d’un objet de luxe dont l’incompétent n’a qu’à se détourner ? L'Etat a-t-11 pour mission de remédier à la: somno-

lence des particuliers et de sauvegarder les intérêts des citoyens assoupis ? L'Etat doit-il laisser toute liberté aux orfèvres-joailliers et ne pas instituer une organisation préventive de la fraude ?

Quel est le régime qui convient à l’industrie des métaux précieux ? La liberté est-elle opportune ? La réglementation est-elle désirable ?

Quelle thèse doit-on soutenir ?

Après avoir défini notre sujet et exposé le but de notre étude, il nous faut en démontrer l’intérêt.

Nous étudierons, avons-nous dit, les origines et les causes du régime existant actuellement en France.

La recherche de la vérité historique «est déjà un but en ellemême. Beaucoup d'hommes ont consacré leur vie entière À sa découverte, n’ayant d’autre raison que d'apprendre et de savoir, d’autre idéal que la rectitude de leurs idées.

Mais certains ne se contentent pas de fouiller le passé avec passion pour en collectionner les curiosités. Pour ceux-ci, 1’histoire n’est pas seulement une fin ; elle devient un moyen. Si l’on veut pouvoir apprécier, en connaissance de cause, unie institution actuelle, il faut en préciser les origines historiques. I1 faut éclairer les lois par l’histoire. L'étude des origines de la législation des ouvrages en métaux précieux nous mettra donc à même de peser plus rigoureusement les raisons qui militent en faveur du droit de garantie ainsi que celles qui combattent cet impôt. Elle nous aidera également à résoudre la question de savoir quel doit être ici le rôle de l'Etat, question éternellement débattue, toujours d’un intérêt actuel et d’une importance de premier plan.

De plus, notre essai historique facilitera peut-être les recherches des amateurs d’orfèvrerie ancienne. Depuis quelques années, depuis surtout les remarquables travaux de M. le Baron Pichon, l’orfèvrerie ancienne est devenue l’une des branches les plus aristocratiques de la Curiosité.

Le respect qui s'attache aux choses du passé, la mémoire de ceux qui les ont travaillées ou possédées, le souvenir des vicissitudes qu’elles ont traversées, sont tels que nul esprit cultivé n’est aujourd’hui fermé au sentiment de l’archéologie. Si l’on se représente l’orfèvre au travail, devant sa forge ou à son établi, donnant aux métaux précieux, assouplis par son mar- teau, les formes les plus nobles et les plus harmonieuses, si l’on se rappelle les dangers auxquels ces ouvrages ont échappé pour parvenir jusqu’à nous, comment rester insensible devant ces précieuses reliques, derniers vestiges d’une époque défunte?