De La Vaine Pature
Derisze. — Etude sur la condition de la Classe agricole en Normandie. Evreux 1851.
DEMOLOMBE. — ‘Traité des Servitudes. 4 édilion. Paris 1867.
DeniIsART. — Collection des Décisions nouvelles. 7° édition.
Paris MDCCLXXI.
Duxop. — Traité des Prescriptions. 4 édition. Paris mpcczxv.
— Observations sur les litres des Droits de justice de
la coutume de Bourgogne. Besançon MpccLvr.
DuranTox. — Cours de Droit français. Paris 1884.
FourxeLz. — Traité du Voisinage. Paris mpcccxr.
Fusrez pe CouranGEs. — Recherches sur quelques problèmes d'histoire. Paris 1885. ;
GLassox. — Ilistoire du Droitet des Institutions de la France.
Paris 1887.
— Les communaux et le Domaine rural à l’époque franque. Paris 1890.
GarsonneT. — Histoire des Locations perpétuelles. Paris 1879.
Jacques. — De la Propriété et des Servitudes rurales (Revue de Législation et de Jurisprudence, années 1890 et suivantes).
Jay er BeauME. — Traité de la Vaine Pature et du Parcours. Paris 1863.
IENRION DE PANSEY. — Dissertalions féodales. Paris 1789.
LaBourayEe. — Histoire du Droit de la propriété foncière en Occident. Paris 1839.
LA Poix DE FREMINVILLE — Pratique universelle pour la rénovation des tertiers. Paris MDGCxLvInr.
LAURENT. — Principes de Droit civil français. 3 édition. Bruxelles 1878.
LEGRAND. — Coutume du Baillage de Troyes. Paris 1681.
LoyseL. — Institutes coutumières. Paris 1846.
MEruixX. — Répertoire de Jurisprudence. 4° édiuon. 1815.
== Questions de Droit. 4° édition. 1830.
Orriciez (JourNAL). — Débals ctdocuments parlementaires. — Sénat et Chambre : années 1876 à 1891.
Parpessus. — Traité des Serviludes. Paris 1838.
Proupnon.— Traités des Droits d'usage. Dijon 1833.
SALEILLES. — Questions de Jurisprudence (Revue Bourguignonne de l’enseignement supérieur. T. III. 1893.
Taisaxp. — Coutume générale des pays et Duché de Bourgoone. Dijon MpCXGvIr.
Tourzier. — Le Droit civil français. Paris MpccexxxIx.
VauTHIER. — Etude sur les personnes morales. Bruxelles- Paris 1887.
Viorrer. — Histoire des Institutions politiques et administra-
üves de la France. Paris 1890.
D'apres les Lois du 9 Juillet 1889 et 22 Juin 1890
