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SECTION II Poinçons de l'État

A côté du po‘nçon particulier du fabricant, l’Etat insculpe d’autres empreïntes pour garantir le titre et donner quittance : du paiement de l’impôt. Ces poinçons ont varié au cours du xix° siècle et, pour la clarté de notre exposé, nous préférons distinguer deux époques : avant et après 1838.

$ 1°. — Poinçons en usage avant 1838

La loi du 19 Brumaire avait institué plusieurs espèces de poinçons.

En premier liew venait le poinçon de titre qui était le succes-

seur de l’ancien poinçon de contremarque. Il y avait trois poinçons pour l’or et deux pour l’argent. Ces poinçons repré- sentaient un coq dont l'attitude variait avec les titres, aïnsi d’aïlleurs que le listel de l’empreinte. Ils devaient porter les chiffres arabes 1, 2, 3 indicatifs du titre. Ces poinçons étaient uniformes dans toute la République *. Deux autres poinçons dits de petite garantie d’or et de petite garantie d’argent étaient destinés aux ouvrages trop fragiles pour supporter l’empreinte des poinçons de titre.

On entend par poinçons de titre ceux qu’on applique sur les ouvrages après l’essai par les procédés de précision : ils garantissent absolument l’exactitude du titre qu’ils accusent.

Les poinçons de petite garantie sont ceux qu’on insculpe sur les ouvrages essayés seulement à la pierre de touche. La pierre de touche ne donnant pas le titre à 3 millièmes pour Tor et à 5 millièmes pour l’argent, on ne peut pas déclarer que Îes ouvrages sont dans les remèdes mais seulement à un titre voisin du titre légal.

Deux autres poinçons dits de grosse et de moyenne garantie, représentant une « tête de vieillard vue de face », avaient pour but de constater le paiement de l'impôt. Ils jouaient le même rôle que le poinçon de décharge du fermier. Ils portaient un différent, un signe qui permettait de distinguer dans quel bureau de garantie l'ouvrage avait été essayé.

Les autres poinçons institués étaient Île poinçon de hasard pour les vieux objets, le poinçon des lingots d’or et d’argent

(x) Loi du 19 Brumaire an VI, article 10.

affinés, la marque dés ouvrages importés, Îles poinçons de l’horlogerie, et ceux de recense. Ces derniers poinçons s’appliquaient lorsqu”il s'agissait d'empêcher l'effet de quelque infidélité relative aux titres où aux poinçons !, résultant soit d’une contrefaçon, soit d’un vol des poinçons de l'Etat. Lorsqu'une recense est prescrite il ne peut être fait usage des anciens poinçons et tous es ouvrages existant dans le commerce doivent être marqués de nouveau. Bien que cette mesure soit gratuite, elle est toujours onéreuse pour le fabricant à cause des déplacements qu’elle occasionne. La loi du 19 Brumaire prévoyait justement une recense générale *. Les marchands étaient tenus de porter au bureau de garantie tous leurs ouvrages d’or, d’argent ou de vermeïl pour être gratuitement marqués du poinçon de recense, s’ils étaient revêtus de l’ancien poinçon de décharge.

Tous les poinçons de la loi de l’an VI furent en usage du. 1° Messidor an VI (ro Juin 1708) au 31 Août 1809, époque à laquelle eut lieu une nouvelle recense nécessitée par la découverte de faux poinçons.

Les nouveaux poinçons avaient, d’ailleurs, été créés par le décret du 11 Praïrial an XI (31 Mai 1803). Le décret impérial s'était écarté sensiblement des termes de l’article 10 de la loi du 19 Brumaire an VI qui exigeait l’uniformité des emblèmes pour tous les poinçons de titre de la République. L'empereur décida que les marques des départements seraient distinctes de celles de Paris, sauf toutefois en ce qui concerne les poinçons d’importation. Les poinçons de l’argue, des lingots affinés et de l’horlogerie, le poinçon de hasard n'étaient pas renouvelés.

Ces nouveaux poinçons restèrent en vigueur jusqu’au 16 Août 1810. Un vol commis à la faveur des troubles polifiques de cette époque fut la cause du changement. Une nou- | velle recense gratuite eut lieu et les nouveaux poinçons, créés

par Îles ordonnances du 22 Octobre 1817 et du 1° Juillet 1818, furent dès lors appliqués.

La première ordonnance divisait la France en neuf régions pourvues de poinçons différents de petite garantie d’or et d’argent et de reecense.

Les poinçons de titre et de garantie ne différaient qu'entre Paris et les départements.

L’ordonnance de 1818 instituait un système nouveau ex trêmement ingénieux et qui est encore en vigueur : les poinçons bigornes ou de contremarque.

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(x) Loi du 19 Brumaire an VI, articles 8 et 15. (2) Loï du 19 Brumaire an VI, articles 82, 83, 84.

Les objets à marquer sont placés sur une petite emclume d’acier ou tas, appelée bigorne. La surface de cette enclume était autrefois un‘e et polie : les bigornes n'étaient qu’un accessoire. On grava leurs cornes et elles devinrent un poinçon. Lorsqu'il s’agit de marquer un objet, on place celui-ci sur cette enclume. On donne un coup de poinçon à l’aïde d’un marteau. 11 en résulte deux effets : le poinçon s’insculpe dans la partie de l’ouvrage sur laquelle on l’avait appliqué et le dessus de la bigorne s’impriment sur la partie opposée, sur Île revers de l'ouvrage, juste au-dessous de l’empreïnte du premier poinçon. Si cette contremarque fait défaut, l’authenticité du poinçon peut tre suspectée.

Les bigornes inaugurées en 1810 se distinguaient en trois catégories :

1° Une grose bigorne à une corne, gravée de dessins figurant six insectes différents placés dans des périmètres variés ;

2° Une moyenne bigorne à une corne portant des gravures identiques mais moins nombreuses ;

3° Une petite bigorne à deux cornes, l’une plate l’autre

“arrondie, portant comme gravures : des triangles, losanges garnis de points, barres croisées où parallèles ou enfin des lettres. Cette dernière bigorne seule n’était pas la même pour Paris et les départements.

Enfin, l’ordonnance du 19 tite 1821 créa deux poinçons spéciaux d’horlogerie : « l’écrevisse » pour l'horlogerie d’argent, la « tête de bœuf » pour l’horlogerie d’or, qui devaient être appliqués avec les poinçons de titre et les bigornes. Ces poinçons servirent également à une recense gratuite pour l'horlogerie qui eut lieu du 1° Avril 1821 au 1° Mai 1822.

Mais, entre 1820 et 1835, un nombre élevé de faux poinçons, ainsi qu’une quantité considérable d’ouvrages portant des empreintes entées ou fausses, furent découverts dans plusieurs villes et notamment à Paris, Lyon, Marseille, Bordeaux, Nantes, etc... En 1827, Raïbaud, contrôleur de la garantie, s’empara à Marseille de 51 poinçons et matrices faux. Aussi, une ordonnance du 30 Juin 1835 ordonna-t-elle une recense générale et Ta création d’un nouvel ordre de poinçons et de bigornes.

$ 2. — Système en usage de 1838 à nos jours

Ce ne fut cependant qu’en vertu de l'ordonnance du 7 Avril 1838 que le nouveau système fut appliqué. La composition des sujets et la gravure étaient dûes au magnifique talent de M. Barre père, graveur général des Monnaies. Cette œuvre

Poinçons de l’Etat fran PA D DÉSIGNATIONS

x Platine — titre à <{ 1er titre À tar Or | 2% titre Poinçons “e 3e titre 2 itre ’ destinés \ 1er titre pa | Argent { % titre ouvrages FONeoRE | Or — Paris et D livrés i petite { Paris à la garantie {| Argens 4! Départer consom- Poinçons de 1° Paris malior remarque -2 Départements intérienre Poinçon mixte — ouvrages com FR 1° Paris.

2° Départements.

re de retour.