CHAPITRE IV

Organisation administrative et Marche du Service de la Garantie

SECTION I

Direction du Service — Attributions respectives de l'Administration des Contributions Indirectes et de celle des Monnaies

Création, composition et suppression des bureaux de garantie. Nomination et fonctions de l’essayeur, du receveur et du contrôleur. Inspecteurs.

La loi du 19 Brumaire an VI avait divisé la haute direction du service de la garantie en deux branches. L’une, relative à la partie d’art et au maintien de l’exactitude des titres, était placée sous la surveillance de 1’ Administration des Monnaies. L'autre, qui comprenait les dépenses du service et les recouvrements des droits à percevoir, était confiée à la régie de l’enregistrement *. Les droits de garantie, au lieu d’être affermés comme autrefois, étaient, en effet, perçus en régie. Bientôt la régie des Contributions Indirectes remplaça celle de l’enregis-

.trement *. Mais le domaine respectif des administrations des Monnaies et des Contributions Indirectes n’avait pas été délimité d’une façon très nette. Des heurts étant nés de cette imprécision, l'ordonnance du 5 Maï 1820 détermina le rôle de chaque administration.

A l’Administration des Contributions Indirectes appartient

(1) Loi du 10 Brumaire an VI, art. 37 et 38.

(2) Loi du 5 Ventôse an XII, article 80.

la direction du service, la perception du droït, la surveillance

des assujettis, le recouvrement des amendes et l'avance des

frais. Les argues lui sont confiées, ainsi, d’ailleurs, que toutes.

les parties du sérvice qui ne touchent pas les lois et règlements sur le titre et le poinçonnage des métaux précieux *

Enfin, elle nomme les receveurs des bureaux de garantie et elle propose au ministre des finances les contréleurs.

L/Administration des Monnaies surveille les essais et le titre. Elle fabrique les poinçons et les bigornes. Elle vérifie le titre :

° Lorsqu'il y a plainte portée devant elle par un particulier contre un essayeur ; 2° Lorsqu'il y a désaccord sur le titre entre un essayeur et un fabricant ° Lorsqu’ die y lest invitée par le gouvernement ;

Le À la requête des cours et des tribunaux.

Elle surveille spécialement Îles essayeurs qui ne peuvent exercer sans avoir obtenu un certificat de capacité. Enfin, elle présente les inspecteurs à la nomination du ministre des finances.

Cette dualité de direction exista jusqu’à ces dernières années. Alors, les pouvoirs de l'Administration des Monnaies furent .

considérablement amoindris et celle-ci réduite à un rôle secondaire. Cette diminution de prérogatives a profité à l’Aldministration des Con‘ributions Indirectes qui, désormais, possède la haute direction de tout le service.

Cette réforme importante a été accomplie par les décrets des 18 Mai et 12 Juin 1900 qui tranisféraient, d’une manière générale, à l’administration des Contributions Indirectes les attributions dévolues à celles des Monnaies. La partie technique du service de la garantie est rattachée 4u service des Laboratoires du ministère des finances.

La Monnaie reste seulement chargée de la fabrication des poinçons et continue à connaître des contestations sur le titre des objets soumis à l’essaï.

La loi du 19 Brumaïre an VI avait supprimé les maisons communes d’orfèvres *. À la place des hôtels de métier, elle institua des bureaux de garantie pour essayer « et constater les titres des ouvrages d’or et d’argenti ainsi que des lingots de ces matières, et pour percevoir. les droits imposés par la loi » *.

Les bureaux sont institués, par voie de décret, dans les com-

(1) Ordonnance du 26 Décembre 1827, art. 0.

(2) Loi du 19 Brumaire an VI, article 30.

(3) Loi du 19 Brumaire an VI, article 34.

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munes où ils sont le plus avantageux au commerce. Les localités comprises dans le ressort de chacun de ces bureaux sont aussi déterminées par le gouvernement, sur la demande motivée des préfets et sur l’avis de l'Administration des Contributions Indirectes et des Monnaies. La suppression des bureaux de garantie est effectuée dans les mêmes conditions que leur création.

Il ne pouvait y avoir plus de deux cents bureaux pour toute la France * mais ce nombre ne fut jamais atteint. En 1800, on comptait 105 bureaux et, depuis, ce chiffre n’a fait que diminuer.

La rapidité et la facilité des moyens de communication a, toutes choses égales d’ailleurs, diminué l’industrie et le commerce des petites villes au détriment des plus grandes. Rennes comptait douze orfèvres à la fin du xviri° siècle. Elle ne possède plus aujourd’hui que deux fabricants spécialisés dans les très petits ouvrages, tels que les bagues, ou réduits à des réparations d’objets fabriqués à Paris et dans les autres grands centres. Aussi, le bureau de garantie de Rennes, dont le différent figurait une croix, a-t-il été supprimé par le décret du 6 Mai 1014 * et son département rattaché au bureau de Nantes.

À l’heure actuelle, la France ne compte plus que 31 bureaux de garantie. Parmi ceux-ci, seize séulement sont dirigés par des contrôleurs spéciaux ; les autres sont desservis par les employés ordinaires des Contributions Indirectes.

Les bureaux de la garantie sont composés de trois employés, savoir : un essayeur, un receveur et un contrôleur. Toutefois, à Paris et dans les autres communes populeuses le ministre des finances peut autoriser un plus grand nombre d'employés.

Jusqu'à ce jour, les essayeurs étaient nommés par les préfets et révoqués par eux, sauf approbation du ministre des finances. Depuis 1908, ces agents sont désormais nommés et révoqués par arrêté du ministre des finances *. Ils ne peuvent exercer leurs fonctions qu'après avoiïr obtenu un certificat de capacité qui lewr est aujourd’hui délivré par le chef de service du laboratoïre des finances ‘. Aucun fabricant d’ouvrages d’or, d’argent et de

(x) Loi du 19 Brumaire an VI, art. 35.

(2) Décret du 6 Mai 1914, art. 2, inséré au Journal Officiel du 13 Mai. Le bureau a été supprimé à partir du 1° Juin 1014. “

(3) Loi de finances du 26 Décembre 1908, art. 45. — Circulaire n° 770. du 19 Janvier 1900.

(4) Décret du 18 Mai 1900, art. 1, 8 3.

platine ne peut être essayeur . Les places d’essayeur sont données, de préférence, à des pharmaciens *. Dans les villes où existent un bureau de garantie et un laboratoïre du ministère des finances, les fonctions d’essayeutr sont, au fur et à mesure des vacances, confiées au chimiste en chef du laboratoire, qui est dispensé de produire le certificat de capacité *.

Les essayeurs n’ont d’autre rémunération que la perception des droits d’essai *. Si l’on réfléchit que les essayeurs doivent se pourvoir, à leurs frais, des substances nécessaires aux essais, cette rétribution apparaîtra comme manifestement insuffisante. Vainement objecte-t-on que le bureau n’est ouvert que deux ou trois jours par semaine et seulement quelques heures, car l’essayeur peut être appelé à rendre des services permanents. Ce salaire de famine est inadmissible. I1 devrait être remplacé par un traitement fixe et honorable. La loi du 13 Germinal an VI permettait bien, il est vrai, à l’administration des Monnaies d'accorder aux essayeurs une somme de quatre cents francs au maximum quand le produit du droit d’essai ne s'élève pas à, 600 francs, déduction faite des frais, ceux-ci étant d’ailleurs évalués au quart des recettes brutes.

La règle d’après laquelle les droits d’essai n’entrent pas de les contributions et revenus publics mais sont encaissés par les essayeurs comme rétribution de leur travail n’est plus absolue depuis la loi de 1008. Lorsque les fonctions d’essayeur sont remplies par un chimiste en chef du service des laboratoïres, une. indemnité spéciale lui est attribuée, et les droits d’essai sont perçus au profit de l’Etat °

Les essayeurs peuvent, sôus leur responsabilité, prenidre autant d’aides que les circonstances l’exigent °

Depuis le décret du 18 Mai 1008, qui détrônait 1’ Aldministration des Monnaies, les essayeurs sont placés sous la suirveillance du laboratoire du ministère des finances.

Les employés de la garantie autres quie les essayeurs appartiennent au cadre des Contributions Indirectes.

Les contrôleurs sont nommés par le ministre des finances et révocables par lui sur la proposition de l'Administration des Contributions Indirectes. I1 y a neuf classes de contrôleurs de la garantie”. Ils sont placés sous les ordres immédiats du

(x) Loi du 26 Décembre 1908, art. 45, 88 4 et 5.

(2) Loi du 19 Brumaire an VI, article 68.

(3) Décret du 17 Mars 10920.

(4) Ordonnance du 5 Mai 1820.

(s) Loi du 13 Germinal an VI, art. 4

(6) Circulaire de la Monnaie du 11 Février 18rr. (7) Loi du 26 Décembre 1908, article 45, $$ 2 et 3.

directeur des Contributions Indirectes de la circonscription où ils se trouvent. Les contrôleurs sont chargés, avant tout, de surveiller le titre des ouvrages et de les poinçonner. Ils doivent également assurer la surveillance du bureau de garantie, soit quant aux opérations de l’essayeur et du recevour, soit quant à la tenue et à la police du bureau. Toutefois, ils ne doivent jamais s’immiscer dans les recettes. Ils sont tenus, en outre, de visiter fréquemment les assujettis de leur ressort.

Les receveurs ont pour mission de percevoir les droits.

Les bureaux de a garantie sont soumis aux visites des inspecteurs jadis désignés par l'Administration des Monnaies *. Ceux-ci visent les registres que doivent tenir les trois employés du bureau, Sassurent de l’état des poinçons et examinent le service des essais. S

Le bureau de la garantie de Paris est composé d’une façon différente. Il ne faut pas oublier que les neuf dixièmes des produits de l’orfèvrerie française sortent de Paris. Ce bureau est placé sous les ordres d’un directeur. Depuis 1013, deux inspecteurs ont enrichi son personnel. Le bureau est actuellement installé au n° 4 de la rue Guénégaud, dans le bâtiment de l'hôtel des Monnaies. Une loi du 23 décembre 1912 a, d’ailleurs, autorisé le ministre des finances à faire construire, sur un terrain domanial sis entre les rues Perrée, Paul Dubois et Gabriel Vicaïire, un immeuble destiné à recevoir la direction de la garantie de Paris et le laboratoire central du ministère des finances.

(x) Loi du 10 Brumaire an VI, article 42.

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SECTION II

Manutention des poinçons et formalités prévues pour la réception, la garde et l’emploi des poinçons

Règles de la marque pour la grosserie et la menuerie Système de la marque au poids

De grandes précautions sont observées pour éviter la fraude ct les détournements dans la manutention des poinçons.

Les poinçons de l’Etat sont l’œuvre du graveur des Monnaies. Ils sont envoyés dans Îles divers bureaux de garantie par les soins de l’Administration des Monnaies qui en conserve les matrices *. La caisse contenant les poinçons ne peut être ouverte qu’en présence des trois employés du bureau *.

Les poinçons doivent être enfermés dans un coffret à trois serrures différentes dont le contrôleur, le receveur et l’essayeur possèdent chacun une clef. L'ouverture du coffret nécessite la présence obligatoire des troïs employés responsables. Il est formellement interdit de faire usage des poinçons sans observer les formalités prescrites *.

Les opérations ont lieu dans l’ordre suivant :

1° L’essai ;

2° La, fixation et la perception du droit ;

3° Le contrôle où marque de l’ouvrage par l’insculpation du poinçon.

Les ouvrages’ se trouvant à l’un des titres légaux, l’essayeur en fait mention sur son registre. Il les donne ensuite au receveur avec un extrait de son registre indiquant le titre découvert “. Le receveur pèse les ouvrages et perçoit le droit de garantie. Il mentionne sur son registre la nature, le poids et le titre de l'ouvrage * et transmet le tout au contrôleur.

Celui-ci a pour mission de poinçonner chaque ouvrage après avoir transcrit sur son propre registre l'extrait de celui du receveur. Conjointement avec ses deux collègues, il tire du coffret à trois serrures les poinçons nécessaires ° et les insculpe en présence du propriétaire.

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(x) Loi du 26 Frimaire an VI (16 Décembre 1707).

(2) Circulaire de la Monnaie du 13 Avril 1838.

(3) Loï du 19 Brumaire an VI, art. 45 et 46. — Circulaires de la Monnaie du 15 Mai 1810 et du 15 Septembre 1813.

(4) Loi du 19 Brumaire an VI, article 53.

(5) Loi du 19 Brumaire an VI, article 54.

(6) Loi du 19 Brumaire an VI, article 55.

La marque exige deux personnes : l’une, le présenteur, qui tient l’objet à poinçonner sur Îles bigornes ; l’autre, le marqueur, qui insculpe le poinçon. Le présenteur est généralement un aide ou, en cas de nécessité, l’essayeur, qui peut également poinçonner. L’assujetti ne doit jamais aider à la marque mais c’est 1à un conseil platonique que nous avons souvent vu négliger.

Les points d'applications des marques ne sont pas laissés au caprice des contrôleurs mais sont précisés dans des circulaires *.

Ils varient sans cesse selon læ mode et les besoins du commerce.

Pour la menuerie *, on applique le poinçon de petite garantie sur l’objet aïnsi que sur toute partie à lui reliée autrement que par une soudure.

Les ouvrages de grosserie ° doivent recevoir le poinçon de titre sur toutes les pièces principales dont ils sont formés, lors même que ces parties sont soudées entre elles . Cependant, pour les objets comportant des pieds (cafetière, salière..….), on ne poinçonne qu’un pied.

Tous Îles ouvrages en métaux précieux doivent, en principe, être poinçonnés. Toutefois, certains très petits articles sont dispensés de l’ussai, de l'impôt et, par suite, de la marque, en raison, tant de leur fragilité que de leur infime valeur. Tels sont les écussons, chiffres, monogrammes, palmes, étoiles de guerre, etc., et généralement tous les objets dont le poids à l'unité est inférieur au demi-gramme

Pour mettre obstacle à la pratique de l’enture, qui s’exerçait principalement sur les chaînes, jaserons et sautoirs, l’ordonnance du 7 Avril 1838 avait créé un poinçon, dit de remarque, s’appliquant de dix en dix centimètres sur les chaînes en ‘or plein. Mais ce procédé était inapplicable aux. objets creux. La marque avait lieu, d’après la longueur, par la méthode de la garniture, méthode insuffisante. Aussf l'Administration des Contributions Indirectes a-t-elle adopté, le 20 Mars 1853, sur ‘la proposition du directeur de la garantie de Paris, un système nouveau et ingénieux : la marque au poids. Ce système fut

(x) La, circulaire n° 172 du 2 Mai 1838 (Contributions. Indirectes) a publié un catalogue à cet effet.

(2) Menus objets essayés au touchau.

(3) Gros ouvrages essayés par les procédés de précision.

(4) Circulaire de la Monnaie, du 30 Juillet 1810.

(s) Lettres autographiées n° 213 du 3 Octobre 1917 et du 2 Mai 1970.

rendu obligatoire pour toute la France par une décision ministérielle du 22 Juillet 1884 *.

I1 consiste à marquer sur le cliquet ou l’anneau soudé à la chaîne, au sautoir, au bracelet, etc.. le poids de cette chaîne, de ce sautoir, de ce bracelet.

Cliquet

Anneau

Certains poinçons insculpés aux endroits marqués 1, 2, 3, 4,5, représentent suivant leur place 1, 2, 3, 4, 5 grammes. Ces mêmes poinçons renversés ou des poinçons différents figurent les dizaïnes, soit 10, 20, 30, 40, 50 grammes. Le numéro un Le toujours à gauche de l’anneau ou du cliquet.

Ce procédé ne s’appliqua d’abord que pour l'intérieur et les objets importés des pays contractants.

Pour l’intérieur, la « tête d’aigle », placée dans le sens du fil, indique les unités de gramme. La « tête de rhinocéros », placée dans le même sens, figure les dizaines.

En 1805 *, le même procédé fut appliqué à l’importation des pays non contractants ainsi qu’à l’exportation aux titres légaux.

On marque de gramme en gramme jusqu’à 20. De 20 grammes à 50, on ne marque plus que de deux en deux. De 50 et au-dessus, on marque de 5 en 5. Lorsqu'on atteint 100 grammes, on place deux empreïntes du « rhinocéros », l’une dans le sens du fil «t l’autre en travers, en forme de T, au numéro 1. Au-dessus de 100 grammes, on indique les poids à l’autre extrémité de la chaîne. ;

Maïs ce système présentait un danger : les anneaux dessoudés et leurs points d’attaches déplacés pouvaient augmenter la valeur des poinçons.

Soit un anneau marqué 10 grammes. Dessoudé et ressoudé, le poinçon, qui se trouvait placé au numéro 1, se trouve main-

(1) Circulaire n° 4017 (Contributions Indirectes, du 22 Juillet se) (2) Circulaire n° 147, du 19 Décembre 1805.

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tenant au numéro 3 et peut terminer une chaîne de 30 grammes. Pour éviter cette manœuvre, on insculpe le poinçon « tête d’aigle » transversalement sur l'anneau, le plus près possible de la soudure, afin de servir de point de repère.

Pour l’exportation, le poinçom «tête de Mercure » exprime les dizaines lorsque le profil est en dehors et les unités lorsqu’il est en dedans.

Pour l'importation des pays contractants, le « charançon » représente les dizaines quand, l’insecte étant vu de profil, les

pattes sont tournées vers l’intérieur de l’anneau ou du cliquet. Les pattes dirigées vers l'extérieur, le « charançon » indique les unités.

Pour l'importation des pays non contractants, le « hibou » figure les unités lorsqu’il est appliqué la tête en: avant toujours dans le sens du fil. Renversé, il indique les dizaines.

La marque au poids n’est usitée que pour l’or. Pour l’argent, en effet, le faible bénéfice dont profiterait le fraudeur lempêchera de risquer les peines terribles frappant le crime d’enture. Mais une raison inverse devait amener l'emploi de la marque au poids pour les chaînes et sautoirs en platine creux.

Pour la vente à l’intérieur, la « tête de chien » aura le museau tourné dans le sens du fil pour indiquer les unités et en sens contraire pour marquer Îles dizaines.

Sur les ouvrages exportés, la « tête de jeune fille » aura le profil en dedans pour les unités ‘et en dehors pour les dizaines.

Sur les objets importés, le « mascaron » sera employé comme l’est le « hibou », le front et les cheveux correspondant à la tête du hibou.

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