D. P. 91. 1. 217 (Cassation

Dans le Nouveau Denisart, t. VII. Education : note 3 on trouve le passage suivant : « Le père comme chef de la société maritale a Le droit de décider du genre d'éducation qu'il veut donner à ses enfants, et de choisir les maîtres qui doivent les instruire sans que la mère puisse s’y opposer si ce n’est dans le cas où le père voudrait donner une éducation contraire à la décence et aux bonnes mœurs. »

3. M. Laurent dit que par cela même qu'elle doit à son mari respect et obéissance elle ne peut s’ériger en surveillante de ses actes. Laurent, t. III, n° 41.

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compte de la situation précaire faite à la mère dans la famille.

Cambacérès dans le projet déposé à la Convention voulait faire reconnaître pouvoir égal aux deux époux. Peut-être, était-ce, alors beaucoup demander ?.. Toujours est-il que le projet définitif a dépassé les bornes en sens contraire.

D’autres pays, assez nombreux, nous ont montré l'exemple et ont donné à la femme une situation préférable à celle qui lui est faite par nos lois.

En Russie, dans les provinces soumises au Code Baltique, les deux parents ontensemble la puissance paternelle ; s’ils sont en contradiction, le père l’emporte,mais la mère persuadée que l'opinion de celui-ci peut être préjudiciable à ses enfants, a le pouvoir de saisir le juge de la question. Ce dernier peut alors, si la chose lui semble juste, confier à la mère l’éducation de ses enfants (1).

Cette solution nous semble un peu exagérée ; sans enlever au père l’exercice de son droit, on aurait pu permettre au juge d'intervenir, pour imposer une solution dont l’exécution eût été confiée au père.

Le Code civil allemand a reconnu à la mèrele droit d'exercer la puissance paternelle en même temps que son mari (2).

1. D'après Ernest Lehr. Eléments de droit civil russe, t. I, page 91.