SPORE ER
bi
143. — Ces idées, fondées sur une base morale solide devaient faire leur chemin à travers l’histoire. Aussi ne sommes-nous pas surpris de les retrouver dans notre ancien droit; eb au XVIIe siècle, nous les voyons acceptées communément par les juristes, « comme les médecins, dit Domat, les chirurgiens, et les apothicaires ont souvent des occasions où les secrets des malades ou de leurs familles leur sont découverts, soit par la confiance qu’on peut avoir en eux, ou par les conjonctures qui rendent leur présence nécessaire dans le temps où l’on traite d’affaires, ou autres choses qui demandent le secret; c’est un de leurs devoirs de ne pas abuser de la confiance qu’on leur a faite et de garder exactement et fidèlement le secret des choses qui sont venues à leur connaissance, eb qui doivent rester secrètes (1). » et il importe de noter que l’opinion de Domat, est loin d’être isolée, ainsi qu’en témoignent certains auteurs (2), et la jurisprudence même paraît parfois avoir partagé son avis dans les rares hypothèses qui lui ont été soumises.
Boischef, dans « sa bibliothèque », fait mention d’un arrêt du Parlement de Paris du 9 juillet 1599, par lequel un apothicaire fut condamné à perdre ce qui lui était dû pour avoir dévoilé une maladie honteuse de son débiteur.
(1) Domat. Lois civiles, t. II, L. L., titre 17, section 2. (2) Dareau. Traité des injures, t. 1, p. 84; Jousse, Trailé de la Justice crim., b. II, p. 104.