OUVRAGES CITÉS

ALLART, — Trailé théorique et pratique des brevets d’invenlion, Rousseau (1911).

Annales de la propriété industrielle, artistique eï littéraire.

Artistes-inventeurs. (Respectueuse Pétition des) à l’Assemblée nationale le 2 avril 1791.

ASTIER. — Rapport tendant à introduire en France l’exa men préalable des brevets d'invention. Chambre des

députés, séance du 11 juin 1909.

BARTHÉLEMY (Marquis de). — Rapport fait à la Chambre des Pairs, à la séance du 20 mars 1843.

BÉDARRIDE, — Commentaire des lois sur les brevets d’invention, sur les noms des fabricants et des lieux de fabrication, sur les marques de fabrique et de commerce. 3 vol. Durand et Pedone (1878).

BLANc, — L'inventeur breveté: code des inventeurs et des | perfectionnements. Cosse (1852).

BoisLizze (de). — Correspondance des contrôleurs généraux des finances avec les intendants 1683 à 1715. Impri-

merie nationale, 3 vol, (1874, 1883, 1898).