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Depuis lors, des modifications partielles sont intervenues et ont compliqué l’harmonie de ce système.

Ce fut d’abord la création de deux poinçons, dit « d’exportation », représentant la « tête de Mercure » et s’appliquant en franchise l’un sur les gros, l’autre sur les menus ouvrages à exporter ”.

Le système de bigornes avait été heureusement perfectionné. Les insectes, au lieu: d’être enfermés dans des périmètres distincts, étaient assemblés par familles dans des bandes en relief séparés par (des listels en creux. La. grosse bigorne comportait 16 bandes ; la moyenne, 13 ; la petite, 17 sur la corne ronide et 21 sur sa corne méplate. Les insectes dans chaque bande ne variaient que par l’entrecroisement des pattes et des antennes ; ils étaient figurés de face dorsale sur les bigornes des départements et de profil sur celles de Paris. La finesse des détails décourageait les faussaires et défiaït l’imitation. Maïs un accident vint bouleverser le service de la garantie. Deux employés de Paris avaient contrefait les poinçons de petite garantie d’or, de remarque et. les petites bigornes. En vertu d’une ordonnance du 23 Décembre 1846, l'Administration des Monmaies s’empressa de modifier ces quatre poinçons. Les poinçons « tête d’aigle découpée » et « tête de rhinocéros découpée » furent remplacés par la tête d’aigle et par la tête de rhinocéros double listel.

La série des poinçons resta intacte pendant dix-sept ans. Alors, un décret du 13 Janvier 1864 *, à la suite de traités de commerce conclus avec plusieurs nations étrangères, vint modifier le périmètre du poïnçon le charançon et lui donner la valeur d’un poinçon de titre. Ce poinçon, insculpé sur les ouvrages provenant des mations ayant passé un traité de commerce avec la France, impliquait le remboursement des droits en cas de réexportation. Le nouveau charançon, au lieu d’être découpé, était inséré dans un ovale. Il existait deux modules différents. Ce poinçon ne s’appliquait pas aux montres qui continuaient à être marquées de la chimère.

Enfin, un poinçon rectangmaire, renfermant les lettres ET, était destiné aux ouvrages provenant de pays non contractants, les montres étant toutefois exceptées. Ce poinçon indiquait seulement que les objets étaient en or où en: argent. Il ne précisait pas le titre.

(1) Loi de Finances du 10 Avril 1839, article 16 et ordonnance du 30 Décembre de la même année.

(2) Circulaire des Monnaies n° 34, du 30 janvier 1864.

Les poinçons d'exportation, créés en vertu de l’ordonnance du 30 Déaembre 1830, étaient les mêmes pour L'or et l'argent et n’indiquaient pas le titre.

Sur la plainte du commerce, le ministre des Finances, Léon Say, fit signer au maréchal de Mac-Mahon, le 27 Juïllet 1878, un décret instituant sept poinçons différents, figurant la tête de Mercure, indicatifs de la nature du métal et de son titre |.

La loi du 25 Janvier 1884, qui autorisait la fabrication d’un quatrième titre à 583 millièmes pour les boîtes de montres destinées à l'exportation, créait également trois poinçons nouveaux : deux têtes égyptiennes (petit et grand module, ce dernier portant, sous le menton, le chiffre 4) et les signes « EXP. 583 M. » compris dans un listel en forme d’ellispse.

Depuis l’application du décret du 27 Juillet 1878, les ouvrages français exportés avec le poinçon de la tête de Mercure étaient marqués, s'ils étaient réimportés, du charançon. Il en était de même des ouvrages étrangers importés puis réexportés avec remboursement des droits. Dès lors, le charançon dénationalisait les ouvrages qui avaient passé deux fois la frontière et ne permettait pas de connaître leur provenance. Un décret du 24 Décembre 1887 a créé un poinçon pour les ouvrages français exportés puis réimportés. Ce poinçon représente une tête de lièvre dans un octogone irrégulier.

Le décret du 29 Juin. 1893 a désaffecté Île poïinçon E T,, prescrit le 13 Janvier 1864 pour la marque des ouvrages provenant des pays non contractants, et l’a remplacé par la marque du hibou. dans un ovale pour l’or et du cygne pour l’argent. Cette réforme avait été rendue nécessaire à la suite de la loi de douanes du 11 Janvier 1892 stipulant que tous les ouvrages d’or et d'argent importés seraient soumis aux mêmes conditions de titre que les ouvrages de fabrication nationale *.

Le poinçon « la chimère », qui était employé pour l’horlogerie importée, fut supprimé. Celle-ci, sans distinction d’origine, devait être poinçonnée du hibou où du cygne. Toutefois, les ouvrages d’horlogerie qui portent la chimère sont toujours en règle.

Le charançon ne changeait pas pour l’or mais pour les ouvrages d’argent le listet devenait rectangulaire,

Le hibou et le cygne servent également pour les ouvrages en or et en argent qui, trouvés dans es monts de piété ou dans les ventes publiques et reconnus aux titres légaux, ne portent

(x) Circulaire de l’Administration des Monnaies n° 6, 19 Mars 1670. (2) Circulaire des Contributions Indirectes n°64, du 12. Juillet 1893.

pas, par la présence de marques officielles, la preuve de leur origine française.

Les droits de garantie ne sont jamais remboursés à la sortie aux objets marqués du hibou et du cygne.

Le poinçon E T est employé actuellement à la marque :

1° Des objets à bas titre-vendus dans les salles de ventes publiques faites après décès lorsqu'il est constaté au procèsverbal de vente que ces ouvrages ont été adjugés à l’un des héritiers ;

2° Des ouvrages anciens ayant un caractère d’art ou de curiosité et reconnus à bas titre. A Paris, les ouvrages à bas titre importés de l’étranger et ayant un caractère d’art ne peuvent recevoir le poinçon E T qu’après une autorisation spéciale.

Le contrôle des objets de platine fut, à l’origine, assuré par les poinçons de l’or ‘. Cette pratique semblait sans danger car la couleur très différente des deux métaux devait empêcher les

‘erreurs.

Maïs, en raison du prix de plus en plus élevé du platine, on a introduit, dans la fabrication des bijoux, de nouveaux alliages d’or, dits « or blanc », € or palladié », dont la teinte frise celle du platine. I1 était urgent de doter le platine de poinçons Spéciaux et tel est justement l’objet du décret du 5 Décembre 1972.

Ce décret prévoit la création de troïs poinçons :

1° La «tête de chien » affectée à la marque des ouvrages de fabrication nationale destinée à la consommation intérieure À

2° La « tête de jeune fille » pour les ouvrages au titre ;

3° Le « mascaron » pour l’importation des objets provenant des colonies françaises où des pays étarngers bénéficiant au point de vue douanier d’un tarif contractuel. En cas de réexportation, les droits de garantie sont remboursés.

Le poinçon le hibou s’applique :

1° Sur les ouvrages en platine (sauf les articles d’horlogerie) qui, provenant de monts de piété ou de ventes publiques et reconnus au titre légal, ne portent Pas, par la trace d’un poinçon de garantie, la preuve de leur origine française.

Pour les articles d’horlogerie, comme ils ne donnent jamais Meu, quelque soit leur Provenance, au remboursement des droits de garantie en cas de Téexportation, on les marquera indistinctement du « Masoaron ». On agira de même pour les objets d’horlogerie provenant de ventes publiques.

A A (x) Circulaire n° 834, du tt Avril roro.

DETTOR ve \

Les objets dans la composition desquels l’or et le platine sont juxtaposés sont marqués des deux poinçons de d’or et du platine. Les objets d’or et d’argent dans lesquels le poids du métal accessoire dépasse trois pour cent du poids total de l’alliage sont marqués d’un.poinçon mixte. Les deux emblèmes de petite garantie de Paris sont juxtaposés et enfermés dans un ovale (or : tête d'aigle ; argent : tête de sanglier).

Depuis 1838, les poinçons de titre pour l’or représentaient la « tête de médecin grec ». Ces poinçons ont été remplacés, le " juillet ro1o, par des poinçons « tête d’aigle », mais les ouvrages marqués de l’ancien poinçon sont toujours en .règle. A la même date le poinçon « tête de cheval », qui s’appliquait à la petite garantie d’or des départements, a été supprimée. La « tête d’aigle », qui existait déjà à Parïs pour la petite garantie d’or, a été étendue aux départements.

Depuis, le système des poinçons n’a pas changé et nous bon. one dresser le tableau récapitulatif des poinçons en usage au * Janvier 1922. (Voir pages 184-185).