CHAPITRE III

hes Poinçons

La garantie du titre des ouvrages en métaux précieux est assurée par des poinçons *. Il y a deux grandes catégories de poinçons : les poinçons de maître et les poinçons de l’Etat.

SECTION I

Poinçons de Maître

C’est la signature métallique du fabricant qui, nous le savons, indique l’origine de l'ouvrage. La loi du 10 Brumaire an VI n’avait pas prévu sa forme. Fille indiquait seulement qu’il devait porter la lettre initiale du nom du maître avec un, symbole et qu’il pouvait être gravé par n’importe quel artiste en observant les formes et proportions établies par l’Administration des monnaies *. Celle-ci a décidé, par un arrêté du 17 Nivôse, an VI, que le poinçon de chaque fabricant d’ouvrages d’or et d’argent aurait la forme d’un losamge. La dimension de ce poinçon 1’est pas invariablement fixée comme sous l’ancien Régime, Elle varie, au contraire, selon le genre d’ouvrages fabriqués. Enfin bien qu’une seule initiale soit nécessaire, le fabricant en fait généralement graver deux.

La loi de Finances du 8 Avril 1010 a créé unie marque analogue au poinçon de maître pour les ouvrages d’or, d’argent et de platine de provenance étrangère. Ce poinçon dit « de responsabilité » doit être appliqué par les commerçants procédant, en France, à la première mise en vente d’objets fabriqués à l’étran-

(x) Loi du 19 Brumaire an VI, article 7.

(2) Loi du 19 Brumaire an VI, article 0.

ger. Ce sont les initiales du commerçant et non celles du fabricant qui doivent figurer sur le poinçon de responsabilité dont la forme est ellipsoïdale.

. Les ouvrages en doublé ou en plaqué ne sont pas soumis à l’essai et à la marque de garantie mais ïls doivent porter un poinçon de maître ayant la forme d’un carré * renfermant un symbole choisi par le fabricant, le mot doublé en toutes lettres et les chiffres indicatifs de la quantité d’or ou d’argent contenue dans l'ouvrage *.

Le décret du 26 Mai 1860 a assimilé aux ouvrages en doublé les ouvrages dorés ou argentés par les procédés galvanoplastiques. Ce poinçon de maître ayant la forme d’un carré est obligatoire mais aucune inscription n’est requise.

Pour permettre de distinguer la provenance des objets, un décret du 16 Juillet 1908 stipule que le poinçon de maître des ouvrages en doublé, ou dorés et argentés, fabriqu®s à l’étranger aura désormais la forme d’un carré dont l’un des côtés est remplacé par un arc de cercle. Cet arc de aœercle est obtenw en prenant pour centre le milieu du côté du carré.

Les objets à bas titre, dont la fabrication n’a été autorisée par (la loi du 25 Taie 1884 qu’en vue de l'exportation, doivent porter l'empreinte d’un poinçon de maître ayant la. forme: d’un pentagone irrégulier, composé d’un carré surmonté d’un triangle éqüilatéral.

À l’intérieur du pentagone se trouvent l’initiale du fabricant, un symbole et l’indication du titre *

Un examen rapide de la forme du périmètre du poinçon de maître nous procure donc des renseignements très précieux. Il permet, en effet, de distinguer à première vue les métaux précieux des imitations permises et de connaître la provenance de l’objet.

(1) Commission des Monnaies, 17 Nivôse an VI. (2) Loi du 19 Brumaire an VI, article 14.

(3) Décret du 6 Juin 1884.