‹ De la Responsabilité Atténuée Étude Médico-LégaleChapitre 30 sur 52 · LA CE · texte numérisé non relu

LA CE

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. domaine de D de ou de la demi- conscience, nous montre d'une part l'hystérie qui semble fausser la volonté et diminuer la force de résistance, d'autre part, le mal comitial avec l'impulsion, la

violence aveugle et l instantanéité.

; - Émnebsts, — Si tout le monde connaît la vulgaire convulsion du nu mal, la forme vertigineuse plus ignorée, moins effrayante,

Fe k Fr mais plus grave peut-être, sorte d'attaque avortée, va d’une simple

sos d'un tremblement, à l'absence passagère et complète. L'observation attentive a été plus loin en affirmant l'existence d’un “troisième degré, l'épilepsie larvée. C’est le vertige à sa plus simple

#4 expression, presque insaisissable, revétu de mille formes, et le plus

souvent méconnu.

Il n'y à qu'une impulsion instinctive et il semble que ie Fe grand nombre des facultés s ’éteigne au or de celle qui subsiste et agit d'une facon désordonnée ou criminelle, à l'insu même du malheureux automate.

- Trousseau, Legrand du Saulle, Lasègue, ont insisté sur ces Fe k

frustes où: la difficulté médico- légale se résout en une difficulté de Rent

Le nombre des épileptiques, et idee épileptiques méconnus, est con<

Sidérable et sans cesse croissant avec le progrès de l'alcoolisme, leur

plus sûr générateur. Legrand du Saulle écrit dans ce sens: « Au milieu de cette multitude d'enfants abandonnés, de mendiants, d'in-

firmes, de délinquants de tout âge, de tout sexe et de toute condition, de criminels, de filles publiques ou de vieillards impotents, que je trouve au Dépôt “de la Préfecture, j'ai été surpris de rencontrer souvent les mêmes individus et d'apprendre d'eux qu’ils étaient toujours

poursuivis pour le même délit. En les questionnant méthodiquement

sur leur état de santé, jai maintes fois retrouvé « dans leurs malaises,

leurs étourdissements, leurs migraines, leurs évanouissements, leurs

incontinences nocturnes d'urine, leurs coups de sang, leurs absences

__ momentanées de raison ou leur abolition de la mémoire » les carac-

tères certains du vertige épileptique, de l'accès incomplet ou de la

: grande attaque d’ épilepsie. Avec le vertige épileptique on peut recons-

truire toute l'épilepsie et s'expliquer alors comment le même homme

peut être conduit presque périodiquement aux mêmes singularités

intéllèchheles aux mêmes impulsions malfaisantes et aux mêmes |

actes anormaux, sans que les conditions, les caractères principaux ou les plus petits détails de ces singularités, de ces impulsions et de ces actes, soient modifiés en quoi que ce soit, qu'il s'agisse de vaga-

bondage, d'outrages aux agents, de rébellion, de violences, de cris

séditieux, de vols à l’étalage, de coups et blessures, de scandales ou d’obscénités sur la voie publique, d’outrages à la morale, de tentative de suicide, d'incendie ou de meurtre, les faits se passent d’une manière identique et s'accompagnent des mêmes circonstances insolites. Les procès-verbaux en font foi. »

Les épileptiques n° ont pas, d'habitude, l'abord et l'intimité agréables, ni faciles. Quand ils vivent, en outre, dans un milieu peu élevé, ou abject, la tâche est malaisée pour l'expert, car il doit toujours se demander jusqu’à quel point les impulsions: n’ont pas été conscièntes et si elles ne sont pas en rapport avec la valeur morale de l'individu.

Mais laissons de côté les formes cliniques entraînant une complète irresponsabilité de faits commis sous leur influence directe. :

Ce qui nous intéresse, c'est l'intervalle lucide et les actes en dehors de toute impulsion comitiale. Souvent, la névrose imprime fortement son cachet sur la manière d'être et l'intellect de celui qu'elle étreint. Le caractère s’assombrit, devient taciturne; ou bien violent et emporté, les facultés ternes et affaiblies. Mais il n'est pas rare de trouver indemnes au point de vue intellectuel des épileptiques avérés.

Nous en donnons pour preuve César, Mahomet, Richelieu, Napo-

léon [°. | |

De ce mot, nous voici en face du problème de leur responsabilité ordinaire, ici comine ailleurs, impussible à résoudre à priori. Il serait vraiment facile de s’en tirer avec des formules toutes faites: irresponsabilité en état, de mal, responsabilité en dehors. Au surplus, ce né serait point l'expression de la vérité clinique.

La perversion mentale varie non seulement de sujet à sujet, mais chez le même malade, l’épilepsie elle-même se transforme, suivant l’âge, la date du mal et sa violence.

La répétition, la fréquence des attaques sont un précieux élément de mesure.

On ne peut évidemment ranger au même plan le malheureux qui tombe deux et trois fois dans une journée avec celui qui tombe tous

les six mois. Si le premier ne sort pas, pour ainsi dire, de l’inconscience, le second a plus de chance d’être parfaitement libre dans l'intervalle de ses accès. |

En résumé, tout acte qui porte en lui son explication, commis en dehors de l'état de mal par un épileptique, doit nécessiter un examen particulier. L’épilepsie n’y est-elle pour rien, la responsabilité semble complète, mais elle peut être atténuée par juxtaposition à la névrose, -de débilité intellectuelle, par exemple, congénitale ou acquise, dégénérescence mentale, alcoolisme, etc., toutes causes venant diminuer le degré de résistance morale chez un sujet prédisposé aux impulsions et aux actes irréfléchis.

Nous avons donné au dossier, le rapport n° III, crime de L..., assassinat et vol, où l’hystérie jointe à l'épilepsie avait entraîné une atténuation de la responsabilité générale et l'acquittement.

Voici une observation de M. le D' Motet, sur un épileptique, ie l’appoint d’ excitation nécessaire fut donné par la boisson :

L'affaire dont il s’agit est particulièrement Hféressanté: c’est une affaire d’assassinat ; l’accusé est un épileptique. J'avais à déterminer s’il était ou s’il n’était pas responsable du crime qu’il avait commis.

Après de longues et importantes discussions, la -Société de médecine légale a admis que, pour déterminer la responsabilité des épileptiques, il fallait étudier chaque fait particulier, et que si la clinique fournis sait les éléments les plus utiles dans l'appréciation générale des faits, l'examen individuel fournissait de son côté des données non moins intéressantes. C’est en m'inspirant des principes qui ont prévalu parmi vous que je suis arrivé à formuler une opinion que je crois, en mon honneur et conscience, à la fois scientifique et conforme à li vérité.

Je résumerai mnt les faits, tels que les ont relevés et l’acte d'accusation et les différents interrogatoires auxquels l'accusé à dû répondre.

Le 30 juillet 1876, un terrassier nommé Levêque, était à huit heures du soir couché sur le revers d’un fossé dans un terrain militaire au voisinage du fort de Domont, près de Montmorency. Cet homme n'était pas en état d'ivresse complète, il était seulement un peu excité par la boisson. Un sapeur du génie qui se trouvait avec quelques camarades l’aperçut, se dirigea vers lui et l’invita à sortir du terrain militaire. Levêque s’y refusa, le sapeur l’alla prendre par le bras et, sans éprouver grande résistance, il le conduisit jusqu’à la route. Levêque lui dit alors : « Si tu étais seul, je t'éventrerais ». Le garde du génie ne prit pas

To A ie

Mer à cette menace et S éloigna. Levêque prit sur la: route une pierre en Pa à qu'il allait lui jeter, lorsque plusieurs passants, parmi lesquels se trou- De É vait un charretier nommé Cébel, s'interposèrent ; l'accusé s’en prit alors SX PE à Cébel et voulut le maltraiter. Cébel, de petite taille, peu vigoureux, SE SOUS deb pu lui résister, lorsqu'un autre charretier nommé Maucourant, qui Dé le 3 le connaissait, prit sa défense ; une lutte S’engagea, Levêque fut battu. CT FE Maucourant, qui n'était pas d'humeur batailleuse, et auquel il suffisait LEE ETES d'avoir donné une leçon à Levêque, s'éloigna. Mais l'accusé le suivit ÈS en l'injuriant. Maucourant, voulant éviter une nouvellé querelle, lui dit : : RPC « Tu as ton compte, laisse-moi ‘tranquille », », etil revint sur ses pas pour rentrer à l'auberge où il demeurait. Loréque le suivit, et voulant le forcer à se battre encore, il l’ atteignit et lui porta un coup à l'épaule. Une re seconde rixe s'engage, Levêque a le dessous encore, et alors, furieux, il tire son couteau de sa poche, et en porte un coup en pleine poiiine RS QUE, COR à Maucourant, dont la mort fut presque instantanée. . Qu’est-ce que Levêque? C’est un homme de quarante-deux ans, grand, vigoureusement constitué. Il est originaire de Saint-Junien, dans la. ; | . Haute-Vicnne ; il a laissé dans son pays les plus mauvais souvenirs. I < a été poursuivi pour violences exercées sur des membres de sa famille, | à l’occasion d’affaires d’intérêts. Epileptique, il n’a pas été placé dans. Pt un asile d’aliénés, l'autorité administrative, -après examen médical,.ne Vayant pas considéré comme aliéné. En 1872 il arrive à Paris, au mois d'août. Le jour même de son arrivée, il est pris d’un accès. de fureur, il brise tout dans la maison d’un parent qui lui a donné asile. Il est envoyé à l'infirmerie spéciale du Dépôt de la préfecture de police, et : ilentre à Sainte-Anne d’abord, à Bicêtre ensuite. Les-certificats attestent … l’épilepsie vertigineuse, avec impulsions violentes. Au mois de novembre, n'ayant pas eu d'attaques depuis longtemps, il est rendu à la liberté. Nous le retrouvons de nouveau au Dépôt dans les premiers jours de janvier 1875. M. le professeur Lasègue l’examiné et le déclare « épileptique à accès rares ; alcoolisme léger; » son placement n'est pas motivé. par l'état actuel. En effet, Levêque reprend ses occupations accoutumées, gagne sa vie, et ne fait pas parler de lui pendant une période de. trois ans et demi. De son propre aveu, il a des habitudes d'intempé- ; 4 rance, mais cependant il ne dépasse pas ordinairement l'ébriété, ilne En boit que du vin, pas d’absinthe, très peu d’eau-de-vie. Il convient que ; le jour du crime, il avait, dans une promenade avec un camarade, bu un RENTE peu plus que de coutume. Il a conservé le souvenir de son altercation = avec le sapeur du sénie, des deux rixes qui l’ont suivie, il prétend seu lement qu’au moment où il a frappé avec son Couteau, il ne savait Pise ce qu'il faisait.

La difficulté était tout entière dans la détermination précise de l’état mental de Levêque au moment du crime. Je me trouvais en présence de deux affirmations médicales contradictoires. M. le docteur Bibart, :

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