RENDU ET BÉNARD
RENDU ET DELORME. — frailé pratique de droit industriel. Gosse (1855).
RENOUARD. — Examen du projet de loi relatif aux brevets d'invention. Guüllaumin (1843).
Du droit industriel dans ses rapports avec les principes du droit civil, Guillaumin (1843).
+ Traité des brevets d'invention. Guillaumin (1865),
Répertoire alphabétique du droit français (v. Proprièté industrielle),
Répertoire encyclopédique du droit français (v. Propriété industrielle).
Revue générale de la propriété industrielle en France et à l'étranger (Thirion et Bonnet, et Lévy (1903-1908).
Revue pratique de droit industriel (Bodeux et Coppieters) Liège,
Revue pratique de droit industriel, publiée par Pelletier.
Rousseau.
ROLLAND DE VILIARGUES. — Répertoire de la jurisprudence du notariat (v. Brevets d'invention).
ROUSSEAU ET LAISNEY. — Dictionnaire théorique et pratique
de procédure civile et commerciale (+. Contrefaçon).
RUBAT DE MÉRAC. —— + Je la nullité des brevets d'invention, thèse. Cotillon (1883).
RUBEN ‘DE COUDER. — Dictionnaire de droit commercial, industriel el maritime (v. Brevet d'invention, Contrefaçon, Propriété industrielle) 6 vol. (1877-1880). Supplément 2 vol. (1897-1898).
SAINT-QUENTIN. — + Des cessions de brevets d'invention et des concessions de licence, thèse. Rousseau (1904).
SALLANDROUZE DE LAMORNAIS. — Considéralions sur la législation des brevets d'invention.
SAUTTER, — Note à propos du dépôt central des brevets d'invention, prescrit par la convention internanationale du 20 mars 1883. Chaix (1886).
Réformes urgentes à apporter à la pratique du régime actuel de la propriété indusirielle, Chaix (1887).
De ‘influence occulte du droit de priorité de l'art 4 de la convention de 1883.
SAUVEL, — + La propriété industrielle dans les colonies françaises. Marchal et Billard (1881).
SAY ET CHAILLET, — Nouveau dictionnaire d'Economie polt tique (v. Propriété industrielle).
Say, Foyor Er LaNJALLAy. — Dictionnaire des finances (v.
Brevet d’invention).
ScHMoLL. — + Traité pratique des brevets d'invention, des- | sins etc Baudry (1879).
SIMON. —— Observations relatives à la communication des brevets d'invention au ministère du Commerce,
ANR: re
SIMON-AUTEROCHE ET LÉVY. — Le cessionnaire el le licencié peuvent-ils invoquer la nullité pour défaut de nou veauté. Article, Rev. gén. Prop. ind. 04, 101 et suiv. 134 et suiv.
SOLON, —— Répertoire des juridictions civile, commerciale et administrative (v. Brevet d’invention).
SOUQUET. — Dictionnaire des temps légaux (v. Brevet d’invention).
AILFER. — Les brevets d'invention et la loi française modi-
fiée (1902).
TAILLEFER ET CLARO. — Commentaire des lois des 19 juillet 1901, 7 avril 1902, et 1°" juillet 1906. Marchal (1906).
TELLIEZ, — + Des brevets d'invention, thèse, de Mourgues (1862).
THALLER. — Revue de droit commercial, industriel et mari-
lime. Rousseau.
THIRION, —— + Législations française et étrangères sur les Brevets d'invention (1878).
+ Carnet de l'inventeur et du breveté (1891). THiRtON ET BONNET. — + De la législation française sur les Brevets d'invention (1905).
THoMAs. —/ + De l'obligalion d'exploiter en matière de Brevels d'invention (1909).
TILLIÈRE, — Traité théorique et pratique des brevets d’inven-
tion (1858).
TROUSSEL, -— -+ Ju mode de délivrance des brevets d'invenlion en France et dans les principaux Etats étrangers. thèse (1900).
FRUFFAUT, — + Observations sur le projet de loi concernant les brevets d'invention (1843).
are D © OÙ À En
Gcide pratique des inventeurs et des brevetés (1844).
VAUDORÉ. — Bibliothèque de législation sur le droit eivil usuel, (v. Brevet d'invention).
VAUNOIS, — Commentaire de la loi du 7 avril. 1902 (1902). VAVASSEUR. — De la propriété industrielle, Dumaine (1878).
VERLEY. — + Essai théorique et pratique sur la protection des perfectionnements et additions en matière de propriété industrielle, Larose (1902).
VipaAL. —- Loi sur les brevets d'invention.
Vipaz, NAQUET. -— Du caractère personnel de la licence incessible mais transmissible. Article. Rev. gén. Prop. ind, 04. 165.
WARMÉ. — Des nullités et déchéances en matière de brevets d'invention, thèse. Derenne (1880).
