De la vente, ou, Commentaire du titre VI, livre III du Code civil

Le vendeur est tenu cle la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise ou n'en aurait donné qu'un moindre prix s'il les avait connus.

Article 1642.

Le vendeur n'est pas tenu des vices apparents et dont l'acheteur a pu se convaincre par lui-même, il. 1

Article 1643.

Il est tenu des vices cachés, quand même il ne les aurait pas connus, à moins que dans ce cas il n'ait stipulé qu'il ne seraobligé à aucune garantie.

SOMMAIRE

544. De la garantie pour vices rédhibitoires. Résumé des garan-

ties données à l'acheteur par le contrat de vente.

545. Dans 1rs premiers temps, la garantie n'était pas due de droit

dans la vente. Travail des jurisconsultes romains pour réconcilier le droit et la morale. Gomment la vente devient un contrat de bonne foi.

54G. Édit équitable des édiles sur les vices rédhibitoires.

547. Raisons pour lesquelles le vendeur n'est pas tenu de garan-

tir tous les défauts sans exception. Théorie des vices rédhibitoires.

548. Elle a lieu dans les ventes d'immeubles. Dissentiment avec

M. Duranlon. Exemples plus ou moins forcés de causes de rédhibition. Herbages vénéneux, air pestilentiel, revenants. L'action rédhibiloire a lieu surtout pour les meubles.

549. Causes de rédhibition générales ou spéciales. Cas rédhibitoi-

res prévus par les anciennes coutumes. On doit y avoir égard.

550.Examen des cas spéciaux de rédhibition. Ils étaient très nombreux chez les Romains. Les coutumes modernes les ont beaucoup réduits. Facilité avec laquelle on est trompé dans l'achat des chevaux. Mais notre police, quoique moins sévère que celle des Romains, est plus favorable aux développements de l'agriculture et de l'industrie.

551. Vices dont on est tenu dans la vente des chevaux. Raisons

pour lesquelles on n'est pas tenu des autres.