BOMBERG

de Aommershatucn ne paient point kde redevance fi te, mais le quintième du produit de ta vente de»

substance» qu'il» extraient.

Le» carrières d'oere de Grotal-

R OMMERSHAÜSEN

Prèaj

HABICHTSWALH

N'ied

Ablb

AHLBERC

raerode paient de» droit» fixe». Le fermier de la carrière da Berka paie le dixième du prodnit de son

GROSSALMERODE

extraction brut*.

H0FGEI3MAR

Forêt

TRENDELBÜRG

MILSUNGEN

Près

Le* redevances dues par le» fermier* de ce» carri ère» étaient versée»

►dan* Ira cause» de* bailliages ou

prévôté* indiqués dans la première

RÜCKRRODE

SPANCE.NBERG

Prêt

RODENBERC

Prè*

■/ kaFoUH

Sjî

SSSm

Méxouis otfjriftAt êv* les niku, pag. 168.

mines et usines de la Hesse sont susceptibles de verser dans la caisse du souverain , et pour cela prenons le terme moyen des trois années i8o3, i8o4 et i8o5.

1.* D'âpres le tableau général , et aeelement pour les mines et usines de la H eue , qui sont comprises dans le royaume d« Wealpbalio , ce terme moyen est de, ..................................... ...

a.° Il faut y ajouter le produit de ecUet des carrières qui ne versent point dans les caisses des etablissement des mines et usines. ....... j.

5.° Il üut y ajouter les trois cinquièmes du produit net actuel de l'usine de ScnwarxenOl* , fraction qui représente le produit net. qui prorient di s minerais de RirgeUderf, parce que Sa Majesté le liai de Wesiphalie retrouvera toujours ce produit net, soit qu’elle possède une fabrique pour le traitement de ses minerais de cobalt, soit qu’elle fasse un arrangement avec le propriétaire quelconque de l’usine de Schwarxcnfrlt ; les trois cinquièmes . évalués d'après le terme moyen du produit net des trois années indiquées s’élèvent à une somme de...

Tenus KOTtu du produit net annuel

Telle est la somme que la caisse de Sa Majesté le Roi de Westphalie doit recevoir annuellement des mines et usines de la Hesse, si elles so#t bien administrées. Dans celte somme, il n’est question , ni des améliorations dont plusieurs établis— semens sont susceptibles , ni du produit net des salines que nous considérerons dans la seconde partie (i).

(1) V oyez l'appendice , pour ce qui concerne le pays de Schrnaliade, aujourd'hui réuni au royaume de AVestphalie (1808).