‹ De la Responsabilité MédicaleChapitre 7 sur 28 · SERRE · texte numérisé non relu

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leurs l'issue de la maladie. » Ainsi donc, médecine offcielle proscrivant rigoureusement toute initiative, tout essai, même rationnel de la part du médecin, telle est la situation peu enviable qu'avaient les confrères d’autrefois. Et qu’on s'étonne ensuite que cette coutume,admise non seulement en Egypte, mais à <Afhènes et dans toute la Grèce, ait entravé pour longtemps la marche de la science.

Plutarque rapporte qu’Alexandre fit mettre à mort Glaucus, médecin d'Ephestion, parce qu'il avait abandonné son malade pour aller au théâtre et que celui-ci était mort d’un écart de régime. Les philosophes de lépoque cependant étaient plus humains que les guerriers. Platon écrit que le médecin qui agit de bonne foi n’est pas responsable : Médicus ab omni pœna solutus esse debet, Si is qui ab 1pso curalur, 1pSo invilo mortiatur.

A “Rhome, où l'exercice de la médecine était libre, les Romains trouvaient dans la loi des douze tables, et plus tard dans la loi Aquilia, une protection contre l'incurie et l’imprudence de certains médecins. Montesquieu nous renseigne à cet égard dans l'Esprit des Lois : « Les lois romaines voulaient que les médecins pussent être punis pour leur négligence ou leur impéritie. Dans ce cas, elles condamnaient à la déportation un médecin d’une condition un peu élevée et à la mort celui qui était d’une condition plus basse. Par nos lois, il en est autrement. Les lois de Rome n'avaient pas été faites dans les mêmes circonstances que les nôtres. À Rome s’ingérait de la médecine qui voulait; mais parmi nous les médecins sont obligés de faire leurs études, de prendre certains grades; ils sont donc censés connaître leur art. » Au fond, rien de plus naturel que d'admettre pour un homme

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qui possède pour tout diplôme celui qu'il s’est arrogé, qui fait un métier, le droit commun et de l'appliquer sévèrement. La vie humaine est en jeu; on ne saurait entourer son respect, sa protection, de trop de garanties. Mais au fond, à Rome, la véritable faute n’était-elle pas commise par les gouvernants mêmes, dont le premier devoir consistait à réglementer et à réprimer les périls de cette médecine irrégulière et empirique. ?

Toutefois, le droit romain différenciait nettement les faits malheureux de pratique des fautes ordinaires; on imputait seulement au médecin sa négligence ou son impéritie. Le Digeste dit : Magna negligentia culpa est, magna culpa dolus est: Lalæ culpæ finis est non intelligere quod omnes intelligunt. Lata culpa est nimia negligentia, id est non intelligere quod omnes intelligunt. On y ajoute : /mperitia culpæ admuneratur.

L'action publique n'existait pas à Rome et les personnes lésées devaient poursuivre elles-mêmes. Malgré toute la rigueur des lois, 1l y eut probablement fort peu de condamnations puisque Pline se plaint en termes amers que les médecins peuvent impunément commettre des meurtres : Nulla prœterea lex quæ puniat inscitiam capitalem, discunt periculis nostris el experimenta per mortes agunt; medicoque tantum bominem occidisse impunitas Summa est.

La responsabilité médicale était aussi admise par le droit canon, dans les cas de négligence grave et d'ignorance. Cette doctrine a été développée par Zacchias De erroribus medicorum a lege punibilibus. Le médecin n'est pas toujours responsable; par exemple : Medicus ab omni culpa liber est, si qui ab ipso curalo, 1pso invito moriatur. Medici numquam culpa presumitur, mortuus infirmus. La faute

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